00:04Alors je suis effectivement l'intervenant mystère par rapport au programme.
00:10La notion de projet, la logique partenariale, on en parle depuis ce matin, elles sont au cœur de la politique
00:17de la ville,
00:18impliquant des acteurs publics mais également des acteurs privés, notamment associatifs.
00:23Donc la question des archives associatives en particulier ne pouvait pas échapper au regard de notre journal d'études,
00:32d'autant plus que le comité d'histoire, lors des discussions préalables à l'organisation, nous avait bien fait comprendre
00:39qu'il fallait que l'on présente effectivement,
00:42de manière simple et pédagogique, les modalités d'entrée d'archives privées, d'archives d'associations en particulier, auprès d
00:51'un service public d'archives.
00:53Et quelque part, l'occasion faisait le larron. Nous avions été en contact depuis le début de cette année avec
01:01l'IRDSU.
01:04Et c'était Odile Mag, responsable des fonds de l'urbanisme dans mon département, qui assurait ce contact.
01:12Elle avait donc proposé, lors de la préparation d'un journal d'études, d'intervenir sur ce sujet, sur ce
01:19cas particulier,
01:19et tirer une réflexion à partir de cet exemple.
01:23Alors malheureusement, ces ennuis de santé l'ont éloigné de nous et de cette journée.
01:30Donc je vais essayer de la remplacer, pas tout à fait, mais en tout cas d'occuper la place,
01:38avec un propos qui sera sans doute beaucoup plus pauvre que ce qu'elle ambitionnait.
01:44Mais j'espère d'être au moins clair dans ce que je vais pouvoir vous dire.
01:51Alors pour commencer, je vais faire quelques rappels, enfoncer quelques portes ouvertes naturellement sur la question déjà des archives des
02:01associations.
02:02Les archives étant l'ensemble des documents donnés, produits ou reçus par une personne physique ou morale dans l'exercice
02:08de son activité.
02:09Les associations produisent bien des archives.
02:13Elles en ont souvent bien conscience dès qu'il s'agit des documents normatifs, normés,
02:20que sont les statuts, que sont les rapports moraux, les rapports comptables pris en assemblée générale, les procès-verbaux des
02:29bureaux.
02:30Peut-être un peu moins lorsqu'il s'agit des archives de leur activité qui leur est propre.
02:34Et c'est tout à fait légitime.
02:37Elles sont dans l'action, elles sont constituées pour agir dans un but précis.
02:44La gestion de leurs archives n'est pas leur priorité.
02:47On peut tout à fait le comprendre.
02:50Alors en face d'elles se trouvent des services d'archives,
02:55et je vais focaliser sur les services d'archives publics pour commencer,
03:00qui, bien sûr, dont la mission première est occupée, on l'a largement parlé ce matin,
03:06par la collecte des archives publiques.
03:09Donc une collecte qui s'inscrit dans un cadre, qui repose sur une obligation de versement,
03:14en principe, même si on a pu déjà voir ce matin que cette obligation n'était pas forcément toujours suivie
03:20des faits,
03:20pour des raisons de moyens notamment.
03:24Mais à côté de cette collecte obligatoire, les services publics d'archives ont également,
03:30c'est un droit, une capacité qui leur est reconnue par le Code du patrimoine,
03:34ont la possibilité de collecter des archives privées,
03:36et donc, à ce titre-là, des archives d'associations.
03:40Alors attention, petite vigilance,
03:45quand on parle d'archives d'associations,
03:47on peut, en fait, évoquer une réalité qui va mêler à la fois des archives qui sont vraiment privées,
03:52mais aussi des archives publiques.
03:54Je mentionne juste, pour ne pas l'oublier,
03:58le cas de ces associations qui exercent une mission de service public,
04:02par délégation ou par des mécanismes moins formalisés,
04:06et qui donc, à ce titre, peuvent être productrices d'archives publiques,
04:09donc soumises à ces obligations de versement dont on discutait ce matin.
04:14Mais je vais fermer cette parenthèse assez vite pour vraiment me concentrer sur la partie archives privées
04:19des archives d'associations, qui constituent la partie majoritaire de ces archives.
