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  • 09/01/2024
La direction des sports et la direction générale de l’administration et de la fonction publique ont présenté le 9 janvier 2024 l’appel à projets 2024 du fonds interministériel pour l’amélioration des conditions de travail – activités physiques et sportives en milieu professionnel.

Cette année, une attention particulière sera portée aux projets ayant notamment pour objectif la sensibilisation des agents aux risques liés à la sédentarité.

Ce webinaire a permis de préciser les principales caractéristiques de l’appel à projets (bénéficiaires, critères d’inéligibilité) mais aussi d’apporter des conseils aux porteurs de projets afin de préparer au mieux les éléments de la candidature.

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Transcription
00:00:00 Je suis chargée d'études conditions de travail au sein de la DGFP.
00:00:06 Et donc, dans mon escarcelle et dans le cadre de mes missions,
00:00:10 j'ai notamment le suivi du Fonds interministériel d'amélioration
00:00:15 des conditions de travail.
00:00:16 Vous avez peut-être une connaissance aussi, puisque le premier appel
00:00:21 à projet s'est clôturé le 17 novembre dernier.
00:00:24 Voilà.
00:00:25 Merci beaucoup.
00:00:29 Alors, je vois que certaines personnes n'ont pas le son, mais je pense pas que ce soit le cas pour l'ensemble.
00:00:40 J'ai l'impression que tout le monde nous entend correctement.
00:00:42 On va commencer cette présentation qui se déroulera en deux temps.
00:00:52 D'une part, on va vous présenter un peu les attendus du premier appel à projet,
00:00:55 mais surtout, on va vous laisser un temps pour nous poser vos questions,
00:01:01 nous faire part de vos remarques et de vos interrogations,
00:01:04 et on y répondra dans ce deuxième temps.
00:01:07 Peut-être déjà, vous vous rappelez, comme je l'ai fait rapidement en me présentant,
00:01:15 que cet appel à projet s'inscrit dans la politique qui est conduite par le ministère des Sports
00:01:22 pour développer la pratique des activités physiques et sportives tout au long de la vie.
00:01:28 C'est pour le ministère également une mesure d'héritage des Jeux olympiques et paralympiques
00:01:35 de permettre à chacun d'avoir accès à la pratique sportive,
00:01:42 et ça s'inscrit pour nous aussi dans une logique qui est une logique de santé publique,
00:01:46 puisqu'on connaît maintenant très bien les bénéfices de l'activité physique et sportive,
00:01:51 et au contraire, les méfaits de la sédentarité.
00:01:56 C'est pourquoi cette action s'inscrit dans le cadre de la stratégie nationale Sports santé,
00:02:00 qui est copilotée par le ministère des Sports et le ministère de la Santé,
00:02:05 et qui prévoit toute une série d'actions pour développer la pratique d'activités physiques et sportives
00:02:12 à des fins de prévention, mais aussi à des fins curatives dans certains cas.
00:02:17 C'est dans le cadre de cette stratégie nationale Sports santé, notamment,
00:02:20 qu'on a développé aussi un réseau de maisons Sports santé,
00:02:24 qui sont des acteurs sur le territoire, dont on aura l'occasion de reparler tout à l'heure.
00:02:30 Et dans le cadre de cette stratégie nationale Sports santé, encore une fois,
00:02:33 l'idée, c'est vraiment d'accompagner l'accès à la pratique dans tous les lieux de vie,
00:02:39 et le milieu professionnel est un lieu important sur lequel on souhaite aussi avoir une action.
00:02:48 Et donc, on a pour ça fixé, défini une feuille de route qui vise à développer
00:02:54 les activités physiques et sportives en milieu professionnel,
00:02:58 à travers beaucoup d'actions, d'informations, d'accompagnement, mise à disposition d'outils.
00:03:06 On y reviendra aussi tout à l'heure,
00:03:08 puisqu'on vise à encourager les employeurs à mettre en place des activités pour leurs salariés.
00:03:14 Mais on a aussi souhaité dans ce cadre-là que l'État,
00:03:17 en tant qu'employeur à son niveau, soit exemplaire en la matière.
00:03:21 Et c'est pourquoi on a proposé cet appel à projet l'année dernière à titre expérimental,
00:03:30 afin de pouvoir porter et de faire émerger des actions
00:03:35 de promotion des activités physiques et sportives pour la fonction publique d'État.
00:03:42 C'est le cadre de ce que je vais vous présenter maintenant.
00:03:47 Pour porter cet appel à projet, on s'est tourné vers nos collègues de la DGFP,
00:03:55 qui disposent déjà d'un fonds sur lequel on a décidé d'accrocher, en gros, notre appel à projet.
00:04:02 Et c'est le FIACT que notre collègue Cécile va vous présenter maintenant.
00:04:08 Effectivement, le FIACT, on l'accroche en toute cohérence
00:04:13 avec le FIACT activités physiques et sportives en milieu professionnel.
00:04:17 Rapidement sur le FIACT, c'est un fonds qui existe depuis 2018,
00:04:22 qui fait l'objet d'un appel à projet qui est national et ouvert exclusivement,
00:04:26 dans ce qui se trouve là-dessus, au service de la fonction publique d'État.
00:04:31 Donc, on est hors du champ fonction publique hospitalière ou territorial.
00:04:37 C'est un fonds qui, je généralise, qui vise à la mise en œuvre...
00:04:41 - Pardon, Cécile, est-ce que vous pouviez parler mieux dans votre micro ?
00:04:45 - Dans le micro.
00:04:46 - Voilà.
00:04:47 - C'est un fonds qui vise à une meilleure, de meilleures conditions de travail
00:04:53 pour protéger la santé des agents, et j'insiste sur le terme santé,
00:04:57 et les accompagner dans le cadre des évolutions de missions ou d'organisations.
00:05:01 Donc, j'insiste sur le terme santé. Pourquoi ?
00:05:04 Parce que le FIACT, il vise également à soutenir des projets
00:05:07 qui s'inscrivent dans le cadre du plan Santé au travail 2022-2025
00:05:12 pour la fonction publique, et notamment sur l'une de ces mesures,
00:05:16 qui est d'encourager le développement d'actions
00:05:19 qui favorisent la santé des agents, et à titre d'exemple,
00:05:23 la prévention des addictions, des maladies cardiovasculaires
00:05:26 et les pratiques sportives.
00:05:28 Donc, on est bien dans une démarche très globale
00:05:31 en matière de qualité de vie et des conditions de travail.
00:05:34 Donc, rapidement, autour du FIACT.
00:05:37 Donc, vous l'avez compris, il y a eu un premier appel à projets
00:05:40 sur le FIACT, je vais dire, assez général, qui s'est clôturé le 17 novembre.
00:05:45 Là, on n'est pas dans ce cadre-là.
00:05:47 On est bien sur un fonds qui s'inscrit, qui se raccroche au FIACT
00:05:53 sur la lutte contre la sédentarité, notamment,
00:05:58 parce qu'on est dans le cadre de la prévention des risques professionnels,
00:06:01 et c'est aussi à ce titre-là qu'il est raccroché à la circulaire,
00:06:05 qui, vous l'avez certainement vu, a un petit peu évolué
00:06:07 par rapport à l'an dernier, parce qu'on insiste vraiment
00:06:09 sur ce volet 1, qui est la lutte contre la sédentarité.
00:06:13 L'esprit du FIACT, c'est aussi le partage des bonnes pratiques,
00:06:16 des bonnes pratiques avec d'autres services.
00:06:19 Donc, c'est de permettre, via un cofinancement,
00:06:23 d'avoir un peu un effet levier pour vous permettre à vous,
00:06:27 porteurs de projets, de mettre en place des actions
00:06:30 et de déployer votre projet au sein d'un ou plusieurs services,
00:06:33 ça dépend de chacun, et ensuite, de les partager au plus grand nombre
00:06:38 via notamment la Bibliothèque des Initiatives RH.
00:06:42 Donc, ça, on est sur les phases qui sont post-appel à projet,
00:06:46 une fois que le projet a été identifié et retenu comme lauréat,
00:06:50 mis en œuvre, et après, on est dans une phase, effectivement, de partage.
00:06:55 Je m'en arrêterai là, c'est assez généraliste,
00:06:58 mais éventuellement, dans le fil de la conversation,
00:07:00 je peux remettre les liens vers le FIACT,
00:07:03 si certains souhaitent aller puiser de l'information.
00:07:07 Merci beaucoup, Cécile.
00:07:10 On va vous présenter maintenant plus en détail, donc, cet appel à projet.
00:07:13 Alors, on ne va pas vous relire la circulaire.
00:07:16 Vous l'avez reçue ou vous y avez accès.
00:07:19 On veut juste profiter de ce webinaire pour attirer votre attention
00:07:24 sur quelques points qui nous semblent particulièrement importants.
00:07:28 Et encore une fois, pour répondre aux questions que vous pourriez nous poser,
00:07:33 pour ça, n'hésitez pas à utiliser la conversation
00:07:36 dans laquelle vous pouvez poser les questions au fur et à mesure où elles viennent.
00:07:40 Et puis, nous, on traitera derrière et on verra.
00:07:42 Voilà, peut-être qu'on en reprendra certaines,
00:07:44 peut-être qu'on en sélectionnera en fonction du nombre.
00:07:48 Mais en tout cas, voilà,
00:07:50 n'hésitez pas à poser toutes vos questions au fur et à mesure où elles vous viennent.
00:07:54 Et on y répondra dans la deuxième partie.
