- il y a 9 mois
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00:00Nous allons pouvoir parler sur le conseil municipal.
00:07Bonsoir, madame et messieurs de la presse et puis le public à travers le camp, madame, bonsoir également.
00:15Alors, sans plus attendre, donc, concernant l'organisation de votre assemblée,
00:22nous allons dans un premier temps désigner une secrétaire,
00:26qui n'est pas dans vos positions, madame Boujard, vous acceptez, il y a les années contraires, je vous remercie,
00:35et je vais vous faire l'écure des procurations.
00:39Donc, madame Bonal donne procuration de suivi,
00:46madame Soyer-Ducré donne couvert à madame Ville-Loreffaut,
00:51madame Lecrom donne couvert à madame Pasco,
00:54et monsieur Ferron de couvert à madame Moustrat.
01:04Alors, tout de suite, on va valider le PV 2020 du 26 juin,
01:12présidé ce jour-là par madame la 1ère juin.
01:16Est-ce qu'il y a des remarques ou des observations ?
01:20C'est parfait, donc, le PV est validé.
01:24Et je vous invite tout de suite à aller en page 2,
01:27en décision prise, comme d'habitude,
01:31envers plus de l'article 21-22.22 du Code général de collectivité territoriale,
01:36et je porte votre connaissance, ce soir, 9 décisions prises.
01:39Je vais laisser la parole à M. Tresse.
01:45Bonsoir à vous tous.
01:48La première décision, c'est le 23 juin 2025,
01:52un marché passé par procédure adaptée,
01:55la mission de maîtrise d'oeuvre d'aménagement urbain
01:58et visagée du boulevard de la Gare,
02:01la création d'un papier et d'un pôle d'échange,
02:03je vous disais là, attribuée aux ateliers Artopia,
02:08pour un montant forfaitaire provisoire
02:09de rémunération de 46 210 euros hors taxes.
02:15La deuxième décision, c'est le 24 juillet 2025,
02:19il s'agit surtout des travaux de l'étang de travail,
02:21marché passé par procédure adaptée
02:23pour la mise en conformité de l'ouvrage de régulation étonnique
02:26et gestion des bases du plan d'eau d'Aquarec.
02:29Le lot numéro 1, rénovation de l'organe de vidange du plan d'eau
02:33est attribué au gouvernement de l'industrie Roussel BTP
02:37pour un montant de 162 532 euros hors taxes.
02:43Le lot numéro 2, création de digues et terrassements
02:46d'églets en blaine et fases sur le site attribué
02:49à l'entreprise Lesartp pour un montant de 147 900 euros
02:55également hors taxes.
02:56Le lot numéro 3, travaux d'aménagement du zone de rétention des sédiments
03:01attribué à l'entreprise immondurelle
03:04pour un montant de 44 244 euros hors taxes.
03:09Ensuite, une décision du 4 08 2025,
03:13marché passé par procédure adaptée pour la fourniture
03:16et la pose d'une structure de jeu
03:18pour en France sur le parc d'Aquarec,
03:20attribué à la société Héro Urban Or de Neuilly-sur-Marne
03:24pour un montant de 51 379,15 euros.
03:29Le 4 août 2025, marché passé par procédure adaptée
03:36pour l'aménagement du rond-point des Ligaudières
03:39et du boulevard de Catièvre jusqu'au rond-point de la Libération.
03:42Le lot 1, voire du réseau des outils,
03:45il y a de signalisation attribuée à FH Route Ile-de-France
03:49pour un montant de 567 436,13 euros hors taxes,
03:56correspondant à l'offre de base plus la PSE 1,
04:00plus-value pour bord du T2, TPS, en décompte,
04:03TANY-PELG.
04:04Le lot 2, aménagement paysager,
04:08attribué à Idé-Verdé pour un montant de 113 018,37 euros hors taxes,
04:15correspondant à l'offre de base plus PSE 1
04:18et la gage d'étiole plus PSE 2,
04:21cause de support à vélo.
04:26Le 13 octobre 2025,
04:30marché passé par procédure adaptée
04:32pour l'aménagement de voies-villes de la bulle Le Stary,
04:36attribué à la SAS Eau-la-France de Loup-Déac,
04:40pour un montant de 193 993,62 euros hors taxes,
04:48correspondant à l'offre de base
04:50et la PSE 1,
04:53création d'un plateau surélevé rue Théodol-Bottrelle.
04:59Ce provoirie me donne l'occasion de préciser
05:03à notre conseil,
05:05et plus particulièrement à nos collègues de la minorité,
05:08que Loup-Déac représente 250 km de voies-villes volales
05:12et 50 km de voies-villes européennes.
05:15Nous y avons consacré 3,5 millions d'euros,
05:19sans compter le coût des réseaux
05:21qui sont associés à la voie-villes européenne.
05:23D'ailleurs, il y a un fichier que l'on peut vous présenter
05:26pour que vous puissiez voir les différents travaux réalisés.
05:30C'est un montant très important pour une mandature.
05:36Certes, il faudra poursuivre la rénovation de nos ravis,
05:40mais il est évident que sur une mandature,
05:42nous ne pourrons attraper le retard accumulé
05:44depuis de nombreux années.
05:47Je tenais à vous de signer.
05:49Merci, M. Treves.
05:56Donc, vous avez le détail.
05:58Ah bon, je remets le parlement.
05:59Le détail, donc,
06:01là, c'est sur la voie-villes volales,
06:03et sur la fiche précédente,
06:05c'était la voie-villes volales.
06:07De mémoire, ça va faire
06:08pas moins de 600 000 euros par an,
06:11pour ce qui concerne notre entretien de l'Ouvarie.
06:14Donc, ce ne sont pas des chiffres qui sont quand même
06:18qui sont minimes.
06:20Ce sont des sommes très importantes
06:22et qui mènent l'intérêt quand même de la commune
06:25de rénover au fur et à mesure de la voie-villes.
06:27Mais comme l'a exprimé très justement M. Treves,
06:31on ne peut pas rattraper tout le retard en quelques années,
06:34mais on peut dire qu'on a comme mis depuis 6 ans
06:38quand même quelques moyens supplémentaires
06:40par rapport aux avis précédents.
06:41Voilà, la chose étant dite,
06:44est-ce que cela suscite des questions,
06:47des interrogations sur les marchés ?
06:54Je vous en remercie.
06:56Donc, nous avons dit où ?
06:57Alors, on a les avnons au marché public.
06:59Oui, il y a trois avnons.
07:01Il y a trois avnons.
07:03Le 27 juin 2025,
07:05il y a un avnons numéro 1
07:06au marché de maîtrise d'oeuvres
07:08pour la déhabitation de l'ancienne guerre attribuée
07:11au gouvernement architecte de Périn
07:13pour un montant de 17 498,31 euros en taxe,
07:18soit un égard de 9,55%
07:20par rapport au montant du marché initial
07:22qui était de 160 548,31 euros en taxe.
07:27L'avnons fixe le forfait définitif
07:29de rémunération de l'équipe de maîtrise d'oeuvres.
07:31Le 17 septembre 2025,
07:36un autre avnons numéro 1
07:38au marché de maîtrise d'oeuvres
07:39relative à la requalification du boulevard de Patières
07:42attribuée au gouvernement AGPU Paysage
07:45et l'organisme de Carbignac
07:46pour un montant de 2,653,85 euros en taxe,
07:52soit un égard de 6,49%
07:54par rapport au montant du marché initial
07:56qui était de 38 500 euros en taxe,
08:00l'avnons fixe le forfait définitif
08:02de rémunération de l'équipe de maîtrise d'oeuvres.
