- il y a 2 semaines
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00:01La dernière émotion de la presse et puis la publique dont je connais certains visages.
00:10Merci de votre présence.
00:13Comment vous avez ce conseil ici ? Pas très élu, mais un peu fastidieux.
00:18Je demanderai au directeur général de me reprendre, notamment dans l'administration des commissions
00:25qui ont été travaillées préalables, mais je ne parlais pas d'une fois de l'artème à l'administration.
00:32Pour nous corrompre à tous les usages, je vous propose d'exigner une supplémentation,
00:39c'est-à-dire la page 1 de notre assemblée.
00:42Béas, si tu veux bien prendre, c'est ok. Est-ce qu'il y a des avis contraires ?
00:48Merci.
00:49Je vais vous faire lecture des procurations au nombre de trois.
00:55Donc Mme Bizelle donne la création à Mme Beaujard,
01:00Mme Beaujard, Mme Beaujard, M. Beaujard, M. Beaujard, M. Beaujard, M. Beaujard, M. Beaujard.
01:17Alors, sans plus attendre, on va valider ou pas le PV du 22 mars du 26.
01:24Est-ce que vous avez des remarques, des suggestions ?
01:30On va pouvoir adopter, donc, si vous plaisez.
01:35On va prendre, enfin, la page 2, s'il vous plaît, dont les décisions prises, on va publier l'article
01:4022.22, du CGCT.
01:56C'est la décision de marché public, c'est ça ?
02:00Effectivement, le 7.04.2026, nous avons passé un marché par procédure adaptée pour le programme de vie de 26
02:07de voie rurale, attribué à la société Eurovia,
02:10Bretagne, de Bougfragan, pour un montant de 108.820 euros hors taxe, correspondant à la tranche ferme, plus une PSE1,
02:19sur un chantier au point du jour.
02:24Merci, M. le presse.
02:28Dans la suite, nous avons les BIA, donc, ici, on est 21 ce soir.
02:32Donc, c'est toujours assez soutenu, hein.
02:36Et pour tout, il y a une renonciation de la collectivité.
02:43Alors, création de postes de conseillers municipaux, BIA.
02:50Donc, je vous propose, à l'Assemblée, de la création de 9, postes de conseillers municipaux, BIA.
02:58Donc, vous avez plané, normalement, dans les planètes, sans soutenir, pas de main.
03:13C'est bon pour tout le monde ?
03:15Donc, à la jeunesse, l'éducation, le rang, ça, c'est aussi.
03:20L'agriculture, les travaux, le gros, j'agroissais, le budget participatif, Mme Trasco.
03:24La vie associée des deux vagues de mémoire, M. Gosson.
03:30La citoyenneté, M. Gauthier.
03:33Donc, environnemental, de la vie, Mme Bizet.
03:35Relations extérieures, M. Duros.
03:38Tradition, sport, culture.
03:40M. Robin, les affaires sociales, M. Blondis.
03:48Ce seraient les avis contraires par rapport à cette nomination et ce nombre de conseillers.
03:53Les abstentions, je vous remercie.
03:57Alors, en pièce jointe numéro 1, on va fixer les montants des amendes et des fonctions des adjoints du conseil
04:04de l'Église du conseil municipaux.
04:06M. le provoque, je vous laisse la parole à tous.
04:08M. le Président, M. le Président, M. le Président, M. Blondis.
04:38La séance de l'installation du conseil municipal est en date de 25 mai 2020, alors c'est quoi, c
04:43'est pas 20 mai 2020, donc il faut qu'il faut qu'il soit, le mois de mars 2026, quant
04:47à l'élection, donc, ah non, pardon, c'était ça, c'était ça, c'était ça, qu'est-ce que
04:51?
04:52Les partenaires du conseil municipal ont été terminé les taux des indemnités des élus locaux pour l'exercice de leurs
04:57fonctions dans la limite des taux maximum fixés par la loi et dans la limite des sommes inscrits au budget.
05:02Monsieur le maire invite l'Assemblée à approuver le montant des indemnités pour l'exercice effectif des fonctions, donc, celui
05:08de 59% de l'indice brut terminale, le premier ratiment à 25,54% de l'indice brut terminale,
05:15les adjoints à 29,90, les conseils municipaux délégués, c'est-à-dire 32% et les conseils municipaux, 1
05:20,22% de l'indice brut terminale.
