Directive relative aux concessions (rapport) - Mardi 4 Février 2014

Directive relative aux concessions (rapport) - Mardi 4 Février 2014

Commission des affaires européennes : Réunion, conjointe avec la commission des affaires européennes du Bundestag, sur les propositions législatives de la Commission relatives aux services numériques - Jeudi 11 février 2021

Commission des affaires européennes : Échange de vues avec la commission des Affaires européennes du Bundestag sur l’élargissement et la réforme des institutions de l’Union ; Examen de rapport d’information - Mercredi 10 mai 2023

IMH_Les directives "marchés publics" et "concessions" 2014_09_« L’offre économiquement la plus avantageuse et la recherche du rapport qualité-prix » Philippe COSSALTER, Professeur à l’Université de la Sarre

Commission des affaires européennes : rapport sur la proposition de loi européenne sur le climat - Mardi 6 octobre 2020

Commission des affaires européennes : Communication sur la réunion extraordinaire des présidents de la COSAC du 16 juin 2020 ; Rapport d'information sur l'indépendance énergétique de l'Union européenne - Mercredi 24 juin 2020

Commission des affaires européennes : Mme la Présidente Sabine Thillaye sur la consultation citoyenne sur la directive relative au changement d'heure - Mardi 12 mars 2019

Commission des affaires européennes : Rapport d’information sur les méthodes de transposition des directives - Mercredi 14 avril 2021

IMH_Les directives "marchés publics" et "concessions" 2014_07_« Les procédures allégées des concessions » Gabriel ECKERT, Professeur à l’Université de Strasbourg

IMH_Les directives "marchés publics" et "concessions" 2014_04_« Les concessions », Grégory KALFLECHE, Professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole

IMH_Les directives "marchés publics" et "concessions" 2014_02_« Le processus décisionnel du nouveau droit européen des marchés et concessions », Amadis FRIBOULET, Ministère de l’économie et des finances, chef du bureau « conseil aux acheteurs »

Commission de la défense et Commission des affaires européennes : M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargé des Affaires européennes, sur le Brexit - Mardi 16 février 2021

Commission des affaires européennes : M. Clément Beaune, secrétaire d’État aux affaires européennes - Mardi 29 juin 2021

Commission des affaires européennes : M. Clément Beaune, secrétaire d’État aux affaires européennes - Mardi 15 décembre 2020

Commission des affaires européennes : M. Clément Beaune, secrétaire d’Etat aux affaires européennes sur les résultats du Conseil européen des 15 et 16 octobre 2020 - Mardi 20 octobre 2020

Commission des affaires européennes : Communication de Mme la présidente sur la réunion des commissions des affaires européennes en format Weimar - Jeudi 25 octobre 2018

Commission des affaires européennes : Échange de vues avec la commission des Affaires européennes de la chambre des députés italienne - Mercredi 10 juin 2020

Commission des affaires européennes : M. Clément Beaune, Secrétaire d’État aux affaires européennes sur les résultats du Conseil européen des 25 et 26 mars 2021 - Mardi 30 mars 2021

Commission des affaires européennes : Résultats du Conseil européen du 23 avril 2020 avec Mme Amélie de Montchalin, Secrétaire d'État chargée des Affaires européennes - Lundi 27 avril 2020

IMH_Les directives "marchés publics" et "concessions" 2014_10_« Les directives et l’influence sur les partenariats publics-privés » François TENAILLEAU, Avocats associé Francis Lefebvre

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi - Lundi 13 mai 2024

1ère séance : Efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels (CMP) ; Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie - Lundi 13 mai 2024

2ème séance : Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (suite) - Lundi 13 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Lundi 13 mai 2024

Accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement - Présentation de la proposition de loi - Jeudi 2 mai 2024

Commission des affaires économiques : Souveraineté agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 3 mai 2024

Commission des affaires européennes : Garantir le droit à l’avortement dans la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne ; Négociations d'adhésion avec les pays des Balkans occidentaux : examen du rapport d’information - Mercredi 10 avril 2024

Commission des affaires européennes : Soutenir un moratoire sur tous les accords de libre-échange non encore entrés en vigueur - Mercredi 3 avril 2024

Commission des affaires européennes : M. Jean-Noël Barrot, Ministre délégué chargé de l’Europe, sur les résultats du Conseil européen des 21 et 22 mars 2024 - Mercredi 3 avril 2024

Commission des affaires européennes : Bilan de la législature européenne avec les délégations françaises des groupes politiques du Parlement européen - Jeudi 28 mars 2024

Commission des affaires européennes : Étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l’environnement - Mercredi 27 mars 2024

Commission des affaires européennes : Prévenir les ingérences étrangères en France - Mercredi 20 mars 2024