08:05Et le dernier, on va dire,
08:09du 14 octobre 2025,
08:11l'avnons numéro 1 au lot 2,
08:13création de tiques et terrassements
08:14en régler anglais les bases sur le site
08:17du marché de mise en conformité
08:18du ouvrage de régulation hydraulique
08:21et gestion des bases du plan de réparer
08:23attribuée à l'entreprise
08:25des ATP de réun,
08:27pour un montant de 5 000 euros
08:28sur un écart de 3,38 par rapport au marché initial
08:33qui était de 147 900.
08:35Cette plus-value est due au nivage
08:38de la surface du plan.
08:39En fait, on a fait un scalpage
08:41en dehors de la partie plurage.
08:44On a continué à faire un scalpage
08:46pour une grande partie de l'étang
08:48pour éviter que cette arme-pousse
08:49soit trop importante
08:50au moment de la remise en août.
08:52Voilà ce que je peux vous dire.
08:55Merci, M. Presse.
08:58Il y a une décision financière aussi.
09:01M. Scornec.
09:06Merci, bonsoir.
09:09Sur la décision finance,
09:12on avait prévu un emprunt
09:16en BP 2025
09:18qui était de 2 990 975.
09:25pour les différents travaux.
09:31La collectivité a fait contact
09:32avec 5 banques.
09:34Les 4 ont reprendu
09:35le grand ennemi.
09:36et on a reçu la proposition
09:39du Crédit Mutuel de Bretagne
09:41pour un montant
09:44qui porte sur la somme
09:47de 2 millions d'euros.
09:48Ils ont un million
09:49dans un premier temps
09:50et un second million
09:51pour la fin février de 1926.
09:53Donc, on a choisi la proposition
09:57d'une durée de 15 ans
09:59avec un taux révisable
10:00mais un excès
10:01sur le taux du livret A.
10:03Donc, le taux du livret A
10:05étant de 1,7%
10:08en appellement.
10:09Donc, plus le livret A,
10:10ça fait un taux réacte de 40 ans.
10:13C'est ce qui veut dire
10:14qu'aussi le livret A,
10:16enfin, le taux du courant
10:17d'un moment, évidemment.
10:19Si jamais ça pèse
10:21un taux plus réacte de 40 ans.
10:26Vu que le livret A
10:28a une tendance très stable
10:31depuis pas de plusieurs années
10:33et il est ici, je dirais,
10:37par décision de l'État
10:41de l'État de l'État
10:43très, très, très simple
10:45je veux dire
10:45qu'il n'y a pas de fluctuation
10:48et je dirais
10:49sous l'ivraire
10:51tellement importante
10:52parce qu'au maximum
10:54il était à 3,9%
10:56il y a eu 5%
10:58il y a quelques années
10:58et là, on arrive
10:59plutôt entre 1,5%
11:01et 2%
11:03cette année
11:03mais là, il suffit
11:04d'autres opérations
11:05qui me semblent bien
11:06à l'altération.
11:07C'est à l'heure
11:07que je vois
11:08ce type de proposition
11:10aussi
11:10bien d'exception
11:11sur le niveau 1.
11:14Alors, donc,
11:14que voilà
11:15pour ce qui concernait
11:16les 9 décisions prises
11:19à la suite
11:21donc en page 3
11:22vous avez vu
11:23ça part de la décision
11:25du suivi.
11:27Pour l'afflant numéro 1
11:28concernant
11:29le crise d'oeuvre
11:31inspire des raisons particulières
11:33que ce soit
11:34de leur avis
11:35sans le
11:36aussi
11:37à des explications
11:38quand vous avez
11:47en fait
11:47des contrats
11:48de maîtrise d'oeuvre
11:49que ce soit
11:50pour le boulevard
11:51que ce soit
11:51pour la maison des jeunes
11:52au départ du contrat
11:54il est sur
11:55une estimation
11:56des travaux
11:57et donc les honoraires
11:59deviennent définitifs
12:00à la présentation
12:01de l'APD
12:02c'est là
12:02un projet définitif
12:03et c'est ce stade
12:05de l'étude
12:06qui est déposé
12:07au niveau du permis
12:08de construire
12:08et donc c'est
12:10en fonction
12:11du montant
12:12des travaux
12:13estimés
12:14à ce moment
12:15lorsqu'on dépose
12:16le permis de construire
12:17et qu'on accepte
12:17le projet définitif
12:19que les honoraires
12:21deviennent définitifs
12:22donc le montant
12:23le taux
12:23ne change pas
12:24c'est un taux
12:26en fait
12:26qui est au contrat
12:27initial
12:27un taux
12:28d'un pourcentage
12:29et donc après
12:30il y a un suivi
12:31si l'estimation
12:32en plus
12:32augmente
12:33les honoraires
12:34augmentent
12:35donc c'est ce qui se passe
12:35pour le boulevard
12:36de Pintière
12:36pour la maison des jeunes
12:38et rappelez-vous
12:39au dernier conseil
12:39je vous avais expliqué
12:40justement
12:41comment le montant
12:44des travaux
12:45et donc de l'estimation
12:46avait évolué
12:46pour la maison des jeunes
12:47à rapport
12:48au terrain
12:50il y avait
12:50pas mal de choses
12:52j'ai pris
12:52tout en tête
12:53mais c'est expliqué
12:55par le fait aussi
12:56que c'est
12:56une fois qu'on avait
12:57dégradé tout l'intérieur
12:59et qu'on avait tout retiré
13:00on s'est rendu compte
13:01qu'il y avait
13:01certaines reprises
13:02à faire
13:03et qui n'étaient pas
13:03visibles
13:04avant de faire
13:07les démonitions
13:08souvent les mauvaises surprises
13:11tout ce qui est
13:12bâtimentaire
13:12c'est
13:13comment ça
13:15c'est la mûre
13:16c'est la mûre
13:17on le voit pratiquement
13:19à chaque fois
13:21à ce que ce soit
13:22le direct ou ailleurs
13:22parce qu'on a mis
13:24le faire
13:25les démonitions
13:25c'est un certain nombre
13:27parce qu'on
13:28on était toujours
13:29on gratte un peu
13:31et puis on se trouve
13:32à chaque charge
13:32puis on va
13:33pour compléter
13:34lorsqu'on a fait
13:35l'étude géodélie complémentaire
13:37en face au projet
13:37on avait des soupçons
13:40déjà
13:40beaucoup plus dégues
13:41mais ce sont confirmées
13:43donc sur le bâtiment
13:44de la gare
13:44aujourd'hui
13:44il y a une vraie fondation
13:45donc le bâtiment
13:47il y a un homme posé
13:48sur le sol
13:49et donc le fait
13:51de faire l'extension
13:52et les terrassements
13:53les charges rapportées
13:56sur le terrain
13:56donc la contrainte
13:58a été de faire
13:59des fondations profondes
14:00et d'avoir une autorité
14:01toute l'évolution
14:03du coup
14:04entre l'avant-projet
14:06enfin l'avant-projet sommaire
14:08et l'avant-projet effectif
14:09qui avait été présenté
14:10pour l'enjeu
14:11ok merci
14:14vous avez raison
14:2310% c'est pas neutre
14:25il faut savoir quand même
14:27que quelquefois
14:27il y a des mal-values
14:28mais c'est quand même
14:31je pense à l'église
14:31service
14:32il y a des collègues élus
14:33de faire attention
14:34à tous nos projets
14:36et souvent
14:38on fait des restrictions
14:40quelquefois
14:40sur les choix
