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Réunion du Conseil municipal du 28-03-2026 - Ville de Portes-lès-Valence
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00:00Il me revient l'honneur, en ma qualité de doyenne de cette nouvelle assemblée, d'ouvrir cette séance du Conseil
00:06municipal, qui verra dans quelques instants l'élection de notre maire.
00:11Il faut débuter cette séance par la désignation d'un secrétaire de séance. Je vous propose Valérie Garcia.
00:19D'accord. Je vais maintenant procéder à l'appel des élus.
00:25Geneviève Girard, Antonin Kozulinski, Stéphanie Ouzet, Lilian Chambonnet, Sabine Tolegne, Laurent Péméan, Corinne Arsac, Patrick Groupière, Suzanne Brault, Damien Cohen,
00:49Magali Mas, Jérémy Fernandez,
00:53Isabelle Vicky, Jérémy Pourchaille, Fanélie Rissouan, Thomas Royer, Lucie Depétrice, Alain Monteux, Cécile Dessus,
01:07Éric Dermont, Valérie Garcia, Michel Berne, Anna Romaggio, Le Drogo Guy, Marie-Renée Avon, Dorian Dantin, Jean-Michel Beauchaton,
01:27Marie-Josée Bayou Torres, Ily Caudilly, Sandrine Augier, Manuel Herrero, Sylvie Deloche, Daniel Grousson.
01:44En préambule, il est important que je vous rappelle le résultat issu des urnes du 22 mars dernier.
01:507 722 inscrits, 4 453 votons, 86 bulletins blancs et nuls, 4 367 exprimés, soit 57,67%.
02:092224 voix, soit 50,93% des suffrages exprimés pour la liste Agir et mieux vivre 2026, conduite par Geneviève
02:19Girard, lui donnant 26 sièges.
02:231191 voix, soit 27,27% des suffrages exprimés pour la liste Portes Citoyennes et Solidaires, conduite par Jean-Michel
02:33Beauchaton, lui donnant 4 sièges.
02:37952 voix, soit 21,80% des suffrages exprimés pour la liste Et Travaux Côtés, conduite par Manuel Herrero, lui
02:47donnant 3 sièges.
02:54Mesdames, Messieurs, chers collègues élus, chers concitoyens,
02:59C'est avec une émotion sincère et un profond sens des responsabilités que je prends aujourd'hui la parole en
03:06tant que doyenne de ce Conseil municipal en cours d'installation.
03:12Permettez-moi tout d'abord d'adresser mes remerciements, les plus chaleureux, aux habitants de notre commune.
03:19Par leur participation et par la confiance qu'ils ont accordée à leurs représentants, ils ont fait vivre la démocratie
03:26locale.
03:28À Porte-les Valences, cet engagement citoyen est une richesse précieuse et nous devons en être dignes à chaque instant.
03:37Je souhaite également saluer l'ensemble des membres de ce Conseil municipal, qu'ils appartiennent à la majorité ou aux
03:44groupes d'opposition.
03:45La diversité des sensibilités qui s'expriment ici est une force.
03:50Elle nourrit le débat, éclaire les décisions et contribue à construire des politiques publiques plus justes et plus équilibrées.
04:00Le respect mutuel, l'écoute et la considération des idées de chacun devront guider nos échanges tout au long de
04:07ce mandat.
04:09En ce qui me concerne, voilà maintenant plusieurs années que je m'engage au service de notre commune, aux côtés
04:16de Geneviève Girard,
04:17avec qui j'ai eu l'honneur d'être élue depuis 2001 en qualité d'adjointe.
04:23Ces années ont été marquées par un travail constant, des projets menés avec conviction,
04:28mais aussi par une volonté partagée de servir l'intérêt général au-dessus de toute autre considération.
04:38Aujourd'hui, une nouvelle page s'ouvre.
04:41Elle s'inscrit dans la continuité de cet engagement,
04:44mais aussi dans l'exigence du renouvellement, de l'adaptation et de l'écoute des attentes de nos concitoyens.
