- il y a 4 semaines
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00:00:00Merci.
00:00:30Voilà, donc en remontant sur notre participation dès 2026, la vie en fiscule de l'échange des balles pour nos francs et nos francs et nos francs et nos francs et nos francs, une coopérative sociale optimale et à un coût limité.
00:00:42Il est proposé au conseil municipal de décider aux accords de sa participation financière aux fonctionnaires titulaires et stagiaires, ainsi qu'aux agents compacts de leur public et de leur privé, en activité pour le risque santé, c'est-à-dire d'adresser la forme physique de la personne et de la maternité,
00:00:59pour ce risque du niveau de participation pour accéder à hauteur de 20 euros par mois et par année.
00:01:06De prendre acte que l'adhésion à la convention de participation donne lieu à une contribution au frais de gestion du CIG d'un montant annuel de 500 euros pour l'adhésion à la convention santé pour une co-utilité qui est loin de notre taille de 150 à 250 ans.
00:01:22D'autoriser madame la maire à signer la convention de participation santé et tout acte pour une déclare et d'autoriser madame la maire à signer la convention de mutualisation avec le CIG.
00:01:31Je voudrais savoir pourquoi l'obligation de souscrire à une mutuelle payée en partie par l'employeur n'est pas récente.
00:01:53Alors, pourquoi nous avons décidé déjà cette année de souscrire à une mutualisation avec le CIG ?
00:02:05D'accord. Mais avant, nous étions à 4 euros. Cette fois-ci, nous sommes à 15 euros. C'est ça ?
00:02:21Avant, ce n'était pas 15 euros.
00:02:24Avant, ce n'était pas 15 euros.
00:02:26C'est toujours les 4 euros.
00:02:28Oui, mais il n'y a rien.
00:02:30C'est à dire que ça sert aussi.
00:02:32Il n'y a pas de changement au niveau de l'aide.
00:02:34De la part de l'employeur.
00:02:38D'accord. L'employeur versait combien avant, s'il vous plaît ?
00:02:415 euros.
00:02:43D'accord. Très bien. Merci.
00:02:461,4 euros.
00:02:561,4 euros.
00:02:57C'est à dire que vous avez arraché en dedans.
00:02:58Qu'est-ce que vous pouvez voter ?
00:03:03Alors, 16e éligation, dit pour la création d'un poste du coordinateur à LSH.
00:03:13Oui, donc le coordinateur de l'accueil de loisirs sans hébergement, il faut qu'on pose la création d'un coche de coordinateur dans le grade d'animateur en particulier à l'université, et une raconte stratégique pour contribuer à la structure du poids en France.
00:03:32Le rôle central permettra de décharger la responsabilité de cette émission, et on a pourtant une nouvelle dynamique sportive aux études et aux projets pédagogiques.
00:03:39Ce coordinateur sera un peu essentiel de professionnaliser et harmoniser la gestion de toutes les actualités scolaires, de renforcer l'encadrement des équipes en leur offrant en ce qui est direct et d'assurer la cohérence et la qualité des projets évitatifs mis en oeuvre sur l'ensemble des trois écoles, Saint-Éclairé, La Martine et Simon Bé.
00:04:04Donc le poste et ses émissions sont déclinées dans cette délibération.
00:04:11Donc on a d'abord la coordination des activités scolaires, donc je vais parler de toutes les émissions.
00:04:18On a le profil des conditions de travail, avec bien sûr un candidat qui doit avoir un projet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, une spécification équivalente en plus des compétences suivantes en termes de savoir-faire.
00:04:35Bien sûr, comme il va être amené à l'engager des équipes, il faut maîtriser, avoir l'autonomie, avoir la rigueur, avoir le sens du salut public, bien sûr, et une capacité à travailler en équipe et à gérer les priorités.
00:04:49Ça c'est pour le savoir-être, pour le savoir-faire dans les capacités en rédaction, en communication, en éducation, en éducation, en éducation, en éducation, en éducation, et bien sûr la connaissance de la réglementation du droit en oublière.
