- il y a 2 heures
La proposition Omnibus présentée par la Commission européenne supprime, entre autres, l’obligation de mettre en œuvre un plan de transition climatique pour les entreprises. Comment est-on arrivés là ? Décryptage.
Retrouvez "La terre au carré" sur https://www.radiofrance.fr/franceinter/podcasts/la-terre-au-carre
Retrouvez "La terre au carré" sur https://www.radiofrance.fr/franceinter/podcasts/la-terre-au-carre
Catégorie
🗞
NewsTranscription
00:00Musique
00:01Aujourd'hui, Omnibus, au comment la transition écologique européenne pourrait bien dérailler, raconté par...
00:24Lucie Pinson, fondatrice et directrice de l'ONG Reclaim Finance.
00:30France Inter, la terre au carré, Mathieu Vidal.
00:38En Europe, jusqu'à présent, aucun pesticide n'était autorisé à vie.
00:42Chaque substance devait, tôt ou tard, repasser devant la science, être réévaluée pour être confirmée ou retirée.
00:49Et puis en décembre 2025, cette règle a commencé à vaciller.
00:52À Strasbourg, la Commission européenne a présenté un nouveau paquet législatif au nom anodin, presque inoffensif, Omnibus.
00:59Derrière ce mot technique se cache une proposition lourde de conséquences.
01:03Autoriser certains pesticides sans limite de durée et donc sans aucun rendez-vous obligatoire avec les connaissances scientifiques.
01:11Officiellement, il s'agit de simplifier pour désengorger les agences sanitaires, d'aller plus vite, de coûter moins cher.
01:17Mais dans les faits, ce qui est remis en cause, c'est un pilier de la protection sanitaire et environnementale européenne.
01:23Le principe selon lequel une substance chimique ne peut rester sur le marché que tant que la science le permet.
01:29Car c'est précisément grâce à ces réexamens périodiques que des pesticides dangereux ont été interdits ces dernières années.
01:36Avec Omnibus, ce garde-fou serait donc fragilisé.
01:39Et ce qui se joue avec les pesticides n'est pas un cas isolé.
01:42Depuis un an, Omnibus est devenu un mode de gouvernement européen.
01:46Un mot valise pour rouvrir, texte après texte, des lois pourtant adoptées récemment.
01:51Finances durables, devoirs de vigilance des entreprises, climat, santé, alimentation.
01:57A chaque fois le même raisonnement, simplifié pour accélérer et alléger.
02:01Ce qui est présenté comme une opération technique est en réalité un choix politique.
02:06Celui de considérer que les règles environnementales, sociales ou sanitaires sont devenues un problème à résoudre plutôt qu'une protection à assurer.
02:14Et c'est cette mécanique Omnibus et ce qu'elle révèle de l'Europe d'aujourd'hui que nous allons aujourd'hui vous raconter.
02:21Vous l'avez probablement vu passer, jeudi dernier, le Parlement européen a voté un texte fortement contesté,
02:33notamment par les ONG environnementales.
02:36Les conservateurs du PPE et l'extrême droite ont voté en faveur d'une directive Omnibus
02:41qui réduit fortement les responsabilités des entreprises en matière sociale, de respect des droits humains et de l'environnement.
02:48Et ce n'est pas un coup isolé puisque d'autres textes Omnibus seront soumis au vote des parlementaires européens dans les prochains mois.
02:56Bonjour Lucie Pinson.
02:57Bonjour.
02:57A l'instant nous entendions un extrait d'un reportage du soir, c'était le 20 novembre dernier.
03:03On va donc consacrer cette terre au carré à Omnibus, à Bruxelles.
03:07Je fais rappel à votre talent de pédagogue et de vulgarisatrice pour nous expliquer de quoi il s'agit exactement,
03:13qu'est-ce que recouvre ce terme dans le droit européen aujourd'hui ?