05:24Par ailleurs, donc, monsieur le maire, il se pose que l'article L123,22 du CGCT permet de voter une
05:30démajoration des indemnités de l'indice brut terminale, c'est-à-dire que monsieur le maire propose de voter une
05:34démajoration si après, donc, pour nous se dire, une démajoration de la perception de l'indice brut terminale,
05:39d'un des trois derniers exercices de la dotation de solidarité urbaine, 68,88% de l'indice brut terminale,
05:47une majoration, donc, c'est-à-dire que l'indice brut terminale,
05:53pour le premier ratiment, l'outil de la DSU, 23,47%, et pour la majoration, l'indice brut terminale, pour
06:10les conseils municipaux délégués,
06:13une majoration au boutique de la perception
06:15de l'économie de l'économie de l'économie
06:17sur 5,05%
06:19et pour la majoration ancienne
06:21chaque l'économie de l'économie
06:220,2% de l'économie de l'économie
06:24je rappelle que pour les conseillers municipaux
06:26sans défection, il n'y a pas de majoration
06:28donc vous avez deux votes à opérer
06:32la première répartition
06:35sur les années qui fonctionnent le vote
06:37pour le soutenir
06:38à plein conseiller municipal
06:41et puis vous aurez un deuxième vote
06:43sur les majorations
06:44et puis donc je veux en dire que les crédits
06:47sont inscrits au budget
06:49vous avez le tableau
06:51récapitulatif tel qui est exigé
06:53par la préfecture
06:55de façon à vérifier que l'angle
06:57de maximum est convenu
06:58avec 12 183,59 euros
07:02en premier réjoint
07:03et bien réparti
07:05le comprenant sans les élus
07:08et donc inférieur
07:09à ce montant
07:12merci à ce directeur
07:14donc je vous propose de libérer sur les trois points
07:17qui vont suivre
07:19sur les indignes de fonction de base
07:22qu'on a évoqué le directeur
07:24du maire, des adjoints, des conseillers légers
07:26et des conseillers municipaux
07:28est-ce qu'il y a des avis défavorables
07:29des abstentions
07:31je vous remercie
07:33sur les majorations
07:35c'est-à-dire le DSU
07:37et les chers de comptons
07:39des adjoints
07:40des conseillers légers
07:41et du maire
07:42est-ce qu'il y a des avis
07:44favorables
07:44des abstentions
07:46je vous remercie
07:47et enfin il faut l'inscrire
07:49c'est le temps-là
07:50sur les crimes nécessaires
07:51obligés de la ville
07:53ce qu'il y a que nécessaire
07:54je pense
07:54est-ce que les amis
07:55nous favorables
07:56des abstentions
07:57je vous remercie
08:25voilà vous êtes pris donc
08:27donc voilà
08:28rien d'exceptionnel
08:30bon je vous conseille même
08:31de le lire
08:32pour la tenue des conseillers municipaux
08:34c'est important quand même
08:35d'en connaître un peu
08:36le minimum
08:43donc je vais vous demander
08:45d'approuver ou pas
08:45donc le règlement intérieur
08:48est-ce qu'il y a des avis contraires
08:49pour l'approbation
08:51du règlement intérieur
08:53des abstentions
08:55je vous remercie
08:56on va passer à un chapitre
08:59c'est l'ensemble
09:02des délégations
09:03du conseil municipal
09:04donc vous avez sur table
09:06les différentes commissions
09:08vous précisez que
09:12soit on prend le temps
09:14que votre habitat se fait
09:15ça je vous propose
09:17de le faire
09:19à ma vie
09:22sauf
09:22pour le cas
09:23je vous dis
09:23ça
09:23ça
09:23c'est un peu
09:24de ce qu'on
09:24oui
09:25voilà
09:25donc
09:26ce que vous avez proposé
09:27c'est de relancer
09:27des délégations
09:28et représentations
09:29puisque maintenant
09:29le CGCT
09:31le parmi
09:32ce n'était pas le cas
09:32sur la présence
09:34aux mandataires
09:35au moment où
09:36il y a une unité
09:37des membres présents
09:38pour un vote à main levée
09:41vous êtes dispensé
09:42du vote à main
09:44de la présence
10:04alors donc
10:05sur le premier point
10:07avant de parler
10:08des délégations
10:09il y a la délégation permanente
10:11de pouvoir
10:11au conseil municipal
10:12ce qui est en route
10:13que vous me donnez
10:15dans l'application
10:15de l'article 21-22.22
10:17et 21-22.23
10:20du Conseil général
10:20des côtés
10:21des côtés
10:22territoriales
10:23je ne sais pas
10:24je vous prends
10:24tout
10:24j'ai l'impression
10:25que
10:29la 4ème ligne
10:31vous noterez
10:322026
10:33c'était le 22 mars
10:41donc je vais en faire
10:43connaissance
10:43donc
10:45c'est dans
10:46il y en a 22
10:48attendez
10:49il y en a 2 plus
10:51par rapport à la
10:51il y en a 3 d'une
10:52c'était le 29
10:56donc dans les principales
10:59délégations
10:59qu'on peut évoquer
11:00dans les conseils municipaux
11:03on a arrêté
11:04de modifier
11:04l'affectation
11:05des propriétés
11:05communales
11:06utilisées
11:07il y a tout
11:08ce qui concerne
11:09les emprunts
11:12il y a donc
11:14que
11:16l'exécution
11:17et le règlement
11:18des marchés
11:18de travaux
11:19fourniture
11:19et services
11:20passer les contrats
11:21d'assurance
11:23créer ou modifier
11:24au suivi
11:24des régies comptables
11:26la délivrance
11:27et la reprise
11:28des concessions
11:28dans les signes
11:32d'affectation
11:32fixer les rémunérations
11:33réguler les frais
11:34d'honoraires
11:34d'évocats
11:35d'autaires
11:35avoués
11:36etc
11:38fixer dans les liées
11:39de l'estimation
11:40des services fiscaux
11:41France Domaine
11:41le montant des offres
11:43de la commune