00:05:02Le poste implique des placements réguliers sur les différents sites, donc on en a parlé des trois sites, une grande disponibilité.
00:05:07Donc on parle de réunions en dehors des heures de travail et des maisons hiérarchiques vers de la Métudat et vers les barrières du service en France Jeunesse et Sport.
00:05:19Donc il est donc proposé au conseil municipal de créer un poste de coordinateur à LH au sein du pôle en France Jeunesse et Sport d'autoriser Madame la maire à signer le mantra et tous les documents référents de fixer le niveau de rémunération référent au grade d'animateur
00:05:34et dire que les crédits budgétaires sont inscrits au chapitre 12 du budget primitif.
00:05:39Merci.
00:05:41Merci.
00:05:44Merci.
00:05:45Merci.
00:05:47Merci.
00:06:17Merci.
00:06:47Merci.
00:07:17Merci.
00:07:47Merci.
00:08:17Merci.
00:08:47Merci.
00:09:17Merci.
00:09:47Merci.
00:10:17Merci.
00:10:47Merci.
00:11:17Merci.
00:11:18Merci.
00:11:19Merci.
00:11:20Merci.
00:11:21Merci.
00:11:22Merci.
00:11:23Merci.
00:11:24Merci.
00:11:25Merci.
00:11:26Merci.
00:11:27Merci.
00:11:28Merci.
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00:11:30Merci.
00:11:31Merci.
00:11:32Merci.
00:11:33Merci.
00:11:34Merci.
00:11:35Merci.
00:11:36Merci.
00:11:37Merci.
00:11:38Merci.
00:11:39Merci.
00:11:40Merci.
00:11:41Merci.
00:11:42Merci.
00:11:43Merci.
00:11:44Merci.
00:11:45Merci.
00:11:46Merci.
00:11:47Qu'est-ce que vous votez ?
00:11:48Oui, non, on vote oui.
00:11:53Est-ce que...
00:11:54Alors, Fatia, la deuxième délibération sur la planification des classes transportées de l'école Lamartine.
00:12:06Alors, l'école élémentaire Lamartine organise pour les classes de CP et CE1, CE2,
00:12:13une classe transportée en deux temps, du 13 au 15 avril et du 15 au 17 avril 2026, à Bramay, dans l'Ionne.
00:12:24Pour la termification de ces classes transportées, les tarifs éclos sur certains niveaux sont particuliers en sous-dommage et de la durée du séjour.
00:12:33La municipalité prend en charge des géranties.
00:12:36Le préfet-alternet choisi est de côté des collègues.
00:12:39Le préfet-alternet choisi par l'exemple.
00:12:43Au programme, découverte de la femme pédagogique, atelier d'essence, atelier d'application de construction maison,
00:12:50rencontre avec une apicultrice à la ferme aux abeilles,
00:12:53découverte à des levages de produits à la ferme,
00:12:56et ensuite la graine dans tous les états.
00:13:00La collectivité a enrichi les critères afin de permettre un maximum d'enfants
00:13:04de pouvoir partir au moins une fois en cas de découverte du cours de ce classement.
00:13:08Le coût total de la carte transportée est de 27.765,44 euros.
00:13:16La participation des familles varie de 30% de la caution de plus bas à 42.022 pour le plus de plus.
00:13:24Il est proposé au Conseil municipal d'adopter les tarifs des cautions d'alternet au 6.2.022.
00:13:29Donc, du coup, juste pour information,
00:13:35pour la Commission, les membres de l'opposition avaient fait la remarque
00:13:41par rapport aux cautions pour faire les tarifs des tarifs aux abeilles.
00:13:50Donc, du coup, on va confirmer qu'on va garder ces tarifs aux abeilles,
00:13:54puisque après, comment dire, études, effectivement,
00:13:59ces tarifs aux abeilles étaient bien étudiés,
00:14:02puisqu'ils sont en faveur des familles.
00:14:04On a rendu en fin de compte à l'unité interdiaire.
00:14:09Pour exemple, si je dois écouter l'opposition,
00:14:12les enfants seront plus chers en séjour.
