Conseil Municipal du 07/04/2026 partie 2/2

Bouhary Mouhamadmansour

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00:00:00Nous, comme on n'est pas là pour faire des tracts, mais qu'on pense vraiment à une année des

00:00:03agents communaux,

00:00:04si vous voulez, ça va être de nos élus qui vont se permettre de faire le tour pour expérimenter les

00:00:08lutins.

00:00:08Non, si, si, j'insiste.

00:00:12N'oubliez pas qu'il faudra que vous vautiez à moi.

00:00:16Alors, désignation des délégués de l'association régionale intercommunale d'aide familiale, donc l'arrière-fra.

00:00:21Donc, suite à l'installation du conseil municipal en date du 28 mars 2026 et conformément à l'article L2121

00:00:29-33 du Code Général des Collectivités Territoriales,

00:00:32il est nécessaire que le conseil municipal procède, suite à son renouvellement, à la désignation de ses délégués de l

00:00:37'association régionale intercommunale d'aide familiale.

00:00:41Donc, conformément à l'article L2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales,

00:00:46le conseil municipal décidait à l'unanimité de procéder un vote amendé et proposé au conseil municipal de désigner à

00:00:52l'arrivée un délégué titulaire, un délégué suppléant pour siéger au sein de l'association régionale intercommunale d'aide familiale.

00:00:59Donc, les membres proposés par l'équipe de la majorité sont en titulaire Julien Mour, en suppléant.

00:01:06Madame Tassière-Ferger, est-ce qu'il y a d'autres candidats ?

00:01:12Non.

00:01:12Elle a écouté son procédant, donc du coup, Julien Mour est passée à l'émergé.

00:01:22Merci.

00:01:24Merci.

00:01:31Merci.

00:01:38Merci.

00:01:44Merci.

00:01:58Merci.

00:02:02Merci.

00:02:08Merci.

00:02:15Merci.

00:02:16Merci.

00:02:20Merci.

00:02:26Merci.

00:02:27Merci.

00:02:32Merci.

00:02:35Merci.

00:02:44Merci.

00:02:46Merci.

00:02:48Merci.

00:03:00Merci.

00:03:11Merci.

00:03:12Merci.

00:03:42Merci.

00:03:45Merci.

00:03:49Merci.

00:04:00Merci.

00:04:01Merci.

00:04:03Merci.

00:04:07Merci.

00:04:16Merci.

00:04:18Merci.

00:04:19Merci.

00:04:36Merci.

00:04:37j'ai bien bien bien j'ai l'air bien bien bien bien bien

00:05:2424 bulletins pour Julien

00:05:27et 5 bulletins blancs

00:05:36et on continue

00:05:37donc du coup

00:05:38prochaine délibération

00:05:39désignation des délégués de l'association des communes

00:05:42du massif forestier de Montmorency

00:05:44suite à l'installation du conseil municipal

00:05:46en date du 20 mars 2026

00:05:48et conformément à l'article

00:05:50L2121 sur l'33

00:05:51du sol général des collectivités territoriales

00:05:53il est nécessaire que le conseil municipal

00:05:55procède suite à son renouvellement

00:05:57à la désignation de ses délégués pour siéger

00:05:59au sein de l'association des communes du massif forestier de Montmorency

00:06:02donc conformez-vous à l'article

00:06:03L2121 sur l'33 du sol général des collectivités territoriales

00:06:07le conseil municipal le décide à la pénalité

00:06:09de procéder à un vote à main levée

00:06:11qui est proposé au conseil municipal

00:06:12de désigner à main levée un délégué de sujets

00:06:15et un délégué de sujets

00:06:16pour siéger à l'association des communes du massif forestier de Montmorency

00:06:20donc les mots proposés par l'équipe de la majorité

00:06:23donc en titulaire dans le super-central

00:06:24et en suppléance madame Danielle Plunenek

00:06:27et s'il y a d'autres candidats

00:06:31Non ?

00:06:32Eh bien écoutez

00:06:34je ne vous demande pas si on peut votre main levée

00:06:37monsieur Plunenek

00:06:37je pense que c'est plus la peine

00:06:40alors je vous laisse indiquer

00:06:42donc vous laissez blanc

00:06:44ou vous mettez contre

00:06:45ou vous indiquez valence incastiale

00:06:47Danielle Plunenek s'il vous plaît

00:06:49merci

00:06:57merci

00:07:02merci

00:07:06merci

00:07:38...