04:52Nous avons à relever des défis importants,
04:55qu'ils soient sociaux, économiques, environnementaux ou liés à la qualité de vie de chacun.
05:02Je forme le vœu que ce Conseil municipal soit un lieu de dialogue constructif,
05:07de décisions éclairées et d'actions concrètes.
05:11Que chacune et chacun d'entre nous, dans le respect de ses convictions,
05:16œuvre avec sincérité, rigueur et sens du collectif au service de Porte-les-Valences et de ses habitants.
05:24Enfin, je tiens à redire toute ma gratitude pour la confiance qui nous est accordée.
05:29Elle nous oblige, elle nous engage, elle doit être le moteur de notre action quotidienne.
05:36Je vous remercie.
05:47Je vais maintenant faire procéder à l'élection du maire.
05:50Le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil municipal.
05:57Les fonctions de maire sont incompatibles avec l'exercice d'une des fonctions électives suivantes,
06:03président d'un conseil régional, président d'un conseil départemental.
06:07Les fonctions de maire sont également incompatibles avec celles de membres de la Commission européenne,
06:13membres du directoire de la Banque centrale européenne
06:16ou membres du Conseil de la politique monétaire de la Banque de France.
06:22Y a-t-il une ou des candidatures à la fonction de maire ?
06:30Mesdames, Messieurs, chers collègues,
06:32nous voici réunis aujourd'hui pour installer ce nouveau conseil municipal
06:36que les Portois et Portoises ont voulu dans la continuité des deux précédents
06:40en nous renouvelant leur confiance.
06:43Une confiance qui nous honore et qui nous oblige pour les six années à venir.
06:47Si je prends la parole aujourd'hui au nom de l'équipe Agir et mieux vivre 2026,
06:52c'est pour proposer la candidature de Geneviève Girard au poste de maire.
06:57Je pourrais évoquer le travail accompli, les projets menés, les résultats obtenus,
07:03et ils sont nombreux, mais au fond, ce qui fait la différence,
07:07ce n'est pas seulement ce qui a été fait, c'est la personne qui les a portées.
07:12Car derrière la fonction, il y a une femme.
07:14Une femme engagée, une femme exigeante, une femme attentive,
07:20une femme qui sait où elle va et qui, surtout, sait amener les autres avec elle,
07:25avec constance, avec patience et avec sérieux.
07:30Et puis, il y a ce que l'on voit moins, mais que l'on mesure au quotidien,
07:34cette capacité à être présente, à écouter, à suivre, à accompagner,
07:40avec une énergie sans limite.
07:43Pour ma part, je mesure pleinement la chance que j'ai de pouvoir apprendre à ses côtés,
07:48à tes côtés, ma chère Geneviève.
07:49Tu m'as fait confiance il y a 12 ans, j'étais même le Benjamin de cette Assemblée.
07:54J'ai pu observer, comprendre, progresser, apprendre la rigueur,
08:00le sens des responsabilités, mais aussi cette manière de faire avancer les choses avec détermination.
08:06Je suis fier de pouvoir siéger à tes côtés en tant que premier adjoint.
08:10C'est donc avec respect, confiance et sans véritable surprise
08:14que je vous propose la candidature de Geneviève Girard
08:17dans la fonction de maire de notre commune.
08:21Enfin, je terminerai mes propos avec la même citation que mon prédécesseur avait employée en 2020,
08:27mais qui, vous le noterez, prend encore plus de sens aujourd'hui.
08:31C'est une citation du général de Gaulle.
08:33Il n'y a de réussite qu'à partir de la vérité.
08:36Je vous remercie.
08:48Y a-t-il d'autres propositions de candidats parmi l'opposition ?
08:56Monsieur Beaucheton.
08:57Oui.
08:58Aujourd'hui, nous sommes dans le conseil municipal d'installation pour le nouveau mandat qui s'ouvre.
