Passer au playerPasser au contenu principal
Assemblée nationale
  • il y a 4 ans
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : rapport d’information sur le projet de loi « 3DS »

Catégorie

🗞
News
Écris le tout premier commentaire
Ajoute ton commentaire

Recommandations

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Rapport d’information sur le statut de l’élu local - Mercredi 12 février 2025
Assemblée nationale
il y a 11 mois
Délégation aux collectivités territoriales : Loi "3D - Décentralisation, Différenciation, Déconcentration" - Mercredi 27 novembre 2019
Assemblée nationale
il y a 6 ans
Délégation aux collectivités : Futur projet de loi « 3D » -Décentralisation, Différenciation, Déconcentration - Mardi 12 novembre 2019
Assemblée nationale
il y a 6 ans
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Rapport d’information sur un nouvel acte de décentralisation - Mercredi 10 avril 2024
Assemblée nationale
il y a 2 ans
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Débat sur le statut de l’élu local - Mercredi 22 janvier 2025
Assemblée nationale
il y a 11 mois
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. François Rebsamen, ministre de l’Aménagement du territoire et de la Décentralisation - Mardi 11 mars 2025
Assemblée nationale
il y a 10 mois
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Auditions diverses - Mercredi 12 mars 2025
Assemblée nationale
il y a 10 mois
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration (Titre IV) - Jeudi 23 septembre 2021
Assemblée nationale
il y a 4 ans
Discours - Ouverture du colloque “Différenciation territoriale” organisé par la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (DCTD) - Mercredi 13 mars 2019
Assemblée nationale
il y a 7 ans
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Situation des finances publiques locales et projet de loi de finances pour 2025 - Mercredi 13 novembre 2024
Assemblée nationale
il y a 1 an
Ouverture du colloque “Différenciation territoriale” organisé par la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (DCTD) - Mercredi 13 mars 2019
Assemblée nationale
il y a 5 ans
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Débat sur un nouvel acte de décentralisation - Mercredi 7 février 2024
Assemblée nationale
il y a 2 ans
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Cinquièmes rencontres de la délégation : « quelles perspectives pour la planification écologique dans les territoires ? » - Jeudi 27 novembre 2025
Assemblée nationale
il y a 5 semaines
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Laurent DAVEZIES, professeur au CNAM - Jeudi 3 juin 2021
Assemblée nationale
il y a 5 ans
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Catherine Vautrin, ministre du Partenariat avec les territoires et de la décentralisation - Mardi 26 novembre 2024
Assemblée nationale
il y a 1 an
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Anne-Claire Mialot, directrice générale de l’Agence nationale pour la rénovation urbaine - Mercredi 20 mars 2024
Assemblée nationale
il y a 2 ans
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Juliette Méadel, ministre déléguée chargée de la Ville - Mardi 4 mars 2025
Assemblée nationale
il y a 10 mois
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la Ville et du Logement - Mercredi 25 janvier 2023
Assemblée nationale
il y a 3 ans
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Dirigeants de la Banque Postale - Mercredi 24 septembre 2025
Assemblée nationale
il y a 3 mois
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité - Mercredi 11 octobre 2023
Assemblée nationale
il y a 2 ans
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Audition de représentants de l’association Sites & Cités remarquables de France, de l’UDAP et de l’ANABF - Mercredi 3 avril 2024
Assemblée nationale
il y a 2 ans
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Principales dispositions du PLF et du PLFSS pour 2025 intéressant les collectivités territoriales - Mercredi 18 décembre 2024
Assemblée nationale
il y a 1 an
Délégation aux collectivités territoriales : M. Dominique Bur, ancien Préfet, dans le cadre du futur projet de loi « 3D » - Mercredi 19 février 2020
Assemblée nationale
il y a 6 ans
Délégation aux collectivités territoriales : M. Bertrand Faure, Université de Nantes, sur le projet de loi 3D -Décentralisation, Différenciation, Déconcentration- - Mardi 28 janvier 2020
Assemblée nationale
il y a 6 ans
Prison : comment préparer la réinsertion ?
Public Sénat
il y a 12 heures