00:14:15Donc, c'est pour ça qu'on a gardé le tarif suivant.
00:14:19Si on prend le premier quotient,
00:14:21si on fait la calcul,
00:14:26on arrive à 91,50 euros,
00:14:31soit 1,50 euros plus cher.
00:14:34Donc, c'est pour ça que nous,
00:14:36je vous remercie pour cette précision,
00:14:45mais il me semble que l'objet de la querelle
00:14:49ne portait pas du tout sur cela.
00:14:51Voilà.
00:14:51Donc, moi, ce que...
00:14:52Non, attendez à ça.
00:14:53C'était pas du débat.
00:14:54Non, non, mais...
00:14:54Ou du débat, si vous préférez.
00:14:56Voilà.
00:14:57Ne portez pas du tout sur cela.
00:14:58Ce que j'avais,
00:14:59ce que j'avais attiré votre attention,
00:15:01c'est sous le fait que
00:15:02il y avait plusieurs types de quotients.
00:15:05Vous aviez 39, 41, 42, 43.
00:15:09Et donc, je vous ai dit
00:15:10pourquoi il n'y a pas...
00:15:12Pour les écoles.
00:15:12Pour les écoles.
00:15:13Alors, c'est pas des...
00:15:15C'est un peu de compte,
00:15:16c'est des pourcentages.
00:15:17Oui.
00:15:18C'est une phase de 90,
00:15:19mais après, on va ajouter 5%
00:15:21sur chaque tranche.
00:15:22Donc, moi, je vous avais demandé
00:15:24pourquoi nous ne le gardons pas
00:15:25parce que ça voulait dire
00:15:26que certaines écoles
00:15:28étaient avantageuses
00:15:29ou désavantagées
00:15:30par rapport aux autres.
00:15:31Puisque...
00:15:33C'est ce sous quoi
00:15:34nous nous sommes,
00:15:34nous avons débattu.
00:15:35Donc, du coup,
00:15:36on est d'accord,
00:15:36on garde les tarifs
00:15:37qui étaient proposés
00:15:39dans la...
00:15:3942, 22
00:15:40pour tout le monde.
00:15:4130%,
00:15:4240, 42,
00:15:43100.
00:15:44Non, non.
00:15:45Eh oui.
00:15:45Bien sûr,
00:15:45c'est 5%
00:15:47pour ça à 30%.
00:15:48C'est pas ce qui est marqué.
00:15:51Non, c'est pas ce qui est marqué.
00:15:53C'est pas ce que nous disons...
00:16:04C'est la graduation du pourcentage.
00:16:06C'est pas ce dont nous parlons.
00:16:07C'est ce dont on parle
00:16:11quand on calcule nos tarifs.
00:16:12Oui, peut-être,
00:16:13mais c'est pas ce sous quoi
00:16:14nous avions effectivement parlé.
00:16:16Monsieur Rochelle est là,
00:16:17il peut effectivement rappeler
00:16:19ce sous quoi nous avons parlé.
00:16:21On ne parle pas d'arrondi.
00:16:25Ce qu'on a dit en avant,
00:16:27c'est qu'il y avait une différence
00:16:28sur la tranche la plus haute
00:16:30de participation
00:16:32ou de reste à charge
00:16:33pour les familles
00:16:34en fonction de l'école
00:16:35où on se trouve.
00:16:36Et l'école qui a
00:16:37un reste à charge
00:16:37de 39%
00:16:39pour la tranche la plus haute
00:16:40et l'autre qui a
00:16:41un grand 3%
00:16:42pour la tranche la plus haute.
00:16:43On a parlé de l'usant
00:16:44et on n'a pas parlé de l'usant.
00:16:46Oui.
00:16:46Il y a un montant aussi
00:16:47concernant les prix.
00:16:48J'ai un problème
00:16:48de la calcul.
00:16:49Ça n'a rien à voir.
00:16:52On a juste demandé
00:16:53la question
00:16:54qu'elle est posée
00:16:54dans la commission
00:16:55c'est pas lui de savoir
00:16:56quelle était la règle
00:16:57quelle est la qualité
00:16:59qu'elle a eu
00:16:59tourné cette question.