14:41il fallait aller
14:44c'est essentiel
14:44dans ce genre
14:45de bâtiment
14:45c'est la bande
14:46d'un service public
14:47la jeunesse
14:48il n'y aura pas
14:48aucune chose
14:50de luxurieuse
14:52dans ce projet
14:53la réponse
14:54on est dans du pratico-pratico-reflecture
14:56très bien
14:59merci
15:00oui
15:02monsieur Réland
15:02attendez
15:03je trouve ça
15:04bonsoir
15:06je vais faire
15:07une part de la réforme
15:09de monsieur
15:09je presse
15:10il a fait
15:11la minorité
15:12de non entretien
15:14des routes
15:14ou le retard
15:16de l'entretien
15:17des routes
15:17mais il me semble
15:18que la municipale
15:19ici
15:20est déjà
15:20depuis 10 ans
15:21est-ce qu'on pourrait
15:23comparer
15:24le montant
15:25des travaux
15:25qui ont été faits
15:26par une ancienne
15:28municipalité
15:29et la vôtre
15:31on peut remonter
15:34jusqu'à 20 ans
15:35si vous voulez
15:36oui
15:36c'est bon
15:36après
15:37c'est important
15:40parce que
15:41quand on engage
15:42les travaux
15:42sur les lois
15:42c'est pas pour les refaire
15:44pour 5 ans
15:45la temporalité
15:46n'est pas la même
15:47que ce matériel informatique
15:49on va le voir d'ailleurs
15:49peut-être
15:50dans les amortissements
15:51il varie
15:52ça peut être
15:53des dizaines d'années
15:54donc
15:55c'est vrai que
15:56dans ce monde-là
15:57on a géré
15:59autant d'argent
16:01et c'est vrai
16:03que le boulevard
16:04du printemps
16:04aussi
16:04une forme déproustatif
16:06il n'était pas
16:06un triste état
16:07on n'a pas refait
16:09la varie
16:09pour refaire
16:10l'avion au roulant
16:11tout du monde
16:11on a fait un projet
16:12qui soit aussi
16:13largement partagé
16:16par les rires
16:17et puis
16:18les modèles
16:19pour les mettre
16:20en sécurité
16:21pour les pétons
16:22les cyclistes
16:23qu'on engage
16:24les travaux
16:25de cette envergure
16:26il va se mettre
16:27les moyens
16:27c'est pour ça
16:27que c'est vrai
16:28qu'il y a des montants
16:29qui peuvent être importants
16:30on ne tombe pas
16:31en pause
16:31les travaux
16:32il faut les faire
16:34après il y a
16:35des satanpirés
16:36qui vont des fois
16:37dégrader
16:37plus une année
16:38que l'autre
16:38donc
16:39c'est pas fermé
16:41de mettre
16:41en cause
16:43la minorité
16:44par rapport à ça
16:45c'est simple
16:45moi je sais pas
16:47c'est pas une question
16:48de mettre en cause
16:49la minorité
16:49c'est d'être précis
16:50et pour être honnête
16:52avec vous
16:52quand j'ai vu
16:54ce que vous avez écrit
16:55lors du dernier
16:56l'unien sien
16:57vous a réabîmé
16:58ça m'a expliqué
16:59parce que je me dis
17:00vous pouvez regarder
17:03en remontant le temps
17:04et on va le faire
17:04notamment sur la voie rural
17:07mais sur la voie
17:07aussi
17:08je crois qu'il n'y a pas
17:09beaucoup de demandature
17:11qui est dépensée
17:11autant d'argent que nous
17:12c'est simplement ça
17:14je voulais vous montrer
17:14que Mudeac
17:15avec 250 km de voie rurales
17:19et 50 km de voie rurales
17:20il est clair
17:21que c'est difficile
17:22d'avoir une voie nickel partout
17:24c'est ça que j'ai voulu dire
17:25ça reste encore vrai les trous
17:26ben dites nous
17:28il y a eu la priorité
17:30alors là je suis très content
17:32que vous me parlez de ça
17:32parce que quand vous avez parlé
17:35sur un de vos articles
17:36qu'il y avait des nids de poules
17:38et j'ai même appelé Monique
17:40parce que je connais bien Monique
17:42et pour lui dire
17:43Monique
17:44dites moi où il y a des nids de poules
17:45dites moi où il y a des nids de poules
17:48parce que ça paraissait logique
17:49à partir du moment où il y a des nids de poules
17:50l'idée c'est de me dire
17:51à quel endroit il y a des nids de poules
17:52pour que je dise au service
17:53allez voir
17:54et ne rectifiez pas ça
17:55et j'attends toujours la réponse
17:57elle m'a dit
17:58alors je vous dis tout
17:59je ne suis pas là
17:59elle m'a dit
18:01j'appelle Yannick
18:03puisqu'il n'est pas le tout
18:04et elle me dit
18:05il va te répondre
18:06j'attends la réponse
18:07du tout
18:09une précision
18:11et je crois que j'avais déjà
18:12promulé il y a deux ou trois ans
18:14et je m'adresse à tous les collègues
18:17que ce soit majorité ou minorité
18:19quand un élu constate
18:21un dysfonctionnement
18:22ça peut être
18:23le nid de poule
18:24ou un câble électrique
18:26votre rôle à vous
18:27c'est de prendre le téléphone
18:30et d'appeler le service
18:31ou le collègue élu
18:33qui a la délégation
18:34ce n'est pas d'attendre
18:35le boule papier
18:36ou l'écrire
18:37parce que là
18:38là le dysfonctionnement
18:40il est là
18:40on est 29 conseillers
18:43ce n'est pas capable de faire ça
18:45il faut faire autre chose
18:46moi quand je vois
18:47un dysfonctionnement qui meurt
18:48j'appelle tout de suite
18:49donc c'est valable pour moi
18:52c'est valable pour tout le monde
18:52c'est bien d'écrire
18:55mais c'est mieux d'appeler
18:56il faut que chacun
18:57soit responsable
18:58devant des choses comme ça
19:00voilà c'était une petite mise au point
19:02mais qui semble-t-il nécessaire
19:04de temps en temps
19:05pour rappeler à vous tous
19:07votre rôle au sein d'une collectivité
19:10on ne voit pas tout
19:11on n'a pas de drone
19:14on ne peut pas tout voir
19:15et par contre
19:15certains constituants
19:18qui ont ressenté de même
19:19voilà
19:19quand ils sont seulement ici
19:21ça va tout de suite dans les services
19:23alors si nous les élus
19:24on ne fait pas la même chose
19:25bonjour
19:26ça n'est qu'un retour des citoyens
19:29ah non mais
19:30on ne fait pas ça
19:31c'est pas de mon église
19:45c'est un problème
19:46vous appelez
19:47et puis c'est pas
19:48non mais
19:48je vais le faire
19:49je ne vous permets pas
19:51de dire ça
19:51je dis simplement
19:52d'ailleurs
19:54j'ai eu
19:56des coups de fil
19:57de mon mari
19:59et de mon église
20:00absolument
20:01et j'ai réagi aussi tôt
20:03voilà
20:04mais j'ai fait remarquer
20:07absolument
20:07c'était pas
20:08c'était pas bon
20:11je me suis dit
20:11je me suis dit
20:12je me suis dit
20:12je me suis dit
20:12je me suis dit
20:12je me suis dit
20:12je me suis dit
20:13je me suis dit
20:13je me suis dit
20:13je me suis dit
20:14alors
20:15on va continuer
20:16à très bien