11:43d'autifier
11:44aux excursus
11:44et du reprend
11:45à leurs demandes
11:47et en point 15
11:49on s'est exercé
11:50au nom de la commune
11:51des droits de préemption
11:54point 16
11:55et intenté
11:55au nom de la commune
11:56des actions en justice
11:57ou de défendre
11:58la commune
11:58dans les actions
11:59intentées contraires
12:02réaliser les lignes
12:03de trésorerie
12:04à base
12:04à un montant maximum
12:08et autoriser
12:09au nom de la commune
12:10au renouement
12:10de l'adhésion
12:11aux associations
12:11dont elle est membre
12:14point numéro 30
12:15mais aussi
12:15d'admettre
12:16en non-valuant
12:16les titres de recettes
12:19voilà je pense
12:20que j'ai
12:20suivi les traités
12:27est-ce qu'il est
12:29est-ce qu'il y a
12:30une question qui est faite
12:32c'est de pouvoir
12:33rendre compte
12:33qu'on a fait
12:37il y a quelques minutes
12:38sur les marchés
12:41donc le conseil municipal
12:43est invité
12:46à autoriser
12:47en fonction
12:48de l'application
12:48de l'article 22.17
12:50du coche d'armée
12:50de collectivité territoriale
12:52à délivrer
12:52la signature
12:53et les décisions
12:53prises
12:54en application
12:55de la raison
12:55de l'égulation
12:56au 1er adjoint
12:57et en cas d'absence
12:58du suicide
12:58au 2ème adjoint
13:00et en cas d'absence
13:01du maire
13:02du 1er
13:03du 2ème
13:03aux adjoints
13:04et conseillers
13:04compétents
13:05au titre
13:05de l'éducation
13:06qui les sont accordés
13:08est-ce qu'il y a
13:09des avis contraires
13:10des abstentions
13:12je vous remercie
13:14alors là on rentre
13:16dans la création
13:17des commissions
13:18municipales
13:20on va commencer
13:21par l'adhésion
13:22des membres
13:22de la commission
13:22consultative
13:23des services
13:24publics locaux
13:26la CCS
13:26hier
13:28ah pardon
13:30il faut que je vous remercie
13:31toutes les commissions
13:34je n'ai pas dit
13:35je n'ai pas dit
13:38je pense que c'est
13:47vous avez modifié
13:49par rapport au conseil
13:50des cétales
13:51là
13:53c'est celui-là
13:54non c'est pas celui-là
13:56c'est celui-là
14:00voilà
14:03vous avez le tableau
14:04sur les yeux
14:05donc la première commission
14:07c'est la vie associative
14:09des sports
14:10avec toujours
14:12donc
14:12le président
14:14l'agent référent
14:15les conseils
14:16délégués
14:18l'éducation
14:19petite enfance
14:20et jeunesse
14:20les travaux
14:22environnement
14:23organisement
14:23en santé publique
14:24l'organisme
14:26l'habitat
14:26les affaires foncières
14:27environnement durable
14:28les ressources
14:30mérites
14:30finance
14:30états civils
14:31l'intractivité économique
14:33commerce
14:34artisan
14:34mobilité
14:35citoyenneté
14:36affaires culturelles
14:38production
14:38oh il y a un petit peu
14:40de goût
14:40il y a
14:40événement c'est
14:42convention de sécurité
14:43affaires sociales
14:45santé
14:45solidaires
14:46personnalités
14:46et personnes en situation
14:48de handicap
14:49voyez-vous
14:50les erreurs
14:51ou les coquilles
14:52dans la nomination
14:53des élus
14:58c'est bon
14:59pour tout le monde
15:10est-ce qu'il y a
15:11les avis concrets
15:12par rapport
15:13au monde
15:14qui prendra
15:15ses commissions
15:16les abstentions
15:18je vous remercie
15:20je vous le rend
15:27en page 9
15:30désignation
15:31en présentation
15:32d'organisation
15:32des membres
15:33de la commission
15:33consultative
15:34des services
15:34publics
15:35locaux
15:37la CCSPL
15:45alors il y a
15:48deux choses
15:48il y a
15:49une délégation
15:49d'attribution
15:50du conseil
15:51municipal au maire
15:52et puis
15:53il y a
15:53l'adhésion
15:54des membres
15:54de la commission
15:54entre les deux
15:57si vous voulez
15:58bien expliquer
15:59la différence
15:59entre les deux
16:03donc sur la première
16:04d'un site
16:04par la désignation
16:05des membres
16:06de la commission
16:06consultative
16:06de la commission
16:07de la commission
16:10c'est une réunion
16:11c'est une commission
16:12qui se réunit
16:13une fois par an
16:13une fois par an
16:14c'est pour ça
16:16et donc on passe
16:17en revue
16:18les rapports
16:19des concessionnaires
16:20on a
16:21l'eau potable
16:22on a
16:23l'assainissement
16:24où c'est selon
16:25les rapports
16:25qui sont faits
16:27par la sorte
16:27pour le potable
16:28par l'économie
16:29de l'assainissement
16:30on a le gaz
16:31également
16:33GRDF
16:34et puis
16:36les rapports
16:37du camp
16:37parce qu'il y a
16:38une délégation
16:39de services publics
16:39sur le camp
16:40de l'eau
16:43donc c'est une commission
16:45qui est caritaire
16:46avec des élus
16:48et puis
16:49des représentants
16:50de la société
16:50civile
16:52qui sont
16:53à la gestion
16:55des services
16:56conseillés
16:58c'est une fois par an
16:59et puis
16:59après
17:00au conseil municipal
17:02on reprend
17:03oui parce qu'il y a
17:04une obligation
17:04de présenter
17:06ces rapports
17:07comme
17:07examinés par la
17:09CCSPL
17:13par le conseil municipal
17:16et donc
17:17le CCSPL
17:17en fait
17:18c'est l'autorisation
17:18qui vous est donné
17:19de saisir
17:20la commission
17:22consultative
17:23ça n'arrivera pas
17:24souvent
17:24par exemple
17:25vous voyez
17:26tout projet
17:27de délégation
17:27de services publics
17:30le camping