09:04Il y a eu une campagne électorale, des échanges avec les habitants qui se sont exprimés.
09:12Nous respectons le suffrage universel qui, s'il ne nous satisfait pas,
09:18est l'expression de la démocratie et le choix des citoyens.
09:22Le groupe Portes Citoyennes et Solidaires prend donc acte du résultat du scrutin.
09:27Notre groupe Portes Citoyennes sera donc dans l'opposition au sein de notre conseil municipal.
09:34Notre attitude sera la même que durant notre campagne électorale.
09:40Travail des dossiers, préparation collective des conseils municipaux,
09:45implication dans les commissions municipales,
09:48écoute de ce qui remonte du terrain,
09:51alerte sur les sujets qui nous paraissent importants pour notre commune.
09:55Comme nous l'avons toujours fait, nous serons présents aux commémorations,
10:00à tout ce qui fait la vie de la commune, par-delà nos différences d'approche.
10:05Nous serons des élus responsables, soucieux de l'intérêt général,
10:11portant les problèmes concrets des habitants et des familles.
10:15Nous serons les points d'appui de toutes les mobilisations citoyennes
10:19et des exigences des familles portoises.
10:22Nous dirons ce que nous ferons, nous ferons ce que nous disons.
10:27Sans pratiquer une obstruction stérile au sein du conseil municipal,
10:31les quatre élus de notre groupe resteront fermes sur les valeurs de gauche que nous portons.
10:37Nous voulons ici remercier les électrices et les électeurs qui, par leur vote,
10:42nous ont accordé leur confiance et placé en seconde position
10:46au deuxième tour des élections municipales.
10:48L'abstention des électeurs a, nous le savons, particulièrement pénalisé notre liste.
10:55A l'image de nombreuses villes en France, vous êtes élus en fédérant les votes de toute la droite,
11:02des centristes, des macronistes, des LR, ORN.
11:07La liste « Être à vos côtés » aura été un pétard mouillé
11:12et aura permis de vous aider à creuser l'écart à droite.
11:15Nous tous allons être confrontés à une situation qui se dégrade très vite.
11:20Progression importante du chômage,
11:23retour de l'inflation suite à la hausse du gaz, du pétrole et de l'électricité,
11:28baisse des pensions et des revenus,
11:29difficultés des petites entreprises et artisans,
11:33nouvelles coupes budgétaires de l'État vis-à-vis des communes,
11:37remontées des taux bancaires pour l'accession.
11:39Sur ces sujets, aussi, nous serons présents,
11:43car ils impactent déjà durement le quotidien des portois.
11:47Nous donnons donc rendez-vous à ceux qui se reconnaissent dans nos valeurs
11:51pour poursuivre le travail engagé avec eux,
11:53car tout ne se résume pas à la seule enceinte du Conseil municipal.
11:58Voilà notre état d'esprit, chers collègues.
12:00Nous souhaitons nous impliquer à 100% dans notre mandat municipal.
12:05Pour ce qui concerne l'élection du maire et des adjoints,
12:09nous respectons le suffrage universel qui s'est exprimé dimanche dernier,
12:13mais nous voterons blanc, car vous n'êtes pas notre majorité.
12:28Merci, Mme Brot.
12:30C'est avec beaucoup d'émotion et de responsabilité
12:32que nous prenons aujourd'hui nos fonctions de conseillers municipaux.
12:35Nous tenons avant tout à adresser nos sincères remerciements
12:38à toutes celles et ceux qui nous ont accordé leur confiance.
12:42Votre soutien nous honore et nous engage pleinement.
12:45Grâce à vous, nous sommes présents au Conseil municipal avec trois sièges,
12:49une représentation forte qui nous permettra de porter votre voix avec détermination.
12:55Le score que nous avons réalisé est historique.
12:58Il marque un tournant et traduit une volonté claire de changement.
13:01Il révèle également une opposition désormais différente,
13:05ce qui confirme la singularité et la force de notre démarche.