20:17on va reprendre
20:23l'ordre du jour
20:24s'il vous plaît
20:25donc je vous invite
20:26à aller en page 3
20:27et de prendre connaissance
20:30des 45 d.ia
20:32si j'ai bien compté
20:33donc c'est toujours
20:34aussi actif
20:34des adjoints
20:36s'il vous plaît
20:37donc 45 d.ia
20:41donc avec toutes
20:42les renonciations
20:43et ensuite
20:46en page 4
20:47il y a deux
20:48deux ans
20:50qui sont
20:51le domaine
20:51de l'église
20:51on va
20:55je vous invite
20:56à la fin
20:57il y a une question
20:59pardon
20:59concernant justement
21:02le domaine
21:04du menet
21:05alors si je comprends
21:06je ne sais pas
21:07si vous vendez
21:08les lots
21:09dans l'ordre
21:1023-24
21:11pour moi
21:12il reste
21:124 lots
21:13à vendre
21:132
21:15avec l'accord
21:17parce que les gens
21:18ne sont pas forcément
21:19je ne sais pas
21:19dans l'ordre
21:20non c'est pas dans l'ordre
21:21c'est pas dans l'ordre
21:23donc voilà
21:24il y a une cartographie
21:25vous vous souvenez de ça
21:26les produits arrivés
21:28qui sont les produits servis
21:29en fait
21:30il y en a qui souhaite
21:32aller près de la voirie
21:34près de la sortie
21:34d'autres un peu plus en rentrée
21:36voilà
21:36il n'y a pas de
21:37donc il en reste 2
21:40et là
21:41aujourd'hui
21:42est-ce que vous avez encore
21:43des acheteurs potentiels
21:45est-ce que des jours
21:45se manifestent
21:46toujours
21:47pas plus tard qu'hier
21:50pas plus tard qu'hier
21:53on a
21:53un transmis
21:54en fait
21:55justement
21:55qui restait de l'eau
21:56à une personne
21:57qui a contacté
21:58madame
21:59madame
21:59c'est d'ailleurs pour ça
22:13que si vous avez
22:14fait attention
22:14sur le
22:15le lotissement du menet
22:20la rédhonneur
22:21est terminée
22:22il va être réalisé
22:24et est-ce que vous prévoyez
22:29un autre lotissement
22:31au commun
22:31non
22:32on l'avait déjà évoqué
22:34ça a été discuté
22:36en commission
22:36d'urbanisme
22:37donc
22:38plusieurs
22:39en commission d'urbanisme
22:42plusieurs sujets
22:43ont été évoqués
22:44justement
22:44pour répondre
22:45aux besoins
22:46en partie
22:46et donc
22:48il a été décidé
22:49vu les deux
22:50lotissements
22:51privés
22:52actuels
22:52sur la commune
22:54d'attendre un peu
22:55et de voir
22:56comment ça réagissait
22:57mais ce qui n'empêche
22:58qu'il y a un terrain
22:59qui est visé
22:59en effet
23:00un terrain communal
23:01et on a déjà commencé
23:03à regarder
23:04mais sans engager
23:06des études
23:06on a déjà engagé
23:08des réflexions
23:08au sein
23:09de la commission
23:10justement
23:11merci
23:13madame
23:14le brise
23:15on va passer
23:19comme
23:20tous les ans
23:22aux différents
23:23rapports
23:24à lui-même
23:24on va commencer
23:26par les rapports
23:28à lui-même
23:28relatifs
23:29à la séance
23:31à l'eau
23:32et à la procession
23:33GRDF
23:34monsieur Kéichat
23:36vous approchez
23:37la micro
23:38est-ce que
23:40vous m'en parlez
23:41au fond
23:41si vous entendez
23:43c'est bon
23:43je vais démarrer
23:44par le coup
23:45je vais prendre
23:46dans l'ordre
23:46le service
23:47assainissement
23:48donc
23:50on est sur le rapport
23:51pour l'année
23:522004
23:53la régie
23:54assainissement
23:55de la communauté
23:55donc
23:56elle a la responsabilité
23:57de se demander
23:57de l'ouvrage
23:58de leur entretien
23:59et de la permanence
24:00du service
24:00donc
24:02pour info
24:03concernant le système
24:03de traînement
24:04sur la station
24:05de l'écuration
24:06bien sûr
24:06de Poudin
24:07donc
24:07la capacité
24:08n'a pas changé
24:09elle est de 19 000
24:11équivalents
24:12à temps
24:13pour résumer
24:15si vous avez
24:16lu le rapport
24:17je pense que
24:18il y avait bien
24:18des éléments
24:19qui à la fin
24:20du rapport
24:20c'était un rapport
24:22quand même
24:23assez pécifique
24:24qui avait été
24:24transmis par
24:25et plutôt lié
24:27au service
24:27de l'Etat
24:28le fonctionnement
24:31général
24:31de la station
24:32était bon
24:32le système
24:34de collecte
24:34est toujours sensible
24:35aux événements
24:36météorologiques
24:36toujours les rapports
24:38d'autres
24:38la communauté
24:40continue d'engager
24:41des moyens
24:41importants
24:41dans le diagnostic
24:42et les travaux
24:43mis en service
24:44et de la mutation
24:45afin d'éluer
24:45la charge
24:47de l'événement
24:4730 dans le système
24:48d'assainissement
24:49donc le montant
24:51de travaux
24:51réalisé par
24:52l'Etat
24:52de l'Etat
24:52de l'Etat
24:53sur 2024
24:54est de 467 000 euros
24:56hors taxes
24:56on retrouve
24:58deux gros chantiers
24:59qui avaient été
25:00fin de l'Etat
25:01de l'Etat
25:02et qui ont été
25:03réalisés
25:03depuis 2024
25:04à savoir
25:05le renouvellement
25:06des réseaux
25:06d'inséparation
25:07de l'Etat
25:08et de l'Etat
25:08et les autres montants
25:11sont sur les contrôles
25:12de construction
25:13de l'Etat
25:13où la communauté
25:16travaille
25:17sur l'ensemble
25:18des territoires
25:19à maîtriser
25:20le fonctionnement
25:21détaillé
25:22de leur réseau
25:23en tout cas
25:24ils font beaucoup
25:25de passage caméra
25:26d'inspection
25:26télévisée
25:27pour avoir
25:28une connaissance
25:29fine de tout le réseau
25:30sur l'ensemble
25:31des territoires
25:31intervenus
25:32sur les chars
25:36la station
25:36est pour 2 000 gages
25:37chargés moyennement
25:38en organique
25:41à 21%
25:42et en hybride
25:42en récemment
25:43à 93%
25:44il n'y a pas
25:47d'aléas
25:48concernant
25:48la chargérie
25:49pas de dépassement
25:50de la capacité
25:50nominale
25:51les suivis
25:53du milieu
25:53réservés
25:53en 2024
25:54ont un impact
25:55sur le cours d'eau
25:55qui est justement
25:56assez débordement
25:57en forte
25:58lors de fortes
25:59récipitations
26:00voilà
26:03sur la partie
26:05logique
26:05c'est comme
26:06je m'assure
26:07on continue
26:07à dire
26:08on va quand même
26:09là normalement
26:10ce concours
26:10il manquait
26:12une autosurveillance
26:14de l'ensemble
26:14des points de collecte
26:16donc je sais
26:16qu'ils ont pris
26:17un maître d'oeuvre
26:18en 2025
26:19qui travaillait
26:19justement
26:20pour améliorer
26:21le système
26:22de l'opérage
26:23justement
26:23de l'émission
26:24de l'émission
26:24de l'émission
26:25maintenant
26:25on se dit
26:26pour vous donner