04:29Autre point aussi à avoir en tête, cette collecte,
04:31donc ce n'est pas une collecte obligatoire, c'est une collecte volontaire,
04:34c'est donc une collecte pour laquelle les services publics d'archives se trouvent,
04:39alors sinon en concurrence, du moins en situation de complémentarité,
04:43et c'est surtout l'aspect qu'il faut avoir en tête.
04:45Il n'y a pas de lieu naturel qui s'impose pour le don ou le dépôt de telle ou
04:53telle association,
04:55et c'est bien un dialogue qu'il va falloir avoir à mener entre,
04:59bien entendu, l'association elle-même,
05:01et les différents services d'archives qui pourraient être intéressés
05:05pour devenir dépositaire de cette mémoire.
05:12Dernier point pour commencer,
05:14donc le cas que je vous présente de suivre,
05:18au moins dans ces premières étapes,
05:20puisque c'est une affaire qui est toujours en cours,
05:22c'est celui des archives de l'IRDSU,
05:25l'Inter-Réseau des Professionnels du Développement Social Urbain,
05:30qui est une association créée en 1997,
05:34qui est un petit peu l'association des chefs de projet,
05:37si je veux la résumer très simplement,
05:39mais qui en fait, on rentre dans le détail,
05:41déjà en elle-même plutôt une fédération,
05:43des associations, fédérations nationales,
05:45des associations régionales,
05:48des chefs de projet, mais pas seulement,
05:50parce qu'il y a tout un tas de métiers différents
05:54qui rentrent dans ce cadre-là,
05:56agents de développement,
05:58coordinateurs des CCPD,
06:00chargés de missions sur les PLIE, etc.
06:04Là, je reprends le numération qu'en faisait Jean-Pierre Roger,
06:06l'un de ses anciens présidents,
06:08dans le cadre du colloque de 2000
06:09sur les archives de la politique de la ville,
06:11dont on a déjà parlé tout à l'heure.
06:14Donc, une association qui, effectivement,
06:18regroupe des professionnels exerçant
06:19dans le milieu de la politique de la ville,
06:21c'est le cas qu'on a à traiter en ce moment.
06:25Voilà, c'est un cas que je vais essayer de généraliser
06:29pour être le plus parlant possible,
06:32mais qui ne réduit pas à lui seul
06:34l'ensemble de la variété des associations
06:37pouvant exercer dans le domaine de la politique de la ville.
06:41Et je le rappelle bien,
06:43c'est une collecte qui est toujours en cours.
06:45Donc, commençons par le commencement,
06:48un peu de contexte,
06:49et puis surtout les premiers contacts
06:51qui ont pu s'établir.
06:53Le contexte, il est très simple.
06:55Marc Vallette, fondateur de l'IRDSU,
06:58premier président,
07:00comme beaucoup d'anciens présidents d'associations,
07:03a gardé chez lui
07:04un certain nombre d'archives de l'association.
07:09Donc, les statuts des PV des conseils d'administration,
07:13de la documentation sur l'activité
07:15des premières années de l'IRDSU,
07:17et même sur les ancêtres de l'IRDSU,
07:19sur les premières tentatives de fédération
07:21et d'association des chefs de projet.
07:24Voilà, ça prend de la place
07:27et se demande surtout
07:27qu'est-ce qu'on va bien pouvoir en faire
07:32pour que ça soit utile,
07:34forcément,
07:35aux chercheurs,
07:36à ses successeurs.
07:37Et il est dans la région de Nantes,
07:41donc son premier réflexe
07:42est d'abord, évidemment,
07:44de se tourner vers ses réseaux locaux,
07:46vers ses réseaux professionnels.
07:48Donc, réseaux locaux,
07:49c'est tout simplement
07:50appeler les archives départementales
07:51de l'Ordre Atlantique,
07:52qui sont les plus proches,
07:55qui reçoivent sa demande
07:56avec beaucoup d'intérêt,
07:57mais constatent que l'action de l'IRDSU
07:59est une action nationale
08:02et qu'il y a bien peu d'éléments
08:04dans ses archives
08:04qui ne concernent que l'Ordre Atlantique.
08:07Et donc, il s'estime ne pas être
08:08peut-être le service le plus pertinent
08:10pour assurer cette conservation.