03:17Alors c'est la réouverture des textes qui visent à protéger, à protéger notre santé, à protéger nos droits,
03:23à faire en sorte que nos multinationales soient responsables et tenues responsables sur l'ensemble de leur chaîne de valeur,
03:29pas seulement ici mais aussi au niveau international.
03:32Et donc c'est des textes qui visent à nous protéger mais qui sont réouverts en vue, comme vous l'avez dit,
03:38de simplifier au nom de la compétitivité européenne.
03:43On met en péril notre capacité en vérité à se transformer pour faire face aux défis qui nous attendent
03:51ou auxquels on fait face dès maintenant, à savoir la transition écologique mais aussi tous les enjeux sociaux et sanitaires qui y sont liés.
03:58Pourquoi justement la Commission européenne présente Omnibus comme un texte de simplification ?
04:04Et pour simplifier quoi exactement alors ?
04:07Alors on parle d'alléger la charge réglementaire qui pèderait sur nos multinationales et les empêcherait d'opérer.
04:14En vérité c'est un tour de passe-passe puisque derrière l'Omnibus 1 qui a détricoté les réglementations partie prenante du Green Deal
04:25et du paquet Finance Durable et dans lequel on va trouver deux réglementations phares et on y reviendra tout à l'heure.
04:32Eh bien il y avait déjà l'idée d'alléger la charge réglementaire pour soutenir la compétitivité de nos entreprises.
04:39En vérité cette déréglementation qui va bien au-delà d'une simplification, il y a un petit jeu rhétorique qui est fait à ce niveau-là,
04:46eh bien elle a été faite sans études d'impact, donc sans démonstration que en effet ces mesures pèseraient sur nos entreprises.
04:57A l'inverse pourtant, toutes les études disponibles montrent que nous avons besoin de ces réglementations pour armer nos entreprises,
05:06au-delà de nos multinationales mais l'ensemble du tissu économique, pour faire face aux enjeux sanitaires, sociaux et environnementaux.
05:14Alors justement, à quel moment, parce que c'est assez récent, cette stratégie Omnibus est-elle apparue dans l'agenda européen
05:20et dans quel contexte aussi politique et économique pour comprendre comment elle s'inscrit aujourd'hui ?
05:25Alors le premier Omnibus, il vient vraiment, il fait suite aux élections européennes de juin 2024.
05:31Ces élections vont vraiment marquer un moment charnière dans l'agenda politique en marquant l'arrivée ou la montée dans les instances réglementaires européennes des partis de l'extrême droite.
05:44Des partis de l'extrême droite qui vont à l'époque être les seuls à porter vraiment un agenda des réglementations
05:49mais qui vont très vite trouver des alliés au sein des partis de la droite européenne et dans une certaine mesure au sein du bloc macroniste.
05:57Donc ces élections vont vraiment marquer le lancement du premier Omnibus qui vise encore une fois à mettre à base ces réglementations climatiques.
06:07Elles vont être très vite suivies par la publication d'un rapport, le rapport Draghi, qui réaffirme l'objectif de compétitivité et donc de détricotage des réglementations.
06:19Ce qui est intéressant c'est que ça montre déjà que, alors qu'on a tendance souvent à tout mettre sur Trump, à dire que l'Europe ne fait que réagir aux pressions extérieures et à Donald Trump,
06:30on voit là que ça a démarré avant les élections états-uniennes.
06:36Alors ça ne veut pas dire que les entreprises américaines n'ont pas été extérieures à ce processus, on y reviendra.
06:41Mais en tout cas ça montre bien qu'il y a une autonomie et un choix politique assumés de la part de nos décideurs au niveau national ou au niveau européen.
06:49D'autant que ça s'inscrit quand même effectivement dans un discours croissant sur la perte de compétitivité vis-à-vis des Etats-Unis ou de la Chine.
06:57Alors ça marque en effet cette volonté-là de se démarquer et alors encore une fois à tort, les arguments présentés ne sont pas convaincants.