26:26vos propos
26:27sur le chars
26:28juste l'importance
26:30on voit bien
26:30que la station
26:31au niveau organique
26:32on en a
26:33sous le coup
26:34mais c'est au niveau
26:35hydraulique
26:36d'où les travaux
26:37qu'on fait régulièrement
26:38sur les réseaux
26:41de plusieurs
26:41donc
26:42c'est le problème
26:43de ces réparations
26:44à l'émission
26:44voilà
26:45donc on a
26:47ce point-là
26:48à améliorer
26:48donc on est aussi
26:49bon ça
26:50après ça va être
26:51pendant des années
26:51on sait qu'en cas
26:53de forte pression
26:54le réseau
26:57et la station
26:58de ce qui est
26:59merci monsieur
27:00Kéréchal
27:00vous pouvez passer
27:01directement
27:02je vais prendre
27:03le haut maintenant
27:04le haut
27:05le haut
27:05oui
27:06donc
27:07le rapport
27:09du syndicat
27:11le territoire
27:14n'a pas
27:14les deux
27:14on se commune
27:16à les rendre
27:16pour 20 000 habitants
27:18l'exploitation
27:19est assurée
27:20toujours
27:20par la sorte
27:21franche
27:22à la responsabilité
27:23du fonctionnement
27:23des débrages
27:24de leur entretien
27:25il y a un autre service
27:26leur délégation
27:28on va jusqu'au 31 décembre
27:291929
27:30le syndicat
27:33garde la maîtrise
27:33et l'investissement
27:34le haut
27:35est distribué
27:36à 11 143 abonnés
27:38et une légère augmentation
27:39de 55%
27:41sur l'ensemble
27:41des 11 communes
27:43dont 5 706 abonnés
27:45à Nudeac
27:46puisqu'il représente
27:4651% des abonnés
27:48du syndicat
27:49sur l'évolution
27:51entre
27:512021 et 2024
27:53entre 2020 et 2024
27:55c'est 80% de l'évolution
27:56supplémentaire
27:56sur la production
27:59ou la production
28:00réalisée par le syndicat
28:01au Conquerra
28:02pour une fourniture
28:04de 3 138 310 m3
28:08de traité
28:09c'est une légère augmentation
28:10par rapport
28:11à l'année 2023
28:1251%
28:13en contrepartie
28:15elle achète également
28:16de l'eau
28:17essentiellement
28:18aux stades
28:18et aux autres syndicats
28:19donc elle est légère
28:20à 25 à 254
28:21mais comme vous le savez
28:23elle continuera
28:24dans chaque station
28:26de respect
28:27d'autonomie
28:27parce que vous avez
28:28un schéma
28:29à échelle des départements
28:30justement
28:31s'il y a un dysfonctionnement
28:32ou un manque
28:33au niveau
28:34d'un syndicat
28:36du coup il y a
28:36je pense en sorte
28:38à l'arbre de l'eau
28:38qui est déjà voulue
28:40du l'achat
28:41au niveau de l'arbre de l'eau
28:42pour compléter
28:43les revenus
28:44nécessaires
28:45au syndicat
28:46sur la distribution
28:49donc en 2024
28:50les abonnés domestiques
28:51ont consommé
28:52597 621 de cube
28:55soit en moyenne
28:5674 hs par habitant
28:58par jour
28:59on est sur
29:00la même valeur
29:01que en 2023
29:02là où il y a eu
29:05un peu plus de distribution
29:06ce niveau
29:07des gros consommateurs
29:08donc les géants
29:09augmentations
29:09elle est là
29:10du coup
29:13et par ailleurs
29:14il y a un volume
29:14de 38 419 de cube
29:16qui a été exporté
29:17vers d'autres
29:17de plus de voies
29:18justement
29:20par ce fonctionnement
29:22du réseau
29:23de la centrale
29:23concernant les fluides
29:26le rendement
29:27il est toujours bon
29:28il est légèrement
29:29meilleur que le 2023
29:30puisque le rendement
29:31est de 87 à 82%
29:33et le taux
29:34de renouvellement
29:35du réseau
29:35est de 1 à 8%
29:37ce qui fait
29:38en 2024
29:3913h30 de kilomètres
29:41de caléralisation
29:43rénovée
29:43sur le prix
29:46de l'euro
29:462025
29:47on est à
29:48le prix de l'eau
29:49pour un commentaire
29:51pour 120h20 de cube
29:52qui est la référence
29:53à 373 à 268 euros
29:56entre 367 à 34 euros
29:59sur 2024
30:00ce qui fait une légère
30:02sur le l'un d'avent
30:0273%
30:04qui est lié
30:05essentiellement
30:06nous avons une formule
30:08de révision
30:09du contrat
30:10de la fermage
30:10de la sorte
30:11donc c'est cette éloge
30:13donc c'est lié
30:14essentiellement
30:15à la fraction
30:15à la fraction
30:17voilà pour le potable
30:20est-ce qu'il y a des questions
30:29pour continuer
30:30monsieur
30:30qui recherche
30:30sur le
30:31je reviens
30:31par le rapport
30:32GRDF
30:33à part
30:34sur vos tables
30:36la 4
30:38sur les types d'économies
30:41vous pouvez nous en dire un petit mot
30:45oui
30:46bonjour
30:48bonjour
30:48ça c'est l'étude
30:50qui a été faite
30:51de la fraction
30:51sur un village
30:54où il y a
30:54clé
30:55dans un
30:55les îles
30:56et ça
30:58donc
30:58il y a une bonne
30:59économie de l'eau
31:01ceux qui mettent
31:02peut-être
31:02une petite
31:03une bonne
31:03elle va être
31:04inquiète
31:07pour l'économie de l'eau
31:08et ça permet
31:10de l'économie
31:10de 15%
31:11d'être
31:14ouais
31:14même si je dis
31:15ça c'est marqué
31:16il y a de la position
31:17donc c'est tout ça
31:20d'installer
31:21chacun peut
31:22y acheter ça
31:22et ça
31:23il y a une bonne
31:24économie
31:25non seulement
31:29il y en a des
31:29économies
31:30en plus
31:30c'est bien
31:30plus
31:30c'est bien
31:31plus
31:31et ça change
31:34rien
31:34c'est intéressant
31:34quasiment
31:35on a un petit peu
31:37moins vite
31:37mais bon
31:38c'est le cas
31:45d'enjeu majeur
31:45un jour
31:46dans les prochaines années
31:47je pense qu'il faut
31:48beaucoup
31:48qu'on a sa conscience
31:50les prévisions
31:52et c'est pas
31:52pour être plus
31:53piste
31:53on va
31:55en tout
31:56ici
31:57quelques années
31:58on va
31:59avoir des risques
31:59mais en tout
32:00en fait
32:01les déchets
32:01parce que
32:02les risques
32:03sont mauvaises
32:03en risque
32:04c'est un peu
32:04tout
32:05je crois
32:05merci
32:08à monsieur
32:08l'aspect
32:09on peut trouver
32:11où vous s'écliffe
32:11la partie
32:12la concession
32:21derrière
32:22la commune
32:23est concernée
32:23le réseau
32:24gaz
32:24en 2015
32:25sur la clientèle
32:28sur la clientèle
32:31on a fait une baisse
32:33en 2020
32:33par rapport
32:35aux dernières années
32:36essentiellement
32:36sur le résidentiel
32:38et le quartier
32:39on s'est stade
32:40après sur les entreprises
32:42et par contre
32:44la quantité
32:45acheminée
32:46est légèrement
32:48supérieure
32:49à 2022
32:50les mêmes fois
32:50c'est essentiellement
32:52l'industrie
32:53qui a conseillé
32:53beaucoup
32:54que les autres années
32:56sur le point