17:31je crois
17:32c'est l'année prochaine
17:33c'est le mois
17:37ça va être
17:38sur cette mandat
17:39où il y aura
17:39la DSPR
17:41arrivera sans terme
17:42c'est une procédure
17:43qui doit
17:44à peu près
17:44un an
17:45en casement
17:47donc là
17:49je me souviens
17:50on peut être
17:50à la commission
17:52ça sera
17:56les projets
17:56de l'économie financière
17:58projet de partenariat
18:00on n'en a pas
18:00pour l'instant
18:01toujours
18:04et puis tout
18:05le projet de participation
18:06au service
18:06de l'économie
18:07pour un programme
18:07de recherche
18:07et de développement
18:08et de l'économie
18:09de l'économie
18:11de l'économie
18:11de l'économie
18:13très bien
18:14est-ce que c'est un truc
18:15clair pour tout le monde
18:17en évocation
18:17sans fin de l'avion
18:18générale
18:19qu'est-ce qu'il y a
18:19sur le niveau
18:20non sur le point
18:21on tourne
18:22c'est ça
18:22oui
18:24sur le point 6.1
18:25donc vous avez deux votes
18:26donc vous avez fixé
18:29le nombre
18:29de citoyens
18:30est incluant
18:31et vous avez procédé
18:32à la détermination
18:33des élus
18:37merci
18:37monsieur le directeur
18:38je vous propose
18:39donc
18:39de procéder
18:41à la détermination
18:42du nombre
18:43des élus
18:44dans cette commission
18:45là
18:45je vous propose
18:46un nombre
18:46de 5 élus
18:47est-ce que
18:48il y a des
18:48contraires
18:49les abstentions
18:50je vous remercie
18:52et quant à la détermination
18:54vous trouverez
18:57donc
18:57en plus
18:58joint
18:59normalement
19:00voilà
19:00vous allez sur l'écran
19:01là
19:02avec les titulaires
19:03les suppliants
19:05et les
19:06les représentants
19:07d'association
19:12est-ce que
19:13il y a des avis
19:13contraires
19:13par rapport
19:14à vos nominations
19:16je vous remercie
19:22page 10
19:24donc c'est la
19:27délégation
19:28de la solution
19:28de la saisie
19:31de la commission
19:31de la commission
19:32des services
19:32publics locaux
19:34comme on l'a
19:35précisé
19:36le directeur
19:38donc c'est pour tout
19:39le projet
19:40de délégation
19:40du sens public
19:41avant que
19:42l'Assemblée
19:42délibérante
19:43ou l'organe
19:43délibérant
19:44se prononce
19:45dans les conditions
19:46prévues
19:46par l'article
19:4614
19:47pour le cadre
19:48du CGCT
19:49tout le projet
19:50de création
19:51d'une légitualité
19:52de l'article
19:53financière
19:53avant la décision
19:55quant à création
19:55de la régie
19:56tout le projet
19:57de partenariat
19:58avant que
19:59l'Assemblée
19:59délibérante
20:00ou l'organe
20:00délibérante
20:01ne se prononce
20:02dans les conditions
20:04prévues
20:04de l'article
20:06et tout le projet
20:07de partenariat
20:07du service
20:08d'eau
20:08de l'assainissement
20:09avant la décision
20:12d'engager
20:12le service
20:13est-ce qu'il y a
20:14des avis
20:15contraires
20:16les abstentions
20:18je vous remercie
20:20alors
20:21la dotation
20:22du réglement intérieur
20:23de la CCSPL
20:24en présent
20:25numéro 4
20:28c'est pareil
20:29je pense
20:29qu'il y a
20:30plus de connaissances
20:33il y a
20:34plus de pro
20:34celui-là
20:36il faut quand même
20:38que vous avez
20:39d'informations
20:40et de connaissances
20:43est-ce que
20:43vous approuvez
20:44sur le niveau intérieur
20:45est-ce que
20:46il y a des avis
20:47contraires
20:47les abstentions
20:49je vous remercie
20:53on arrive
20:54au point
20:546.4
20:55c'est la fixation
20:58des règles
20:58du tableau
20:59de l'élite
21:00dans le cadre
21:00de l'élection
21:00des membres
21:01de la commission
21:01de délégation
21:02de la commission
21:03de l'appel d'offres
21:08je vous sollicite
21:09afin de fixer
21:10les conditions
21:11de dépôt
21:11des listes
21:11des commissions
21:12à la norme
21:13de délégation
21:14de la commission
21:16d'appel d'offres
21:17comme suit
21:18les listes
21:19seront déposées
21:20au adresse
21:20du secrétaire
21:20du Conseil du Sénat
21:21et à plus tard
21:22à 18h30
21:22il sera quand même
21:23à 18h30
21:25avant la séance
21:26de la sommet
21:27à laquelle
21:27sera inscrit
21:29par exemple
21:29l'élection
21:29des membres
21:30des commissions
21:31suffisées
21:31les listes
21:32pourront compter
21:33moins de noms
21:34qu'il y a de sièges
21:34de titulaire
21:35et de supplément
21:35à pourvoir
21:37conformément
21:37à l'article
21:38D1411
21:38sur le cas
21:39du Code Général
21:39du Code Général
21:40du Code Général
21:40et du Code Général
21:40et de supplément
21:42les listes
21:42devront indiquer
21:43les noms
21:43et les crédits
21:44des candidats
21:44de positif
21:45et de supplément
21:46voilà
21:48ça concerne
21:48surtout qu'en fait
21:49ça serait plutôt
21:50une plus de plusieurs listes
21:51parce que derrière
21:52il y a une loi
21:53d'adaptation
21:53de la commission
21:56de la commission
21:58de la commission
22:00c'est un peu plus simple
22:01pour nous
22:01mais j'ai dépassé
22:02que la commission
22:04est-ce qu'il y a
22:05des avis contraires
22:06des abstentions
22:08je vous remercie
22:13alors ici
22:13on est à l'adaptation
22:14de la commission
22:15permanente
22:15de délélation
22:16de services publics
22:20donc que
22:22là c'est à peu près
22:22on est toujours
22:23dans le
22:25donc là
22:26c'est là
22:27quel tableau
22:27c'est sûr ?