08:13Réseau professionnel,
08:14et là, je pense au comité
08:17d'histoire de la politique de la ville,
08:18puisque je crois que vous avez,
08:19Michel, également contacté
08:20à ce sujet.
08:22Et donc, finalement,
08:22ces premiers contacts
08:23ont fini par converger
08:25vers le troisième et le bon,
08:30c'est-à-dire les archives nationales.
08:33Donc, en tout début d'année 2025,
08:36premiers contacts établis,
08:38qui ont permis de reboucler aussi,
08:41en faisant intervenir
08:42un autre partenaire essentiel,
08:45un autre acteur essentiel
08:46de cette collecte,
08:47qui est l'association elle-même IRDSU,
08:49puisque, effectivement,
08:51les archives que détenait M. Vallette,
08:53c'était bien les archives
08:54de l'association,
08:55ce n'était pas des archives personnelles.
08:57Donc, il fallait effectivement
08:57reboucler avec l'association
08:58pour s'assurer
08:59qu'elle était bien
09:01sur la même longueur d'onde
09:02que son ancien président,
09:04ce qui est bien le cas.
09:05C'est effectivement tout à fait rassurant.
09:07Et puis, pour discuter aussi
09:09des étapes à suivre
09:11de la préparation
09:14de ce qui s'est défini
09:17comme allant être un don
09:18de ces archives historiques
09:21de l'IRDSU
09:22aux archives nationales.
09:25Alors là, nous sommes début mars.
09:27Courant mars,
09:28une première étape importante
09:29est franchie.
09:30Alors, c'est plus un effet
09:31d'opportunité,
09:32parce que c'est une étape
09:33qui aurait pu finalement
09:35se placer à un autre moment
09:36de cette histoire.
09:39Mais, en tout cas,
09:40dans le cadre d'une collecte
09:40d'archives privées
09:41aux archives nationales,
09:42c'est un passage obligé,
09:43passage rituel,
09:45passage en comité
09:46des entrées privées,
09:47alors qui depuis a changé de nom
09:49et est devenu
09:49le comité de collecte,
09:50d'acquisition et d'enrichissement
09:52des fonds des archives nationales
09:53et qui valide
09:54toutes les propositions
09:55de dons, de dépôts,
09:57de legs,
09:58d'archives privées.
10:00Là, en fait,
10:01il y avait une réunion
10:01de ce comité
10:02qui avait lieu
10:03court en mars,
10:04donc on avait
10:05les nouvelles toutes fraîches
10:06de M. Vallette
10:07et de l'association,
10:08donc j'en ai profité
10:09pour faire valider
10:10tout de suite
10:10le principe de cette entrée
10:11et pouvoir se débarrasser
10:13en quelque sorte
10:13de cette étape-là.
10:14la validation de cette proposition
10:18n'a posé aucune difficulté
10:22à ce comité qui est composé
10:23de l'ensemble des chefs
10:25de départements et missions
10:27de la direction des fonds
10:28des archives nationales,
10:30dont notamment le département
10:32des archives privées,
10:33qui est l'acteur essentiel
10:35en matière de conservation
10:37des archives privées
10:38aux archives nationales,
10:40les directeurs des fonds
10:41à l'époque,
10:42le directeur des archives nationales
10:44qui, en fait,
10:45était déjà parti,
10:46il n'est pas encore remplacé
10:47à cette date-là,
10:49le département de la conservation,
10:51puisqu'effectivement,
10:52dans les étapes
10:52qu'on va suivre,
10:53cet aspect-là
10:54est important
10:57pour valider ce principe.
10:59Donc, première étape,
11:00mais ce n'est qu'une étape.
11:02Ensuite, il va falloir préparer
11:05ce don
11:07et le préparer
11:08sous tous ses angles.
11:10Le premier,
11:11le plus important quand même,
11:12le plus fondamental,
11:13c'est le cadrage juridique.
11:14Il ne suffit pas de se dire
11:15« Voilà, on va donner
11:16les archives de l'association
11:17aux archives nationales ».
11:18Il faut quand même formaliser
11:19un petit peu le processus
11:21par une décision
11:23du Conseil d'administration
11:24de l'IRDSU
11:26par la rédaction
11:27d'une lettre d'intention de don
11:31qui, en matière de don,
11:33la pratique la plus courante
11:34qui se fait dans les services
11:35d'archives,
11:36c'est de recourir
11:38à ce qu'on appelle
11:38le don manuel.
