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12:13La possession réelle, la détention, la saisine du fruit suffit pour que je me nourrisse.
12:24Robinson, sur son île, n'a pas besoin du droit de propriété pour se nourrir, pêcher et construire sa cabane.
12:33Il a besoin de se saisir du poisson, des arbres, d'outils pour construire. C'est de la possession tout ça.
12:42Le droit de propriété, c'est autre chose. Je pense que le droit de propriété, c'est une relation entre des personnes à propos des choses.
12:53S'il n'y a pas plusieurs personnes, on n'a pas besoin du droit de propriété.
12:58Le droit de propriété, c'est ce qui fait que des individus sont en société et que l'on puisse répartir entre eux des prérogatives et des devoirs,
13:08s'agissant de la jouissance et de la disposition des choses.
13:12La conception française du droit de propriété vient de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen,
13:18conception reprise plus tard dans le Code civil, la tradition anglo-saxonne et tout autre.
13:23So, in the American Bill of Rights, property is not part of the human rights.
13:31It comes, of course, later, as in every code of modern law, of course, there are laws about property,
13:39but it's not one of the inalienable rights.
13:41And that's interesting, because if we now look at those societies, you would think if any society is built on the sanctity of property,
13:48it should be the Americans.
13:49But they had a real paradox situation in their declaration of independence and of human rights,
14:00because they were a slaveholding and a settler society that was all the time taking the land of the indigenous population.
14:10Still, in the framework of natural law, you couldn't say that the indigenous people were not people.
14:17In fact, they were often referred to as an example of early natural living humans that are also covered by that natural law.
14:25So, you couldn't, it would have created a pragmatic problem to enshrine this sacred law of property into the constitution in that way,
14:35if you want to go on with the dispossession and settlement.
14:38So, we don't have it in the American case.
14:40We do have it in the French case.
14:42In the United Kingdom, we don't actually have a constitutional provision which would reflect exactly that.
14:49This is simply because this is the classical origin of the common law system.
14:58And Britain, and that is England and Scotland, doesn't have a constitution,
15:04which, as we know it, is a written constitution as we find it probably for the first time in the United States.
15:11At least that's the first written constitution which is still in force.
15:15Or in France, or in Germany, or in other countries.
15:21So, the British constitution is, as it were, a mixture of customary laws and various statutes.
15:27And so, it's not a comprehensive code which would include, for example, the protection of property.
15:36But there's no doubt that property is very heavily protected in Britain.
15:39It's so heavily protected that you don't even need to state it in a statute or a constitution.
15:48It is an old customary law and common law which says very clearly that property is quite heavily protected
15:55and any kind of property is protected.
15:58It's not only the property in relation to physical things, for example, land.
16:06It's also the property in relation to movable, tangible things.
16:12And it is particularly also intellectual property that is property which is not really in any way tangible at all.
16:23It's a concept. It's a legal concept.
16:26La propriété privée n'a pas été de tout temps et en tout lieu un concept unanimement reconnu.
16:33Il s'est forgé selon des conceptions différentes en fonction des époques et des pays.
16:38La propriété a donc une histoire.
16:41En gros, l'histoire de la propriété privée, elle est inventée quand même par des juristes romains, sous l'Empire romain.
16:48Peut-être, il y a une thèse d'un anthropologue qui s'appelle Orlando Patterson sur ce point,
16:53qui dit peut-être en fait en transposant dans la relation homme-chose cette relation très étrange qu'il y a entre un maître et un esclave.
17:03Donc la thèse de Patterson, c'est les juristes romains se disent au fond on va imaginer quelque chose entre l'homme et la chose,
17:10la res, qui est du même type, du même ordre qu'entre le maître et l'esclave.
17:14C'est-à-dire une relation exclusive où le maître peut dire je suis le seul à pouvoir exiger telle ou telle chose de mon esclave et nul autre sur Terre n'y est autorisé.
17:24Donc la propriété privée, en fait, c'est un concept d'exclusion.
17:27Ce n'est pas du tout un concept qui donnerait des droits, c'est un concept qui exclut tous les autres.
17:32Et par exemple, si vous y réfléchissez une seconde, je suis le propriétaire de ma tronçonneuse.
17:35En principe, ça devrait vouloir dire je peux faire ce que je veux de ma tronçonneuse et vous n'y êtes pas autorisé, parce que c'est ma tronçonneuse.
17:40Et donc, les juristes romains, sous l'Empire, inventent cette idée de la res privata, la chose privée, dont le propriétaire est l'unique détenteur, à l'exclusion de tout autre.
17:53Et puis, avec l'effondrement de l'Empire romain, ceci disparaît plus ou moins dans les caves des bibliothèques et des monastères.
18:00Et c'est ressuscité au XIe siècle à la faveur de la réforme grégorienne et de la reconstruction d'un droit canonique à l'initiative du pape Grégoire VII,
18:09qui, à l'occasion, invente l'État, qui est l'Église.