22:28alors la commission
22:28permanente
22:29de délégation
22:29de services publics
22:30en fait c'est
22:30prendre la commission
22:31d'appel d'offres
22:32pour l'ensemble
22:33des marchés publics
22:34voilà
22:36pour l'ensemble
22:36des marchés publics
22:37et bien c'est la commission
22:38d'appel d'offres
22:39c'est à dire
22:39pour l'ensemble
22:40des marchés publics
22:40parce que
22:41suivant les seuils
22:42au-dessus d'un certain seuil
22:43je serai obligé
22:44de convoquer la CAO
22:48216 000 euros
22:49pour les fournitures
22:50et services
22:51et c'est 5406 euros
22:53pour les transports
22:54donc autant de temps
22:54qu'on a revenu
22:55absolument
22:57et donc
22:58la commission permanente
22:59la commission permanente
23:01de délégation
23:01de services publics
23:02c'est pendant
23:02pour les délégations
23:03de services publics
23:04c'est pas la CAO
23:05mais pour votre caissier
23:06c'est la solution
23:06spécifique
23:08pour attribuer les destes
23:10donc là
23:11c'est malade
23:12pour les villes
23:12de 2528 ans
23:16donc elle se réunira
23:17une fois dans la mandature
23:19au moins pour la délégation
23:20de la parole
23:20ce serait une note
23:21de délégation
23:21qui s'adresse en place
23:23c'est cette commission
23:24qui sera la commission
23:28très bien
23:29bon je vous propose
23:30donc je vous dis c'est pas
23:32à ma vie
23:33sur le principe
23:34de la présentation
23:35de la commission permanente
23:38de délégation
23:38de services publics
23:40qui fait qu'on a plus
23:40le genre
23:41c'est qu'il y a des avis
23:44contraires
23:44des abstentions
23:46je vous remercie
23:48allez encore une autre
23:49commission permanente
23:50d'appel d'offres
23:52alors je vous laisse
23:54celle là
23:57voilà elle est là
24:00bon là il y a 5
24:015 suppléants
24:07je vous propose
24:08adopter
24:09donc
24:09cette commission
24:11ainsi que ses membres
24:12est-ce que les avis
24:14contraires
24:15les abstentions
24:17je vous remercie
24:19donc
24:20consultations
24:21consultives
24:22ma part
24:22ma chère
24:23c'est bien
24:23adapté
24:26je vais pas refaire
24:27encore
24:28toute la
24:29toute la
24:30littérature
24:31je vais pas refaire
24:38je vais pas refaire
24:38je vais pas refaire
24:40à votre
24:40de la littérature
24:41de ce que je trouve
24:42ça va
24:43donc
24:45est-ce que les avis
24:46contraires
24:47par rapport
24:47à un titulaire
24:48dont 3 titulaires
24:49et 3 suppléants
24:50à faire
24:50à cette position
24:52consultative
24:53ma part
24:54la chère
24:54vous est
24:54adaptée
24:56dont vous avez
24:57le besoin
24:58quand on a
24:59sur le tableau
25:00qui est
25:00de l'ombre
25:02est-ce que les avis
25:03contraires
25:05les abstentions
25:06je vous remercie
25:10il arrive donc là
25:11aux consadministrations
25:13du centre
25:13communale
25:14d'action sociale
25:17au-delà
25:18il y a
25:19deux votes
25:20comme on a précisé
25:20tout à l'heure
25:21le premier vote
25:23c'est
25:24de désigner
25:25le nombre
25:26de représentants
25:28le deuxième
25:29ce sera
25:30pour
25:30les nominations
25:31c'est ça
25:32le nombre
25:38on a reçu
25:40donc
25:40vous savez
25:41que le conseil
25:42le CSA
25:43c'est proposé
25:43d'un certain nombre
25:45élu
25:46à égalité
25:47avec le représentant
25:48d'association
25:49on a reçu
25:52six
25:54six candidatures
25:55des candidatures
25:56intéressantes
25:56dont certains
25:57si j'ai déjà
25:58au CCS
25:59je pense que
26:00Jacques
26:00peut confirmer
26:01ça se passait très bien
26:02on a vraiment
26:02un bon conseil
26:04d'administration
26:04on a mis
26:06candidatures
26:06supplémentaires
26:07je trouve
26:07que c'est
26:08plutôt bienvenu
26:09les gens
26:09qui veulent s'engager
26:10je ne voulais pas
26:11moi
26:13faire un tiré
26:14en sort
26:14ou faire un chiffouli
26:15pour écarter
26:16une candidature
26:18donc
26:19je propose
26:20que nous
26:21on va adopter
26:22donc
26:22la parité
26:24qu'on désigne
26:25six membres
26:25parmi
26:28est-ce qu'il y a des avis
26:29contraires
26:30les attentions
26:31je vous remercie
26:33et donc
26:34la parité
26:34par contre
26:35on a maintenant
26:36des ciments
26:37donc
26:39ils sont tous
26:40devant vous
26:41on a rajouté
26:42une chaîne
26:43qui était
26:44disponible
26:46pour
26:47les cégés
26:48en général
26:49c'est
26:50le lundi
26:51le réunion
26:52du CCS
26:52le lundi
26:54en début
26:54à Paris
26:56on est bien reçu
26:57là
26:59donc
26:59on a tout
27:00on l'a fait
27:02ça passe très bien
27:04c'est assez
27:04colligial
27:19on va pas
27:21mobiliser
27:22sur le cadre
27:22de science
27:23qui est déjà
27:23très très
27:24très
27:27on va plutôt
27:28mobiliser
27:29les jeunes
27:30les jeunes
27:32à l'école
27:33les jeunes
27:34les jeunesent
27:36à
27:37l'école les
27:37jeunes ont
27:37dans
28:00en
28:01Merci.
28:41Merci.
29:09Merci.
29:36Merci.
30:02Merci.
30:31Merci.
30:42Merci.
31:02Merci.
31:03Bon, merci.
31:11Donc, on est toujours au centre, un partenaire de l'action sociale, CIS.
31:22Donc on va décider à un bon représentant, je propose la comptabilité de Mme Bouéonique.
31:28Voilà. Est-ce qu'il y a des avis contraires, des abstentions ? Je vous remercie.
31:36Alors, la commission communale pour l'accessibilité, donc cela est obligatoire pour les vies de plus de 5 habitants,
31:44comme c'est noté dans la table de synthèse, et se réunit en général une fois par an.
31:51Donc là, en Grèce, on fait le guillot des actions qui ont été faites pour l'accessibilité.
31:56Alors c'est une commission légalement paritaire, il y a des élus, il y a des membres de l'association,
32:00c'est une association qui a fait une commission qui marche très bien, il n'y a pas d'échange.
32:06Et puis, en général, c'est le chef de service, c'est le chef de service, le directeur de service,
32:11qui a fait une commission légalement, donc ils ont un programme de travaux à réaliser,
32:16qui en suit ce programme, lors des différents échanges aussi, on peut adapter aussi certaines
32:23préoccupations, certains problèmes que peuvent rencontrer les usagers,
32:27notamment ceux qui sont en outil réduit, et pas plus d'ailleurs.
32:31Et puis, on essaie d'établir après aussi un plan pur annulé d'investissement ou de travaux
32:36dans ces commissions.