11:39Donc, il y a un don
11:39qui ne demande aucune formalité
11:41par rapport à la donation
11:43qui, elle, demande
11:43à un acte notarié.
11:45Mais on essaye quand même
11:46de documenter
11:47ce don manuel
11:49sans formalité
11:49pour pouvoir le protéger
11:53juridiquement, notamment.
11:54Donc, cette étape juridique
11:55était particulièrement fondamentale,
11:57d'autant plus
11:58qu'elle s'accompagne
11:58d'un autre aspect important
12:00pour la suite
12:00qui est la détermination
12:02des règles d'accès
12:03à ces archives.
12:05Là, le choix
12:05fait par l'association,
12:07ça a été de s'aligner
12:09sur les délais existants
12:11pour les archives publiques,
12:12donc les délais prévus
12:13par le Code du patrimoine.
12:17Deuxième fil
12:19dans cette préparation,
12:21c'est celui
12:22du cadrage
12:23du contrôle sanitaire.
12:25Alors, sanitaire,
12:27d'abord,
12:28parce qu'effectivement,
12:29en fonction des lieux
12:30de conservation
12:30de ces archives,
12:32il pourrait y avoir
12:33des suspicions
12:35de moisissures
12:37ou autres joyeusetés
12:38qu'on préfère éviter
12:39de faire entrer
12:40sans précaution
12:40dans un service d'archives.
12:42Et puis,
12:43dans ce même ordre d'idées,
12:45je mentionne également
12:46toute la question
12:47du contrôle
12:49par rapport
12:49aux suspicions
12:51de traces d'amiante.
12:52Alors,
12:53c'est une problématique
12:54qui est extrêmement présente
12:57dans la collecte
12:58des archives.
12:58Alors,
12:59aujourd'hui,
13:00côté public,
13:01évidemment,
13:02côté privé,
13:02également aux archives nationales,
13:03donc il y a un petit
13:05protocole à suivre
13:06et puis,
13:06sinon,
13:06la possibilité
13:07de prévoir des tests
13:09pour écarter
13:09tout doute
13:11dans ce domaine
13:14s'il persistait encore.
13:17Et puis,
13:19dernier fil
13:19de la préparation,
13:20il faut quand même
13:21mettre les mains à la patte,
13:22donc cette préparation
13:24matérielle,
13:24intellectuelle,
13:26donc où le contact
13:28archive nationale
13:29va pouvoir
13:29se déplacer,
13:31faire,
13:32alors ce qu'on appelle
13:32dans le jargon
13:33des archives nationales
13:33un aller-voir,
13:34c'est un terme
13:35que je n'avais pas entendu
13:36ailleurs quand j'étais
13:37en archive départementale,
13:38on parlait de visite
13:39tout simplement,
13:40donc d'aller voir
13:41ces archives,
13:42de pouvoir donner
13:43des recommandations,
13:43des préconisations
13:44aux détenteurs
13:45en matière de conditionnement
13:47tout simplement,
13:48en matière aussi
13:50de tri,
13:50il y a peut-être
13:51des documents
13:52dont il est inutile
13:54de prévoir
13:55le transfert
13:56jusqu'aux archives nationales
13:57parce que
13:58ce sont des doublons,
13:59parce qu'il n'y a pas
14:00forcément d'intérêt
14:02historique,
14:02et puis au contraire,
14:03pouvoir se concentrer
14:04sur la partie
14:05la partie la plus intéressante
14:06et la plus précieuse
14:09de ces archives.
14:11Alors,
14:12l'archiviste
14:13du service d'archives
14:15ne pourra pas
14:15se substituer
14:16au travail
14:18de l'association
14:19de détenteurs
14:19d'archives
14:20dans ce domaine
14:21qui devra aussi
14:22mettre la main
14:23à la patte
14:23pour contribuer
14:24à ce pré-tri,
14:25ce pré-inventaire
14:26des archives,
14:27mais après,
14:28le curseur
14:28peut se déplacer
14:29en fonction des cas,
14:31des négociations
14:32qui pourront être menées
14:33parce que c'est une étape,
14:34vous l'avez compris,
14:35qui n'est pas encore
14:35franchie
14:36avec l'IRDSU.