18:12Le premier État moderne européen, c'est l'Église, qui invente le premier droit moderne européen, c'est le droit canonique.
18:18La première classe de fonctionnaires internationaux, ce sont les clercs,
18:22et qui restitue ou ressuscite la propriété privée, calquée sur la propriété privée du droit romain.
18:28Au XIIe siècle, à Bologne, quand Gratien va fixer le droit canon, il dit qu'il y a quelque chose de particulier quand même,
18:39c'est que ce qui appartient à l'être humain et ce qui lui permet d'exister doit être mis en avant.
18:47Et doit être mis en avant contre les propriétés vulgaires, au sens vulgaire du terme.
18:58Et il dit, par exemple, si quelqu'un vole au nom de sa subsistance pour garantir sa vie,
19:06et qu'il attente donc à la propriété, ce qui va être la règle, ce n'est pas la défense du propriétaire,
19:12ce qui va être la règle, c'est la défense de celui qui veut vivre.
19:17Et un argument théologique qui est mobilisé dans le temps long, c'est de dire que
19:24comment la vie qui a été donnée par Dieu peut-être être soumise à la propriété qui est l'œuvre des hommes.
19:35On pourrait faire le parallèle avec l'affaire Ménard et le juge Magnot au XIXe siècle,
19:41le célèbre bon juge de Château-Thierry, avec l'affaire Ménard,
19:45où cette fille-mère, comme on disait à l'époque, c'est-à-dire cette femme qui avait des enfants mais pas de mari,
19:51était en charge aussi de sa vieille mère, n'avait pas mangé depuis 48 heures, ni son enfant.
19:56Et donc elle est allée voler un pain chez son cousin pour se nourrir.
20:03Et quand les policiers arrivent, le pain était déjà aux trois quarts dévoré par la famille.
20:09Et elle comparait devant le juge Magnot, juge de Château-Thierry, qui la relaxe,
20:16en disant que dans une société bien organisée et moderne, il ne devrait pas être possible que des gens meurent de faim.
20:25La propriété du propriétaire qui a des champs, des terres et qui fait ce qu'il veut dessus, c'est simplement pas pensable.
20:33Ce propriétaire doit connaître une limite.
20:37Et cette limite, elle est extrêmement simple, dit-on du côté gauche, c'est Robespierre qui le dit en particulier,
20:43mais d'autres le disent également, cette limite c'est celle qui s'impose à toute liberté,
20:48c'est l'article 4 de la déclaration des droits de 1789, qui dit que ma liberté s'arrête en fait ou comment celle de l'autre.
20:55Et donc un propriétaire ne peut pas faire ce qu'il veut de sa propriété, il n'est pas libre d'utiliser sa propriété,
21:03il utilise sa propriété jusqu'au moment où il va toucher à la liberté de l'autre.
21:07Ça veut dire que si un propriétaire utilise sa propriété et met à mal la liberté de l'autre, par exemple touche à son existence,
21:14en spéculant, par exemple sur les prix, en retenant du blé chez lui, en attendant que les prix montent,
21:21et une fois que les prix ont monté, le revente pour faire un profit.
21:25La propriété peut être privée, ça ne pose des problèmes à personne,
21:29tout le monde pense qu'effectivement chacun peut avoir une propriété,
21:31mais ne peut pas avoir un usage liberticide de la propriété.
21:35Si on transpose ça aujourd'hui, ça veut dire que quelqu'un qui va, par exemple, une entreprise,
21:40et qui fait des profits, et qui licencie pour augmenter son profit,
21:46est considéré à l'époque comme un assassin.
21:50Avec l'arrivée de Napoléon et de l'Empire,
21:53cette dimension morale induite dans le droit de propriété
21:56va disparaître au profit d'une conception purement matérialiste.
22:00Désormais, la propriété sera absolue et le propriétaire souverain.
22:05Article 544 du Code civil
22:08La propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue,
22:16pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements.
22:21Tout le XIXe siècle va vivre là-dessus, et d'ailleurs on vit encore là-dessus.
22:26C'est-à-dire l'idée que la propriété c'est très très important,
22:31ça ne peut être qu'absolu, ça ne peut être qu'unitaire,
22:36que c'est le premier des droits, que c'est sacré, que tout ce qu'on veut.
22:41Toute la littérature du XIXe siècle est intarissable sur le sujet.
22:48C'est-à-dire c'est l'arme de la législation, je cite Portalis,
22:52c'est le fondement de l'ordre social,
22:56ça devient la pierre angulaire de la société qui se met en place.
23:02So the French civil code speaks of the absolute right of property,
23:06and there is some tension here actually between, I'd say,
23:09the civil law and the common law traditions.
23:12The civil law, of course, draws its conceptual framework from Roman law.