32:39Je pense que je n'ai rien oublié, M. Gauré.
32:42Non.
32:43On a été créé, cette année, même si ça fait deux ans, on a été créé l'ADAPI,
32:49par exemple, les ADCO, qui avaient beaucoup de problèmes, puisqu'ils sont souvent à pied,
32:56et pour aller de l'ADCO, au bout de la roche à l'Abrion, dans les différents endroits,
33:06il y a souvent des endroits où c'est qu'il n'y a pas de passages piétons qui sont
33:11adaptés,
33:12ou beaucoup de choses qui empiètent sur le creux de voie, qui les oblige à descendre sur
33:20la route pour continuer.
33:22Donc, on fait avec eux un relevé tous les ans.
33:26Enfin, même, on n'est pas obligé d'attendre un an qu'on s'est fait au fur et à
33:31mesure,
33:31qu'ils s'en aperçoivent de ce genre de problèmes.
33:34Mais c'est vraiment, ils sont d'un apport incroyable, et ce sont les jeunes eux-mêmes
33:40qui viennent ne faire part de leurs difficultés.
33:45Et ce n'est pas le moniteur ou telle personne ou telle personne dont ils dépendent,
33:51qui vient, c'est le docteur qui parle avec ces trucs.
33:53Ils s'expriment bien, ils montrent, par exemple, par les photos, des schémas,
33:58mais les différentes solutions qui pourraient être adoptées,
34:02je pense que c'est une commission qui vit bien.
34:06Donc, alors, est-ce qu'on peut visionner la liste des élus ?
34:29C'est là.
34:31On y est là, je pense.
34:38On a mis M. le maire à 6 conseillers, on en a plus 5.
34:47On est conseillers directs à 6 au détail, on peut le plus de maire.
34:51Je n'ai pas fait d'erreur, je pense que c'est là.
34:58Mais comme il y a rarement des votes, il n'y a pas d'obligation à avoir une maire.
35:05Je vous entends, il y a eu M. le maire à 6 conseillers.
35:10Non, c'est plutôt 5.
35:12On va prendre un petit coquille là.
35:14Vous mettez 5, s'il vous plaît.
35:17Donc, les 5, donc le moinat plus 7,
35:22et puis vous avez plus bas,
35:24et en vous entendant des associations,
35:26le PMD, la FNACA, l'ATF,
35:29en débaté,
35:30vous êtes allé, je vous l'ai dit, c'est pas grave.
35:34L'ATF, l'ATH et la DATF,
35:38et le dyspérisme, je les ai rarement vu.
35:40Et puis de dire aussi,
35:41si il y a vraiment une personne qui a une compétence particulière
35:45à peut-être invitée par la commission,
35:46sans difficulté,
35:48c'est pas franchi comme...
35:50et je vous l'ai dit, c'est pas grave.
35:54Je vous l'ai dit, c'est pas grave.
35:54Voilà, si vous n'avez pas d'inconvénients,
35:57on a adopté, donc,
35:59la composition de cette commission-là.
36:02Est-ce qu'il y a des avis contraires ?
36:04D'attention, je vous remercie.
36:09Alors, on va être en page 13, s'il vous plaît,
36:12et en page 6, point 11,
36:17la délination d'un correspondant défense.
36:21Bon, là, c'est rarement d'invitation, je peux vous dire.
36:25Et en général, ça concerne plutôt tout ce qui est des devoirs de mémoire.
36:31Donc, Anna a la notion d'entendre délégée,
36:34on ne peut pas me voir que si jamais on a l'invitation,
36:38il sera invité.
36:40Mais à la connaissance, il n'y a peut-être plus d'une mandature,
36:45deux, maximum.
36:50Donc, si vous n'avez pas d'avis contraire,
36:54on va désigner à la notion,
36:57donc, à cette commission-là,
36:58est-ce que les abstentions, je vous remercie.
37:03Alors, la commission locale de l'insertion,
37:07donc, là, on va reprendre CT.
37:12On va reprendre le tableau CT.
37:24C'était qui ?
37:25C'était Mme Bouéron.
37:29Donc, qu'est-ce que vous avez contrôlé à la relation de Mme Bouéron ?
37:33Attention, je vous remercie.
37:37Alors, c'est le Comité national d'action sociale CRS.
37:43Bref, la délination d'un déliné local
37:46auprès de MNAS,
37:51c'est M. Squarnack.
37:54Alors, je ne sais pas si vous connaissez,
37:56MNAS, c'est tout ce qui est
37:59l'action sociale
38:00en faveur
38:02des fonctionnaires territoriaux.
38:06Donc, c'est comme un CEL en gros.
38:09Il y a des interventions, des actions sur les vacances,
38:13sur les rentes scolaires,
38:14un nombre d'environnement.
38:16Il y a un peu de clouin.
38:17C'est un sens.
38:19C'est un sens.
38:19C'est un sens.
38:19Et la culture...
38:21Les adultes, c'est-à-dire de la naissance...
38:24Il y a un catalogue assez bien fait.
38:31Donc, je vais vous demander donc
38:34votre avis
38:37de désigner M. Squarnack.
38:40Merci.
38:41Les avis contraires.
38:42Les abstentions.
38:44Je vous remercie.
38:49Alors, page 14.
38:52Le comité de gestion des écoles privées
38:54s'internent et s'ajoutent.
38:57Donc, il vous demandait, je vous disais,
38:59un délégué par l'école qui séjourera
39:01avec moi pour se têter
39:02le comité de gestion de chaque établissement scolaire.
39:05Et là, on a dit...
39:06Attendez.
39:09C'est Mme Boucher.
39:11En haut à gauche.
39:13Est-ce que les avis contraires
39:15des abstentions ?
39:19Quelquefois, je l'aide Mme Boucher.
39:22On va en retrouver ensemble.
39:26Alors, on va continuer
39:28dans tout ce qui est scolarité
39:29avec le lycée Fugence-Bienvenue
39:33et le collège de l'Ivo-Dia.