14:40Et toute cette phase
14:41de préparation
14:42va se conclure
14:43dans un avenir
14:44proche,
14:45sans doute,
14:46d'ici quelques mois,
14:47je l'espère,
14:48par un transfert physique
14:50de ces archives,
14:52donc du domicile
14:53de M. Vallette
14:54aujourd'hui
14:54jusqu'ici,
14:56jusqu'à Pierre Fitte.
14:58Mais une fois
14:59ce transfert opéré,
15:00il y a encore
15:01quelques petites phases
15:03à avoir,
15:06déjà,
15:06cette entrée
15:07doit être réceptionnée,
15:09donc là,
15:09je vous parle plutôt
15:09de logistique interne
15:11au service d'archives,
15:13mais il faut
15:13que ces documents
15:16soient mis en magasin,
15:18soient récollés,
15:19localisés
15:19dans notre base de données
15:20puisqu'un document d'archives
15:22au milieu
15:22des centaines de kilomètres
15:24qui sont par là,
15:26c'est un document perdu,
15:29donc il faut
15:30que ce soit localisé.
15:31et puis la réception
15:35se termine aussi
15:37par la mise en ligne
15:38et la publication
15:39de l'inventaire
15:40de ces archives
15:41pour pouvoir
15:42permettre au public
15:44d'avoir connaissance
15:45de leur contenu.
15:46Et puis aussi,
15:47on l'a évoqué
15:48ce matin,
15:50de la notice producteur,
15:51donc la fiche descriptive
15:53de l'association
15:54puisque l'IRDSU rejoindra
15:56le référentiel
15:57des producteurs
15:57qui a déjà été évoqué
16:00par Vanessa
16:01ce matin.
16:03Et une fois
16:04cette entrée
16:05définitivement réceptionnée,
16:08les archives
16:09sont tranquillement
16:10installées
16:10en magasin
16:11et n'attendent plus
16:13que ça
16:13pour mener
16:13leur seconde vie.
16:15Seconde vie
16:16par la consultation
16:17en salle de lecture,
16:19seconde vie
16:20aussi
16:21par la valorisation
16:23qui pourrait en être
16:23faite
16:24par le service
16:25d'archives
16:25et puis
16:26au-delà de ça
16:27par l'exploitation
16:28qui pourrait en être
16:29faite
16:29par les chercheurs,
16:31le public.
16:33Et là,
16:33on est dans le cas paradoxal
16:34où les archives
16:35de l'IRDSU
16:35commencent déjà
16:36aujourd'hui
16:37leur seconde vie
16:37puisque j'en parle
16:39aujourd'hui
16:40alors qu'elles ne sont pas
16:41encore entrées.
16:44Et puis,
16:45il y aura peut-être
16:46un épisode 2
16:48à plus ou moins
16:49long terme
16:50puisque là,
16:51j'évoquais
16:51ce premier ensemble
16:53d'archives
16:53qui a été détenu
16:54toujours par Marc Vallette,
16:56le premier président
16:57de l'IRDSU.
16:59Il se trouve
17:00que son successeur,
17:01Jean-Pierre Roger,
17:02a également
17:03des archives
17:04chez lui
17:04et qui pourraient
17:05également suivre
17:06le même sort.
17:07Et puis,
17:07il y a peut-être aussi
17:08des archives
17:08au niveau central
17:09de l'IRDSU
17:10qui pourraient suivre
17:11dans les années...
17:13En tout cas,
17:13c'est une discussion
17:15à entreprendre.
17:18Et c'est une histoire
17:20qui s'écrira
17:21dans les années
17:22à venir.
17:24Alors,
17:25pour terminer
17:25quelques idées
17:27en l'air
17:28sur le sujet
17:29des archives
17:29d'associations
17:30et de la politique
17:31de la ville,
17:33on a évoqué
17:34ce matin
17:34l'importance
17:36des instructions
17:36de tri,
17:37des circulaires,
17:39des tableaux de gestion
17:40pour les archives publiques.