23:17And in Roman law, there was an idea of dominium,
23:24which is sort of the superior power.
23:28You see this most clearly in the power of the father over his family,
23:33but it's tied very much also with the power of the father
23:35to determine what's done with the family's resources.
23:38And so the strongest form of property, dominion,
23:41is quite a bit more robust and almost absolute in some ways.
23:47And that's what makes it different from use rights.
23:50Pour les théoriciens renouvelés de la propriété,
23:53les partisans d'une doctrine renouvelée de la propriété,
23:55on trouve à certains endroits, en tout cas dans leurs écrits,
23:59cette idée que la propriété vient absorber les choses,
24:03que les choses sont absorbées par la propriété.
24:06La propriété serait telle, d'une telle ampleur, d'une telle force,
24:11tellement absolue qu'elle en viendrait à absorber en elle les choses.
24:16On trouve aussi cette image selon laquelle la propriété est tellement omnipotente,
24:21tellement forte, tellement absolue,
24:22que les choses viennent à se fondre,
24:25se dissoudre dans la personne du propriétaire,
24:28se confondre avec la personne du propriétaire.
24:33Je peux sans trop de difficulté dire,
24:35dire que je suis propriétaire souverain de ma cravate.
24:38Ma cravate, je peux la détruire,
24:40je peux la colorier, je peux la déchirer,
24:43tout le monde s'en fiche.
24:44Donc si, en regardant ma cravate,
24:48on analyse et on généralise une figure du propriétaire souverain,
24:53ça peut fonctionner.
24:55Mais prenons une voiture,
24:58un ordinateur,
24:59un immeuble,
25:00ou une entreprise.
25:02Tout d'un coup, ça ne fonctionne plus du tout.
25:04On ne voit plus du tout la figure du propriétaire souverain
25:07dans le propriétaire d'une voiture,
25:09d'une entreprise,
25:11ou d'un immeuble,
25:12puisque là,
25:13les contraintes juridiques sont telles
25:16que c'est tout sauf un souverain.
25:19Alors, c'est un propriétaire
25:21qui a des prérogatives,
25:23mais qui a également des devoirs,
25:25et qui doit respecter des limites
25:27imposées par l'intérêt général.
25:30Alors, on peut dire du droit de propriétaire,
25:32du droit de propriété privée,
25:34qu'il prétend être unitaire,
25:37exclusif, absolu et prééminent.
25:38C'est-à-dire, c'est sa prétendance
25:41de l'intention.
25:42Est-ce qu'il y arrive ?
25:43Absolument pas.
25:44Donc, il prétend être unitaire
25:45au sens où il prétend désigner
25:46un unique propriétaire privé.
25:48Il prétend être exclusif,
25:49c'est-à-dire qu'il est construit
25:50sur l'idée même
25:51de l'exclusion de tout autre.
25:52Il prétend être absolu,
25:54c'est-à-dire que,
25:56en tout cas,
25:56dans la façon dont il est présenté
25:59aujourd'hui par des juristes contemporains,
26:01ils ont tendance de plus en plus
26:03à escamoter complètement
26:04la deuxième partie
26:05de l'article 17
26:06de la déclaration,
26:07c'est-à-dire qu'il est lui-même
26:08entouré d'un certain nombre
26:09de conditions de possibilités
26:12de son exercice,
26:13renvoyé dans l'article 17
26:15à la sphère publique
26:16et à celui ou celle
26:18qui est chargé
26:18d'en décider,
26:19si elle s'applique.
26:22Et puis, j'ai oublié,
26:23quel est le dernier adjectif,
26:24mais prééminant.
26:26Oui, ça, c'est précisément
26:28la tentative post-liberale
26:29d'essayer de faire
26:30la privatisation du monde,
26:32l'utopie de notre société,
26:33qui en réalité
26:34est une utopie autodestructrice.
26:35Man muss sogar sagen,
26:37Eigentum kann nur dann
26:39demokratisch sein,
26:40wenn es nicht
26:41absolut gedacht wird.
26:45Demokratie
26:46und absolutes Eigentum
26:48sind eigentlich Widersprüche.
26:52Absolutes Eigentum
26:53würde jegliche Form
26:55von Politik
26:56ausschließen
26:57und abschneiden.
27:00Demokratie lebt
27:01aber gerade davon,
27:02dass wir politisch
27:03unser Zusammenleben
27:05immer wieder neu ordnen,
27:07hinterfragen
27:07und gestalten können.
27:11Das heißt,
27:12Eigentum in einer Demokratie
27:14muss wandelbar bleiben.
27:16Das spiegelt sich
27:17in Artikel 14.1
27:19Absatz 2
27:20des deutschen Grundgesetzes,
27:22der eben sagt,
27:23Inhalt und Schranken
27:25des Eigentums
27:26werden vom Gesetzgeber bestimmt.
