SIMPLIFICATION ET SÉCURISATION DE LA VIE DES ENTREPRISES (suite) - Mardi 1 Octobre 2013

SIMPLIFICATION ET SÉCURISATION DE LA VIE DES ENTREPRISES - Mardi 1 Octobre 2013

Projet de simplification et sécurisation de la vie des entreprises (deuxième lecture) - Mardi 17 Décembre 2013

Delphine Liou: Choc de simplification: Le projet de loi pour simplifier la vie des entreprises débarque à l'assemblée – 21/07

[Questions sur] PJL d'habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises

Simplification sécurisation vie des entreprises - Mercredi 18 Septembre 2013

Projet de loi de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises - En séance

08_ "Clarification, simplification et sécurisation de la commande publique : objectifs atteints ?" (Véronique FAURE TRONCHE, avocat)

2ème séance : Création d’un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse (suite) ; Sécurisation de l'actionnariat des entreprises publiques locales ; Interdiction effective de la pêche électrique - Jeudi 9 mai 2019

Christelle Portier, directrice régionale adjointe des Finances publiques, évoque une simplification de la déclaration pour les propriétaires immobiliers

Commission d'enquête Accélération et simplification de l'action publique : Projet de loi, Accélération et simplification de l'action publique (ASAP) - Lundi 14 septembre 2020

Simplification : Françoise Holder, co-présidente du Conseil de la simplification pour les entreprises

Simplification : Laurent Grandguillaume, co-président du Conseil de la simplification pour les entreprises

Dialogue, simplification, sécurisation… les 3 objectifs de la Loi Travail selon Griveaux

Projet de loi constitutionnelle relatif à l’équilibre des finances publiques, Christian Eckert en séance publique (28/06/2011, Assemblée nationale)

Commission des lois : Sécurisation de l'actionnariat des sociétés publiques locales (PPL) - Mardi 30 avril 2019

Equilibre des finances publiques, Christian Eckert en séance publique (04/05/2011, Assemblée nationale)

Loi de simplification des entreprises : les guides conférenciers s'inquiètent

Laurent Grandguillaume, co-président du Conseil de la simplification pour les entreprises (1/3) – 30/10

TextO’ : Choc de simplification, 50 mesures pour les entreprises

La loi Pacte veut porter des mesures d'assouplissement et de simplification pour les entreprises - 29/01

La tendance du moment: Le choc de simplification est-il à la hauteur des attentes des entreprises ? - 10/11

83 nouvelles mesures de simplification à destination des particuliers et des entreprises

Choc de simplification pour les entreprises : "C'est un premier pas", dit la CGPME

Direct de Droite: Simplification de la vie des entreprises: Les 50 mesures ne sont pas toutes pertinentes - 14/04

2ème séance : Accélération et simplification de l’action publique (suite) - Vendredi 2 octobre 2020

1ère séance : Allocution de M. Volodymyr Zelensky, Président de l'Ukraine ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie - Vendredi 7 juin 2024

2ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Vendredi 7 juin 2024

3ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Vendredi 7 juin 2024

Femmes et sport - Présentation du rapport d'information - Vendredi 7 juin 2024

Adaptation des logements aux transitions démographique et environnementale - Présentation du rapport d'évaluation - Vendredi 7 juin 2024

2ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Jeudi 6 juin 2024

2ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Mercredi 5 juin 2024

2ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Vendredi 31 mai 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Mardi 4 juin 2024

3ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Vendredi 31 mai 2024

2ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Mardi 4 juin 2024

1ère séance : Examen de deux motions de censure déposées en application de l'article 49 alinéa 2 de la Constitution ; Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Lundi 3 juin 2024