07:06Mais c'est vrai que ça souligne une séquence politique qui s'inscrit sur le plus long terme.
07:12Globalement on a eu dans la décennie 2010-2020 une année croissante d'action en faveur du climat et de la protection des droits humains
07:22et qui visait justement à s'assurer à la fois qu'on équipe nos entreprises pour se transformer et être compétitifs dans un contexte de transformation écologique.
07:32Et puis qu'on assure également que nos multinationales soient tenues responsables et donc évitent leurs impacts sociaux, sanitaires et environnementaux sur l'ensemble de la chaîne de valeur.
07:42Ça c'est la séquence jusqu'en 2020.
07:45Et à partir de 2020 on voit une autre petite musique se développer également par les mêmes personnes qui ont précédemment soutenu les réglementations en faveur du climat ou des droits humains.
07:54Et une séquence qui du coup va mettre de plus en plus en avant l'idée selon laquelle ces réglementations pèseraient sur nos entreprises.
08:01Et l'omnibus va être précédé en effet et facilité très certainement par une prise de position directement qui vient de la France.
08:11Donc d'Emmanuel Macron qui en juin 2023 va appeler à une pause réglementaire.
08:15C'est ça absolument.
08:16À l'époque par contre on appelait à une pause.
08:19On n'était pas dans le détricotage.
08:20On disait juste on va maintenir les réglementations en place.
08:22On ne va pas en maintenir d'autres parce qu'il faut déjà les mettre en place, voir ce que ça donne et laisser un peu le temps à nos entreprises de souffler.
08:29Et en vérité très vite cette idée de mise en pause va devenir un véritable détricotage de ce qui était à l'ordre du jour.
08:37On va revenir donc un tout petit peu en arrière dans finalement cette histoire que vous venez de nous décrire là Lucie Pinson avec l'année 2019 qui a été un peu l'âge d'or de l'écologie à ce moment-là.
08:49Ursula von der Leyen est nommée présidente de la commission européenne et voilà ce qu'elle déclarait à ce moment-là concernant l'écologie.
08:56Je veux que l'Europe devienne le premier continent climatiquement neutre au monde d'ici 2050.
09:03Dès mes 100 premiers jours en fonction, je présenterai un pacte vert pour l'Europe.
09:09Je proposerai également la toute première loi européenne sur le climat afin d'inscrire dans la loi l'objectif de neutralité carbone à l'horizon 2050.
09:21Ursula von der Leyen traduite par Jérôme Boulet et Lucie Pinson.
09:24Donc là 2019, il y a quand même de l'optimisme dans l'écologie puisque même les hautes instances européennes s'en emparent et il y a ce Green Deal quand même qui vient marquer les esprits.
09:33Alors en effet, à ce moment-là, on a vraiment tout l'écosystème politique et économique qui est engagé en faveur de cette action climatique et de l'atteinte de la fameuse neutralité carbone à l'horizon 2050.
09:47On a ce volontarisme politique qui est marqué par le discours de van der Leyen.
09:52Mais il faut aussi noter qu'à l'époque et dans les dispositions qui sont discutées, on en a une qui est particulièrement intéressante à discuter aujourd'hui.
10:00Qui est ce qu'on appelle, désolé pour les acronymes, la CSRD.
10:04Qui concrètement demande aux entreprises de publier des informations quant à leur prise en compte des risques auxquels ils font face mais aussi de leurs impacts.
10:15C'est la directive sur le reporting de durabilité des entreprises.
10:17Voilà, tout à fait. Donc on demande du reporting et de la transparence sur les impacts et les activités de chaque entreprise.
10:27Et cette directive, elle n'est pas issue de l'imagination des décideurs politiques.
10:32Elle est également demandée par le secteur économique et notamment par le secteur financier.
10:37Le secteur financier qui, on sait, a beau jeu de se cacher derrière l'absence de données pour justifier son inaction.
