- il y a 2 jours
https://www.arcom.fr/actualites/liberte-dexpression-et-pluralisme-larcom-et-le-senat-organisent-un-colloque-sur-les-enjeux-democratiques
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00:00Monsieur le Président, cher Laurent Laffont, Mesdames, Messieurs, les...
00:05Les parlementaires, les sénateurs et sénatrices, Mesdames, Messieurs, chers amis, cette...
00:10Ces événements doivent beaucoup à l'accueil du Président Gérard Larcher ainsi qu'à la mobilisation du Président...
00:15Le Président Laffont et de la Commission des Affaires Culturelles et de l'Éducation du Sénat, je les en remercie.
00:20Merci.
00:25Je les salue également très chaleureusement.
00:30Et bien sûr, je remercie tous les intervenants pour la richesse de leurs échanges.
00:35C'est pluraliste, je crois, qui ont fait de ce colloque un moment très...
00:40Très, je crois, passionnant, peut-être une forme de piqûre de rappel aussi un an et demi après les états généraux.
00:45de l'information, comme le faisait observer Sylvie Robert.
00:48Merci beaucoup.
00:50Adam Tranuit, d'avoir animé ses échanges.
00:55Et à Public Sénat de les retransmettre.
00:57Je tire pour ma part de ces débats de...
01:00Deux conclusions.
01:01La première, c'est la pertinence, l'actualité...
01:05En toute hypothèse, de l'acception française, européenne, de la liberté d'expression...
01:10Et du pluralisme.
01:11La première table ronde a mis en valeur les principes partagés de cette...
01:15conception qui ont été déclinées récemment dans une norme commune européenne.
01:19Le règlement...
01:20sur la liberté des médias dont nous attendons et espérons l'adaptation dans le droit...
01:25français aussi prochaine que possible.
01:27Cette conception a pour premier fond...
01:30la primauté de la liberté d'expression.
01:32Et à l'ARCOM, le régulateur...
01:35C'est notre boussole.
01:36Chaque fois que nous prenons une décision, nous rappelons autant que nécessaire...
01:40que la loi est d'abord la garante de la liberté, y compris celle de tenir des propos...
01:45qui peuvent déplaire, voire choquer.
01:47Mais la conception européenne de cette liberté...
01:50la liberté d'expression lui donne une dimension complémentaire.
01:53Nous protégeons la liberté...
01:55mais aussi les personnes dans leur dignité, qu'il s'agisse d'individus ou de...
02:00groupes humains...
02:01et nous veillons également au droit des individus à recevoir...
02:05une diversité effective d'idées...
02:07afin de pouvoir faire des choix libres et éclairés.
02:10c'est l'exigence du pluralisme.
02:12Cette exigence est d'ailleurs une des conditions...
02:15de notre démocratie, comme l'a souligné le Conseil constitutionnel dans sa décision...
02:20sur la grande loi fondamentale de 1986, il y a 40 ans donc.
02:25Et de fait, c'est notre démocratie qui est en jeu...
02:28quand la liberté d'expression...
02:30à défaut de garantie de pluralisme...
02:32menace d'être confisquée...
02:34dans son usage...
02:35par des intérêts économiques...
02:37ou par le pouvoir politique.
02:39Je tenais à rappeler...
02:40ces principes dans un contexte où cette conception...
02:43ambitieuse de la liberté...
02:45d'expression...
02:46subit une double remise en cause...
02:48qui a été largement évoquée ce matin...
02:50d'une part par une tendance illibérale...
02:53qui existe en Europe...
02:55et évidemment au-delà...
02:56qui sapent les fondements de la liberté d'expression...
02:58et de communication...
03:00en cherchant à asservir la régulation...
03:02et souvent le service public...
03:04ça peut aller de pair...
03:05d'autre part...
03:07par une nouvelle forme de libertarisme...
03:09qui entend elle...
03:10sa franchise...
03:10franchir de tout encadrement...
03:11et par là...
03:12de toute protection...
03:13pour les plus faibles.
03:15l'absence ce matin...
03:16de représentants des plateformes...
03:18qui peut être notable...
03:19puisqu'on a...
03:20parlé d'elle...
03:21mais ils ont été invités...
03:22à nombreuses reprises...
03:23cette absence...
03:24que je...
03:25je ne critique pas...
03:26c'est leur droit...
03:27de ne pas répondre...
03:28à une invitation...
03:29mais est peut-être un signe...
03:30si ce n'est...
03:30de leur embarras...
03:31sur ces sujets...
03:32notamment de liberté d'expression...
03:33en tout cas...
03:34d'un écart...
03:35croissant...
03:36entre les valeurs...
03:37que nous défendons...
03:38en France...
03:39en Europe...
03:40et les orientations...
03:40que l'on peut observer...
03:41ailleurs...
03:43notre mission...