00:07:56 Vous pourrez aussi, bien sûr, prendre la parole pour les poser à l'oral,
00:08:00 si vous le souhaitez.
00:08:02 Donc, cet appel à projet,
00:08:05 il répond aux trois objectifs que vous voyez à l'écran,
00:08:10 qui sont de sensibiliser les agents aux risques liés à la sédentarité,
00:08:14 de mettre en œuvre un environnement favorable à la pratique d'activités
00:08:17 physiques et sportives et à mettre en place une offre d'activités physiques et sportives.
00:08:22 C'est important parce que
00:08:25 il ne s'agit pas, contrairement au titre un peu résumé,
00:08:31 que l'on pourrait utiliser de sport en milieu professionnel.
00:08:35 Il ne s'agit pas de mettre en place, de faire du sport sur le lieu de travail.
00:08:40 Il s'agit vraiment d'une approche concertée et globale pour lutter contre
00:08:46 la sédentarité et promouvoir l'activité physique.
00:08:51 Donc, ce n'est pas le sport en tant que tel.
00:08:53 C'est vraiment une mesure de
00:08:57 qualité de vie au travail, de santé et de prévention.
00:09:02 C'est pour ça que ce n'est pas anodin le fait que cet appel à projet soit dossé au FIAC.
00:09:07 C'est vraiment dans ce contexte-là et dans ce cadre-là que l'on souhaite que
00:09:11 des projets nous soient proposés.
00:09:14 Et
00:09:16 on reviendra tout à l'heure rapidement sur l'appel à projet de l'année dernière.
00:09:22 Mais la plupart des projets qui n'ont pas été résumés l'année dernière pêchaient
00:09:25 de ce côté-là, c'est-à-dire qu'ils nous présentaient plutôt des activités sportives.
00:09:30 Simplement, là, ce qu'on veut, c'est vraiment une promotion de la lutte
00:09:34 contre la sédentarité et de l'activité physique.
00:09:37 Voilà.
00:09:38 Alors après, pour rentrer peut-être plus dans le détail
00:09:43 des attendus,
00:09:45 ce qu'on attend des projets qui vont nous être
00:09:52 présentés avec la date limite qu'on vous rappelle du 2 février,
00:09:58 ce sont des projets qui doivent être
00:10:01 nécessairement portés par des administrations de l'État.
00:10:06 Ce sont des projets qui vont devoir
00:10:08 concerner les agents de la fonction publique de l'État.
00:10:12 Donc, pas la fonction publique territoriale,
00:10:15 pas la fonction publique hospitalière et les projets ne pourront pas être portés
00:10:19 par d'autres acteurs.
00:10:21 Si, par exemple, une administration
00:10:26 développait un partenariat avec une structure privée pour développer un projet
00:10:30 de ce type-là, c'est bien l'administration elle-même
00:10:33 qui portera le projet et qui le présentera.
00:10:36 Ça ne peut pas être une structure autre.
00:10:43 Et les bénéficiaires doivent être les agents de la fonction publique d'État.
00:10:47 Je pense, par exemple, à un cas particulier qui sont les universités.
00:10:51 Les universités sont éligibles, peuvent présenter des projets.
00:10:54 Certaines ont été retenues l'année dernière dans le cadre de l'appel à projets,
00:10:57 mais leurs projets doivent porter sur la promotion de l'activité physique
00:11:02 pour les agents de l'université, pas pour les étudiants.
00:11:06 Voilà,
00:11:08 ça, c'est un point important.
00:11:11 Ensuite, pour garantir que ces projets s'inscrivent bien
00:11:16 dans une politique de prévention des risques,
00:11:19 on demande que les portes de projets aient un document unique, un duer à jour.
00:11:26 Donc ça, ce sera un point aussi très important.
00:11:28 C'est un critère d'éligibilité
00:11:31 essentiel pour les projets.
00:11:34 On pourra y revenir si vous le souhaitez.
00:11:39 Ensuite, comme je vous l'indiquais,
00:11:43 l'appel à projets s'inscrit autour de trois objectifs
00:11:46 et les projets qui vont nous être présentés doivent s'inscrire
00:11:51 dans deux ou trois de ces objectifs.
00:11:54 Donc, je vous rappelle la sensibilisation.
00:11:57 Ça, c'est nécessaire pour l'ensemble des projets.
00:12:00 On peut ensuite mettre en place, et c'est le volet 2,
00:12:04 un environnement favorable au développement de la pratique.
00:12:08 Par exemple, des partenariats ou des aménagements d'horaire ou de locaux, etc.
00:12:13 Et on peut ensuite mettre en place une activité physique et sportive elle-même.
00:12:16 Ça n'est pas indispensable.
00:12:18 On a des bons projets qui ne vont pas jusqu'à mettre en place directement
00:12:21 des activités, mais qui se contentent de la promouvoir et de mettre en place
00:12:24 un cadre favorable, c'est bien aussi.
00:12:26 Mais voilà, les projets peuvent aller jusqu'à cette phase-là
00:12:31 de mise à disposition des agents d'une offre d'activité physique elle-même.
00:12:38 Les points sur lesquels on sera particulièrement vigilant dans l'instruction,
00:12:44 c'est la gouvernance du projet.
00:12:46 Donc, il faut que le projet soit vraiment porté.
00:12:49 Il faut qu'il y ait évidemment un chef de projet.
00:12:53 Et,
00:12:54 d'expérience de l'année dernière, on voit que les projets les plus intéressants
00:13:01 et les plus dynamiques et les plus efficaces sont aussi les projets
00:13:05 qui font l'objet d'un soutien clair de la hiérarchie.
00:13:10 Et donc, ça, ça se traduit aussi souvent dans la gouvernance,
00:13:15 l'implication de la hiérarchie dans le pilotage et le suivi du projet.
00:13:21 On
00:13:24 attachera aussi beaucoup d'importance au ciblage du public.
00:13:30 Il faut que les projets nous décrivent
00:13:32 précisément quels sont les publics qui seront ciblés avec,
00:13:36 autant que possible, un public large.
00:13:39 Il ne s'agit pas d'avoir des projets qui ne vont
00:13:42 concerner que quelques agents au sein d'une administration.
00:13:45 Il faut un public large, mais on peut avoir une action ciblée.
00:13:49 On peut avoir des projets qui porteront,
00:13:51 par exemple, sur les publics les plus sédentaires.
00:13:55 Ou alors, selon des catégories d'agents,
00:13:57 on sait qu'il y a des agents qui sont plus sédentaires que d'autres.
00:14:00 Donc, on peut cibler cette catégorie d'agents-là.
00:14:03 Voilà, on peut imaginer de cibler comme ça un certain public.
00:14:08 Il faut le dire dans le dossier, c'est important.
00:14:11 Et bien sûr, il faut que derrière,
00:14:13 les actions développées soient cohérentes avec ce repérage et ce ciblage.
00:14:20 On sera aussi particulièrement attentif
00:14:25 au calendrier de mise en œuvre du projet.
00:14:28 Donc, on soutiendra des projets qui se
00:14:30 dérouleront en 2024 et uniquement en 2024 et qui devront, bien sûr,
00:14:36 avoir aussi un rythme dans leur mise en œuvre qui soit cohérent
00:14:42 et qui permette de faire vivre aussi le projet.
00:14:47 Autre point sur lequel on sera attentif,
00:14:50 c'est l'association des personnels à la définition du projet,
00:14:57 c'est-à-dire que le projet puisse s'appuyer sur une prise en compte aussi
00:15:03 des demandes, des avis,
00:15:05 des visions aussi du personnel via des outils de participation.
00:15:14 Alors,
00:15:16 on a aussi indiqué dans l'instruction que
00:15:21 on aurait un regard particulier pour les projets interadministration.
00:15:26 Alors, c'est vrai notamment, évidemment,
00:15:28 pour les projets locaux qui sont vraiment au niveau départemental, par exemple,
00:15:32 ou au niveau des territoires locaux.
00:15:37 C'est évidemment moins vrai pour les projets nationaux où c'est plus compliqué
00:15:40 en administration centrale de faire de l'interadministration,
00:15:43 à moins de partager un bâtiment avec d'autres administrations.
00:15:46 Mais a priori, c'est plutôt un critère
00:15:50 qui porte pour les administrations locales et je pense notamment
00:15:53 aux préfectures, aux services départementaux.
00:15:57 Vous avez dans l'annexe de l'appel à projet un certain nombre d'actions
00:16:06 qui vous sont présentées à titre d'exemples et d'illustrations
00:16:12 et qui peuvent vous permettre d'alimenter un projet ou en tout cas de vérifier
00:16:17 que votre projet correspond bien à l'esprit de cet appel à projet.
00:16:22 Je ne vous les rappelle pas toutes, mais en gros, voilà,
00:16:25 qu'il y ait une action de sensibilisation concrète avec des outils de communication.
00:16:30 Ça nous semble important.
00:16:31 Des outils de consultation, on en a parlé,
00:16:35 qu'il y ait, par exemple, que ce soit
00:16:40 de la mobilité active, du design actif, des animations,
00:16:47 du temps dégagé pour faire des activités physiques et sportives,
00:16:50 au contraire des locaux dégagés pour cela.
00:16:54 Tout ça peut rentrer dans ce type de projet.
00:16:59 Et là aussi, pour vous accompagner, vous vous inspirez aussi,
00:17:03 sachez qu'on a développé un référentiel avec l'AFNOR,
00:17:09 qui n'est pas une norme à proprement parler parce qu'il n'y a pas de certification derrière,
00:17:13 mais qui est un guide qui permet aux employeurs, à tout employeur,
00:17:17 public comme privé, de travailler sur ce sujet-là.