10:45Alors que des fois, franchement, la donnée, elle est disponible, notamment sur les énergies fossiles.
10:48Où là, on a déjà tout en main pour agir.
10:51Ceci étant dit, leur discours est un petit peu fondé.
10:54C'est vrai que pour aller plus loin et transformer l'ensemble des portefeuilles financiers et donc transformer l'ensemble de l'économie,
11:00on a besoin d'une donnée qui soit plus granulaire, de meilleure qualité et de manière à équiper toutes les entreprises.
11:08Et donc cette directive vise justement à équiper l'ensemble des acteurs financiers pour à la fois transformer leur portefeuille
11:16et puis aussi réallouer les financements aux entreprises qui font le plus d'efforts.
11:21Pour identifier les entreprises qui feront le monde de demain, qui vont dans le bon sens.
11:25Donc il y avait un cercle vertueux à ce moment-là.
11:26Il y avait un cercle vertueux. Et bien il va falloir avoir ces données.
11:29Et donc on construit cette architecture et badaboum, deux ans plus tard,
11:38ces mêmes entreprises vont commencer à dire que c'est trop lourd et ces politiques vont donner un écho à cette remise en question de cette architecture.
11:47Alors que pendant des années, vraiment, ils ont justifié le fait qu'ils ne pouvaient pas agir plus vite que la musique en matière de protection du climat
11:56parce qu'il leur manquait ces fameuses données.
11:58Et quand on veut leur donner ces données, ah, finalement, c'est peut-être un peu trop lourd.
12:02Donc toutes ces voix se sont multipliées aussi, se sont fait de plus en plus entendre.
12:06Et aujourd'hui, on voit les effets justement sur ce paquet législatif omnibus.
12:12Il faut dire aussi, juste pour rester un instant dans cette année 2019, qu'elle est aussi dans le sillage de la COP21, de l'accord de Paris.
12:19Donc ça, c'est tout un mouvement aussi qui était entraîné à l'échelle planétaire et qui devait donc fournir des efforts.
12:26Et l'Europe faisait quand même figure de bonne candidate à ce moment-là.
12:30Alors en effet, ces réglementations s'inscrivent dans la veine de l'accord de Paris,
12:37et de la dynamique qui a été générée après 2015 avec des mobilisations climat extrêmement importantes
12:43et une mobilisation de l'ensemble des acteurs de la société civile et des partis politiques
12:49qui trouvaient un intérêt politique à agir sur ces questions-là.
12:55Donc c'est vrai que ça nous éclaire un peu sur l'avenir aussi, parce qu'il ne suffit pas seulement de refaire le match.
13:00Il faut aussi regarder ce vers quoi on va aller.
13:03Et ça nous enseigne quand même, je pense, deux choses.
13:06D'une part que les avancées sociales et climatiques ne doivent pas être considérées comme des acquis.
13:12Il faut toujours rester sur nos gardes, nous, société civile.
13:15Et donc il va toujours falloir faire preuve de vigilance nous-mêmes.
13:17C'est le moins qu'on puisse dire en ce moment.
13:19Tout à fait.
13:19Et mettre la pression sur les politiques pour que ces sujets-là, la protection des droits humains,
13:24la protection de l'environnement, ne deviennent pas des variables d'ajustement,
13:27mais soient vraiment au cœur des politiques économiques qui sont menées.
13:34Le deuxième point, ce que cela montre, c'est que ça éclaire quand même la séquence politique
13:41dans laquelle on s'inscrit aujourd'hui, à savoir on fait face à un gros déni démocratique.
13:46On fait face à un déni démocratique à deux niveaux.
13:48On a déjà un paquet réglementaire, donc omnibus, le premier paquet omnibus.
13:55Omnibus 1.
13:56Voilà, omnibus 1.
13:57Qui a été mené au plus haut niveau.
14:00Je parle au niveau des instances nationales.