03:45à l'Arcom...
03:46c'est de favoriser...
03:47et de protéger...
03:48un débat public libre...
03:49équilibré...
03:50et pluraliste...
03:51cependant...
03:52et c'est ma deuxième conclusion...
03:54la traduction...
03:55concrète...
03:56effective...
03:57de ces objectifs...
03:58est difficile...
03:59et confrontée...
04:00à plusieurs défis...
04:01j'en dénombrerai...
04:03trois...
04:04le premier défi...
04:05il a été largement souligné...
04:07c'est celui de l'affaiblissement économique...
04:09des médias...
04:10qui sont porteurs...
04:11de ces valeurs...
04:12cet affaiblissement...
04:13fait peser la menace...
04:14de désert...
04:15informationnel...
04:16qui se développe...
04:17notamment sur les territoires...
04:18des déserts...
04:19qui signifient...
04:20la mort...
04:20du pluralisme...
04:21et la radicalisation...
04:22des opinions...
04:23comme en témoigne...
04:24l'histoire américaine...
04:25récente...
04:27dans l'intérêt du public...
04:28et de la démocratie...
04:29notre devoir...
04:30collectif...
04:31est donc de soutenir...
04:32les médias producteurs...
04:33d'informations...
04:34et de nous assurer...
04:35que la régulation...
04:35évolue...
04:36pour rester favorable...
04:37à leur santé économique...
04:39ce sera pour l'arc...
04:40comme un enjeu central...
04:41du livre blanc...
04:42de la TNT...
04:43que nous voulons...
04:44élaborer...
04:45en 2026...
04:46ce sera aussi...
04:47un enjeu central...
04:48de la révision...
04:49de la directive...
04:50sur les services...
04:51de médias audiovisuels...
04:52en créant les conditions...
04:53d'une meilleure exposition...
04:54sur tous les...
04:55des supports...
04:56des services d'intérêt général...
04:57chaîne de la TNT...
04:58et peut-être demain...
04:59radio pour certaines...
05:00nous l'espérons...
05:01en créant aussi...
05:02les conditions...
05:03d'une concurrence...
05:04plus équilibrée...
05:05avec les plateformes...
05:06sur le marché publicitaire...
05:08ce pourra aussi être...
05:10un des enjeux...
05:11de la régulation...
05:12de l'intelligence artificielle...
05:13cela a été évoqué...
05:14la juste rémunération...
05:15des producteurs...
05:16d'information...
05:17pour l'usage...
05:18de leur contenu...
05:19protégé par le droit voisin...
05:20l'esprit du rapport que le Parlement européen
05:22a approuvé hier et de la
05:24proposition de l'OMS.
05:25Et pour finir,
05:30sur ce terrain de la santé économique
05:31des médias, comment ne pas mentionner
05:33le rôle spécifique de l'OMS.
05:35C'est l'audiovisuel public
05:35qui porte, selon l'étude que nous avons publiée
05:38avec la DGMIC,
05:40il y a quelques jours,
05:41plus de 30% du coût,
05:43plus de 30% des dépenses...
05:45liées à l'information pour l'ensemble
05:46des médias en France.
05:4730% sont portés par le service public.
05:50notamment sur les territoires
05:51y compris ultramarins.
05:53Le service public doit pouvoir...
05:55pouvoir disposer de perspectives
05:56de financement stables
05:57et proportionnées aux missions...
06:00que la nation attend de lui.
06:02Second défi après l'économie...
06:05c'est d'assurer la pluralité
06:06et la qualité de l'information
06:07sur les plateformes
06:08où s'informent des...
06:10désormais plus de la moitié
06:11de nos concitoyens.
06:13L'enjeu ici, pour le résumé...
06:15c'est d'éviter que la liberté d'expression
06:17soit confisquée
06:18ou détournée par les algorithmes.
06:20au risque de nous exposer
06:21à une information non plurielle
06:24ou trop peu plurielle...
06:25essentiellement sensationnelle
06:27et polarisée,
06:29parfois falsifiée...
06:30quantifiée par l'intelligence artificielle
06:31et même à une désinformation volontaire
06:34en présence...
06:35en provenance, pardon,
06:36de puissances étrangères.
06:38Nous comptons à ce sujet...
06:40sur Viginum
06:40avec qui nous avons
06:41un partenariat
06:42à la fois fluide
06:43et confiant
06:43pour identifier...
06:45et prévenir les risques d'ingérence
06:46en particulier
06:47lors des périodes électorales.
06:50mais beaucoup plus largement
06:51la mise en oeuvre
06:52du règlement
06:53sur les services numériques
06:54dont l'un...
06:55des objectifs
06:55et la protection
06:56des conditions
06:57du débat démocratique.
06:58Cela a été souligné.
07:00la mise en oeuvre
07:00du DSA
07:02doit passer
07:03à la vitesse supérieure.