00:17:20 Le lien est indiqué dans l'appel à projet.
00:17:27 Très rapidement,
00:17:30 avant d'évoquer le calendrier, je vais vérifier avec ma collègue Cécile
00:17:36 si il y a quelques points sur lesquels vous souhaitiez insister aussi
00:17:39 au titre des points de vigilance à apporter à la connaissance des participants.
00:17:44 Je vais me permettre quelques précisions concernant le volet budgétaire.
00:17:49 Déjà, je ne peux que vous inciter les uns et les autres à ne pas rester seuls et isolés
00:17:54 dans le cadre de la préparation du budget prévisionnel,
00:17:58 qui est une pièce obligatoire à transmettre lors de votre candidature,
00:18:03 et à prendre la tâche de votre service de proximité,
00:18:07 qui sera forcément de bon conseil si vous n'êtes pas très habitués à la tâche.
00:18:14 Je ne vais pas revenir sur les dépenses inéligibles
00:18:17 parce qu'elles sont listées dans la circulaire,
00:18:20 à moins que vous ayez des questions a posteriori.
00:18:22 En tout cas, sachez que la transmission de vie,
00:18:25 comme c'est précisé, en euro TTC, est une pièce obligatoire.
00:18:30 Pourquoi ?
00:18:31 Ça permet simplement aux membres du jury qui vont examiner votre projet
00:18:35 d'attester de la sincérité de votre projet,
00:18:38 que ce soit d'un point de vue calendrier et que ce soit d'un point de vue dépense.
00:18:42 C'est une pièce obligatoire.
00:18:44 Pour autant, l'appel à projet se clôture le 2 février.
00:18:47 Si, a posteriori, vous recevez une offre qui convient davantage,
00:18:52 d'un prestataire qui convient davantage à ce que vous souhaitez mettre en place,
00:18:55 il va de soi que ce prestataire pourrait être retenu,
00:18:59 si vous en faites le choix, a posteriori.
00:19:01 Pour autant, j'appelle votre vigilance,
00:19:03 parce que si jamais ce prestataire,
00:19:06 l'offre correspond davantage à vos attentes,
00:19:09 mais le niveau de la prestation est un peu plus élevé,
00:19:12 il n'y a pas de modulation du cofinancement qui vous sera attribuée
00:19:16 à l'occasion du comité de sélection.
00:19:18 On ne revient pas dessus.
00:19:19 Donc, ça nécessitera de notre côté de revoir le budget prévisionnel
00:19:22 réalisé au moment du dépôt.
00:19:24 Le cofinancement, qu'est-ce que c'est ?
00:19:27 Autre point de vigilance.
00:19:28 Le cofinancement, ça signifie bien qu'en plus de la participation du service,
00:19:35 par exemple, sur des frais de communication,
00:19:37 sur des frais de restauration, de déplacement,
00:19:39 le service doit cofinancer à hauteur,
00:19:43 l'auteur qui définira de lui-même.
00:19:47 Vous le voyez, il n'y a pas de seuil à proprement parler,
00:19:50 mais en tout cas, le service doit apporter une somme
00:19:54 au titre du cofinancement.
00:19:55 Et ça fait partie des éléments qui sont précisés dans la pièce du dossier.
00:19:59 Un point aussi important, le coût total du projet.
00:20:03 Vous le voyez dans la circulaire,
00:20:05 on attend un coût total des projets avec un seuil minimal fixé à 25 000 €.
00:20:10 Ça ne signifie pas que le cofinancement du FIAC
00:20:13 interviendra à hauteur de 25 000 €.
00:20:16 Ça signifie qu'on attend des projets à hauteur de 25 000 €
00:20:20 avec un plan de financement qui va être vos financements propres
00:20:23 au sein du service et une part de cofinancement FIAC.
00:20:27 Mais on est bien sur un coût total.
00:20:30 Ne le perdez pas de vue,
00:20:31 c'est un effort de l'expérience du FIAC des années précédentes.
00:20:35 C'est un point qui n'est pas forcément évident.
00:20:38 Ensuite, j'appellerais votre vigilance, là aussi,
00:20:40 dans le cadre de la préparation du calendrier prévisionnel de votre projet,
00:20:44 qui est qu'il ne faut pas perdre de vue la clôture budgétaire
00:20:48 qui a lieu en fin d'année 2024.
00:20:50 Je m'en excuse, vous en êtes bien loin.
00:20:53 Il n'empêche que dans votre prévisionnel,
00:20:55 il faut bien avoir à l'esprit que
00:20:59 lors de la deuxième quinzaine du mois de novembre,
00:21:01 il faut avoir clôturé.
00:21:03 C'est-à-dire que vous devez avoir réceptionné vos factures,
00:21:06 en avoir assuré la transmission auprès des collègues,
00:21:09 des plateformes, des PFRH.
00:21:11 Je vous mettrai le lien vers Internet
00:21:14 pour retrouver les coordonnées de la PFRH de votre ressort,
00:21:19 avec qui vous pouvez également échanger,
00:21:22 dans le cadre de la préparation du projet,
00:21:25 si vous en avez besoin,
00:21:27 pour peut-être aussi vous assurer des types de dépenses éligibles ou non.
00:21:31 Les collègues des PFRH sont avisés à la chose
00:21:33 puisqu'ils sont en charge notamment d'appuyer, avec la DGFP,
00:21:38 les services dans le cadre de plusieurs appels à projet,
00:21:41 dont le FIAT.
00:21:42 Donc, ce ne sera pas une découverte de leur côté.
00:21:47 Voilà les quelques points de vigilance.
00:21:49 Et surtout, je vous invite à compléter le budget prévisionnel
00:21:53 dont vous allez pouvoir prendre connaissance
00:21:55 en ouvrant votre projet dans Démarches Simplifiées.
00:21:57 Je rappelle que ça ne vous oblige pas à le déposer.
00:22:02 Ça vous invite juste à ouvrir un brouillon.
00:22:04 Et par contre, pour ceux qui souhaiteront le déposer,
00:22:06 il ne faudra pas oublier de le faire au plus tard, le 2 février prochain.
00:22:11 Voilà, je m'en arrêterai là sur les aspects budgétaires.
00:22:15 Merci beaucoup.
00:22:18 Et vous rappelez aussi que dans le dossier de conditions,
00:22:23 on vous demandera de nous préciser aussi vos critères d'évaluation
00:22:29 et de suivi des projets, ce qui sera un point important pour nous.
00:22:34 Très rapidement, pour vous laisser la place aux échanges et aux discussions,
00:22:40 le calendrier, donc, vous avez jusqu'au 2 février pour déposer des projets.
00:22:46 Derrière ça, l'instruction commencera
00:22:49 après une phase de vérification de légibilité.
00:22:53 Et donc,
00:22:55 en fonction du nombre, bien sûr, de projets qui seront déposés,
00:23:03 on pense avoir besoin d'un mois, d'un mois et demi pour assurer cette instruction.
00:23:08 Et donc, on se donne pour objectif d'avoir terminé fin mars
00:23:11 et donc d'être en capacité de publier les résultats fin mars.
00:23:17 Tout ça est indicatif, évidemment.
00:23:19 Imaginez que ce ne sera pas pareil si on a 100 projets ou 500.
00:23:23 Mais voilà notre objectif, avec derrière ça une notification,
00:23:29 une notification en avril
00:23:32 et la mise en place des
00:23:36 financements qui seront portés
00:23:41 via l'ESGAR pour les services déconcentrés ou les secrétariats
00:23:46 généraux pour les administrations centrales.
00:23:50 Peut-être rapidement vous faire un retour avant de vous laisser la parole sur
00:23:54 l'appel à projets 2023,
00:23:58 puisque cet appel à projets aujourd'hui est la reconduction de ce que nous avions fait
00:24:03 l'année dernière et on a adapté un petit peu au regard des enseignements tirés.
00:24:08 Alors, c'est un appel à projets qui avait rencontré beaucoup de succès,
00:24:13 auxquels on ne s'attendait pas, mais qu'on était ravis de constater.
00:24:17 On a reçu
00:24:20 214
00:24:22 projets via
00:24:25 démarche simplifiée
00:24:28 et sur cette base, après instruction,
00:24:32 on a retenu au final 21 projets.
00:24:36 Alors, c'est peu, ça veut dire, c'est très sélectif par rapport au nombre de projets
00:24:40 proposés. En même temps, c'est un nombre
00:24:45 relativement important au vu du budget qui est consacré à cet appel à projets.
00:24:51 Je vous rappelle une enveloppe de 500 000 euros et ça répond à une question que j'ai
00:24:55 vu passer sur le seuil qui a été fixé à 25 000 euros.
00:25:00 C'est l'un des objectifs de ce seuil, c'est justement de s'assurer qu'on ne va pas
00:25:04 s'oppoudrer sur beaucoup de petits projets, mais vraiment se concentrer sur des
00:25:09 projets plus structurants.
00:25:11 Face à l'ampleur du nombre de demandes,
00:25:14 on a fait le choix l'année dernière que les 21 projets que l'on a sélectionnés
00:25:20 soient des projets qui couvrent aussi à la fois l'ensemble des régions,
00:25:25 mais aussi l'ensemble des administrations éligibles.
00:25:30 On n'a pas en gros pris les 20 meilleurs
00:25:33 projets parce que sinon, on risquait de se concentrer sur un type
00:25:36 d'administration qui avait particulièrement bien répondu ou deux ou trois types.