39:35On peut revenir au tableau.
39:37Donc, au lycée Fugence-Bienvenue,
39:41donc Mme Boucher,
39:42l'Institut de Mme Akoussi,
39:46et pour le collège,
39:48vous allez vous dire,
39:49c'est la même chose.
39:52La fréquence...
39:53Mme Boucher, c'est qu'on a trois, quatre parties
39:56ou à trois, quatre parties.
39:58Sauf qu'un exceptionnel.
40:03Est-ce qu'il y a des amis concrets
40:05par rapport à cette fédération ?
40:08Mme Boucher, je vous remercie.
40:12Mme Boucher, je vous remercie.
40:37Qui participe à l'achat des énergies
40:41avec les communes qui arrivent
40:43sur l'ensemble du territoire
40:45également.
40:46M. Kélicha, quand je vous sache,
40:48je vous remercie.
40:49Oui, elle a fait quasiment
40:50la totalité des communes.
40:51Oui, voilà.
40:52Oui, même les CCRS,
40:59c'est très large.
41:00Donc, ça permet aussi
41:02de mieux négocier
41:02les contrats de fourniture d'énergie.
41:06Alors, donc, au SDE,
41:08on a donné
41:11deux titulaires,
41:12donc, M. Kress et Mme Boucher.
41:15Et un suppléant,
41:16c'est M. Levé et M. Boucher.
41:19Je ne sais plus la fréquence
41:19des réunions...
41:23Merci, Mme Boucher.
41:24Merci.
41:25Ah, voilà.
41:30Alors, on arrive
41:32sur la 6-17
41:33que le Conseil d'administration...
41:35Alors, ce Conseil de surveillance
41:37a changé le monde,
41:38c'est à peu près la même chose.
41:41Conseil de surveillance
41:41du sens hospitalier
41:42est un partenaire
41:43du centre de Bretagne,
41:44donc, l'éthique est allé à contenir.
41:46Ça va être très bien.
41:49Là, je vous propose
41:50de me désigner,
41:51ce sera tout simple.
41:57Si vous en êtes d'accord,
41:59on a toujours eu
42:01des relations
42:02assez étroites,
42:03très étroites
42:04avec la commune
42:05authentifique,
42:07qui...
42:08L'hôpital est issu
42:09des deux communes
42:10respectives,
42:11et en général,
42:13on prend la présidence
42:14du Conseil sur l'annonce
42:15par intermédiaire.
42:17par deux mondiales.
42:18Moi, j'ai fait
42:20les trois dernières années,
42:22là, normalement,
42:23c'est à la même
42:23de vous dire
42:23à la mesure
42:26de reprendre
42:27cette présidence
42:28que je crois à l'initiative.
42:30Voilà.
42:32Donc, si vous en êtes d'accord,
42:34si vous voulez bien
42:35que vous me désignez
42:37parce que les avis
42:38contraires,
42:39les abstentions,
42:40je vous remercie.
42:43Ensuite,
42:43on a un entente
42:44interneur
42:45entre les services
42:45CESH,
42:46CESH de la CESH,
42:48la commune de l'Udéac.
42:51Alors,
42:55en haut à droite,
42:56voilà,
42:56donc,
42:59là, c'est tout ce qui est...
43:03Et puis,
43:04c'est tout ce qui est,
43:05comment ça s'appelle ?
43:07C'est-à-dire,
43:07oui,
43:08l'entente,
43:08l'armesisation,
43:10voilà,
43:11des pratiques,
43:13des effets du voici.
43:14Oui.
43:15Voilà.
43:15Après,
43:16c'est pas très émergément
43:17comme une fois par an,
43:19peut-être.
43:20Ça permet d'armoniser aussi
43:22entre les communes
43:23aussi les différentes pratiques.
43:24Ça fait des tarifs.
43:25Les tarifs aussi.
43:26Ce sont les tarifs
43:26et les tarifs.
43:30Alors,
43:31donc,
43:31je vous remercie
43:32aux trois collègues élus,
43:35à madame Gouchy,
43:36à madame Gougin
43:36et à monsieur Donner.
43:39Est-ce qu'il y a des avis
43:39contraires ?
43:40Les abstentions ?
43:42Je vous remercie.
43:43Merci.
43:44Alors,
43:45on revient
43:45à Contivie un peu.
43:48C'est longtemps
43:48l'international
43:49de vous dire Contivie.
43:52Alors ça,
43:53ça lui dit
43:53ici
43:53en 2017.
43:57vous dire quand même
43:58que
44:00entre Contivie et l'Odéa
44:01quand on a su
44:02le même
44:03allé,
44:03même à Saint-Dix
44:04j'appelais ça.
44:06Même si c'est la frontière
44:08départementale
44:08qui nous sépare,
44:10on considère
44:10d'avoir
44:11des relations étroites
44:13quand même
44:13en termes
44:13de ce.
44:14On a parlé
44:15de la médecine
44:16il y a quelques minutes
44:17mais c'est aussi
44:18du scolaire
44:19de la formation
44:20et du mieux
44:21qu'on s'en
44:22peut-être
44:22concluant.
44:24En termes
44:24économiques
44:25aussi c'est important
44:26il y a des échanges
44:27sur les implantations
44:29entreprises
44:29de commerce.
44:31Donc
44:31maintenant
44:32on est à 4 ans
44:33on est à 15 minutes
44:34de Contivie.
44:36Et puis
44:37pour amorcer
44:38un peu
44:38cette entente
44:39d'interprète
44:40on avait décidé
44:41en 2017
44:42on a écrit
44:43ce semi-marathon
44:44important
44:45entre nos deux
44:46vies respectives
44:47en alternant
44:48et les gars
44:49ils avaient
44:50sur deux.
44:52Il a fait des élus
44:53ce semi-marathon
44:56et ce moment
44:56il a parlé
44:57depuis la
44:57troisième édition
44:59de l'année.