27:29Das heißt,
27:29der Gesetzgeber
27:30entscheidet über den Inhalt,
27:32über die Form
27:33des Eigentums.
27:35Diese Bestimmung
27:35des Inhalts
27:38des Eigentums
27:39durch den Gesetzgeber
27:40umfasst
27:41nach der deutschen
27:43Verfassung
27:43auch die
27:45soziale Funktion
27:46des Eigentums.
27:49Artikel 14.2
27:50des deutschen
27:50Grundgesetzes sagt,
27:52Eigentum verpflichtet.
27:53Sein Gebrauch
27:54soll zugleich
27:55auch dem Wohle
27:56der Allgemeinheit dienen.
27:57Das heißt,
27:58hier wird explizit
28:00eine soziale Funktion
28:01festgeschrieben.
28:02In son encyclique
28:05Fratelli Tutti
28:06d'octobre 2020,
28:08le pape François
28:08souligne
28:09la fonction sociale
28:10de toute forme
28:11de propriété privée.
28:12Deux conceptions
28:13de la propriété
28:14s'opposent.
28:15D'un côté,
28:16une propriété absolue
28:17avec un propriétaire
28:18souverain.
28:19De l'autre,
28:20un droit de propriété
28:21qui s'insère
28:21dans le jeu
28:22des relations sociales.
28:24Déjà,
28:25au début
28:25du XXe siècle,
28:26les professeurs
28:27Duguay
28:27et Josserand
28:28le théorisaient.
28:28On pensait
28:31jusque-là
28:32de manière
28:32assez générale
28:33que la propriété
28:34était un droit
28:35purement individuel,
28:37un droit subjectif,
28:38que c'était défini
28:41comme une liberté
28:42du propriétaire.
28:44Et là,
28:44tout d'un coup,
28:45on se met
28:47à dire des choses
28:48comme ce qui compte,
28:51c'est le but
28:53que l'on assigne
28:53aux biens
28:54en question,
28:55leur destination,
28:57leur affectation,
28:58est-ce que la théorie
29:00de la fonction sociale
29:01de la propriété
29:02est de passer
29:03d'une théorie
29:04très subjectiviste
29:05dans laquelle
29:06la propriété
29:06est une émanation
29:07de la personne
29:08à une théorie
29:09beaucoup plus objectiviste
29:11dans laquelle
29:12la propriété
29:14est une affectation
29:15des biens
29:16à un but.
29:16so,
29:18the social function
29:19of property
29:19is actually
29:20a concept
29:23that was developed
29:25in France.
29:27And it is the idea
29:28that property
29:29is not
29:30an individual
29:31absolute right,
29:32but it is
29:34a relationship
29:40between people
29:42and it requires
29:44solidarity
29:48in a way.
29:50In Latin America,
29:51most constitutions
29:53establish
29:53the social function
29:54of property.
29:56I particularly
29:57have written
29:58a lot about
29:59the social function
30:00of property
30:00in Colombia
30:01where it is
30:02very interesting.
30:03It was established
30:04in 1936,
30:05the social function
30:06of property,
30:07and it was established
30:09in order to say
30:11big landowners
30:14cannot just sit
30:15on their land
30:16and wait for it
30:17to become
30:17more expensive
30:19or not use it.
30:23They had to use
30:24it appropriately
30:25and exploit it
30:27appropriately
30:27because if they didn't,
30:30they were not
30:31fulfilling
30:32the social function
30:32of property
30:33and the property
30:36could be expropriated.
30:39But in 2015,
30:4416, excuse me,
30:47when there was
30:48a peace agreement
30:49with the FARC guerrilla members,
30:54the agreement
30:55reiterated
30:56the social function
30:58of property.
30:59And a big portion
31:00of the Colombian elite
31:01that opposed
31:02these agreements
31:03said,
31:04what is this thing
31:05of the social function
31:06of property?
31:07They're going
31:07to take our property
31:08away.
31:09This agreement
31:10goes against
31:10private property.
31:12And many of us,
31:14including me,
31:15had to remind them,
31:16well,
31:16the social function
31:17of property
31:18has been in the Constitution
31:19in Colombia
31:20since 1936
31:21and it was reiterated
31:23in 1991.
31:24If we look at these
31:44two citations
31:47or these two statements
31:49by Proudhon,
31:50property theft
31:51and property liberty,
31:54it shows
31:57the two angles
31:59of looking at it.
32:02You obtain ownership
32:03by perhaps
32:04taking it away
32:06from others
32:06and so property
32:08is theft
32:09because it's not yours
32:11and you're not actually
32:12entitled to have it.
32:13but you may also
32:17obtain property
32:18by working for it
32:20and sort of
32:21obtaining it lawfully
32:22in some ways
32:23and therefore
32:25you have got the freedom
32:26from others
32:27because you have got
32:29the resources
32:29that you can make
32:30your own living
32:31without being dependent
32:32on others.