13:08Dans ce contexte, nous abordons ce mandat avec un esprit constructif.
13:13Nous serons une force de proposition, attentive, engagée et exigeante,
13:19plutôt qu'une opposition systématique, toujours dans l'intérêt de notre commune.
13:24Merci pour votre confiance.
13:31Donc, une seule candidature au poste de maire, Geneviève Girard.
13:36Nous allons procéder à l'élection.
13:42Dorian et Fanelli.
13:47Dorian va faire circuler l'urne.
14:01Dans l'alias, vous avez les bulletins blancs, pour ceux qui veulent donc voter blanc,
14:06et celui de Geneviève Girard arrive.
14:10Attends qu'il est distribué tous les bulletins.
14:14T'as qu'à faire comme ça, et puis après, tu fais comme ça.
14:45Donc, c'est lui qui fait le tout.
14:53Donc, pour rappel, ils vont faire le tour pour récupérer vos bulletins.
14:57Et Dorian, qui est notre, Benjamin.
15:00Avec Fanelli.
15:01Dorian, tu fais le tour comme ça.
15:03C'est toi le Benjamin.
15:15Merci.
15:18Merci.
15:21Merci.
15:25Merci.
15:27Merci.
15:29Merci.
15:34Merci.
15:41Merci.
15:49Merci.
15:53Merci.
15:53Merci.
16:01Merci.
16:08Merci.
16:09Merci.
16:15Merci.
16:17Merci.
16:19Merci.
16:28Merci.
16:37Merci.
16:39Merci.
16:40Merci.
16:53Merci.
16:53Merci.
17:06Merci.
17:08Merci.
17:10Merci.
17:23Merci.
17:25Merci.
17:28Merci.
17:28Merci.
17:28Merci.
17:29Merci.
17:32Merci.
17:33Merci.
17:48Merci.
17:50Girard
17:58Blanc
18:00Girard
18:01Blanc
18:15Girard
18:17Blanc
18:19Girard
18:34Blanc
18:36Girard
18:37Girard
18:43Girard
18:44Girard
18:46Girard
19:06Girard
19:357 Blancs
19:37Geneviève Girard
19:38est élue
19:39un
19:40un
19:40un
19:54un
19:55un
19:55un
19:55un
19:58un
20:08un
20:09un
20:11Merci.
20:41Écartez-vous.
21:09Applaudissements.
21:55Mesdames et messieurs, mes chers collègues, chères portoises et chers portois,
21:59je voudrais saluer en préambule ce matin la présence de plusieurs personnalités
22:04qui nous font l'honneur d'être ici pour la mise en place de notre conseil municipal.
22:10Franck Soulignac, président du département, mon cher Franck.
22:14Nicolas D'Aragon, maire de Valence, mon cher Nicolas.
22:17Marlène Mourier, maire de Bourlet-Valence, ma chère Marlène.
22:20Françoise Chazal, maire d'Étoiles et première vice-présidente du département.
22:25Et là, ma chère... Oui, voilà.
22:27Thierry Chopard, nouveau maire de Montélégé.
22:30On partage de bons moments en ce moment, n'est-ce pas Thierry ?
22:38Et bien évidemment, une attention particulière à Eliane Guillon, adjointe de Bourlet-Valence,
22:43ma chère Eliane, ma jumelle.
22:47Et je ne sais pas s'il y a d'autres élus, mais en tous les cas,
22:51merci à ceux qui sont présents dans cette salle avec qui j'ai eu l'honneur de travailler.
22:56Je tiens tout d'abord à remercier Suzanne et Antonin pour leur message respectif,
23:02empreinte de bienveillance.
23:04Effectivement, ce matin marque un moment important de notre vie démocratique locale,
23:09avec l'installation de ce nouveau conseil municipal,
23:13ici, dans cette salle.
23:15Souvenez-vous, en 2020, nous étions à la salle Brassens, crise sanitaire oblige.