00:25:41 Mais on a vraiment cherché à essayer de trouver des projets variés parce que
00:25:45 c'était une expérimentation qui reflète les réalités de la fonction publique
00:25:50 d'État dans toute sa diversité, qu'elle soit territoriale ou de type structurel.
00:25:56 Et donc, à la fin, on a retenu cinq administrations centrales,
00:25:59 13 services déconcentrés, un établissement public et deux universités.
00:26:06 La liste des lauréats 2023, elle est sur Internet,
00:26:10 sur les sites de référence.
00:26:11 Vous pouvez télécharger la liste.
00:26:13 Vous verrez qu'il y en a dans toutes les régions et donc tout type d'administration.
00:26:16 Et donc, c'est aussi peut être intéressant pour vous aussi,
00:26:19 si vous avez envie de mieux connaître un projet, peut être d'aller contacter
00:26:24 une administration dont vous seriez plus proche que d'autres,
00:26:27 que ce soit au point de vue territorial ou par ministère de rattachement.
00:26:31 N'hésitez pas éventuellement à les contacter pour regarder leur projet.
00:26:36 On a eu des projets d'à peu près tous les ministères,
00:26:41 mais que ce soit le ministère de la justice, les ministères sociaux,
00:26:46 donc santé, travail et cohésion sociale,
00:26:50 transition écologique, cohésion des territoires, économie, finance,
00:26:53 éducation nationale, jeunesse, sport, renseignement supérieur,
00:26:57 recherche intérieure et outre-mer.
00:27:00 Vraiment une grande diversité de projets.
00:27:04 Parmi ceux-là, on vous en a indiqué quelques-uns à l'écran.
00:27:08 On pense notamment au service
00:27:10 de l'éducation nationale, service départemental d'éducation nationale
00:27:12 des Hautes-Alpes, qui a mis un projet vraiment très local,
00:27:16 très ancré sur le territoire et qui couvrait à peu près tous les aspects
00:27:20 de l'appel à projet, avec de la sensibilisation,
00:27:24 avec aussi une association des agents et des questionnaires réguliers,
00:27:31 avec de la mise en place d'activités,
00:27:34 une communauté en ligne pour suivre le projet.
00:27:37 Donc voilà un projet intéressant.
00:27:40 On mentionne ici également le projet de la direction générale du Trésor,
00:27:44 qui lui avait cela de spécifique, qui s'est beaucoup appuyé
00:27:47 sur l'utilisation d'une application mobile,
00:27:50 avec des challenges réguliers qui ont aussi conduit à animer le collectif
00:27:56 et aidé aussi à porter derrière des activités plus concrètes.
00:28:03 L'établissement public aussi que je mentionnais tout à l'heure,
00:28:05 c'est l'IRD à Marseille, qui lui, par exemple,
00:28:10 a mis un accent assez marqué dans son projet sur les personnes
00:28:15 en situation de handicap.
00:28:16 Donc là, il y a un ciblage très particulier qui nous a semblé intéressant,
00:28:20 avec une offre un peu, bien sûr, globale et d'animation pour tous,
00:28:24 mais avec des actions spécifiques envers ce public-là.
00:28:28 Et puis, parce que Marseille sera ville olympique cette année,
00:28:32 un lien aussi avec les épreuves, notamment de voile,
00:28:36 qui se dérouleront à Marseille dans le cadre des JO.
00:28:39 On a eu aussi, par exemple, le secrétariat général des ministères sociaux,
00:28:44 qui a proposé un calendrier d'événements tout au long de l'année,
00:28:49 avec des rencontres régulières, des marches collectives,
00:28:52 des défis, des tournois, des choses comme ça,
00:28:55 qui étaient assez intéressants,
00:28:58 associés à une lettre d'information régulière et des actions de sensibilisation.
00:29:03 Donc, vous voyez, il y a vraiment de la place pour tout type de projet
00:29:08 et pour imaginer aussi des solutions innovantes
00:29:13 auxquelles on sera, bien sûr, très sensible.
00:29:16 Voilà rapidement, pas si rapidement que ça,
00:29:19 mais voilà ce qu'on voulait vous dire, en tout cas,
00:29:22 dans cette première partie de la présentation.
00:29:25 Et maintenant, peut-être place aux questions.
00:29:32 Alors, je vois qu'il y a eu des questions sur les administrations éligibles.
00:29:41 Je le répète, ce sont donc les administrations de la fonction publique d'État
00:29:45 qui peuvent déposer des projets.
00:29:47 Ils peuvent être en partenariat avec des structures privées,
00:29:51 avec des associations, avec d'autres collectivités,
00:29:54 mais le porteur du projet,
00:29:56 c'est bien une administration de la fonction publique d'État
00:29:59 et le bénéficiaire, ce sont bien les agents de la fonction publique d'État.
00:30:09 Ensuite,
00:30:15 on a mis en place, et vous l'avez aussi le lien dans l'appel à projet,
00:30:20 une plateforme qui s'appelle la plateforme Solutions Sport Entreprise,
00:30:24 qui permet de se faire rencontrer une offre et une demande
00:30:28 et donc qui identifie, y compris de façon territoriale et géographique,
00:30:33 des acteurs qui proposent des activités.
00:30:37 Et donc, que ce soit une administration qui chercherait des partenaires locaux
00:30:41 pour l'accompagner dans sa démarche ou des prestataires,
00:30:44 si elle a vraiment déjà une commande très précise,
00:30:46 peut aller sur cette plateforme pour chercher des partenaires.
00:30:52 À l'inverse, une structure de type associative ou même privée
00:30:56 qui aurait vu cet appel à projet et voudrait proposer ses services
00:31:01 aux porteurs éventuels de projets,
00:31:04 peuvent tout à fait s'inscrire sur et se faire référencer sur cette plateforme
00:31:09 pour du coup être visibles des administrations
00:31:11 qui chercherait des partenaires.
00:31:17 Ce n'est pas nous qui ferons l'intermédiation
00:31:20 pour répondre à une question qui a été posée.
00:31:24 Alors, pour prendre les questions,
00:31:33 est-ce que certains veulent poser déjà peut-être oralement une question
00:31:37 et puis on va balayer ensuite les questions qui ont été posées dans le chat.
00:31:40 Si quelqu'un veut prendre la parole,
00:31:42 vous êtes évidemment les bienvenus pour le faire.
00:31:46 Bonjour, FGCD du Calvados.
00:31:55 Je ne sais pas si vous m'entendez bien.
00:31:57 On vous entend très bien.
00:31:58 Bon, nous, on avait une petite interrogation.
00:32:02 On a un projet qui s'inscrirait pleinement dans ce que vous venez de présenter.
00:32:06 Par contre, le montant des 25 000 euros nous pose quand même question
00:32:10 parce que nous, on serait peut-être en deçà
00:32:12 ou alors il faut qu'on revoie un peu l'envergure de notre projet.
00:32:17 Ces 25 000, c'est rédhibitoire ?
00:32:20 Ça veut dire que si on a un projet inférieur à ce montant-là,
00:32:23 notre projet ne sera pas retenu ?
00:32:26 On a bien compris ?
00:32:28 Oui, c'est un critère d'élégibilité, effectivement.
00:32:30 D'accord.
00:32:32 Bon, écoutez, on va s'arranger pour rentrer dans le cadre.
00:32:36 Là, on va trouver des partenaires aussi éventuellement pour élargir le projet.
00:32:41 Oui, oui, oui.
00:32:43 Je pense que ça va être ça.
00:32:44 T'as d'autres questions, Sophie ?
00:32:46 Non, non, non, non.
00:32:47 C'est que de nombreux partenaires en termes de sensibilisation
00:32:50 font des choses aussi à titre gratuit, telle que la Fédération de cardiologie,
00:32:53 telle que la Mutuelle intérieure avec le ministère de l'Intérieur.
00:32:56 Donc, c'est vrai qu'on a de nombreux partenaires où on peut avoir des prestations gratuites.
00:33:00 Et là, on va devoir trouver des prestations payantes.
00:33:04 C'est un petit peu dommage, d'autant plus si on n'est pas retenu.
00:33:08 Alors,
00:33:09 oui, vous pouvez trouver des partenaires qui apportent aussi leurs contributions,
00:33:16 mais
00:33:18 je ne vais pas vous dissuader d'avoir recours à des partenaires qui proposent
00:33:24 des sensibilisations gratuites, ce serait quand même dommage.
00:33:27 Juste pour rentrer dans le cadre de l'appel à projet.
00:33:31 Sauf que dans le cadre de l'appel à projet,
00:33:33 sur les trois parties sensibiliser, avoir l'environnement adéquat
00:33:36 et après proposer des activités physiques, il y a toujours des choses payantes.
00:33:39 Donc, on va essayer de répondre à l'appel à projet quand même.
00:33:41 Mais c'est vrai que les 25 000 euros nous paraissent un seuil assez conséquent.
00:33:46 Juste une dernière question en termes de calendrier.
00:33:52 La réponse à l'appel à projet,
00:33:54 on a bien noté qu'il faut qu'on dépose le dossier pour le 2 février ou plus tard.
00:33:58 Et les réponses, on peut espérer avoir des réponses à quel moment ?
00:34:02 Comme je l'indiquais, en fonction du nombre de projets qui seront déposés,
00:34:06 bien sûr, les temps d'instruction seront plus ou moins longs.
00:34:08 Nous, on se donne pour objectif d'avoir terminé l'instruction fin mars.