32:33For example,
32:34you don't have to work
32:35for somebody else
32:36or something of that sort.
32:38And then property
32:39is liberty.
32:39It is a contradiction
32:44these two citations
32:47but of course
32:49these two quotes
32:50but of course
32:51it is just reflecting
32:53the contradiction
32:53which is in the very nature
32:55of the concept
32:56of property itself.
32:57I don't think
32:59there is a
33:00universal definition
33:01of property.
33:02Each society
33:02produces
33:03its definition
33:04of property
33:05in the sense
33:07where
33:07property is
33:09the relationship
33:10of belonging
33:11between people
33:13relative to
33:14what they're supposed.
33:17Once we've said it
33:18we can do
33:19what we want
33:19about it.
33:20We can have a
33:20collective
33:20concept
33:21socialiste
33:23concept
33:23social
33:24concept
33:25private
33:25but with
33:26the
33:26very general
33:27or a
33:27very ego
33:28like
33:28property
33:29sovereign.
33:29And certainly
33:31there are
33:31many others.
33:32There are
33:33many ways
33:34to envision
33:37the property.
33:38For example,
33:41in Africa,
33:43the property
33:45is
33:46intimally
33:48liable
33:49to
33:50a
33:51community.
33:53We are not
33:54all
33:55propriétaire des choses. Moi, j'ai hérité de certaines terres de mon père, mais je suis
34:04obligé de renégocier avec toute la famille paternelle l'usage de ces terres. Et je suis
34:13d'autant plus obligé de le faire qu'autour de moi, ce sont les cousins, les cousines, les frères
34:20et les sœurs qui vont aussi utiliser les terres alentours. Et donc, ce qui est intéressant,
34:30c'est à la fois le lien entre l'individu et le collectif, mais en même temps, d'un point
34:38de vue intertemporel, c'est ce qu'on pourrait qualifier de droit intertemporel, puisque en
34:46Afrique, comme vous le savez, les morts ne sont pas morts. Il y a un fameux poème de
34:53Birago Diop qui disait que les morts ne sont pas morts, ils sont dans l'eau qui coule, ils
35:00sont dans le vent qui frémit. Et ce qui fait qu'on n'arrête pas, au moment de la mort
35:11physique, l'idée de la propriété. Et donc, c'est très intéressant de voir finalement
35:19l'individu qui appartient au collectif, mais un collectif intertemporel. Et ça rend très
35:27riche la répartition justement des biens dans une communauté.
35:32C'est pas seulement ce qu'il est, qui change dans le temps, mais aussi qu'on n'a pas
35:39toujours une propriété. Et nous n'avons même pas d'aller dans des
35:44antropologiques reportages des Premières Nations qui n'ont pas d'avoir une propriété
35:50pour nous reconnaissable, mais nous devons résoudre la question de savoir comment
35:57disposer des biens très différemment. Et d'ailleurs, vous pouvez dire que chaque société
36:01a besoin d'un accord sur la façon de s'assurer, mais vous n'avez pas besoin d'assurer
36:07ça avec le concept de propriété. Et même feudal, medieval European sociétés n'avaient
36:14un concept de propriété qui était un terme abstracte qui pourrait être défis. La propriété
36:23était coextensive avec le règne. Donc, la distinction entre l'imperium et l'imperium
36:32comme le règne sur les gens et la dominion comme le règne sur les choses, n'existe pas
36:36dans la loi. Je préfère parler de propriété comme un « jus de jus ». « Jus » refers
36:43à ce que je prends comme le cœur de propriété. Donc, propriété n'est pas fondamentale
36:51d'excluse ou d'excluse, ou d'excluse ou d'excluse. Fundamentale, propriété n'est
36:56pas d'use. En commun-lau tradition, use is a very expansive concept. It refers to everything
37:05one might do with one's resources, labouring on one's resources, ordering, bringing about
37:12new fruits from farming, or bringing about new works of art or new works of intellectual
37:19creation. All of that is sort of wrapped up in use. And that's the core of property.
37:24But the right is also important. So it's not just use, but it's a jus of use.
37:30Une chose est certaine, la manière de théoriser, concevoir, travailler la question de la propriété
37:37est très différente de part et d'autre de l'Atlantique. En particulier en France.
37:43Et c'est pas tellement des questions de « common law versus civil law », c'est pas trop
37:49le sujet. Il s'est passé des choses dans la doctrine juridique américaine tout au cours
37:54du XXe siècle, lié à un auteur qui est assez peu connu en France, qui n'est même pas traduit
37:59en français, qui s'appelle Hoffhold, qui propose une déconstruction des diverses prérogatives
38:08juridiques généralement associées aux termes propriété, et analyse donc ces droits comme des
38:17des faisceaux de droit, c'est-à-dire comme une... Dans l'idée de faisceaux, il y a l'idée
38:23d'une... comme d'une gerbe de blé, c'est-à-dire qu'il y a diverses tiges, les Américains
38:28utilisent le mot « stick » d'ailleurs, qui sont tenues ensemble par le faisceau lui-même.