23:20Pour tout élu, c'est un instant chargé d'émotions.
23:23Il revêt une symbolique forte, en particulier pour celles et ceux qui siègent pour la première fois,
23:30et ils sont neufs ce matin sur 33 élus qui composent notre Assemblée.
23:35L'honneur qui m'est fait de poursuivre aujourd'hui mon mandat de maire, initié en 2001, comme l'a
23:41rappelé tout à l'heure Suzanne,
23:42puis renouvelé en mars 2014, est immense.
23:47Élu à quatre reprises par les Portoises et les Portois, je mesure pleinement la portée de cette victoire.
23:54C'est une responsabilité exaltante, mais aussi exigeante, qui impose humilité et engagement.
24:03L'émotion que je ressens est également collective.
24:07Je souhaite m'adresser à l'ensemble de mon équipe, les 26 élus qui viennent d'être cités,
24:13mais aussi celles et ceux qui composent notre réserve.
24:16Et ils sont tous là, Stéphanie Bussière, Dimitri Delegue, Béatrice Gervi, Colin Grand-Jean-Muller,
24:25Geneviève Bouix, Philippe Millot, Elisabeth Bruyère, sans oublier nos suppléants.
24:32Catherine Barneron et Jean-Louis Sinclair, je tiens à leur rendre hommage pour la qualité de la campagne qu'ils
24:39ont menée avec nous.
24:40Je n'oublie pas ceux qui ont décidé de s'arrêter, Luc Charpentier, qui est désormais élu à Saint-Marcel
24:47-les-Valences, que je félicite,
24:49et Daniel Bertonnet, notre précédente doyenne.
24:52Notre maison commune vous restera toujours ouverte.
24:56Je suis fière de cette équipe qui a démontré son efficacité, son engagement et sa cohésion.
25:03Elle mettra désormais ses compétences et son énergie collective au service de notre ville.
25:09Car sans bon candidat, il n'y a pas de groupe solide.
25:13Mais au-delà des compétences, ce sont des valeurs essentielles qui nous unissent.
25:18La loyauté et la sincérité, et dimanche soir, ce sont bien ses valeurs qui ont triomphé.
25:26Je souhaite également remercier nos familles, qui ont vécu à nos côtés l'intensité et parfois la rudesse de cette
25:34campagne électorale.
25:35A mes enfants, Magali et Michael, à mes petits-enfants, Erika, Lana et Noé, vous êtes et resterez toujours ma
25:46priorité.
25:48Je veux également avoir une pensée très personnelle.
25:51Pour une personne qui m'a portée par son esprit durant ces dernières semaines,
25:56qui nous a quittés le 9 février, elle aurait dû être fière de ce moment.
26:00Merci, maman.
26:02Je veux aussi adresser un mot particulier à Philippe.
26:07Il est caché où, Philippe ?
26:09Il est là.
26:11Qui partage plus que ma vie depuis 18 ans.
26:14Il a choisi de se mettre en retrait pour permettre à la nouvelle génération de s'engager pleinement dans ce
26:20mandat.
26:21Je connais sa passion pour notre commune, passion que nous partageons depuis 1995.
26:28Il va manquer à beaucoup.
26:30Je tiens ensuite à exprimer ma profonde gratitude à toutes les portoises et les portois
26:36qui nous ont accordé leur confiance, la confiance à la liste à l'agir et mieux vivre 2026.
26:44Avec 2224 voix, vous nous avez offert une victoire claire, assortie d'une majorité solide de 26 sièges.
26:54Cette confiance nous honore et nous engage pleinement.
27:00Je remercie également chaleureusement notre comité de soutien, ainsi que toutes celles et ceux qui se sont mobilisés à nos
27:07côtés.
27:08Leur engagement, leur énergie et leur fidélité ont été une force déterminante tout au long de cette campagne exigeante.
27:17Cette dynamique collective continuera de nous porter dans les années à venir.