45:00Troisième édition
45:01donc
45:01il faut vous dire
45:02également
45:03que c'est bien
45:03bien sûr
45:03des droits sportifs
45:04et que ça a fait
45:06des rires
45:06un bon nombre
45:07de bénévoles
45:09déjà
45:09les gens se connaissent
45:11alors qu'ils ne se connaissaient
45:12pas du tout
45:13les clubs sportifs
45:14ça mobilisait
45:15également
45:16le monde économique
45:17parce qu'il y a eu
45:17des entreprises
45:19qui se connaissaient pas
45:20ils ont appris
45:21à se connaître
45:23à travers
45:24cet événement-là
45:26et puis on a vu
45:27les créations
45:27d'entreprises
45:28un peu comme l'autre
45:30grâce à
45:31cette entente
45:33et puis
45:34c'est
45:35un bel effet
45:35populaire
45:36c'est sympa
45:38c'est pas très facile
45:39avec les marathons
45:42voilà
45:42il n'y a pas que les marathons
45:44il y a ce qui est marathons
45:44puis il y a 10 km
45:46je pense que le
45:47levé
45:47c'est 5
45:48il y a 5 km aussi
45:50il y a un pour
45:52tous les livres
45:55voilà
45:55vous êtes tous
45:56vous êtes tous inscrits
45:58vos fils
45:58ça j'ai oublié
45:59c'est compliqué
46:03je crois
46:03je crois
46:13alors je propose donc
46:15de désigner
46:16madame de Strath
46:17monsieur Durand
46:18c'est monsieur Blanchard
46:19voilà c'est pareil
46:20les réunions
46:21c'est un peu comme
46:22on a besoin
46:25est-ce que les élus
46:26contraires
46:26c'est une élimination
46:30des abstentions
46:31je vous remercie
46:35alors les actes administratifs
46:39alors mais c'est tout
46:40c'est leur page 15
46:42s'il te plaît
46:43dans le point 6
46:43point 20
46:44c'est tout les actes
46:44les concessions
46:45les échanges
46:46émobiliques
46:47poursuivis par la commune
46:48peuvent être confusés
46:49par la rédaction
46:49d'actes
46:50sous la forme administrative
46:51soit l'administratif
46:53soit l'administratif
46:54soit l'administratif
46:54et quand c'est un administratif
46:56je ne peux pas signer
46:57que ça sera
47:01en général
47:02le 7
47:05comment ça s'appelle
47:06l'adjoint délégué
47:07à l'élimination
47:08et je vous propose donc
47:10d'exigner madame Galenot
47:11pour conserver la commune
47:12qui est en exilie
47:13que chaque transaction
47:15nous verra
47:15faire la rédaction
47:16spécifique
47:17voilà
47:18c'est des avis contraires
47:21des attentions.
47:22Je vous remercie.
47:24Alors, l'Union Comité
47:26d'utilisation des membres des commissions
47:27communautaires. Alors là, il y a peut-être
47:30une modification.
47:33On va le reprendre
47:34tranquillement. On a ça
47:36un jour.
47:43Vous avez le tableau.
47:45C'est le second.
47:56Est-ce qu'il y a un peu, madame ?
47:58Je vais, je m'arrête.
48:00Autre moyen, il y a sur la même
48:01de synthèse, mais il y a plus d'idées.
48:04Oui, il y a plus d'idées.
48:06Oui, il y a plus d'idées.
48:06Oui, il y a plus d'idées.
48:08Oui, il y a plus d'idées.
48:09Oui, il y a plus d'idées.
48:11Oui, il y a plus d'idées.
48:14C'est-à-dire une page, non ?
48:27Voilà, celui-là, j'aime pas le dire.
48:33Bon, écoutez, on va le faire.
48:37Donc, comme indiqué devant nous, là, la commission d'événements économiques et emplois a été notée, madame Strat et monsieur
48:46Durand. C'est bien ça ?
48:50La commission d'action sociale santé, c'est-à-dire madame Gauveau, monsieur Gauveau, c'est bien ça ?
48:56La commission d'événements, les transitions énergétiques, l'écologie, monsieur Massé, monsieur Gauthier, est-ce que c'est ça ?
49:07On a changé.
49:08On a changé.
49:09On a changé.
49:12On a changé.
49:14On a changé.
49:15On a changé.
49:15D'accord.
49:16On a changé.
49:17D'accord.
49:18On a changé, d'accord.
49:19Vous avez fait le simple.
49:21Voilà.
49:21C'est-à-dire que vous obligez.
49:25À la commission finance et ressources, madame Glottin, monsieur Squarnet.
49:30C'est ça ?
49:31Commission culture, non ?
49:33C'est ça.
49:34Commission culture et vie associative, monsieur Lanchère et monsieur Rouba.
49:38C'est OK ?
49:39Oui.
49:40Commission eau, assainissement et gestion de ressources.
49:45Alors, madame Gizet, Jacques-Passey, c'est ça ?
49:48Oui.
49:49Commission habitat, l'évaluation et le directeur, madame Stratt et Galino.
49:54Commission sport, loisirs et l'équipement sportif.
49:57Monsieur Duros et Monsieur Le Breton, Commission de communication entre activités, Commission
50:03de théâtre à Palama Poussi et Monsieur Clément, c'est ça ? Commission touristique
50:10et non touristique, Palama Maxima et Monsieur Gauthier.
50:15Madame Massé, Madame Massé, et ensuite gestion de l'ensemble des déchets, Madame Massé
50:29Monsieur le Président, c'est ça ?
50:59Je vous remercie.
51:01On arrive en page 16, s'il vous plaît.
51:05Point 6, 22, en relation des centres de santé, des éditions de la Nouveau-Bruns-Bruns-Bruns-Bruns-Bruns-Bruns
51:14-Bruns-Bruns-Bruns-Bruns-Bruns-Bruns-Bruns-Bruns-Bruns-Bruns-Bruns-Bruns-Bruns-Bruns-Bruns.
51:29C'est quelqu'un qui vient nous dire.
51:31C'est quelqu'un qui vient nous dire.
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