Passer au playerPasser au contenu principal
Assemblée nationale
  • il y a 12 ans
Commission des Lois : auditions relatives à l'application de l'art. 61-1 de la Constitution (Après-midi)

Catégorie

🗞
News
Commentaires

Recommandations

Patrimoines de France - Ils ont dessiné la Provence
Public Sénat
il y a 14 heures
Ici l'Europe - La Russie recule sur le front ukrainien : l'UE peut-elle forcer Moscou à la paix ?
Public Sénat
il y a 15 heures
Pourquoi les jeunes consomment-ils moins d'alcool qu'avant ?
Public Sénat
il y a 21 heures
Quai n°8 - Sébastien Bohler
LCP Assemblée nationale
il y a 1 jour
Chaque voix compte - Solitude : le mal du siècle ?
LCP Assemblée nationale
il y a 2 jours
2ème séance : Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs ; Évaluer le coût réel et sociétal de l’insécurité routière et son impact sur les finances publiques - Jeudi 4 juin 2026
Assemblée nationale
il y a 2 jours
2ème séance : Réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium (suite) - Mercredi 3 juin 2026
Assemblée nationale
il y a 2 jours
Commission des affaires sociales : Renforcer la protection des mineurs en formation professionnelle ; Égalité d’accès aux soins des ressortissants ultramarins en hexagone - Jeudi 4 juin 2026
Assemblée nationale
il y a 2 jours
Commission des finances : Projet de décret d’avance en application de l’article 13 de la loi organique relative aux lois de finances - Jeudi 4 juin 2026
Assemblée nationale
il y a 2 jours
1ère séance : Interdire de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public ; Revalorisation des pensions de retraites agricoles - Jeudi 4 juin 2026
Assemblée nationale
il y a 2 jours
La séance est ouverte ! - Chlordécone : responsabilité de l'État et indemnisation des victimes
LCP Assemblée nationale
il y a 2 jours
"La vision ultra-marine de la décentralisation", Michel Verpeaux, Professeur émérite, Université Paris -1 Panthéon Sorbonne, Président de l’AFDCL_@IDETCOM_40ans_décentralisation_7_M_Verpeaux
Université Toulouse Capitole
il y a 4 ans
"La démocratie locale : de son absence à l’abstentionnisme", Virginie Donier, Professeure de droit public, Université de Toulon, Présidente du conseil scientifique du GRALE_@IDETCOM_40ans_décentralisation_6_V_Donier
Université Toulouse Capitole
il y a 4 ans
"Duguit, Hauriou et la décentralisation. Quels enseignements pour quel bilan, quarante ans après la loi du 2 mars ?", Jean-François Brisson, Professeur de droit public, Université de Bordeaux_@IDETCOM_40ans_décentralisation_3_JF_Brisson
Université Toulouse Capitole
il y a 4 ans
Commission des affaires culturelles : Encadrement des activités périscolaires ; M. Thierry Dauxois, proposé à la présidence du CNRS - Mercredi 3 juin 2026
Assemblée nationale
il y a 3 jours
Commission des finances : Imposition minimale des grandes entreprises multinationales - Mercredi 3 juin 2026
Assemblée nationale
il y a 3 jours
Commission des affaires étrangères : Élimination de la double imposition en matière d’impôts sur le revenu et prévention de l’évasion et de la fraude fiscales ; Accord économique bilatéral entre la France et la RDC - Mercredi 3 juin 2026
Assemblée nationale
il y a 3 jours
Commission du développement durable : M. David Valence, président du Conseil d’orientation des infrastructures, sur les projets d’infrastructures nouvelles - Mercredi 3 juin 2026
Assemblée nationale
il y a 3 jours
Commission des affaires sociales : Printemps social de l’évaluation ; Réforme du barème des contributions sur les boissons sucrées et édulcorées ; Adaptation du régime des intermittents du spectacle en outre-mer - Mercredi 3 juin 2026
Assemblée nationale
il y a 3 jours
Commission de la défense : Cycle « Guerre hybride et continuum de conflictualités » - Mercredi 3 juin 2026
Assemblée nationale
il y a 3 jours
Commission des finances : Approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2025 ; Nationalisation d’ArcelorMittal France - Mercredi 3 juin 2026
Assemblée nationale
il y a 3 jours
Conférence de presse de l'AJP : M. Stéphane Peu, président du groupe Gauche Démocrate et Républicaine, député de Seine-Saint-Denis - Mercredi 3 juin 2026
Assemblée nationale
il y a 3 jours
Commission des affaires européennes : Mise en œuvre du Pacte asile et migration respectueuse de la dignité humaine - Mercredi 3 juin 2026
Assemblée nationale
il y a 3 jours
Libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes : M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe - Mercredi 3 juin 2026
Assemblée nationale
il y a 3 jours
Commission des finances : M. David Amiel, ministre de l’action et des comptes publics - Mercredi 3 juin 2026
Assemblée nationale
il y a 3 jours