27:23Je souhaite aussi saluer le travail remarquable de nos agents municipaux et de notre police municipale.
27:31Grâce à leur professionnalisme et à leur rigueur, le scrutin s'est déroulé dans les meilleures conditions.
27:38Dès le lendemain, j'ai pu mesurer la sérénité retrouvée à travers leur sourire, leurs mots chaleureux et leurs félicitations
27:49sincères.
27:50Ils sont un pilier essentiel de notre service public local et je tiens à leur rendre un hommage appuyé.
27:59La campagne est désormais derrière nous.
28:03Elle a été intense, parfois difficile, mais elle appartient au passé, comme l'a rappelé Suzanne tout à l'heure.
28:12Le temps est venu de nous rassembler et de nous mettre au travail.
28:16Ce qui nous unit, c'est bien le bien-vivre, apporte les valences.
28:21Bien-vivre qui doit être plus fort que ce qui nous a opposés.
28:25Il est regrettable que certains commentaires, à l'issue du scrutin, ne s'inscrivent pas dans cette vision.
28:32Faire perdre un candidat ne doit jamais être un objectif en soi.
28:37Seul l'intérêt général, en améliorant le cadre de vie, en renforçant la sécurité, en facilitant l'accès aux services
28:46essentiels, doit nous guider.
28:49C'est avec sérieux détermination et sens des responsabilités que nous entamons ce nouveau mandat.
28:56Nous serons au rendez-vous des attentes de nos concitoyens, avec exigence, respect et volonté d'agir concrètement.
29:05Sur la question de la santé qui a été au cœur de cette campagne,
29:09J'invite les groupes minoritaires ayant formulé des propositions à venir échanger dès lundi.
29:16Leur travail mérite d'être pris en considération,
29:20afin d'accélérer des projets portés par des professionnels de santé avec qui je suis en contact.
29:26Il serait dommage que des fonds d'investissement obtenus ou des médecins identifiés
29:31ne puissent trouver un aboutissement favorable, faute de dialogue constructif.
29:36Oui, un nouveau chapitre de l'histoire de notre commune s'ouvre aujourd'hui.
29:43N'oublions jamais que ce sont les électeurs qui décident.
29:47Ils ont choisi.
29:49Leur volonté est claire, incontestable et nous engage pleinement.
29:54Aussi, je souhaite m'adresser à l'ensemble des élus.
29:58Chacun agit selon ses convictions et cela doit être respecté.
30:03Pour autant, la démocratie doit pouvoir s'exprimer dans la sérénité,
30:09dans le respect des personnes et de la vérité.
30:12J'y serai particulièrement attentive.
30:16Je souhaite que l'apaisement guide désormais nos relations.
30:20Au-delà de nos différences, je vous invite à participer pleinement au travail collectif
30:25pour notre ville que nous aimons tous profondément.
30:29Après l'élection des adjoints qui interviendra dans un instant
30:33et dès lundi, après la signature des arrêtés de leur délégation,
30:38nous serons pleinement opérationnels.
30:41La nouvelle majorité municipale a la responsabilité de devenir,
30:46du devenir de notre commune.
30:48Elle l'assumera avec moi et je l'assumerai avec elle
30:52dans un esprit de cohérence,
30:54faire ce que nous disons et dire ce que nous faisons.
30:57Je veux conclure en rassurant toutes les portoises et tous les portois,
31:03quel que soit leur choix dimanche soir,
31:06je serai le maire de tous,
31:07au service de tous,
31:10comme je l'ai toujours été.
31:12Je serai le maire du cadre de vie valorisé et embelli,
31:18de la solidarité et du mieux vivre ensemble,
31:22du rayonnement de notre ville,
31:24dans notre agglomération et dans notre département.
31:27La mairie est le visage de la République,
31:30c'est le lieu où sont gravées sur son fronton ces valeurs,
31:34liberté, égalité, fraternité.
31:37C'est le lieu où vous pourrez continuer à nous rencontrer,
31:41tous les samedis matins sans rendez-vous.