38:33Ce qui tient le faisceau, c'est le fait que tous ces droits, tous ces « sticks » appartiennent
38:38à la même personne.
38:39Les débutants d'idée est qu'à prendre l'automne et vous pouvez les singularités
38:59by bundle theorists to be the most important
39:01or most property-like, if you will, the most central.
39:05The right to use, which may vary
39:09depending on what we're talking about,
39:11but generally means the right to exploit,
39:13the right to consume,
39:15and then the right to sell and buy and give and receive
39:19and dispose of in my will and so forth.
39:24So you might call that the right of alienability.
39:26And so the right to exclude, the right to use
39:29and the right of alienability are sort of bundled together
39:32in the standard form of ownership in this account.
39:36But they can be pulled apart.
39:39And so you can have some resources that are inalienable,
39:44which is to say you don't have the right to sell them.
39:46L'idée, c'est que la propriété ne se définit pas,
39:50ne se définit ni par son contenu,
39:52ni par un droit sacré
39:57qui conférerait des prérogatives unitaires, etc.,
39:59mais chaque propriétaire
40:02aurait des prérogatives,
40:04un bundle of rights
40:05qui différerait selon les situations juridiques.
40:08Au fond, ce qu'ils disent aujourd'hui,
40:09c'est que dans un conflit entre un bailleur et un locataire,
40:12peu importe qui est propriétaire,
40:13l'essentiel, c'est de connaître
40:14le faisceau de droit
40:17qui existe chez le propriétaire
40:19et chez le locataire
40:20pour voir si tels travaux étaient licites ou pas, etc.
40:25Moi, ce que je trouve très intéressant dans cette approche,
40:30c'est que ça n'est pas,
40:32contrairement à ce qu'on entend parfois en France,
40:35une définition alternative de la propriété.
40:37Hoffel ne définit pas la propriété
40:40comme un faisceau de droit.
40:42C'est une méthode
40:43pour penser les situations juridiques
40:46qui, précisément,
40:48fait l'économie
40:50d'une définition de la propriété.
40:53On s'en fout de savoir
40:54ce que c'est que la propriété.
40:57Aux Etats-Unis,
40:58dans les années 60,
40:59les économistes de l'école de Chicago
41:01s'emparent du faisceau de droit
41:02pour redéfinir la propriété
41:04et en faire la base même de l'économie de marché.
41:07En 2022,
41:08le champ d'application de la propriété
41:10n'a jamais été aussi étendu.
41:12Au nom de sa force dynamique
41:14sur l'innovation et la croissance,
41:15la propriété est considérée
41:17comme le moteur du progrès
41:18et de la prospérité.
41:21Il y a été offert,
41:23dans la histoire humaine,
41:25un nombre de justifications
41:27pour avoir des propriétés,
41:29surtout des propriétés privées.
41:32Certains sont très familles
41:34et ont beaucoup d'attention
41:35en université
41:37et en politique philosophie
41:39discussions.
41:40So, these would be
41:41the state-of-nature
41:42thought experiments
41:43of Rousseau
41:44et John Locke,
41:47the political philosophy
41:49of John Rawls
41:50et autres
41:51qui sort of think
41:52en abstract terms.
41:53Those are interesting.
41:55They're kind of fun
41:56to discuss,
41:57mais ils sont très,
41:58très technical
41:59et compliqués.
41:59des conditions,
42:00des conditions.
42:00People disagree about
42:01what are the conditions
42:02required in the state
42:03of nature to get property.
42:06There are a couple
42:07that I find
42:07particularly persuasive
42:09that have been offered
42:10throughout history.
42:11And one is very,
42:12very practical.
42:13and it's simply
42:14that private ownership
42:15is better than
42:16the alternatives
42:17that we know about.
42:19Someone may come up
42:20with a better way
42:20to manage resources
42:21in the future,
42:22but what we know
42:23right now is this,
42:25that the two alternatives
42:26which have been
42:27most often tried
42:28throughout history,
42:29that is feudalism
42:30and communism,
42:32they might work
42:33in small communities,
42:34but they don't work
42:35writ large.
42:36and so it's the case
42:39that private property
42:41outperforms its rivals
42:42when a society
42:45gets big enough
42:45that it has to have
42:46a comprehensive way
42:48of managing its resources.
42:51Privateigentum
42:52is notwendige
42:53Voraussetzung
42:54for Marktwirtschaft.
42:58In the
43:00bisherigen
43:00historischen
43:02Entwicklung
43:02have been
43:04as a
43:06particularly
43:07strong
43:09Treiber
43:09of the
43:09economic
43:10Wachstum
43:10showed up.
