00:00Bienvenue dans un nouvel épisode du podcast Intégration ou Reimmigration, je suis l'avocat Fabio Locerbo.
00:07Aujourd'hui, nous abordons une notion qui s'impose progressivement dans le débat européen, la remigration.
00:14Mais l'enjeu réel n'est pas le terme en lui-même.
00:17L'enjeu est de comprendre quels problèmes il tente de traduire et, surtout, pourquoi il n'apporte pas de réponses
00:24juridiquement satisfaisantes.
00:26Il faut partir d'un constat clair. Le modèle européen de gestion de l'immigration n'est plus simplement en
00:33difficulté.
00:34Il traverse une véritable crise structurelle et cette crise est souvent mal interprétée.
00:39Le problème ne réside pas uniquement dans les flux d'entrée.
00:42Le véritable point critique concerne ce qui se passe après l'entrée sur le territoire, la capacité des systèmes juridiques
00:49à organiser, encadrer et évaluer l'intégration.
00:52Depuis plusieurs décennies, les politiques migratoires européennes ont été construites sur un présupposé essentiellement économiste.
01:00L'étranger a été pensé avant tout comme une ressource de travail, un facteur de production, une réponse aux besoins
01:08du marché ou au déclin démographique.
01:10Dans cette perspective, l'intégration a été reléguée au second plan, souvent considéré comme une conséquence automatique de l'insertion
01:19professionnelle.
01:20Ce présupposé s'est révélé erroné.
01:23Le travail, à lui seul, ne produit pas l'intégration.
01:27Et lorsque l'intégration n'est pas juridiquement structurée, elle ne se réalise pas spontanément.
01:32Les tensions sociales que l'on observe aujourd'hui dans plusieurs pays européens ne sont pas la conséquence directe des
01:39flux migratoires,
01:40mais le résultat d'un défaut de gouvernance du processus d'intégration.
01:44Ce phénomène apparaît de manière particulièrement nette s'agissant des secondes générations.
01:50Des individus nés ou socialisés en Europe, juridiquement présents, mais souvent dépourvus d'un véritable ancrage linguistique, culturel et normatif.
01:59C'est là que se situe la fracture principale.
02:02L'erreur du modèle actuel a été de considérer l'intégration comme un processus naturel.
02:08Or, l'intégration n'est pas un fait spontané.
02:12C'est un objectif juridique, politique et social qui suppose des règles claires, des critères vérifiables et des conséquences effectives
02:21en cas d'échec.
02:22C'est précisément à partir de ce constat qu'est élaboré le paradigme intégration ou ré-immigration.
02:29Il ne s'agit pas d'un slogan, mais d'un cadre juridique.
02:32Son principe est simple, le droit au séjour ne peut être totalement dissocié du devoir d'intégration.
02:39L'intégration devient ainsi le critère central de sélection.
02:43C'est ici que la distinction avec la remigration devient essentielle.
02:47La remigration, telle qu'elle apparaît dans certains segments du débat politique, notamment en Allemagne,
02:53repose sur une logique principalement expulsive,
02:56qui tend à remettre en cause la présence même de personnes en situation régulière ou partiellement intégrée.
03:03Une telle approche pose des difficultés majeures au regard des principes fondamentaux du droit européen,
03:09notamment en matière de proportionnalité et de protection des droits fondamentaux.
03:14Le paradigme intégration ou ré-immigration, au contraire, s'inscrit dans une logique différente.
03:20Il ne remet pas en cause la présence en tant que telle, mais la conditionne à un paramètre objectif,
03:26le niveau d'intégration effectivement atteint.
03:29Il ne s'agit pas d'un modèle d'expulsion, mais d'un modèle de sélection.
03:33Re-immigration, dans cette perspective, n'est pas une politique générale.
03:38C'est la conséquence juridique d'un défaut d'intégration.
03:41Elle est individualisée, fondée sur une évaluation concrète de la situation de chaque personne,
03:47et surtout, elle s'inscrit dans le cadre du droit.
03:50La véritable question devient alors celle de la mise en œuvre.
03:54Le premier axe concerne la protection complémentaire.
03:58Aujourd'hui, elle est perçue comme un mécanisme résiduel.
04:01Pourtant, dans sa configuration actuelle, notamment à travers l'article 19 du texte italien sur l'immigration,
04:09elle contient déjà les éléments permettant de valoriser juridiquement l'intégration,
04:14insertion sociale, stabilité professionnelle, liens familiaux.
04:19Elle peut ainsi devenir l'instrument central d'un système fondé sur l'intégration.
04:23Le deuxième axe concerne le contrat d'intégration.
04:27Aujourd'hui largement formel, il doit être transformé en un véritable engagement juridique,
04:33reposant sur des critères mesurables, maîtrise de la langue, insertion professionnelle, respect des règles.
04:39L'intégration ne peut plus être présumée. Elle doit être vérifiée.
04:44Le troisième axe concerne la capacité d'exécution.
04:47Sans un système effectif de retour, aucun modèle ne peut fonctionner.
04:52Cela implique de renforcer les structures existantes, mais aussi de créer une force spécialisée,
04:58une véritable police de l'immigration dotée de compétences opérationnelles spécifiques.
05:03Sans capacité d'exécution, le droit perd sa crédibilité.
05:07Le paradigme intégration ou ré-immigration repose donc sur un équilibre clair.
05:13Inclusion pour ceux qui s'intègrent, retour pour ceux qui ne le font pas.
05:18Il ne s'agit pas d'une position idéologique, mais d'une exigence de cohérence.
05:23Le véritable choix n'est pas entre ouverture et fermeture.
05:27Le choix est entre un système désordonné et un système régulé.
05:32Et aujourd'hui, le temps des ambiguïtés est terminé.
05:35A demain pour un nouvel épisode.
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