00:34:12 Et donc, de communiquer à ce moment-là les résultats.
00:34:15 D'accord, entendu.
00:34:16 Très bien, merci beaucoup.
00:34:18 Alexis.
00:34:19 Oui, bonjour, excusez-moi.
00:34:22 Excusez-moi, ici Jean Delabrusse, je travaille avec Alexis et Juliette.
00:34:25 Ça me permet juste, parce qu'il y avait une question qui était en lien avec
00:34:28 la date de sélection, c'était aussi, est-ce que les réponses,
00:34:32 notamment négatives, seront motivées ?
00:34:35 Alors, oui, elles sont motivées, mais de façon un peu générique,
00:34:39 parce qu'on ne pourra pas faire une réponse vraiment très individualisée sur chaque dossier.
00:34:44 On dira globalement, en rappelant les critères d'éligibilité ou de sélection,
00:34:49 pourquoi le projet n'a pas été retenu.
00:34:51 Mais évidemment, on sera à votre disposition derrière pour expliciter
00:34:54 si vous aviez besoin et vous faire un retour peut-être plus précis
00:34:59 en fonction de l'instruction,
00:35:02 de l'instruction
00:35:05 des dossiers par la Commission.
00:35:08 Bonjour, monsieur.
00:35:11 Excusez-moi, après je donne la parole à Oriane Petiot.
00:35:14 Mais toujours parce que c'est dans le même ordre d'idée, en fait.
00:35:16 C'est pour ça, je suis désolé de vous couper.
00:35:17 Alors, j'ai perdu le son.
00:35:32 Excusez-moi, il y avait la date de délégation des crédits,
00:35:35 de versement des crédits aussi, qui était posée sur les aspects calendaires.
00:35:38 Je ne sais pas si Cécile, vous voulez répondre ?
00:35:41 Je prends le point.
00:35:43 Effectivement, à l'issue du comité de sélection,
00:35:46 je pense qu'il faut compter entre 15 jours et trois semaines
00:35:51 pour être assez généreux,
00:35:54 parce que la délégation de crédits, pour le coup,
00:35:56 elle ne se fait pas au niveau de la Direction des sports,
00:35:59 c'est bien au niveau de la TGF,
00:36:01 où on prendra la liste des lauréats.
00:36:04 Et ensuite, pour les services qui relèvent du PFRH,
00:36:10 je vous ai mis les coordonnées dans le fil de discussion,
00:36:13 la DGFP délègue les crédits en région.
00:36:18 Et ensuite, il faudra prendre l'attache de chacune de vos PFRH de ressort
00:36:22 pour bien vous assurer des modalités de mise à disposition des crédits,
00:36:27 car il y a des pratiques propres au sein de chaque PFRH.
00:36:34 Par exemple, certaines utilisent,
00:36:35 comme nous le faisons pour les administrations centrales,
00:36:38 une convention avec une mise à disposition des crédits progressifs dans l'année,
00:36:43 et d'autres, on est sur de la transmission de services,
00:36:47 de faits et de factures pour un paiement plutôt au cours de l'année,
00:36:52 et généralement, c'est au cours du second semestre
00:36:55 où tout s'affole un petit peu.
00:36:57 Voilà.
00:36:58 Et pour les administrations centrales,
00:37:00 ce sera traité à mon niveau avec l'aide de la Direction des sports
00:37:04 pour la mise en place des conventions.
00:37:06 Mais là, pour les administrations centrales,
00:37:09 on est sur un rétablissement de crédits qui a lieu en fin d'année.
00:37:12 Alors, j'ai plusieurs prises de parole,
00:37:17 donc je vais juste les organiser.
00:37:19 Il y a Oriane Petiot, ensuite il y a Kavril SEJF,
00:37:23 ensuite il y a Marie Krieger,
00:37:25 et ensuite il y a SGCD71, très joli nom du reste,
00:37:28 et ensuite il y a Antonin Mosca et P.Vianess.
00:37:31 Donc, Oriane, c'est à vous.
00:37:33 Oui, bonjour, monsieur.
00:37:35 Merci de me donner la parole.
00:37:36 Donc, Oriane Petiot,
00:37:37 faculté des sciences du sport et de l'éducation de Brest.
00:37:41 Je vous remercie pour les informations que vous avez déjà données.
00:37:43 Je voulais vous poser la question suivante.
00:37:45 Est-ce que cet appel peut financer un projet de thèse
00:37:49 qui serait orienté vers la valorisation de l'activité physique
00:37:53 en milieu professionnel,
00:37:56 notamment dans un objectif de bien-être au travail ?
00:38:00 Donc, est-ce que ça peut être un projet de thèse financé sur trois ans ?
00:38:05 Merci.
00:38:06 Alors non, il faut vraiment que ce soit une action
00:38:07 et qu'il y ait un impact concret sur les agents.
00:38:10 Et en plus, c'est un financement qui sera uniquement utilisable sur 2024.
00:38:16 Merci.
00:38:18 De rien.
00:38:19 Oui, rebonjour à nouveau le SGCD14.
00:38:25 Petite question,
00:38:26 est-ce que des massages bien-être,
00:38:30 ça rentre dans ce cadre-là ou pas ?
00:38:32 Ça serait finançable ou pas ?
00:38:35 Des séances de réflexologie ou de massage ?
00:38:38 Il faudrait voir.
00:38:43 En tout cas, ce n'est pas une dépense inéligible.
00:38:48 Après, tout dépend bien sûr de la globalité du projet
00:38:51 et de la façon dont ça s'inscrit dedans.
00:38:53 On est à la limite quand même de l'activité physique.
00:38:58 Là, on est plus sur le bien-être
00:38:59 que sur vraiment la lutte contre la dysantharité.
00:39:01 Donc, on serait un petit peu limite comme ça.
00:39:04 Spontanément, je dirais ça,
00:39:05 mais ce sera évalué globalement dans le cadre du projet.
00:39:09 OK, merci.
00:39:10 Nous avons Mme Krieger qui avait demandé la parole aussi.
00:39:14 Moi aussi.
00:39:15 Kavril, pardon, excusez-moi.
00:39:17 Excusez-moi, Kavril et Marie-Krieger ensuite.
00:39:19 Je vous en prie, pas de souci.
00:39:21 Bonjour, M. Avril du SEJF.
00:39:23 Moi, j'ai deux questions pour vous qui me sont remontées par les collègues.
00:39:27 Déjà, j'ai plusieurs collègues,
00:39:29 parce que nous, on a des antennes partout en France,
00:39:31 qui seraient intéressés pour s'inscrire à des associations sportives
00:39:35 ou à des clubs sportifs pour justement, en plus,
00:39:39 faire du sport, renforcer la cohésion d'équipe.
00:39:41 Est-ce que justement, la prise en charge des frais d'inscription
00:39:44 à des clubs sportifs pourrait être rentrée dans le cadre du FIAC?
00:39:47 Ça peut être un des aspects du projet.
00:39:50 Encore une fois, ce serait dans un projet global.
00:39:53 Ça ne peut pas se suffire à soi-même.
00:39:54 Ce n'est pas en soi une activité.
00:39:56 OK, et deuxième question.
00:39:59 Moi, il y a un point qui est, enfin, c'est peut-être moi qui ai mal compris,
00:40:03 qui ne m'a pas semblé clair dans les propos,
00:40:05 dans certains propos de tout à l'heure.
00:40:07 Vous avez parlé de cofinancement.
00:40:08 Donc, est-ce que ça veut dire que le FIAC,
00:40:12 le projet qui, admettons, notre projet est retenu,
00:40:15 ça serait cofinancé par mon service plus le fonds,
00:40:19 ou c'est vraiment une prise en charge 100 % par le FIAC?
00:40:22 Non, le projet ne peut pas être pris à 100 % par le FIAC.
00:40:28 Voilà, donc, c'est un cofinancement, mais c'est quoi la tenue?
00:40:31 Ça serait plutôt 60-40, 50-50, ou ça serait quoi les ordres de grandeur?
00:40:36 Je ne sais pas si c'est ce que vous voulez répondre,
00:40:40 mais on n'a pas indiqué de seuil.
00:40:42 Il n'y a pas d'ordre de grandeur,
00:40:45 parce que ça dépend aussi de la typologie de votre service.
00:40:49 L'idée, c'est de donner toutes les chances à tout le monde.
00:40:52 Et c'est sûr qu'entre un très gros service
00:40:57 et une structure à effectifs plus résumés,
00:41:00 on ne sera pas du tout sur les mêmes ordres de grandeur.
00:41:02 C'est normal.
00:41:03 OK, ça marche. C'est bon pour moi. Merci beaucoup.
00:41:06 Et du coup, il y avait une petite question que j'ai vue passer
00:41:09 aussi sur la conversation, justement, sur le cumul d'aide.
00:41:13 Et donc, on ne peut pas cumuler le FIAC classique
00:41:16 et cet appel à projet là?
00:41:18 Non, bien sûr que non.
00:41:21 Et du coup, à ce titre, alors peut-être que certains
00:41:25 candidats au FIAC classique, j'ai pris soin de réorienter
00:41:30 sur le FIAC d'activité physique et sportive,
00:41:32 parce que c'est davantage dans cette cible.
00:41:34 Cette cible, j'espère qu'il participe, parce qu'effectivement,
00:41:36 on ne peut pas cumuler le FIAC classique
00:41:39 et le FIAC d'activité physique et sportive.
00:41:42 Alors, nous avons Marie Krieger aussi, qui voulait prendre la parole.