07:05C'est le sens
07:05des premières sanctions
07:06décidées par la Commission
07:08en décembre.
07:09Il en fait...
07:10faudra certainement d'autres
07:11même si,
07:12ne l'oublions pas,
07:13l'objectif du DSA
07:15c'est la conformité
07:16à nos valeurs
07:16et non la sanction
07:18ou l'exclusion.
07:19Et...
07:20Et le DSA
07:20peut, cela a aussi été évoqué,
07:22peut évoluer,
07:23peut se moderniser
07:24pour s'adapter.
07:25au défi
07:25auquel il est confronté
07:26mais il faut absolument
07:28avancer
07:29et...
07:30et accélérer
07:30sur son déploiement.
07:32Le troisième défi
07:33également au...
07:35cœur des missions
07:35de l'Arcom
07:36c'est de renforcer
07:37la confiance
07:38de nos concitoyens
07:39dans les médias.
07:40les assurer que le débat
07:41est effectivement
07:42libre et pluriel.
07:45or, ils en doutent.
07:47La première condition
07:47de cette confiance
07:48c'est d'assurer
07:49les...
07:50à l'éducation de tous
07:50et aux médias
07:51et à la citoyenneté numérique
07:53qui, on l'a vu,
07:54est une condition...
07:55finalement de plus en plus
07:56de l'appropriation
07:57de l'émancipation
07:58face à l'information
07:59qui circule...
08:00c'est le rôle
08:01de chacun d'entre nous
08:02le rôle des médias
08:03de la société civile.
08:05de l'éducation nationale
08:06mais ça ne concerne pas
08:07loin s'en faut
08:07uniquement les enfants
08:08et les élèves.
08:10toute la population
08:10qui est concernée.
08:12Pour renforcer la confiance
08:13nous devons aussi...
08:15convaincre nos concitoyens
08:16que le débat
08:17n'est pas confisqué
08:17par les intérêts économiques
08:19qui est la...
08:20première inquiétude
08:20de ceux qui doutent
08:21de la fiabilité
08:22de l'information
08:23au terme de l'étude.
08:25que nous avons publié...
08:26que nous publions ce jour.
08:28Cela peut impliquer
08:29d'adapter...
08:30la régulation
08:30aux évolutions
08:31du marché
08:32marquée par l'émergence
08:34de groupes...
08:35globaux présents
08:36sur tous les médias
08:36télé, radio,
08:37presse, numérique.
08:39C'est l'enjeu...
08:40mise en valeur
08:40par les états généraux
08:41de l'information
08:42d'un mode de contrôle...
08:45renouvelé des concentrations.
08:46Je crois que c'est là aussi
08:48très attendu.
08:50Encore une fois,
08:50il ne s'agit pas
08:51d'empêcher
08:51les consolidations économiques.
08:53Certaines peuvent être...
08:55indispensables à la survie
08:56de groupes
08:57et à l'existence
08:58des voies qu'ils portent.
08:59Mais il s'agit...
09:00de prévoir un contrôle
09:01proportionné
09:02à l'influence globale
09:03des groupes
09:04et le casier...
09:05échéant d'imposer
09:05des exigences supplémentaires
09:07d'indépendance
09:08et de pluralisme.
09:10Renforcer la confiance,
09:12c'est d'ailleurs aussi
09:13veiller au respect
09:14au sein de l'avenir
09:15de chacun des médias
09:16des principes
09:17que la loi Bloch
09:17a renforcés en 2016.
09:20Honnêteté,
09:20indépendance,
09:21pluralisme.
09:22Les trois quarts
09:23de nos concitoyens
09:24attendent des médias...
09:25qu'ils permettent
09:26à tous les points de vue
09:27de s'exprimer.
09:29Concernant le pluralisme...
09:30interne en particulier
09:31qui a été également
09:33largement débattu.
09:35L'ARCOM doit,
09:35cela a été dit,
09:36faire respecter
09:37la nouvelle lecture
09:39exprimée...
09:40en 2024 par le Conseil d'État.
09:42Nous devons donc
09:43nous intéresser
09:44à l'expression de tout...
09:45...
09:45les points de vue
09:45à l'antenne,
09:46ceux des chroniqueurs,
09:47des invités
09:47et en plus de l'équilibre
09:49des tendances...
09:50de paroles des politiques
09:51nous assurer
09:52de l'absence
09:53de déséquilibre manifeste.
09:55et durable
09:55dans l'expression
09:56des opinions
09:57sur les chaînes
09:58de télévision
09:59ou de radio.
10:00produisant de l'information.
10:02Cette nouvelle dimension
10:03du pluralisme
10:04répond...
10:05à la multiplication
10:06des chaînes d'information
10:07et à la tendance
10:08de certains...
10:10...
10:10d'affirmer plus clairement
10:10leur identité éditoriale
10:13pour le...
