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Loi Duplomb : Emmanuel Macron promulgue la loi, censurée, en partie, par le Conseil constitutionnel
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il y a 6 semaines
Emmanuel Macron promulgue la Loi Duplomb selon le journal officiel publié ce mardi. Le 7 aout dernier, le Conseil constitutionnel avait censuré sa mesure la plus contestée qui prévoyait la réintroduction d'un pesticide interdit.
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Emmanuel Macron l'avait annoncé, il l'a donc promulgué.
00:04
Après la censure partielle du Conseil constitutionnel, la loi du plomb a donc été publiée ce mardi au journal officiel.
00:10
Elle ne contient donc plus la réintroduction de l'acétamipride, un pesticide de la famille des néonicotinoïdes,
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interdit depuis 2018 en France mais autorisé ailleurs en Europe.
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Un retour, réclamé par certains producteurs de betteraves et de noisettes et qui a cristallisé les contestations.
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Une pétition réclamant l'abrogation de la loi du plomb avait réuni plus de 2 millions de signatures.
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Jeudi dernier, dans leur décision, le Conseil constitutionnel a rappelé que les néonicotinoïdes ont des incidents sur la biodiversité,
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en particulier pour les insectes pollinisateurs et les oiseaux, et induisent des risques pour la santé humaine.
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Une censure qualifiée d'inacceptable par la FNSEA, le premier syndicat agricole.
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Laurent Duplomb, sénateur Les Républicains qui a porté cette loi, n'a pas exclu ce vendredi un nouveau texte,
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pour réintroduire le pesticide contesté, mais en tenant compte cette fois des critères imposés par les sages.
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Quant au groupe écologiste à l'Assemblée, il a fait part de son intention de déposer une proposition de loi
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pour tenter d'obtenir une abrogation totale de la loi.
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