31:44Depuis le 22 mars et plus encore depuis ce matin,
31:47nous sommes les représentants de cette République.
31:50N'oublions jamais que nous avons été élus pour la servir.
31:55Nous serons dignes de la confiance
31:56que les portoises et les portois nous ont accordées.
32:00Vive Porte-les-Valences !
32:12Merci.
32:13Nous allons maintenant passer au point numéro 2,
32:16qui est donc la détermination du nombre d'adjoints,
32:19vu le Code général des collectivités territoriales
32:22et notamment l'article L21-22-2 et suivant.
32:26Considérant que le Conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire
32:31sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil municipal,
32:38soit 9 adjoints,
32:39Je vous propose la création de 8 postes d'adjoints,
32:44comme sur le mandat qui s'est achevé.
32:48Donc vous avez une liste qui a déjà été préparée.
32:53J'ai entendu l'expression de M. Beauchaton tout à l'heure
32:57qui laisse la voix des urnes décider du maire et de la liste des adjoints.
33:03M. Herrero, il en est la même chose pour votre groupe.
33:09Donc vous avez une liste qui a été préparée.
33:12Je vais demander à Dorian Pareil et Fanelli,
33:16nos deux Benjamins, de venir procéder.
33:53Alors là, les adjoints sont élus donc au scrutin de liste,
33:57secret et à la majorité absolue sans panachage,
34:00ni votre préférentiel parmi les membres du Conseil municipal.
34:05Chaque liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe,
34:09suivant l'article L21-22-7-2 du CGCT.
34:14Donc sur la liste qui est en train d'être votée,
34:18je vous propose Antonin Kozulinski, Stéphanie Ouzet,
34:22Lilian Chambonnet, Sabine Tolegne, Laurent Péméan,
34:26Corinne Arsac, Patrick Groupière et Suzanne Brault.
34:33Je vais plus vite que la vidéo.
34:34Merci.
34:37Merci.
34:46Merci.
34:54Merci.
34:58Merci.
35:02Merci.
35:26Alors Fanelli et Dorian vont refaire le dépouillement.
35:40« Agir et mieux vivre. »
35:43« Agir et mieux vivre. »
35:47« Agir et mieux vivre. »
35:50« Agir et mieux vivre. »
35:51« Agir et mieux vivre. »
36:07« Agir et mieux vivre. »
36:20« Agir et mieux vivre. »
36:24« Agir et mieux vivre. »
36:26« Agir et mieux vivre. »
36:35« Agir et mieux vivre. »
36:38« Agir et mieux vivre. »
36:44« Agir et mieux vivre. »
36:59« Agir et mieux vivre. »
36:59« Je vais vous citer les noms et leurs fonctions. »
37:03« Il est élu premier adjoint, Antonin Kozulinski à l'urbanisme, à l'économie et à l'emploi. »
37:17Deuxième adjointe, Stéphanie Ouzet à la vie associative.
37:25Troisième adjoint, Lilian Chambonnet à la culture, à l'animation et à la communication.
37:35Quatrième adjointe, Sabine Toleigne aux affaires sociales et au logement.
37:43Cinquième adjoint, Laurent Péméan au cadre de vie, à la voirie et au réseau.
37:52Sixième adjointe, Corinne Arsac à l'enseignement, à la petite enfance et à la jeunesse.
38:00Septième adjointe, Patrick Groupière à la sécurité publique.
38:07Et huitième adjointe, Suzanne Brault aux finances et à l'administration générale.
38:17Bien, on va faire la remise des échappes.
38:44Premier adjoint, Antonin Kozulenski à l'urbanisme, à l'économie et à l'emploi.
38:55Merci.
38:58Merci.
39:05Merci.
39:11Merci.
39:31Deuxième adjointe, Stéphanie Ouzet à la vie associative.
39:37Merci.
39:46Merci.
39:59Merci.
40:01Merci.
40:06Merci.