17:42Alors,
17:43l'équivalent existe aussi
17:44à un côté associatif
17:46et notamment
17:47toutes les commémorations
17:48autour du centenaire
17:50de la loi de 1901
17:51avaient donné lieu
17:51à un certain nombre
17:53de publications
17:54dont un manuel
17:54des archives
17:55d'associations
17:56qui proposaient
17:57justement quelques pistes
17:58pour le tableau
17:59de gestion
18:00transversal
18:00d'une association
18:01donc à travers
18:01les documents
18:02qu'on retrouve
18:02un peu partout.
18:03quid de la partie
18:05politique de la ville
18:06dans cette histoire ?
18:08Est-ce que
18:09la particularité
18:10de la politique
18:10de la ville
18:12partenariale
18:12associant
18:13de nombreuses associations
18:14ne se prêterait pas
18:15à un tableau de gestion
18:16voire même
18:17à l'équivalent
18:19d'une circulaire
18:19de tri fonctionnelle
18:20pour être sûr
18:21de pouvoir cibler
18:22les bons dossiers
18:24dans l'association
18:25où elles sont
18:26le mieux conservées
18:27ou peut-être
18:28le plus pertinent
18:29de les conserver ?
18:31Première idée
18:32en l'air.
18:34Deuxième idée
18:34en l'air
18:35qui n'est pas du tout
18:36une idée nouvelle
18:36parce qu'à vrai dire
18:37Jean-Pierre Roger
18:38l'avait évoqué
18:39lors de ce colloque
18:40de 2000
18:42qu'on a évoqué
18:43ce matin
18:44c'est que
18:45les associations
18:46peuvent servir
18:47de relais aussi
18:48vis-à-vis
18:49de leurs membres
18:49et c'est particulièrement
18:50le cas
18:51à l'IRDSU
18:52qui est
18:53l'association
18:54des chefs de projet
18:55pour les sensibiliser
18:56eux-mêmes
18:57à la question
18:59des archives
18:59à la collecte
19:00de leurs archives
19:01qu'elles soient
19:02publiques
19:02ou privées
19:03et au-delà
19:04des associations
19:05peuvent aussi
19:06prendre ce rôle
19:07de sensibilisateurs
19:11de facilitateurs
19:13de collecte
19:14ça existe déjà
19:15dans un certain
19:16nombre de domaines
19:17je mentionne
19:18l'éducation populaire
19:19avec le PAGEP
19:20avec une organisation
19:21très formalisée
19:22la question
19:23des archives
19:24de l'environnement
19:25aussi
19:25notamment avec l'action
19:26de l'association
19:28pour l'histoire
19:29de la protection
19:30de la nature
19:30et de l'environnement
19:32mais j'ai l'impression
19:33que c'est aussi
19:33un peu
19:34l'ambition
19:35du comité d'histoire
19:36que de se glisser
19:37aussi dans la peau
19:37de cette association
19:38au relais
19:39et sensibilisatrice
19:40à la question
19:40des archives
19:41et on ne peut
19:41que l'y encourager
19:43et puis
19:45dernière remarque
19:46pour terminer
19:48le don
19:49de ces archives
19:51par une association
19:51peut être vu
19:53comme un dessaisissement
19:55mais en fait
19:55voilà
19:56c'est bien le début
19:57d'une nouvelle vie
19:58et c'est peut-être
19:58l'occasion aussi
19:59pour l'association
20:01à l'occasion aussi
20:02d'un
20:03sous-générationnel
20:05de la réflexion
20:07sur son existence
20:08de
20:09de
20:10de
20:10de
20:11se préoccuper
20:13justement
20:13de cet aspect
20:14de sa propre histoire
20:16de sa propre mémoire
20:18et
20:18on ne pourrait
20:20que souligner
20:21l'intérêt
20:22que peut représenter
20:23dans ce cadre là
20:25les
20:26les campagnes
20:26d'archives orales
20:28qui permettent
20:28de compléter
20:29la collecte
20:30des archives papiers
20:31et
20:32voilà
20:32je pense que j'ai
20:34épuisé mon temps de parole
20:35donc je vais
20:36m'arrêter ici
20:37en vous remerciant
20:37pour votre attention
20:39de
20:39d'un
20:41d'un
20:41pour votre attention
20:41de
20:44de
20:44de
20:45l'in
20:45à
20:45de
20:45à
20:45à
20:45à
20:45à
20:46à