00:41:46 Oui, donc bonjour à tous. Marie Krieger,
00:41:50 je gère actuellement le service des sports de l'association IFAC.
00:41:54 Je travaille au sein de la délégation régionale PACA.
00:41:57 Et en fait, c'est vrai que nous, ça fait quelques années maintenant
00:42:00 qu'on développe le sport santé.
00:42:01 Depuis peu, on développe également le sport entreprise.
00:42:05 Et ma question était, est-ce que vous, il y aurait possibilité
00:42:08 éventuellement de faire le lien entre les porteurs de projets
00:42:12 et les structures privées qui pourraient éventuellement
00:42:16 apporter des moyens humains et matériels
00:42:18 pour la mise en place de leurs projets, tout simplement?
00:42:21 J'ai répondu rapidement tout à l'heure.
00:42:23 On a mis en place une plateforme de référencement
00:42:25 pour toutes les offres à destination qui s'appelle
00:42:29 Solutions Sport Entreprise, qui est indiquée dans l'appel à projet.
00:42:31 Vous pouvez vous faire référencer.
00:42:33 On ne fera pas, nous, de mise en relation avec les porteurs de projets,
00:42:37 mais vous avez cet outil-là qui est proposé aux porteurs de projets
00:42:40 qui recherchent des partenaires.
00:42:41 Si vous êtes référencés sur la plateforme, vous serez visibles.
00:42:44 D'accord, je vous remercie.
00:42:47 Il y a le SGCD71 qui voulait prendre la parole ensuite.
00:42:51 Oui, bonjour à tous.
00:42:54 Florence Ponset du SGC de Saône-et-Loire,
00:42:58 directrice adjointe du SGC.
00:43:00 On avait le projet de déposer...
00:43:04 un projet, du coup, pour l'ensemble de l'administration territoriale
00:43:10 de l'État, c'est-à-dire préfecture SGC DDI.
00:43:14 Et je voulais savoir, du coup,
00:43:16 j'avais posé la question dans la conversation,
00:43:19 mais est-ce que, du coup, chaque structure doit avoir son propre DUERP ?
00:43:24 Et est-ce qu'il faut joindre, du coup, à la demande,
00:43:27 tous les DUERP de toutes les structures ?
00:43:31 Cécile ?
00:43:32 Effectivement, dans le cadre des projets que je vais qualifier d'inter-services,
00:43:38 il convient d'adresser l'intégralité des DUERP.
00:43:42 Et j'en profite pour apporter une précision concernant le DUERP,
00:43:45 que vous l'avez compris, l'an dernier,
00:43:47 il y a eu déjà bon nombre de dossiers,
00:43:49 et je ne doute pas que cette année, il en soit de même.
00:43:52 Donc, j'appelle votre vigilance par rapport aux membres
00:43:54 du comité de sélection qui vont être amenés à examiner vos dossiers,
00:43:58 vos projets, pour que la date d'actualisation du DUERP
00:44:03 soit facilement, voire même très facilement identifiable
00:44:06 dans les documents que vous allez adresser et déposer
00:44:10 sur des marches simplifiées, qui permettent à chacun de s'assurer
00:44:14 que le DUERP a été actualisé récemment.
00:44:18 Mais la date, du coup, c'est quoi ?
00:44:21 On s'engage dans 2024,
00:44:25 de soit qu'on ne va pas vous demander une actualisation en 2024,
00:44:28 donc 2023.
00:44:30 Maintenant, si vous avez une actualisation en 2024,
00:44:34 bien évidemment, n'en faites pas l'économie, déposez-le.
00:44:37 Mais vu que nous sommes le 9 janvier, j'en doute un peu.
00:44:40 Est-ce que ça peut être, du coup, un projet porté par une DDI ?
00:44:46 Par exemple, des DPP qui concernent tout l'ATE ?
00:44:51 Oui.
00:44:56 D'accord.
00:45:00 OK. Je vous remercie.
00:45:04 Nous avons ensuite Antonin Mosca qui voulait poser une question.
00:45:08 Oui, bonjour, merci.
00:45:12 Du coup, moi, je suis psychologue du travail et ergonome
00:45:16 à l'université Paris-Nanterre et je souhaiterais savoir,
00:45:19 malheureusement, ça s'est brouillé tout à l'heure,
00:45:22 donc je vais vous demander de répéter, si vous pouviez m'expliquer
00:45:25 comment ça se déroule pour les universités, s'il vous plaît.
00:45:28 Alors, les universités sont tout à fait éligibles à cet appel à projets.
00:45:33 L'année dernière, on en a reçu deux projets portés par des universités.
00:45:37 Simplement, il faut être vigilant au fait que le projet sera bien
00:45:43 à destination des agents de l'université et pas à destination des étudiants.
00:45:47 D'accord, très bien.
00:45:50 Et c'est bien des actions plutôt de prévention, on est d'accord ?
00:45:55 Voilà, prévention de la lutte contre la sélentarité,
00:45:59 promotion de l'activité physique à des fins de prévention.
00:46:02 L'objectif, il est vraiment celui de la qualité de vie
00:46:05 et de la santé de la prévention.
00:46:08 D'accord, OK.
00:46:10 Et on est d'accord, les DURP, c'est pareil, il doit peut-être être ajouté ?
00:46:14 Absolument.
00:46:16 D'accord, très bien. Merci beaucoup.
00:46:18 Merci à vous.
00:46:20 Alors, on a P.Vianes, PFRH, qui voulait poser une question.
00:46:25 Oui, bonjour. Merci, Patrick Vianes, PFRH, Provence-Alpes-Côte d'Azur.
00:46:31 Ce n'est pas une question, c'est plus un commentaire sur un sujet
00:46:34 qui a déjà été évoqué, mais je voudrais un petit peu revenir dessus.
00:46:38 C'est le seuil des 25 000 euros.
00:46:40 Compte tenu du budget de 500 000 euros, en gros, ça fait deux projets par région.
00:46:45 Compte tenu de l'engouement qu'il y a pour ce fonds
00:46:49 et compte tenu de la complexité qu'il y a à monter des projets,
00:46:53 ça fait beaucoup de déçus à la fin.
00:46:55 L'année dernière, on avait en pack à peu près 8 déposants.
00:46:58 Alors, il y en a eu 2 de retenus, vous les avez cités, d'ailleurs.
00:47:03 Voilà, donc, si ce fonds...
00:47:05 On comprend bien la notion que vous avez
00:47:08 et le souci que vous avez de ne pas souhaiter le sous-poudrage,
00:47:11 et c'est bien légitime.
00:47:12 Si ce fonds, les années prochaines, si ce fonds a été reconduit
00:47:16 et a pouvait abaisser le seuil de ses projets,
00:47:18 ça ferait plaisir un petit peu.
00:47:20 Plus de mots, parce que là, j'ai beaucoup de gens qui me disent,
00:47:23 "Bon, mais écoutez, là, compte tenu du stock qu'on a
00:47:27 d'être sélectionnés, on ne va peut-être pas se lancer dans l'affaire."
00:47:32 C'était juste le commentaire, je vous en remercie.
00:47:35 - Ce qu'on aimerait encore plus, c'est avoir une enveloppe globale
00:47:38 encore plus importante pour pouvoir soutenir plein de projets
00:47:41 à ce niveau-là.
00:47:43 Mais effectivement, je prends note.
00:47:46 Je pense qu'il y a des précisions peut-être à réapporter
00:47:49 sur le cumul avec le FIAC, Cécile.
00:47:52 Je pense que les personnes s'interrogent notamment sur la possibilité
00:47:55 d'avoir 2 dossiers différents dans chacun des appels à projets,
00:47:57 si j'ai bien compris.
00:47:59 - Alors, du coup, je vais essayer d'être claire et limpide.
00:48:03 Non, il ne peut pas y avoir cumul.
00:48:06 Pour un seul et même projet, il n'était pas possible,
00:48:09 enfin, vous pouvez avoir déposé sur l'appel à projets
00:48:11 qui s'est clôturé le 17, et vous pouvez le faire
00:48:15 sur l'appel à projets qui est ouvert jusqu'au 2 février.
00:48:18 Pour autant, on ne pourra pas cumuler un cofinancement FIAC
00:48:23 et un cofinancement FIAC activité physique et sportive.
00:48:27 Maintenant, vous pouvez avoir 2 projets totalement différents
00:48:30 et déposer ces 2 projets totalement différents au titre des 2 fonds.
00:48:35 Mais on en est bien sûr de 2 projets, et je vous le conseille,
00:48:41 avec 2 gouvernances distinctes pour que tout ne repose pas
00:48:44 sur une petite équipe réduite qui va être en charge
00:48:47 de mener éventuellement, courant 2024, si on croise les droits,
00:48:51 2 projets qui pourraient être lauréats, parce que là,
00:48:55 ils risquent d'être difficilement soutenables de votre côté.
00:48:58 - Et Cécile, une autre question sur la valorisation
00:49:03 du temps de travail des agents sur le projet dans le budget.
00:49:07 - Alors, si certains ont déjà ouvert des marches simplifiées
00:49:11 et pu consulter le budget prévisionnel, ça fait partie
00:49:14 des éléments que vous pouvez mettre en évidence,
00:49:17 donc qui seront appréciés par les membres du comité de sélection
00:49:20 qui vont examiner votre jury au titre des contributions volontaires.
00:49:24 Et donc, on y a prévu la mise à disposition sale,
00:49:27 mais aussi par exemple l'appui de votre service communication
00:49:30 pour tout le volet, vraiment, communication, valorisation
00:49:36 de votre projet tout au long de l'année.
