1ère séance : Modernisation de la gestion des finances publiques ; Haut Conseil des finances publiques et information du Parlement sur les finances publiques ; Lois de financement de la sécurité sociale - Lundi 19 juillet 2021

2ème séance : Modernisation de la gestion des finances publiques ; Haut Conseil des finances publiques et information du Parlement sur les finances publiques ; Lois de financement de la sécurité sociale - Lundi 19 juillet 2021

séance CMP prorogation état d'urgence - En séance (05/11/2020)

1ère séance : Modernisation de la gestion des finances publiques (CMP), Haut Conseil des finances publiques (PPL) (CMP) ; Reconnaissance de la nation et réparation des préjudices subis par les harkis, rapatriés et leurs familles - Jeudi 18 novembre 2021

1ère séance : Prorogation de l'état d'urgence sanitaire (suite) - Vendredi 8 mai 2020

3ème séance : Prorogation de l'état d'urgence sanitaire (suite) - Vendredi 8 mai 2020

2ème séance : Prorogation de l'état d'urgence sanitaire (suite) - Samedi 24 octobre 2020

1ère séance : Prorogation de l'état d'urgence sanitaire - Samedi 24 octobre 2020

3ème séance : Prorogation du régime transitoire institué à la sortie de l’état d’urgence sanitaire (suite) - Jeudi 1 octobre 2020

1ère séance : Prestation de serment d'un juge suppléant à la Cour de justice de la République ; Prorogation de l'état d'urgence sanitaire (nouvelle lecture) (suite) - Mercredi 4 novembre 2020

2ème séance : Prorogation de l'état d'urgence sanitaire (suite) - Jeudi 7 mai 2020

2ème séance : Prorogation de l'état d'urgence sanitaire (nouvelle lecture) (suite) - Mardi 3 novembre 2020

1ère séance : Prorogation de l'état d'urgence sanitaire (lecture définitive) ; Respect des principes de la République (suite) - Vendredi 5 février 2021

2ème séance : Prorogation de l'état d'urgence - Mardi 19 juillet 2016

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Élection d'un juge suppléant à la Cour de justice de la République ; Prorogation de l'état d'urgence sanitaire (nouvelle lecture) - Mardi 3 novembre 2020

2ème séance : Prorogation de l'état d'urgence sanitaire (suite) ; Six conventions et accords internationaux (procédure d’examen simplifiée) - Mercredi 20 janvier 2021

1ère séance : Prorogation de l'état d'urgence (C.M.P.) - Jeudi 21 juillet 2016

2ème séance : Prorogation de l'Etat d'urgence sanitaire (nouvelle lecture) (suite) ; Respect des principes de la République (suite) - Mardi 2 février 2021

1ère séance : Prorogation de l'état d'urgence - Jeudi 6 juillet 2017

2ème séance : Prorogation de l'état d'urgence sanitaire (suite) - Vendredi 8 mai 2020

Les frais de scolarité dans l'enseignement secondaire ne seront pas facturés aux étudiants universitaires des régions sinistrées et OHAL.

Manifestations au Pérou : l'état d'urgence décrété à Lima

L’Italie décrète l’état d’urgence dans cinq régions du Nord et annonce le déblocage d’un fonds de 36,5 millions d’euros pour faire face à la sécheresse

Les océans en "état d'urgence" alerte l'ONU à la conférence de Lisbonne

Le Soudan lève l'état d'urgence imposé lors du putsch d'octobre

Etat d'urgence aux Maldives

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Auditions diverses - Mercredi 17 avril 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Jean-Marc Offner, urbaniste - Mardi 16 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Audition du Comité consultatif national d’éthique - Lundi 22 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Mme Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités - Lundi 22 avril 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Auditions diverses - Mercredi 17 avril 2024

Commission des finances : M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes ; M. Thomas Cazenave, ministre - Mercredi 17 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France (suite) - Mercredi 10 avril 2024

1ère séance : Examen de divers textes - Lundi 8 avril 2024

1ère séance : Débat sur les thèmes : "La place dans la société et dans le droit des familles monoparentales" ; "Quel grand plan pour l’emploi des seniors, après la réforme des retraites et celle de l’assurance chômage ?" - Vendredi 5 avril 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sûreté nucléaire et modification de la loi organique du 23 juillet 2010 (CMP) ; Lutte contre les dérives sectaires et accompagnement des victimes (lecture définitive) - Mardi 9 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France - Mardi 9 avril 2024

2ème séance : Accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien - Lundi 8 avril 2024