00:08:08...

00:08:38...

00:08:40...

00:08:42...

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00:09:58...

00:10:03...

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00:10:23...

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00:11:06...

00:11:07...

00:11:09...

00:11:11...

00:11:13...

00:11:21C'est parti.

00:11:44La félicitation, Valentin.

00:11:47On continue donc du plus...

00:11:51Alors,

00:11:52Dessignation des délégués de la commission locale d'information et de surveillance

00:11:55auprès de l'unité de traitement des déchets

00:11:58exploitées par la Compagnie Générale de Saint-Denis-Francoise à Saint-Colombone.

00:12:02Suite à l'installation du Conseil Municipal en date du 28 mars 2026

00:12:05et conformément à l'article L2121-3 du Conseil Générale des Collectivités Territoriales,

00:12:10il est nécessaire que le Conseil Municipal procède

00:12:14à la désignation de ces délégués consiégés au sein de la commission locale d'information et de surveillance

00:12:19auprès de l'unité de traitement des déchets exploités par la Compagnie Générale du Saint-Denis-Francoise à Saint-Denis

00:12:25-Francoise.

00:12:25Conformément à l'article L2121-3 du Conseil Générale des Collectivités Territoriales,

00:12:30le Conseil Municipal le décidait à l'unité de procéder un vote à main levée.

00:12:34Il est proposé donc au Conseil Municipal de dénuer à main levée,

00:12:38un délégué titulaire et un délégué suppléant

00:12:40consiégé à la commission locale d'information

00:12:42et de surveillance au fait de l'unité

00:12:45de traitement des déchets exploités

00:12:46par la CGECP

00:12:48à Saint-Pont-de-Mille.

00:12:50Donc, l'unité proposée par la majorité

00:12:53en titulaire, M. Berenfain-Glacial

00:12:55et en suppléant, M. Nicolas Smith.

00:12:58Est-ce qu'il y a d'autres points là, s'il vous plaît ?

00:13:02Non.

00:13:03Je vous le demande quand même,

00:13:04je vous le demande à chaque fois,

00:13:05est-ce qu'on peut procéder à la main levée ?

00:13:10Conformément à l'antitulaire

00:13:12qui est effectuée.

00:13:14Oui, oui, oui, j'avoue que je vais pas dire.

00:13:16Alors, en titulaire, M. Berenfain-Glacial

00:13:19et en suppléant, M. Nicolas Smith,

00:13:20s'il vous plaît, et blanc, si on vote.

00:13:43Là, vous gardez son humour.

00:13:45Merci.

00:13:48Merci.

00:13:55Merci.

00:13:57Merci.

00:14:07Merci.

00:14:09Merci.

00:14:13Merci.

00:14:21Merci.

00:14:25Merci.

00:14:33Merci.

00:14:35Merci.

00:14:46Merci.

00:14:58Merci.

00:15:14Merci.

00:15:16Merci.

00:15:17Merci.

00:15:27Merci.

00:15:32Merci.

00:15:34Merci.

00:16:12Merci.

00:16:42Merci.

00:16:45Merci.

00:16:47Merci.

00:16:51Merci.

00:16:52Merci.

00:16:54Merci.

00:16:57Merci.

00:16:59Merci.

00:17:01Merci.

00:17:03Merci.

00:17:04Merci.

00:17:07Merci.

00:17:09Merci.

00:17:12Merci.

00:17:16Merci.

00:17:22situé sous le massif au métier de Montmorency.

00:17:25Alors, suite à l'installation du conseil municipal en date de 21h26 et conformément

00:17:30à l'article L2121, j'ai répondu au code général des collectivités territoriales,

00:17:35il est nécessaire que le conseil municipal procède suite à son renouvellement à la

00:17:39désignation de ses délégués pour séduire au sein de la commission locale d'information

00:17:43et de surveillance pour le suivi de l'exploitation par les sociétés Tato-Platre et Lafarge-Platre

00:17:49de la carrière de Gilles situé sous le massif au métier de Montmorency.

00:17:52Donc, conformément à l'article L2121-21 du code général des collectivités territoriales,

00:17:58le conseil municipal peut décider à l'unanimité de procéder à un vote à main levée.