00:17:01Et moi...
00:17:02Ah oui, 4 fois.
00:17:03Oui.
00:17:03Pourquoi il y a un endroit
00:17:05c'est 43%
00:17:06et la d'autre endroit
00:17:06c'est 44%
00:17:07ou 39%
00:17:08C'est ça ?
00:17:09Voilà.
00:17:09C'est la règle
00:17:09qui s'enlevait de 40%
00:17:10tout court
00:17:11tout après.
00:17:13Et vous nous aviez répondu
00:17:14et monsieur
00:17:18oui, mais attendez
00:17:21vous nous aviez répondu
00:17:22vous nous aviez répondu
00:17:23que c'était pour faciliter
00:17:25la comptabilité
00:17:26des régisseurs.
00:17:27C'est ce que vous nous aviez dit.
00:17:29Alors si c'est pour faciliter
00:17:30la...
00:17:31Non, c'est pas ce que vous
00:17:36nous aviez répondu
00:17:37en commission.
00:17:48Attends, je peux poser une question.
00:17:53Excusez-moi, je peux juste
00:17:54poser une question.
00:17:55Je comprends que
00:17:56pour l'école élémentaire Lamartine
00:17:59la personne qui a 420...
00:18:01un quotient de 420 euros
00:18:02et moins
00:18:03va payer 90 euros
00:18:04alors qu'une personne
00:18:05qui est à Simone Veil
00:18:07pour le même quotient
00:18:08paiera 80 euros.
00:18:10C'est ça ?
00:18:11Le coût du séjour
00:18:11n'est pas le même.
00:18:13D'accord.
00:18:14D'accord, c'est pour ça
00:18:16qu'il y a la différence.
00:18:18Ok, d'accord.
00:18:22Mais on peut garder...
00:18:24Allez-y.
00:18:26Oui, d'accord.
00:18:26On parle des pourcentages.
00:18:55On l'appelle
00:18:55et qui permet
00:18:57à 266 enfants
00:18:59de partir
00:18:59de l'état de l'éducation.
00:19:00Mais c'est pour ça
00:19:02qu'on avait le lien
00:19:03à l'éducation.
00:19:04Mais nous avions le lien
00:19:05à l'éducation favorable également.
00:19:07Mais on passe au...
00:19:08C'est bon, en plus.
00:19:10C'est bon.
00:19:10C'est bon.
00:19:11C'est bon.
00:19:11C'est bon.
00:19:12C'est bon.
00:19:12Si on a les éléments,
00:19:13on ne vient pas.
00:19:14Donc, il y a pas
00:19:14des délibérations
00:19:15parce qu'il y a...
00:19:16Mais du coup, quand même.
00:19:18Ils sont quand même
00:19:19très favorisés
00:19:20ceux qui vont à l'école élémentaire
00:19:21parce que le tarif...
00:19:22Non, mais le tarif
00:19:22c'est bon.
00:19:29C'est bon.
00:19:31C'est bon.
00:19:33C'est bon.
00:19:40C'est bon.
00:19:42C'est bon.
00:19:49C'est bon.
00:19:51C'est bon.
00:19:58C'est bon.
00:19:59C'est bon.
00:20:00C'est bon.
00:20:01C'est bon.
00:20:03C'est bon.
00:20:04À la martine,
00:20:05il y a deux séjours.
00:20:06Il y a deux séjours.
00:20:08Il y a deux séjours.
00:20:09Il y a deux séjours.
00:20:10Alors qu'à l'autre,
00:20:11il y en a quatre.
00:20:12C'est pour ça que c'est plus cher.
00:20:13Il y a deux séjours.
00:20:15Il y a 13, 15.
00:20:18C'est 15.
00:20:19C'est plus cher.
00:20:20C'est simple, c'est plus cher.
00:20:21En réalité, ils ont repris 13, 14, 15.
00:20:24Il y en a quatre jours.
00:20:25Sous-titrage Société Radio-Canada
00:20:55Sous-titrage Société Radio-Canada
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