43:13Insofern
43:14can you say,
43:15that
43:15Eigentum
43:16is
43:16notwendig
43:18for
43:19starkes
43:20economic
43:21Wachstum
43:21is.
43:22Eigentum
43:23ermöglicht
43:24the
43:26Construktion
43:27of
43:27Capital.
43:30The
43:31rechtliche
43:31Fixierung
43:33von
43:35Zuordnungen
43:36von
43:36Gegenständen,
43:38seien das
43:40Sachen,
43:42Immobilien,
43:44Finanzpositionen,
43:47ermöglicht
43:48erst,
43:49dass sie
43:49als zukünftiges
43:50Kapital
43:51eingesetzt
43:52werden.
43:53Kapital
43:54oder
43:55die
43:56Ordnung
43:56des
43:57Kapitalismus,
43:59die
43:59auf eine
44:00Vermehrung
44:00von Kapital
44:01aus ist
44:03in ihrer
44:03Grundlogik,
44:07erzeugen
44:08mindestens
44:09zwei
44:09zentrale
44:10Probleme
44:11unserer
44:13heutigen
44:13Gesellschaften.
44:15Einerseits
44:16das
44:19Anthropozän,
44:20die Grenzen
44:21unseres
44:21Planeten
44:22werden
44:23dadurch
44:23herausgefordert,
44:24wenn wir
44:25so weitermachen,
44:26überschritten.
44:27Andererseits
44:28eine enorme
44:29Ungleichheit.
44:31Das hat etwa
44:32der Ökonom
44:33Thomas Piketty
44:34deutlich gezeigt,
44:37dass die
44:37Kapitalisierung
44:39unserer Welt
44:40notwendig,
44:42logisch notwendig,
44:43zu Ungleichheiten
44:44führt,
44:46weil sich
44:46die Erträge
44:47der Zins
44:48von Kapital
44:50immer schneller
44:51reproduzieren,
44:52als Arbeit
44:55Ertrag
44:56erwirtschaften
44:57kann.
44:57Es ist
44:58conventional
44:59Wissen
44:59dass
45:01ohne
45:02secure,
45:04stabil
45:05property
45:05rights
45:06wird
45:07keine
45:07Investitionen.
45:09Without
45:10Investitionen,
45:11wird
45:12keine
45:12Wachstum.
45:13Without
45:14Economic
45:16Wachstum,
45:17es wird
45:17sehr
45:17schwierig
45:18zu verbessern
45:19die
45:19condition
45:20der
45:20Mitglied
45:21der
45:21Land
45:22oder
45:22der
45:22Mitglied
45:23der
45:23Gesellschaften.
45:24Ich denke,
45:25however,
45:25Cette vue de la rôle des propriétés en économie de l'économie
45:30est incroyable et incomplé.
45:35Parce que si vous pensez à ce que l'économie de l'économie,
45:38c'est qu'il y a changement.
45:43Quand ça se passe, même quand l'économie de l'économie est rapide,
45:50il y a des losers.
45:53Il y a des winners, il y a des losers.
45:55Pour créer ce type de changement,
45:59vous devez détruire les propriétés,
46:04ne pas préserver les propriétés.
46:06La première, la première, la première, l'économie de l'économie
46:12de l'économie en Great Britain, England,
46:16mais aussi Wales et Scotland,
46:19où les propriétés qui avaient le droit
46:23à aller dans une région commune,
46:26l'économie de l'économie,
46:30les propriétés, les propriétés de l'économie,
46:32les propriétés de l'économie,
46:33les propriétés de l'économie,
46:37les propriétés de l'économie,
46:39et les propriétés de l'économie,
46:42les propriétés de l'économie,
46:43les propriétés de l'économie,
46:44l'économie, les propriétés de l'économie,
46:47les propriétés de l'économie,
46:48et les propriétés de l'économie,
46:50c'est une bonne chose.
46:52Mais pour les communistes,
46:54pour beaucoup d'entre eux,
46:56c'était une tragédie.
46:57C'est parce que leurs propriétés de l'économie
47:00étaient détruits
47:01pour l'économie économique.
47:04En 1755, 65 ans après Locke,
47:09dans son discours sur l'origine
47:11et les fondements de l'inégalité
47:12parmi les hommes,
47:13Jean-Jacques Rousseau écrit
47:15« Le premier qui, ayant enclos un terrain,
47:17s'avisa de dire « Ceci est à moi »
47:19et trouva des gens assez simples pour le croire,
47:22fut le vrai fondateur de la société civile.
47:25Que de crimes, de guerres, de meurtres,
47:27que de misères et d'horreurs n'eut point épargné
47:29au genre humain celui qui,
47:31arrachant les pieux ou comblant le fossé,
47:33eu crié à ses semblables.