00:49:38 Mais ça ne dispense en rien d'un cofinancement de votre service.
00:49:44 - Sur les dépenses éligibles, on a des questions relatives
00:49:49 aux travaux et à l'achat d'abonnements ou de cartes de piscine.
00:49:54 - Alors, sur les travaux, je rouvre la circulaire
00:49:59 parce que ça me semblait relativement limpide.
00:50:01 Ne sont pas éligibles les projets portant exclusivement
00:50:06 sur des aménagements liés à la rénovation
00:50:09 ou à la construction d'équipements sportifs,
00:50:11 sur l'achat de matériel ou d'équipements pour l'aménagement
00:50:15 d'une salle de remise en forme.
00:50:17 Ça me semble relativement clair pour dire qu'effectivement,
00:50:21 si il est question de réaménager un espace qui est disponible
00:50:26 dans vos locaux où il faut refaire l'électricité, la plomberie,
00:50:29 remonter des cloisons et pourquoi pas changer les huisseries,
00:50:34 ça ne fait pas partie des dépenses éligibles
00:50:37 et des projets éligibles.
00:50:39 - Et sur les abonnements ou les cartes de piscine,
00:50:43 en revanche, ça peut effectivement,
00:50:45 dans le cadre d'un projet global, être...
00:50:48 - Là, je vous rejoins, M. Ritz, c'est à examiner
00:50:52 avec la totalité du projet parce que ça me semble délicat
00:50:55 que ce soit la seule et unique action
00:50:57 présentée dans le cadre du projet.
00:50:59 Et j'appellerais quand même la vigilance de tous
00:51:02 sur le fait de ne pas générer des frustrations
00:51:04 pour en 2025, car l'idée, c'est bien d'apporter
00:51:07 une nouvelle offre, une nouvelle offre en tout cas,
00:51:12 d'activité aux agents de vos services,
00:51:16 mais il serait quand même assez regrettable
00:51:19 que ça ne puisse pas être pérenne sur les années à venir,
00:51:23 2025-2026.
00:51:25 Donc petit point de vigilance et d'attention de tous là-dessus.
00:51:29 - Ensuite, sur la date de démarrage des activités elles-mêmes
00:51:34 liées à l'éligibilité, donc évidemment, un projet peut s'appuyer
00:51:37 sur des actions existantes, on ne part pas forcément de zéro,
00:51:40 mais le projet qui va être pris en compte et qui va être soutenu,
00:51:44 lui évidemment, les actions vont être financières
00:51:48 à tel moment où le projet est retenu.
00:51:51 On ne financera pas d'actions passées,
00:51:54 même si vous vous inscrivez dans un cadre qui existe.
00:51:57 Il y a eu des demandes sur le type d'action et de livrable
00:52:03 attendu par le projet, donc vous avez une liste indicative
00:52:07 dans l'appel à projet qui vous dit pour chaque type d'activité,
00:52:12 par exemple, mettre en place une action de communication,
00:52:14 ça peut être des affiches, des communiqués, des newsletters,
00:52:17 des vidéos, une enquête sur la sédentarité.
00:52:20 Sur l'animation de sensibilisation au bénéfice des activités
00:52:24 physiques et sportives, ça peut être une conférence,
00:52:27 un atelier de formation.
00:52:28 Pour la mise à disposition de matériel spécifique,
00:52:31 ça peut être des Swiss balls, des pédaliers.
00:52:35 Pour la mobilité, la mise en place d'un plan de déplacement,
00:52:42 ça peut être...
00:52:44 Vous avez dans l'annexe toute une liste d'actions
00:52:50 qui va vous donner des idées de livrables
00:52:53 et encore une fois, vous pouvez aussi interroger
00:52:55 des porteurs de projets si vous en connaissez
00:52:57 ou si vous êtes proche de certains d'entre eux.
00:53:09 Je crois qu'il y a encore des demandes de prise de parole
00:53:12 du SGCT de Soneloire.
00:53:14 Oui, tout à fait. Merci.
00:53:16 Je voulais juste revenir sur le DUERP
00:53:19 parce qu'en fait, nous, on a énormément de difficultés
00:53:23 à avoir...
00:53:26 Enfin, on a eu des difficultés de recruter un assistant de prévention.
00:53:30 Donc, du coup, le DUERP n'est pas forcément à jour.
00:53:35 Et donc, pour tout le monde, en fait,
00:53:39 qu'elle que soit la DDI ou la PREF, le SGC,
00:53:42 on a tous un petit peu le même problème.
00:53:47 Et DETS également, surtout que, comme tout le monde sait,
00:53:52 elles ont été créées il n'y a pas si longtemps que ça.
00:53:54 Et il n'y a pas forcément de DUERP à jour pour la création de la DETS.
00:54:00 Donc, c'est vraiment un frein
00:54:03 et c'est vraiment problématique pour, du coup, avoir des dossiers
00:54:09 et que toutes les structures puissent disposer d'un DUERP à jour.
00:54:13 Voilà, c'est un petit peu dommage.
00:54:15 Et je voulais savoir si c'était vraiment la condition
00:54:20 ou juste avoir le DUERP à jour de la structure qui dépose le projet.
00:54:25 -Essienne ? -Je reprends le point, si je vous permettez.
00:54:31 Alors, dans un monde idéal, parce que je me doute,
00:54:35 et vous n'êtes pas les seuls,
00:54:38 et je pense que parmi toutes les personnes présentes en ce moment,
00:54:41 nombreux quand même sont des services qui ne disposent pas forcément
00:54:44 d'un DUERP à jour.
00:54:45 Alors, ce n'est pas la condition.
00:54:46 Par contre, c'est l'une des conditions pour que votre dossier soit recevable.
00:54:51 Donc, dans le cadre des projets encore inter-service,
00:54:55 il serait donc, malgré tout, que le porteur du projet,
00:55:00 il aurait dû s'assurer de toute la gouvernance du projet.
00:55:02 Et malgré tout, un DUERP à jour.
00:55:04 Maintenant, si vous êtes sur un service avec 10, 15, 20 entités,
00:55:10 et je pense également, dans le cadre du chacle classique,
00:55:12 on a été confronté dans le cadre de l'éducation nationale, forcément,
00:55:17 chaque école n'a pas forcément, enfin chaque site,
00:55:21 n'a pas forcément un DUERP très à jour.
00:55:24 Parfois, c'était vieux de 18 mois.
00:55:27 On peut avoir une petite tolérance.
00:55:29 Mais en tout cas, le DUERP actualisé est à jour.
00:55:32 Ça reste la règle.
00:55:33 Je vous invite, malgré tout, à faire remonter cette difficulté éventuelle
00:55:38 auprès de vos services,
00:55:40 parce que, que ce soit au type du FIACT ou du FIACT classique,
00:55:42 dans le cadre de cet appel à projet,
00:55:44 ça fait partie des process pour que votre projet soit éligible.
00:55:48 Oui, mais nous, ça nous handicap vraiment.
00:55:50 On ne peut pas déposer de projet à cause de ça,
00:55:53 alors qu'on a plein de projets en tête.
00:55:56 C'est vraiment problématique.
00:55:58 Je vous invite à me recontacter, dans ce cas-là,
00:56:01 sur la boîte mail fiact.djft@finance.gouv.fr
00:56:07 pour qu'on puisse échanger de voix.
00:56:10 OK.
00:56:11 Parce que vous n'êtes pas seul dans cette situation.
00:56:13 J'imagine.
00:56:14 Voilà.
00:56:15 OK. Merci.
00:56:18 On avait une demande de prise de parole aussi de Décimus Meryl.
00:56:23 Je vois une main levée, mais ce n'est pas le cas.
00:56:35 On a une question aussi dans le chat sur le comité de pilotage.
00:56:40 La composition du comité de pilotage, elle est vraiment...
00:56:42 Oui, bonjour. Vous m'entendez ?
00:56:44 Désolé, j'avais un problème de micro. Désolé.
00:56:47 Bonjour. Meryl Décimus, c'est la direction des douanes de Roissy.
00:56:52 J'ai bien compris dans les différents échanges que les projets
00:56:58 qui traitent exclusivement du financement d'équipements
00:57:02 pour le sport, d'abonnements sportifs, ne sont pas éligibles,
00:57:06 mais que dans un cadre un peu plus global, ça pourrait être étudié.
00:57:09 Si j'ai bien compris, c'est ce qui reçoit les échanges.
00:57:11 J'aimerais savoir, est-ce qu'un projet qui porterait sur un partenariat
00:57:16 avec une application, qui pourrait avoir la promotion du sport
00:57:20 et qui n'a pas d'argent, pourrait entrer dans le cadre ?
00:57:23 Oui, tout à fait. C'était le cas.
00:57:26 J'ai présenté tout à l'heure, parmi les projets lauréat,
00:57:29 la direction du Trésor, dont le projet tourne beaucoup autour de ça,
00:57:32 en partenariat avec une application. Donc oui, c'est éligible.
00:57:36 D'accord. Très bien. Merci.
00:57:38 Je termine juste rapidement la question.
00:57:41 J'avais commencé sur le comité de pilotage.
00:57:44 Donc là, c'est à votre main, à vous de mettre les acteurs autour de la table
00:57:48 qui vous semblent importants pour assurer le sujet du projet.
00:57:52 Ce sera là aussi un des critères pour nous d'appréciation
00:57:55 de la bonne gouvernance et du soutien de la hiérarchie dans le projet.