14:03Ça a été mené au plus haut niveau, au niveau du Premier ministre, au niveau de l'Elysée,
14:07sans consultation de la société civile.
14:10Ça c'est ce que vous révéliez en octobre dernier avec Reclame Finance.
14:14C'est que le vice-président de l'exécutif européen n'avait rencontré que des entreprises
14:19pour préparer justement la loi Omnibus.
14:21Donc pas d'ONG, c'est ça ?
14:22Pas de syndicat ?
14:23Pas d'université ?
14:24Aucunement.
14:25Aucunement.
14:26Alors par contre, il y avait la parbelle aux multinationales qui n'ont pas de manqué
14:30d'être reçues au niveau national et au niveau européen par les différentes instances
14:35politiques à plusieurs reprises.
14:38Et ça se retrouve notamment dans la copie finale avec la première proposition de la commission
14:42qui reprend à 70% les propositions du MEDEF, à plus de 60% les propositions de la Fédération
14:48bancaire française.
14:50Il y a même une ONG néerlandaise, Somo, qui a révélé, qui parlait en décembre dernier
14:54d'une coalition secrète des grandes entreprises.
14:58Coalition secrète.
14:58Oui, ça arrive après que l'Omnibus soit lancé.
15:04Ça arrive en 2025, quand bien même les multinationales étaient sur le pont pour avancer cet agenda
15:11de déréglementation avant les élections européennes.
15:14Cependant, leur lobbying en faveur de la déréglementation s'est accentué une fois l'Omnibus lancé.
15:22Et notamment, cette déréglementation, elle va venir des grandes multinationales, sans surprise
15:27des multinationales des énergies fossiles.
15:29Total Energy par exemple.
15:30Donc on va retrouver au niveau international ce petit groupe de la table ronde pour la compétitivité
15:39de 11 entreprises, quasiment uniquement des entreprises américaines, mais également
15:45on va y trouver Total Energy, et qui vont en effet avoir un agenda très organisé pour
15:50peser sur le Conseil, la Commission et le Parlement européen, donc pour avancer leurs billes.
15:55Au niveau européen, et après je m'arrêterai là, on a à peu près la même chose avec des
16:01multinationales qui vont également peser sur les réglementations et on a eu la révélation
16:07d'une lettre envoyée par des entreprises allemandes et françaises à l'initiative
16:14de Total Energy et Siemens aux autorités des deux pays pour leur demander la suppression,
16:20on n'est même plus dans le détricotage, on est dans la suppression de la loi sur le
16:26devoir de vigilance.
16:27Donc des normes écologiques et sociales.
16:30On va voir dans un instant, Lucie Pinson, ce que ces textes vont changer concrètement
16:33sur le terrain pour les droits humains, l'environnement, le climat, derrière toujours cet argument
16:38de la simplification, et puis vous répondrez aux messages et aux questions qui arrivent
16:42pour vous sur la page de la Terre au Carré et sur nos réseaux sociaux, on se retrouve
16:45dans un instant.
16:46Sous-titrage Société Radio-Canada
17:16Sous-titrage Société Radio-Canada
17:46Sous-titrage Société Radio-Canada
18:16Sous-titrage Société Radio-Canada
18:46Sous-titrage Société Radio-Canada
19:16Sous-titrage Société Radio-Canada
19:17Sous-titrage Société Radio-Canada
19:18Sous-titrage Société Radio-Canada
19:19Sous-titrage Société Radio-Canada
19:20Sous-titrage Société Radio-Canada
19:21Sous-titrage Société Radio-Canada
19:22Sous-titrage Société Radio-Canada
19:23Sous-titrage Société Radio-Canada
19:24...
19:25...
19:26...
19:27...
19:29...
19:30...
19:31...
19:32...
19:33...
19:34...
20:07...
31:38...
32:09...
32:10...
32:11...
32:12...
32:13...
32:14...
32:15...
32:16...
32:17...
33:18...
33:19...
33:20...
Commentaires