Rappel historique de la dématérialisation publique et normes en vigueur

Idées de placement: Quelles sont les nouvelles normes en vigueur pour lutter contre la fraude fiscale ? - 27/10

De nouvelles normes sont entrées en vigueur pour sécuriser les paiements en ligne

SEANCE,Proposition de loi relative à la simplification des normes applicables aux collectivités locales

Collectivités : Vers une réduction des normes ?

SIMPLIFICATION DES NORMES APPLICABLES AUX COLLECTIVITES TERRITORIALES - Mardi 26 Février 2013

SEANCE,Proposition de Loi de simplification des normes aux collectivités locales

Le Sénat se penche sur la simplification des normes pour les collectivités

[Entretien] Collectivités territoriales : un trop-plein de normes ?

Ces normes absurdes qui plombent les collectivités locales - 27/03

CONSEIL NATIONAL CHARGÉ DU CONTRÔLE ET DE LA RÉGULATION DES NORMES APPLICABLES AUX COLLECTIVITÉS LOCALES - Jeudi 19 Septembre 2013

Proposition de loi organique tendant à joindre les avis rendus par le conseil national d'évaluation des normes aux projets de loi relatifs aux collectivités territoriales et à leurs groupements - Mardi 26 Novembre 2013

Normes applicables aux collectivités : le Sénat et le Gouvernement s'engagent !

SEANCE,Proposition de loi - simplification des normes applicables aux collectivités locales

Régulation des normes applicables aux collectivités locales - Mercredi 11 Septembre 2013

Délégation aux collectivités territoriales : Audition de M. Alain LAMBERT, pdt du Conseil national d’évaluation des normes (CNEN) - Mercredi 4 juillet 2018

Mon Oncle scéne rappel des normes

Christophe Guilluy : «Il y a une crise agricole liée aux normes européennes que subissent les paysans. Ce sont des normes imposées par des gens qui ne s'imposent aucune norme»

Xerfi Canal Jean-Baptiste Bellon Normes comptables, normes coupables ?

CETA: Emmanuelle Wargon assure que "les normes sanitaires canadiennes sont assez similaires aux normes européennes"

Normes sociales, normes biologiques (5/17 corps monstrueux)