00:58:01 J'ai une demande d'Emilie Lecomte.
00:58:05 Oui, bonjour. Vous m'entendez ?
00:58:08 Très bien.
00:58:10 Oui, bonjour. Je suis au SGCD 91.
00:58:13 Donc nous, l'idée est de porter un projet assez global
00:58:16 qui intègre un certain nombre d'actions, on va dire.
00:58:20 Mais parmi celles-ci, nous avons le projet, en fait,
00:58:27 de mettre en place un éclairage solaire sur un terrain multisport
00:58:33 que nous avons mis en place il y a 2-3 ans,
00:58:36 mais qui du coup n'est pas assez fréquenté
00:58:39 du fait de l'absence d'éclairage,
00:58:46 et notamment sur des périodes comme maintenant.
00:58:49 Est-ce que ce type de projet intégré dans d'autres actions
00:58:59 pourrait être malgré tout pris en charge ou pas,
00:59:04 au titre de ce que j'appelle un projet ?
00:59:07 En fait, cet éclairage solaire pourrait être financé en partie à ce titre ou pas.
00:59:16 Ah oui, d'accord.
00:59:19 Alors, pardon, je crois qu'il y a un micro ouvert.
00:59:22 Il y a pas mal de bruit.
00:59:25 Donc sur cette question précise, encore une fois,
00:59:30 tout va dépendre du projet global.
00:59:33 Si le projet se résume à cela,
00:59:37 ça va être un peu limité.
00:59:40 Il n'y a pas d'autres actions qu'on envisage,
00:59:43 mais effectivement, celle-ci en fait partie.
00:59:46 Si dans votre diagnostic, vous identifiez ce point
00:59:49 comme un élément important de votre plan, de votre programme,
00:59:52 et que vous l'intriguez dans votre budget, pourquoi pas ?
00:59:57 Oui, d'autant que ça fait aussi pas mal partie
01:00:02 des actions de cohésion qui sont mises en place
01:00:05 au sein de la préfecture, puisqu'au même titre que d'autres,
01:00:08 on a mis en place des Olympiades, des Challenges, des choses comme ça.
01:00:11 Donc c'est vrai que ça va en interservice sur l'ensemble du périmètre.
01:00:15 Donc c'est vrai que ça pourrait être pas mal.
01:00:18 Du coup, si on le valorise à ce titre,
01:00:21 vous me confirmez que ça pourrait être intégré dans le projet global.
01:00:25 Encore une fois, les membres de la commission,
01:00:28 ils vont vraiment lire les projets, ils vont rentrer dans les projets.
01:00:32 Donc à vous de bien justifier, de bien expliquer dans votre présentation
01:00:36 le pourquoi de ce que vous présentez.
01:00:39 Et si tout ça nous semble tout à fait cohérent et faire partie
01:00:42 d'un projet qui répond aux objectifs de l'appel à projet,
01:00:45 il n'y a pas de raison qu'on exclue sur un sujet aussi précis.
01:00:50 Donc c'est vraiment l'approche globale, l'argumentation.
01:00:54 Pensez à bien argumenter vos projets,
01:00:57 à non pas nous proposer une liste d'activités.
01:01:00 Et c'est tellement ça qu'on va regarder.
01:01:02 C'est surtout le projet dans sa globalité,
01:01:05 et si les activités correspondent bien à un public identifié
01:01:08 et à des objectifs qui sont en cohérence
01:01:12 avec l'objectif de l'appel à projet.
01:01:15 Il y avait aussi une question, par exemple,
01:01:18 sur les cours de sophrologie, le lien avec le bien-être, etc.
01:01:22 C'est pareil.
01:01:23 Évidemment, si votre projet, c'est la mise en place de cours de sophrologie,
01:01:26 non, ça ne suffit pas.
01:01:27 Mais si dans un projet global, il y a ça, pourquoi pas ?
01:01:30 Ce n'est pas gênant.
01:01:33 Sur la durée du projet,
01:01:36 je vois qu'il y a pas mal d'interrogations.
01:01:40 Le projet, votre projet, de toute façon,
01:01:44 soit existe ou est en cours de développement,
01:01:47 et donc il durera la durée qui durera.
01:01:50 Nous, ce que financera l'appel à projet,
01:01:53 ce sont des activités 2024.
01:01:56 Ça, c'est sûr.
01:01:57 Donc, les activités qui seront financées
01:02:01 seront celles qui démarreront après la notification
01:02:04 de l'appel à projet
01:02:07 et avant la fin de 2024.
01:02:11 Après, votre projet global peut bien sûr aller au-delà,
01:02:14 commencer avant.
01:02:15 Ça, ce n'est pas du tout une difficulté.
01:02:18 Et puis, alors peut-être,
01:02:21 est-ce que j'ai encore des demandes de parole ?
01:02:24 Je ne crois pas.
01:02:25 Donc, peut-être pour répondre.
01:02:27 Il y a peut-être des questions auxquelles on n'aura pas répondu.
01:02:30 Il ne faudra pas hésiter à nous les renvoyer par e-mail
01:02:33 et on répondra de façon plus spécifique.
01:02:36 Là, c'était vraiment l'idée de répondre aux questions plus générales
01:02:39 qui intéressent l'ensemble des porteurs de projet.
01:02:43 Et du coup, ça me permet peut-être de conclure
01:02:46 sur une question qui a été posée
01:02:48 sur la reconduction de l'appel à projet.
01:02:51 Alors, on ne peut pas vous garantir
01:02:53 qu'il sera reconduit l'année prochaine.
01:02:55 On a obtenu, ce qu'il le soit, cette année,
01:02:58 au vu du succès rencontré l'année dernière.
01:03:00 Donc, nous, on souhaite évidemment pérenniser cet appel à projet
01:03:05 autant que possible.
01:03:06 Évidemment, l'annualité budgétaire fait qu'on ne peut pas vous le garantir.
01:03:11 Donc, je ne peux pas vous dire
01:03:13 si vous avez un super projet en gestation,
01:03:16 attendez, déposez-le l'année prochaine.
01:03:19 Non, ce serait vous induire éventuellement en erreur
01:03:21 et je ne peux pas vous garantir qu'il sera reconduit.
01:03:23 On le souhaite, en tout cas.
01:03:25 Est-ce qu'il y a peut-être une toute dernière prise de parole
01:03:28 avant qu'on termine ?
01:03:31 De votre côté, Cécile, est-ce qu'il y a des éléments
01:03:34 que vous souhaitiez peut-être mentionner en conclusion ?
01:03:38 Peut-être demander à chacun d'être vigilant
01:03:42 sur la clarté de son projet, sur l'exposé de son projet,
01:03:45 que ce soit dans les éléments de contexte,
01:03:47 dans la facilité pour le membre du jury
01:03:50 de terminer votre projet, de bien saisir son calendrier,
01:03:53 vos objectifs, les attendus, votre situation de départ,
01:03:56 parce que plus un projet sera lisible,
01:03:59 c'est un peu comme des copies, finalement,
01:04:02 plus le tout est lisible,
01:04:04 plus c'est facile pour le jury de se positionner,
01:04:08 et puis surtout, en tant que porteur de projet,
01:04:11 vraiment, ne restez pas seul et isolé.
01:04:13 Prenez la tâche de vos collègues, du chargé de prévention,
01:04:16 éventuellement de l'association des personnels,
01:04:19 que vous pouvez avoir sur le site de votre service budgétaire.
01:04:22 Enfin, entourez-vous, en tout cas, pour monter ce projet,
01:04:26 surtout dans le mois qui vous reste.
01:04:28 - Et pour insister aussi, vous dire que le comité de sélection
01:04:32 vraiment lit les projets et s'intéresse d'abord
01:04:36 aux contenus et aux actions,
01:04:38 et ensuite va regarder le budget,
01:04:41 s'il est cohérent avec les actions proposées,
01:04:44 et pour répondre à une question qui vient d'être posée,
01:04:47 il ne faut financer qu'une partie des actions,
01:04:50 au vu de l'enveloppe disponible, bien sûr,
01:04:53 si vous déposez une demande à 100 000 euros,
01:04:57 il n'y a aucune chance qu'on vous l'accorde,
01:05:00 au vu de l'enveloppe disponible,
01:05:02 en revanche, rien n'interdira que,
01:05:04 si ça ne remet pas en cause le projet global,
01:05:07 on décide de financer plutôt telle ou telle partie
01:05:11 du projet qui est déposé,
01:05:13 et bien sûr, ça fera partie de la notification qui vous sera faite,
01:05:16 qui a été revue en fonction des différentes dépenses.
01:05:22 Merci beaucoup, en tout cas, pour votre participation,
01:05:26 et merci aussi pour votre intérêt pour cet appel à projet,
01:05:31 on espère retrouver vos projets bientôt dans le démarche simplifiée,
01:05:35 donc vous avez encore une fois jusqu'au 2 février pour ce faire,
01:05:39 on a mis à votre disposition les ressources mentionnées
01:05:43 sur la page des deux ministères, vous avez des liens,
01:05:49 l'enregistrement de la visio sera aussi mis à disposition
01:05:54 via ce lien, et vous avez nos contacts respectifs
01:06:00 pour éventuellement poser des questions supplémentaires
01:06:04 si vous en avez d'ici la fin du mois.
01:06:07 Merci encore, bon courage pour la rédaction des projets,
01:06:12 et peut-être très bientôt via le comité de sélection.
01:06:16 Au revoir.
01:06:18 (...)

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