33:00d'exploitation
33:00les produits
33:02moins les chars
33:03on les encaisse
33:04en mille euros
33:05c'est un bon
33:07d'exploitation
33:08par rapport
33:08à d'autres
33:09régules
33:09qui s'expliquent
33:12par deux choses
33:13le point positif
33:15c'est qu'il y a
33:15l'augmentation
33:16de la consommation
33:17et surtout
33:18le produit
33:19est meilleur
33:20lié à l'augmentation
33:21des tarifs
33:22d'acheminement
33:23sur le gaz
33:24en mille euros
33:24en quantité
33:29de gaz
33:29acheminée
33:30régionale
33:30carré
33:31quantité
33:31de biomethane
33:32injectée
33:33à l'ombre
33:33régionale
33:34165
33:36gWh
33:37en 2021
33:38on était
33:38à 327
33:39sur les problèmes
33:47des interventions
33:48sur une stabilité
33:51dans le cadre
33:52de l'intervention
33:53le linéaire
33:58n'a pas changé
33:59sur les travaux
33:59réalisés
34:00nous avons fait
34:01une expansion
34:02au lieu du docteur
34:03Bess
34:04pour alimenter
34:05les 16 logements
34:06de terre d'amor
34:06à l'hôpard
34:07qui seront chauffés
34:08au reste
34:08donc des 123 gb
34:15c'est particulier
34:16et industriel
34:17c'est les deux
34:18conformes
34:19merci monsieur
34:22qu'elle est chère
34:22est-ce que vous avez
34:23quelques observations
34:25à formuler
34:26je vous remercie
34:28je vous remercie
34:29donc on considère
34:29que vous avez
34:30pris vos naissances
34:31à différents rapports
34:32et on va enchaîner
34:34tout de suite
34:35par le rapport
34:37le rapport
34:37annuel
34:38de l'administration
34:38de l'DSP
34:39du camping
34:40monsieur le projet
34:41s'il vous plaît
34:42je vous remercie
34:43bonsoir à tous
34:43alors vous avez
34:45été décenni à faire
34:46du bidon
34:46et du compte
34:47de résultats
34:48pour le camping
34:48donc je rappelle
34:49que l'exercice
34:50il est du premier octobre
34:51de 37 ans
34:52de chaque année
34:53à l'administration
34:53par un 6 mille
34:54donc un peu intéressant
34:58c'est que effectivement
34:59les résultats
35:00s'améliorent
35:01sur le reste du camping
35:02puisque
35:04au 30 septembre 2023
35:06on a eu un chiffre
35:07d'affaires
35:07à 99 694
35:10et au 30 septembre 2024
35:12on passe
35:12à 139 109
35:14les charges
35:16les charges
35:17de l'exploitation
35:18sont conclues
35:19puisqu'on est passé
35:20de 137 000
35:21à 105 000
35:21par contre
35:23les produits
35:23sont en augmentation
35:25on passe
35:26de 115 935
35:28à 158
35:29à 185
35:29ce qui nous donne
35:30un résultat
35:32pour avoir un goût
35:33de 37 459
35:34à 37 824
35:36là où il était négatif
35:37à 22 920
35:38pour 37 923
35:40donc effectivement
35:41c'est le flux
35:42du travail
35:42aussi
35:43des nouveaux gérants
35:45parce que c'est pas
35:45du tout
35:45si longtemps
35:46qu'ils sont là
35:47je pense que chacun
35:48a mesuré l'investissement
35:49pour donner de la visibilité
35:53au camping
35:53sur la mise en place
35:54des marchés
35:56le parc de l'arrière
35:58aussi qui est créé
35:58avec la ville
35:59sur les événements
36:00on avait une crainte
36:02par rapport aussi
36:04à la sec
36:05que ça allait
36:05effectivement
36:06que
36:07même si c'est plus
36:08sur l'exercice
36:09de la 25
36:09que ça allait
36:10pénaliser
36:11la fréquentation
36:12de la réalité
36:13on a eu
36:15une autre
36:15qui est en train
36:16sur le camping
36:17donc
36:19les résultats
36:20encourageants
36:20sur les statistiques
36:21je ne vais pas rentrer
36:22dans le détail
36:22parce que finalement
36:23vous allez sur l'oeuvre
36:24que ce soit
36:24la provenance
36:26de la clientèle
36:27la durée
36:27de séjour
36:29enfin la durée moyenne
36:31des séjours
36:32il n'y a pas
36:32beaucoup d'évolution
36:33on est toujours
36:34sur les séjours
36:35très courts
36:35en faisant sur le camping
36:37mais en tout cas
36:41il y a des gérants
36:42qui sont toujours
36:43très motivés
36:44qui sont toujours
36:45pas invités
36:45en plus
36:46à développer
36:47on passe
36:50beaucoup de temps
36:51ça c'est sûr
36:53je veux dire
36:54que c'est à des 35 heures
36:55en tout cas
36:57ça fait plaisir
36:59les arrières
37:01et financiers
37:01aussi rattrapés
37:02sur l'ancien gestion
37:04ça c'est un peu
37:05de résolution
37:06et donc
37:07je ne dis pas
37:07ça grave
37:08améliorer
37:09les questions
37:10substantielles
37:10des chiffres
37:11qui sont présentés
37:12l'année prochaine
37:13c'est vrai
37:17qu'ils sont
37:18en train
37:18d'utiliser
37:19ces gérants-là
37:19en espérant
37:20que leur travail
37:21prend ses fruits
37:22dans les années
37:23qui viennent
37:24parce que ça reste
37:24quand même
37:24assez sensible
37:27merci
37:30monsieur le directeur
37:31des observations
37:32voilà
37:35ce qu'il en est
37:36pour les rapports
37:37elles-mêmes
37:37on va passer
37:38tout de suite
37:38sur le dossier
37:39finances
37:40en tas de 5
37:42et la subvention
37:44de l'association sportive
37:45ayant du clé joint
37:46le joint numéro 3
37:49je vais laisser la parole
37:50à monsieur Blanchard
37:51merci
37:54bonsoir à tous
37:55donc c'est une déliction
37:57qu'on a pu avoir
37:58c'est le point aussi
37:58la subvention globale
38:01a été votée
38:02par notre assemblée
38:02au budget
38:03de l'année 25
38:04et donc aujourd'hui
38:06il nous faut
38:06retourner les versements
38:07à chacune des associations
38:08dans un moment
38:10qui est calculé
38:10par l'office
38:11principal des scores
38:12est indiqué
38:13dans la version de la page 1
38:14c'est le monsieur
38:15ce qu'il nous a préparé
38:16un petit tableau
38:16qui nous montre
38:17l'évolution
38:18de la subvention ordinaire
38:19mais également
38:20l'évolution des effectifs
38:21et on peut constater
38:23qu'on est actuellement
38:24à 4300
38:25licenciés
38:26OMS
38:27on va dire
38:28donc à ça
38:28il faut rajouter
38:29à peu près 150 personnes
38:30qui ne sont pas
38:31qui sont sportifs
38:31mais pas licenciés
38:32je pense
38:32au football
38:34le loisir
38:34à certains
38:35donc on est à peu près
38:374500
38:38de sportifs
38:39c'est pas mal
38:40ce qu'on peut voir
38:41également
38:41c'est que depuis 3 ans
38:42depuis 2022
38:43on a une augmentation
38:44d'à peu près 1000 personnes
38:45ça prouve
38:47le dynamisme
38:48de nos associations
38:49sportives
38:50mais j'y reviendrai
38:51en fin de séance
38:54dans les questions
38:55de l'U.S.