10:15dire ainsi...
10:16Cette nouvelle dimension
10:17suscite des attentes importantes.
10:20nous en sommes conscients,
10:21nous les entendons
10:21et en même temps
10:22elle est d'une mise en oeuvre
10:24très délicate.
10:24...
10:25Céline Pigalle
10:26a pu en indiquer
10:27les raisons.
10:28L'Arcom...
10:29...
10:30poursuivra activement
10:31le dialogue
10:31sur ce point
10:32avec les éditeurs
10:33pour approfondir
10:34l'analyse
10:34...
10:35que nous faisons
10:36des déséquilibres potentiels
10:37dans l'expression
10:39des opinions.
10:39...
10:40Et nous prendrons
10:41nos décisions
10:42pour prévenir
10:42les déséquilibres
10:43et le cas échéant
10:44les...
10:45...
10:45sanctionnés
10:45sur la base
10:46des saisines
10:47telles que celles
10:48que nous a adressées
10:49Reporters sans frontières.
10:50...
10:50il y a quelques jours.
10:52Renforcer la confiance
10:54dans une société...
10:55...
10:55polarisée.
10:55C'est enfin un défi
10:57auquel est plus spécifiquement
10:58et je veux là aussi
10:59m'y arrêter.
11:00...
11:00plus spécifiquement
11:01confronté
11:01l'audiovisuel public
11:03un audiovisuel public
11:04qui...
11:05...
11:05qui par la diversité
11:06de ses invités
11:06et la formidable variété
11:08des thèmes qu'il aborde
11:09est un...
11:10...
11:10un des ingrédients
11:10indispensables
11:11d'un débat démocratique
11:13libre, riche et pluriel.
11:15...
11:15mais qui se trouve
11:16aujourd'hui contesté
11:17en France
11:18comme ailleurs
11:18au motif d'un...
11:20...
11:20manque allégué
11:20d'impartialité.
11:22La loi fait de l'ARCOM
11:23la garante de...
11:25...
11:25...
11:25cette impartialité
11:25et nous travaillons
11:27avec les dirigeants
11:27de l'audiovisuel public
11:28pour mieux définir...
11:30...
11:30...
11:30mesurer et garantir
11:31cette impartialité
11:32dans l'objectif précisément
11:34de renforcer...
11:35...
11:35la confiance
11:35de nos concitoyens
11:37qui en sont
11:37les destinataires,
11:39les propriétaires,
11:39les financiers...
11:40...
11:40C'est l'objet de la mission
11:42que j'ai confiée
11:42à Bruno Lasserre
11:44et dont les conclusions...
11:45...
11:45seront rendues publiques
11:46à la fin du printemps.
11:49Ces défis...
11:50économiques,
11:51numériques,
11:52démocratiques,
11:53excèdent bien sûr
11:54le seul champ...
11:55...
11:55de l'action du régulateur.
11:56Il touche à nos libertés fondamentales
11:58et relève de ce fait...
12:00...
12:00de la pleine légitimité
12:01du législateur
12:02national
12:03et également européen.
12:05...
12:05des projets
12:06de loi,
12:08des projets
12:08et propositions de loi...
12:10...
12:10ont été déposés
12:10et parfois débattus
12:12ou ont vocation à l'être
12:13sur les concentrations...
12:15...
12:15sur le pluralisme,
12:16sur l'audiovisuel public,
12:17sur la mise en œuvre
12:18des états généraux
12:19de l'information...
12:20...
12:20Ils seront ou devraient être
12:21l'occasion de clarifier
12:23certains débats délicats...
12:25...
12:25comme celui sur le pluralisme interne
12:26où, pour certains,
12:28nous l'avons entendu,
12:29la multiplication...
12:30...
12:30des sources d'informations
12:31rendent obsolètes
12:32les exigences imposées
12:34à chaque chaîne.
12:35et justifient d'autoriser
12:37en quelque sorte
12:37des chaînes d'opinion
12:38avec ou sans...
12:40...
12:40et ou pour d'autres,
12:42au contraire,
12:43la radicalisation
12:44du débat public...
12:45...
12:45notamment en ligne
12:46rend plus que jamais nécessaire
12:47la préservation
12:48d'espaces de confrontation...
12:50...
12:50équilibrée
12:51des idées,
12:52des espaces de référence.
12:54Contrairement à ce que je...
12:55...
12:55dit parfois,
12:55l'ARCOM n'a sur ce point
12:57pas d'a priori.
12:58Nous nous tenons en revanche...
13:00...
13:00à la disposition du Parlement,
13:01en particulier du Sénat,
13:03pour nourrir ses réflexions
13:04et ses...
13:05...
13:05...
13:05Et en attendant l'issue éventuelle
13:08de ces débats,
13:09à mes yeux...
13:10...
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