47:35« Gardez-vous d'écouter Saint-Imposteur,
47:37vous êtes perdus si vous oubliez
47:38que les fruits sont à tous
47:40et que la terre n'est à personne. »
47:43Accumulant de l'économie extrême
47:45est très violente,
47:47parce que vous excluez les gens
47:49d'un lifestyle décent.
47:51Vous excluez les gens.
47:53Donc, je suis d'accord
47:55que dans plusieurs cas,
47:57en tant que avant et dans le monde contemporain,
48:02c'est qu'il y a de l'économie extrême.
48:06Mais je m'étonne,
48:07je m'étonne,
48:08mais je m'étonne,
48:09je m'étonne,
48:10c'est que je m'étonne,
48:11c'est que je m'étonne,
48:12c'est que je m'étonne,
48:13parce que, bien sûr,
48:14il y a de l'économie extrême,
48:15c'est qu'il y a de l'économie
48:15qui ne implique pas violence.
48:18Les droits de l'économie extrême
48:23sont en quelque sorte
48:24ou en quelque sorte
48:25ou en quelque sorte.
48:27Il y a une façon de travailler pour cela
48:30et donc,
48:31vous gâchez pour cela,
48:32parce que vous devriez obtenir cela.
48:34C'est l'idée que Jean Locke proposes.
48:38Mais souvent,
48:39les droits de l'économie
48:41emerge différemment
48:43à travers l'occupation,
48:46à travers la violence,
48:47à travers les guerres.
48:49La propriété et la violence
48:53sont quelque part indissociables
48:57dans la mesure où l'économiste que je suis
49:03résonne en termes de rareté.
49:07La rareté est le principe même de l'économie.
49:14Et ce que je possède,
49:17l'autre ne peut pas le posséder.
49:19Et c'est pour ça que
49:22il y a cette violence
49:25qui est là,
49:26qui peut être effective,
49:28mais qui peut être latente
49:30à partir du moment où il y a propriété.
49:32C'est-à-dire qu'il y a quelque chose qui est exclusive à toi,
49:36tu veux qu'il y a quelqu'un d'autre,
49:39ce qui peut cause de la violence.
49:43Si vous avez un système d'économie,
49:45ce qui est dans le cas de propriété,
49:47c'est-à-dire que cette violence
49:50est censée être curte,
49:51parce que vous vous suez
49:52et que le court dit quelque chose,
49:54afin d'éviter,
49:56un étudiant,
49:57afin d'éviter la violence physique.
50:01Quand il y a cause, de l'international,
50:04quand il y a cause de la violence,
50:06et de la violence,
50:07c'est-à-dire que c'est-à-dire
50:10qui a été en train d'économie,
50:12en train d'économie,
50:14en train d'économie,
50:16en train d'économie,
50:17en train d'économie.
50:20Il y a un excellent
50:23American Supreme Court case
50:25de 1823.
50:28C'est le premier cas
50:30que j'ai enseigné
50:31dans mon cours sur le propriété.
50:35Dans ce cas,
50:38la question est
50:39si les Native Americans
50:42détiennent
50:45leurs droits d'économie
50:46de la place.
50:49Donc, nous avons ces deux groupes
50:50de réel-estate
50:53spéculateurs
50:55qui ont appris
50:58à l'économie.
51:01Donc, la question était,
51:02si la Pien-Ca-Ca-Ca
51:03avait le droit de l'économie ?
51:07Et le droit de l'économie
51:10est l'économie
51:11de l'économie
51:13de l'économie
51:15de l'économie.
51:20Leian était
51:21qui a l'économie
51:23de l'économie
51:23de l'économie
51:24de la République
51:24de la République
51:25de l'Économie
51:26pour le nommer
51:27de l'économie.
51:28En fait,
51:30il ordrène
51:31de l'économie
51:33et l'économie
51:34de l'économie
51:34de l'économie
51:35de l'économie
51:36d'économie
51:37Courts of the Conqueror cannot deny.
51:44And therefore, he said, if the U.S. government says the Piyankashaw do not have the power to sell,
51:54they do not have the power to sell under our legal system.
52:01Now, he had explicitly said, this is unjust.
52:07But, the Courts of the Conqueror, no, Conquest gives a title that the Courts of the Conqueror cannot deny.
52:18And that's based on violence.
52:24Le droit de propriété s'applique aux choses matérielles.
52:27Mais pouvons-nous considérer notre corps comme une chose ?
52:30Sommes-nous propriétaires de notre corps ?
52:33Pouvons-nous vendre nos organes comme de simples objets ?
52:36Si nous sommes propriétaires de notre corps, pouvons-nous être propriétaires du corps d'un autre ?
52:41L'esclavage serait-il l'expression la plus haute du droit de propriété ?
52:45L'esclavage serait-il l'expression la plus haute du corps ?
52:49Et celafferait sans la plus haute des principales repr Nichts.
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