38:56Le monsieur le maire
38:56propose à l'Assemblée
38:57d'autoriser
38:58le versement
38:58des subventions
38:59de sportifs
39:00cités
39:01par un montant total
39:02de 54 300 euros
39:03répartis comme suit
39:05la subvention ordinaire
39:06du fonctionnement
39:07de 43 000 euros
39:08subvention de niveau
39:09de 6 000 euros
39:10subvention de formation
39:11de 3 300 euros
39:12et subvention d'amétrage
39:13de 2 000 euros
39:14le conseil municipal
39:16est donc avocaté
39:16par la première sélection
39:17avant de ne pas
39:21vos votes
39:21vous avez des questions
39:24sur ce point là
39:25donc voilà
39:26on voit depuis
39:26on a eu un sérieux cru
39:28quand même
39:28post-Covid
39:30mais vous voyez
39:31en 2018
39:32on avait le pic
39:33le plus important
39:34voilà
39:35ça monte bien
39:37et précisé aussi
39:39que le monsieur Blanchard
39:40le fait d'habitude
39:40sur le fait
39:41la moitié de l'Odéation
39:42et la moitié de l'extérieur
39:43et ça a été évoqué
39:45par les amis
39:47de l'OMS
39:47il y a quelques semaines
39:48de ça
39:49on a donc toujours
39:50cette bonne dynamique
39:51la sportive
39:52et c'est bien
39:52parce que le sport
39:53c'est un loisir aussi
39:55mais ça fait du bien
39:55un peu au corps
39:56donc voilà
39:57il faut toujours
39:57encourager
39:58ce dynamisme là
39:59alors est-ce qu'il y a
40:02des avis qu'on faire
40:03quant au versement
40:03de cette subvention
40:05aux associations
40:06notamment
40:08par l'OMS
40:10merci
40:12toujours en chapitre
40:15des finances
40:19en page 6
40:20la mission
40:21aux non-valeurs
40:22de ce soir
40:22oui donc
40:26une transition
40:27aux non-valeurs
40:28pour un montant
40:29de 899 euros
40:3165
40:32donc
40:35c'est une demande
40:36de monsieur
40:37dans lequel un comptable
40:37public
40:38qui
40:39la commission
40:41sur
40:41l'OMS
40:42a salué
40:43de l'OMS
40:43et donc
40:47ce sera inscrit
40:48cette somme
40:48à l'article
40:49si
40:50ça sent quand même
40:51mieux
40:51pour les crédits
40:52c'est l'épargne
40:53merci
40:55monsieur
40:56le score
40:56mec
40:56donc
40:57si on n'a pas le choix
40:58dans ce genre
40:59d'opération là
41:00est-ce qu'il y a
41:01des aides
41:02et contraires
41:02quand même
41:03sur
41:03la demande
41:05d'effacement
41:05les abstentions
41:07je vous remercie
41:08vous continuez
41:12de ce soir
41:12avec
41:13sur la non-réception
41:13de retenue de garantie
41:14oui alors
41:17dans le cadre
41:17des marchés publics
41:19des garanties financières
41:20sont mises en place
41:21afin d'assurer
41:21la bonne exécution
41:22des marchés
41:23donc à ce titre
41:24le pouvoir
41:25l'éducateur
41:25a la possibilité
41:26de prélever
41:27une retenue de garantie
41:29représentant
41:29un maximum
41:30de 5%
41:31du montant total
41:32du marché
41:33permettant de relier
41:34aux malfaçons
41:35constatées
41:35lors de la réception
41:36du marché
41:36ou des désordres
41:38apparus
41:38pendant la période
41:39de garantie
41:40donc la retenue
41:41de garantie
41:42est libérée
41:42dans un délai
41:43d'un mois
41:43suivant l'expiration
41:44du délai de garantie
41:45soit
41:46un an à compter
41:47de la date
41:47d'effet de la réception
41:48ce délai
41:49pourrait être
41:49toutefois prolongé
41:51dans le cas
41:52où les réserves
41:52n'auraient pas été
41:53levées
41:53par le titulaire
41:54du marché
41:55donc il reste
41:56à ce jour
41:56la somme
41:56de 492
41:58à plus
41:5930 euros
42:00correspondant
42:00à 3 retenues
42:01de garantie
42:02qui date
42:03de 2007
42:04de 15-2007
42:05je vous propose
42:13de
42:13d'inscrire
42:20au budget principal
42:22l'émission
42:23de l'été
42:23de 2007
42:23concernant
42:24c'est retenue
42:25de garantie
42:26qui sont de
42:27482 euros
42:29et 300
42:29qui restent
42:30des avis
42:30contraires
42:31les attentions
42:33je vous remercie
42:34subvention
42:36cinéma
42:37pour les écoles
42:38je crois que
42:39madame
42:39peut-être
42:42c'est
42:43la France
42:47avance
42:47un petit peu
42:48on va faire
43:01en sorte
43:01que ça fonctionne
43:02alors
43:03cinéma
43:04pour les écoles
43:05le conseil municipal
43:06par délibération
43:07du 13 mars
43:082025
43:09numéro
43:10DL
43:10252
43:11de nous
43:12en charge
43:13trois séances
43:13de cinéma
43:14par élèves
43:15pour les écoles
43:16maternelles
43:17et primaires
43:18de l'église
43:18pour un montant
43:19total
43:19de 6 000 euros
43:21donc cette somme
43:23était calculée
43:23sur la base
43:24de trois séances
43:25à 2,50
43:26il faut désormais
43:27de tenir compte
43:28de deux dispositifs
43:30différents
43:30à savoir
43:31le dispositif
43:32école cinéma
43:332,50 par élèves
43:35et le dispositif
43:36ciné-école
43:363 euros par élèves
43:38et abandonner
43:382,50
43:39ça ce sont
43:40les enseignants
43:41qui choisissent
43:42le dispositif
43:43et qui emmènent
43:44après l'apprentissage
43:45à la vie
43:47voilà
43:48il est donc proposé
43:51à l'Assemblée
43:51de prendre en compte
43:52ces modifications
43:53qui existent déjà
43:55depuis un moment
43:55et abandonnées
43:56de 100
43:56tout le monde
44:01en termes de embaucher
44:02c'est comme ça
44:04on ne décide pas
44:05très bien
44:07est-ce qu'il y a
44:08des avis contraires
44:09sur ces modifications
44:10est-ce qu'il y a des questions
44:11là ?
44:12non ?