00:18:03Il est donc proposé par le conseil municipal de désigner à main levée un titulaire et un délégué supplément

00:18:10pour séger à la commission locale d'information et de surveillance pour le suivi de l'exploitation

00:18:14par les sociétés Tato-Platre et Lafarge-Platre de la carrière de Gilles situé sous le massif au métier de

00:18:20Montmorency.

00:18:22Alors, les membres proposés par la majorité sont M. Clément Ducré et M. Déniadère.

00:18:28Est-ce qu'il y a d'autres candidats ? Non ? M. Dommel ?

00:18:35Conformément à l'article du fait de l'intérêt du CGCT, je voudrais en ce que le vote se fasse

00:18:41à tout ça.

00:18:44Mme Levé, merci, s'il vous plaît.

00:18:47Je ne me rendrai pas compte à l'article du fait d'un confin intérêt, travailler pour la société, et

00:18:51ça, le va.

00:18:52Merci, M. Rochelle.

00:18:53Bon. Alors, pour les autres, donc, comme d'habitude, on laisse la tête pour le blanc,

00:18:59et je vous laisse, du coup, inscrire, donc, M. Clément Ducré et M. Déniadère.

00:30:15de l'installation de traitements en déchets

00:30:17ménagers de la société SIDEC

00:30:19qui est anciennement éclatée par la société

00:30:21Compagnie Général d'Environnement de

00:30:23Sergipon-Foise. Les membres proposés

00:30:25par la majorité

00:30:27donc en titulaire M. Valentin

00:30:29Ignatia et en supplément M. Florian

00:30:31Lassette. Est-ce qu'il y a d'autres

00:30:33candidatures ?

00:30:35Non. Est-ce que nous pouvons voter

00:30:37à main levée ?

00:30:39Conformément à l'antique

00:30:40je demande à ce que le

00:30:44compteur se fasse

00:30:46en support.

00:30:48Ok. Alors en titulaire

00:30:50M. Valentin Ignatia et en supplément

00:30:52M. Florian Lassette et donc

00:30:54au blanc

00:30:55en support.

00:31:10M. Florian Lassette et en Hollanda

00:31:35M. Florian Lassette et en Fin

00:31:48Merci.

00:32:10Merci.

00:32:41Merci.

00:33:21Merci.

00:33:51Merci.

00:34:20Merci.

00:34:40Merci.

00:34:46Merci.

00:35:10et que parlons d'Armont et de Bécent-Cours, donc de Bécent-Cours.

00:35:14Suite à l'installation du conseil municipal en date de 20 mars 2026

00:35:18et conformément à l'article L2121-33 du code général des collectivités territoriales,

00:35:23il est nécessaire que le conseil municipal procède,

00:35:25suite à son renouvellement à la désignation de ses représentants

00:35:28pour siéger au sein du syndicat intercommunal

00:35:30à vocation élite de restauration collective d'Armont et de Bécent-Cours.

00:35:36Conformément à l'article L21-21 du code général des collectivités

00:35:40territoriales, le conseil municipal peut décider à l'unanimité

00:35:43de procéder à un vote à main levée.

00:35:45Il est donc proposé au conseil municipal de signer à main levée

00:35:48deux délégués titulaires et deux délégués suppléants

00:35:51pour siéger au sein du comité syndical du syndicat intercommunal

00:35:55à vocation unique de restauration collective d'Armont et de Bécent-Cours.

00:36:00Les membres proposés par la majorité en titulaire,

00:36:05madame Dublé-Lors, Dublé-Landine-Nordial-Novel et monsieur Philippe Ballard

00:36:10et en suppléant, madame Shera Zadamazi et madame Frutelle Delay.

00:36:15Est-ce qu'il y a d'autres candidatures, s'il vous plaît ?

00:36:19Monsieur Domergue.

00:36:22Alors, monsieur Domergue, pouvons-nous voter à main levée ?

00:36:32Vous savez, je ne vais pas vous faire rien jusqu'au bruit,

00:36:34mais je pourrais, j'ai trop de respect pour les personnes dans l'Assemblée.

00:36:38Ah oui ?

00:36:42Dans ces cas-là, je vous laisse soit laisser blanc, soit inscrire.

00:36:46Donc, Léoriane Dublé-Landine-Nordial-Philippe Ballard ou monsieur Elisomère,

00:36:52il y a ses titulaires.

00:36:54Mais pour les titulaires.

00:36:55Et pour les suppléants, madame Shera Zadamazi et madame Christelle Delay.

00:37:03Donc, en fait, vous faites soit un bulletin,

00:37:06donc avec les titulaires Léoriane Dublé-Landine-Nordial-Philippe Ballard,

00:37:08Shera Zadamazi, Christelle Delay,

00:37:10soit un bulletin pour monsieur Domergue ou un bulletin blanc ou contre.

00:37:23Merci.

00:37:47Merci.

00:37:55Merci.

00:37:57Sous-titrage MFP.

00:38:27Merci.

00:38:57...

00:39:41Merci.

00:39:48Merci.

00:39:49Merci.

00:39:51Merci.

00:39:54Merci.

00:39:55Merci.

00:39:56Merci.

00:40:01Merci.

00:40:02Merci.

00:40:04Merci.

00:40:06Merci.

00:40:18Merci.

00:40:34Merci.

00:40:35Merci.

00:40:39Merci.

00:40:42Merci.

00:40:49Merci.

00:40:59Merci.

00:41:02Merci.

00:41:04Merci.

00:41:15Merci.

00:41:18Merci.

00:41:23Merci.

00:41:27Merci.

00:41:33Merci.

00:41:41Merci.

00:41:44Merci.

00:41:46Merci.

00:41:49Merci.

00:41:55Merci.

00:42:00Merci.

00:42:14Merci.

00:42:29Merci.

00:42:40Merci.

00:42:45Merci.

00:42:58Merci.

00:43:04Merci.

00:43:05Merci.

00:43:07Merci.

00:43:10Merci.

00:43:13Merci.

00:43:41Merci.

00:43:43Merci.

00:43:44Merci.

00:43:48Merci.

00:43:50Merci.

00:43:52Merci.

00:43:53Merci.

00:44:23Merci.

00:44:54Merci.

00:45:32Merci.

00:45:53Merci.

00:46:23Merci.

00:46:28Merci.

00:46:32Merci.

00:46:33Thanks.

00:46:35ein Excellence.

00:46:47Guilherty.

00:46:48Wikidaire.

00:46:49Alors,

00:46:50félicitations à Monsieur FIBARA et Monsieur Davies Fortier.

00:46:53Merci un peu pour l'appliore.

00:46:56Ça va faire.

00:47:05Délibération suivante, désignation d'un représentant défense.

00:47:12La fonction de correspondant défense créée en 2001 par le ministère délégué aux anciens combattants

00:47:18a vocation à développer une arménation et promouvoir l'espoir de défense.

00:47:23Le rôle du correspondant défense est essentiel pour associer pleinement tous les citoyens

00:47:27aux questions de défense.

00:47:29En particulier local, il peut en effet mener des actions de proximité efficaces.

00:47:34Au sein de chaque conseil municipal est désigné un interdicteur privilégié et autorité civile

00:47:39et militaire du département et de la région sur les questions de défense.

00:47:43Conformément à l'article L2121-21 du Code général des collectivités territoriales,

00:47:48le conseil municipal peut décider à l'inamnité de procéder à un patte à main levée.

00:47:53Il est donc demandé au conseil municipal de désigner à main levée un représentant défense

00:47:57de la personne proposée par l'équipe de la majorité, Mme Émilie Pellapra.

00:48:03Est-ce qu'il y a d'autres candidats ?

00:48:06Non.

00:48:07Vous pouvez voter à main levée.

00:48:10Conformément à l'article L2121 du Code général des collectivités.

00:48:27Conformément à l'article L2121 du Code général des collectivités.

00:48:57L'article L2121 du Code général des collectivités.

00:49:04L'article L2121 du Code général des collectivités.

00:49:30L'article L2121 du Code général des collectivités.

00:49:32L'article L2121 du Code général des collectivités.

00:49:35L'article L2121 du Code général des collectivités.

00:49:38L'article L2121 du Code général des collectivités.

00:49:41L'article L2121 du Code général des collectivités.

00:49:42L'article L2121 du Code général des collectivités.

00:49:44L'article L2121 du Code général des collectivités.

00:49:46L'article L2121 du Code général des collectivités.

00:49:47L'article L2121 du Code général des collectivités.

00:49:48L'article L2121 du Code général des collectivités.

00:49:51L'article L2121 du Code général des collectivités.

00:49:53L'article L2121 du Code général des collectivités.

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