44:13oui
44:13attendez
44:14hop j'ai compris bien
44:15un petit question
44:16par rapport au
44:17je ne sais pas
44:17pour en mettre en cause
44:18cette chose
44:20mais est-ce que
44:21les entrées sont
44:22stabilisées
44:23dans les entrées
44:24oui
44:25toutes les entrées
44:29sont stabilisées
44:30c'est obligatoire
44:32c'est obligatoire
44:33même les entrées
44:36même dans les entrées
44:37oui
44:38c'est pour ça que
44:40pourquoi on ne pas faire
44:40de la vie
44:41le cinéma français
44:46il a un peu
44:46madame Kervé
44:47là pour en dire
44:48plus que moi
44:49voilà
44:50c'est
44:50je dirais
44:52une particularité
44:53je dirais
44:53au niveau mondial
44:54parce que
44:54je sens également
44:56je dirais
44:56l'argent
44:58on en parle
44:59souvent ici
44:59dans l'Assemblée
45:00quand vous pouvez
45:01indiquer le cinéma
45:03il y a une partie
45:04de ce sujet là
45:05qui est reversée
45:06je dirais
45:07aux éclatants
45:10pour renouveler
45:11les films
45:12et puis aussi
45:13les investissements
45:14du cinéma
45:14c'est pour ça
45:16on a fait une opération
45:18sur les sièges
45:18il y a 3-4 ans
45:19c'est ça
45:20sur le projet
45:23aussi
45:23donc en fait
45:24pour la collectivité
45:25ça ne coûte rien
45:27c'est un fond
45:29de la faune retenue
45:30pour les investissements
45:31pour en favoriser
45:32c'est pensé
45:32que ce qui va affronter
45:33même si les temps
45:34sont difficiles
45:35il y a ce truc
45:35après
45:36c'est un système
45:37extrêmement vertueux
45:38qui existe depuis
45:39très longtemps
45:39avec la création
45:41du CNC
45:41et une règle
45:44a été dictée
45:45à chaque fois
45:46que vous allez
45:46au cinéma
45:47dans la place
45:49que vous payez
45:50il y a
45:51un boncentage
45:53qui va
45:53aux exploitants
45:55d'autres
45:55aux artistes
45:58voilà
45:59c'est l'ensemble
46:01des acteurs
46:02du cinéma
46:03sans jeu de mots
46:05qui perçoivent
46:07une partie
46:08de ce ticket
46:11de cinéma
46:12et les cinémas
46:14aussi
46:15en bénéficient
46:16dans ce que
46:17M. Le Nair
46:17vient de nous dire
46:19pour
46:19tous nos investissements
46:21on a
46:22les plus beaux cinémas
46:23en France
46:24par rapport
46:26à l'Europe
46:26grâce à ce système
46:28vertueux
46:29et d'ailleurs
46:31le CNC
46:31va verser
46:36exceptionnellement
46:38une forme
46:41à l'état
46:41cette année
46:44alors on ne va
46:44pas que ça se répète
46:45trop souvent
46:48parce que
46:48ça mettrai en difficulté
46:50le CNC
46:51mais le CNC
46:52participe
46:53à l'effort
46:54au niveau
46:56budgétaire
46:57de l'état
46:58et va puiser
47:01dans sa cassette
47:02personnelle
47:03très bien
47:05merci
47:05pour ces compléments
47:06d'informations
47:07là
47:07donc du coup
47:08on n'a pas délibéré
47:08est-ce qu'il y a des questions
47:10déjà
47:10donc est-ce qu'il y a des avis
47:13contraires
47:14pour prendre en compte
47:15ces modifications
47:16tarifaires
47:17les abstentions
47:19je vous remercie
47:21alors ensuite
47:24le point
47:2485
47:25monsieur Squarnet
47:26vous plaît
47:27donc ça concerne
47:31la délégation
47:32de services
47:32chimiques
47:33du camping
47:33aquarelle
47:34et le listage
47:36des échelances
47:37de paiement
47:37de la rédivance
47:38donc la convention
47:39se dit
47:40que le paiement
47:42de rédivance
47:42a été effectué
47:43par deux accomptes
47:44on a une N
47:45et un seul pays
47:46on a une N plus simple
47:47et donc
47:48le gestionnaire
47:49souhaiterait
47:50que
47:50le paiement
47:51de sa rédivance
47:52de l'aide mensuelle
47:53à la fin du 1er janvier
47:54de 2016
47:55ce qui permettrait
47:55des lycées
47:56ou des échelances
47:57donc je ne pense pas
48:00qu'au regard des résultats
48:02qui vous a été
48:02pour vous tout à l'heure
48:03il y a des avis contraires
48:06si en fait
48:07c'est de l'ici
48:07la route de France
48:08qui est
48:084 000 euros
48:11non
48:12c'est 5 000 euros
48:165 000 euros
48:17je ne sais pas
48:18est-ce qu'il y a des aides
48:21famille
48:22c'est laissé
48:24sans les filles
48:25merci
48:30donc c'est pas
48:32là
48:33au contraire
48:33on va laisser
48:34donc
48:34les échéances
48:36est-ce que
48:36vous avez
48:37les contraires
48:38des abstentions
48:39je vous remercie
48:41alors
48:43contrat
48:44des distributeurs
48:44automatiques
48:45du confisier
48:46de boite
48:46de boisson
48:47café
48:48de boisson
48:48chaude
48:49monsieur
48:49Sparnak
48:50alors
48:51donc
48:52c'est
48:52les contrats
48:54donc
48:54de gestion
48:55des distributeurs
48:56automatiques
48:56du confisier
48:57de boisson
48:58de boisson
48:59chaude
48:59installés
49:00dans le pôle
49:00du cinéma
49:01dans le pôle
49:01du plan
49:02du sport
49:02donc
49:03par la société
49:04de redistribution
49:05de plus de 9
49:05sont arrivées
49:06à l'échéance
49:06donc
49:07il propose
49:07de reniveler
49:09ces contrats
49:09notamment
49:10du domaine
49:10par distributeur
49:11de 4,5 euros
49:12pour taxe
49:14voilà
49:14les confières
49:15j'imagine
49:15des abstentions
49:17je vous remercie
49:19alors
49:19le chapitre
49:20le plus intéressant
49:21ce soir
49:21c'est les amortissements
49:22je me laisse
49:24merci pour la présentation
49:36donc
49:40la dotation
49:40aux amortissements
49:41constituent
49:42une dépense
49:42obligatoire
49:43pour les communes
49:43de plus de
49:443500 habitants
49:45donc
49:46les amortissements
49:47permettent
49:48de constater
49:48chaque année
49:49la dépresser
49:49sur des biens
49:50tout en dégageant
49:51une ressource
49:51destinée
49:52à les renouveler
49:53l'article
49:55spécifié
49:56du code
49:57général
49:58spécifié
49:59par le code
49:59général
49:59des collectivités
50:00territoriales
50:01explicite
50:02le champ
50:02d'application
50:03de ces amortissements
50:04cela constitue
50:06une dépense
50:07obligatoire
50:07pour les communes
50:08et les groupes
50:08non communes
50:09pour la population
50:10habitale
50:10supérieure
50:11à 3600 habitants
50:12les dotations
50:14de l'artissement
50:16des émolites
50:17d'immolites
50:18de l'expansion
50:18qui ont mis
50:19celles reçues
50:19à disposition
50:20en application
50:22donc il y a
50:23en 1
50:23un meuble
50:24contre les connexions
50:26et le volard
50:26en 2
50:27un immeuble
50:28productif
50:29de revenus
50:30qui comprit
50:31les immobilisations
50:32remises
50:33en location
50:33de mise
50:34à disposition
50:34d'un tiers
50:36qui répondent
50:37vraiment
50:37à un rebutage
50:39et non affecté
50:39directement
50:40ou indirectement
50:41à l'usage
50:41du code
50:42ou un service
50:42administratif
50:43et les immobilisations
50:45incorporées
50:46contre les frais
50:47d'étude
50:47et l'insertion
50:48suivie
50:48de réalisation
50:49les amortissements
50:53ne s'appuient pas
50:54de sa famille
50:55aux signes
50:56de l'utilisation
50:57propriétés
50:57de la commune
50:58qui sont affectés
50:59ou concédés
50:59à faire mieux
51:00ou mis
51:00à disposition
51:01ni au terrain
51:02et à ménagement
51:03de terrain
51:03hormis les terrains
51:04de gisements
51:04alors donc
51:07là par exemple
51:08ça concerne
51:09toute la partie
51:10investissement
51:11sur la sénation
51:12qui apparemment
51:13c'était une compétence
51:14de la commune
51:15qui n'écoutent
51:16dans l'instruction
51:32où
51:33on
51:33Spirit
51:34n'en
51:35s'рафient
51:35à ménagement
51:36de la ménagement
51:37d'eau
51:37qui n'essavent
51:38alors
51:40on
51:43l'agric number
51:445
51:45à ménagement
51:47la ménagement
51:48de cap.
51:49n'empêche
51:49de garantir
51:50que
51:51l'on
51:51ajoute
51:52une app.
51:57of
51:58a
51:59est
51:59ou
52:00la
52:00due