40:09Merci.
40:15Merci.
40:16Merci.
40:20Merci.
40:20Merci.
40:24Merci.
40:24Merci.
40:28Merci.
40:28Merci.
40:43Merci.
40:45Merci.
40:46Merci.
40:47Merci.
40:48Merci.
40:58Merci.
40:59Merci.
41:00Merci.
41:08Merci.
41:10Merci.
41:505e adjoint, Laurent Péméa, au cadre de vie, à la voirie et au réseau.
42:11C'est bon, Laurent.
42:446e adjoint, Corinne Arsac, à l'enseignement, à la petite enfance et à la jeunesse.
43:257e adjoint, Patrick Roupière, à la sécurité publique.
43:577e adjoint, Patrick Roupière, à la petite enfance.
43:598e adjoint, Suzanne Brault, aux finances et à l'administration générale.
44:337e adjoint, Patrick Roupière, à la petite enfance.
44:408e adjoint, Patrick Roupière, à la petite enfance.
45:04Alors, il me revient maintenant l'obligation de vous lire la charte de l'élu local.
45:10En application de l'article L1111-12 du Code général des collectivités territoriales, les élus locaux sont les membres des
45:19conseils élus au suffrage universel pour administrer librement les collectivités territoriales dans les conditions prévues par la loi, ainsi que
45:28les élus des arrondissements de la ville de Paris et des communes de Lyon et Marseille.
45:33Tout mandat local se distingue d'une activité professionnelle et s'exerce dans des conditions qui lui sont propres.
45:40Il se traduit par des droits et des devoirs prévus aux articles L1111-13 et L1111-14.
45:48Ces dispositions constituent la charte de l'élu local.
45:52Article 1. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local s'engage à respecter les principes de liberté, d
45:59'égalité, de fraternité et de laïcité, ainsi que les lois et les symboles de la République.
46:04Article 2. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.
46:13Dans ce cadre, il poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement
46:20ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.
46:24Article 3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêt réprimé par la
46:31loi.
46:32Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l
46:38'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.
46:43Article 4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser à d'autres fins les ressources et les moyens
46:49mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions.
46:53Article 5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un
47:00avantage personnel ou professionnel.
47:02Article 6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances dans lesquelles il
47:11a été désigné.
47:12Article 7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de
47:20son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale à qui il rend compte des actes et des
47:30décisions pris dans le cadre de ses fonctions.
47:32Article 8. L'élu local déclare dans un registre tenu par la collectivité territoriale les dons, avantages et invitations d
47:41'une valeur qu'il estime supérieure à 150 euros dont il a bénéficié en raison de son mandat.
47:47Ils ne sont pas soumis à cette obligation déclarative les cadeaux d'usage et les déplacements effectués à l'invitation
47:54des autorités publiques françaises ou dans le cadre d'un autre mandat électif.
47:58Article 9. Les élus locaux peuvent bénéficier du versement d'une indemnité pour l'exercice effectif de leurs fonctions électives
48:07et de la prise en charge des frais exposés dans ce cadre dans les conditions prévues par la loi.
48:12Article 11. Les élus locaux sont affiliés pour l'exercice de leur mandat au régime général de la sécurité sociale
48:23dans les conditions définies à l'article L.382-31 du Code de la sécurité sociale et à des régimes
48:30spéciaux définis par le Code général des collectivités territoriales.
48:34Article 11. Les élus locaux bénéficient, à l'occasion de leur fonction, d'une protection organisée par la collectivité territoriale,
48:43conformément aux règles fixées par le Code pénal, les lois spéciales et le Code général des collectivités territoriales.
48:50Article 12. Le droit à la formation est reconnu aux élus locaux. Il s'exerce dans les conditions fixées par
48:58le Code général des collectivités territoriales.
49:00Article 13. Toute personne titulaire d'un mandat local bénéficie, dans des conditions prévues par la loi, de garantie accordée
49:09dans l'exercice du mandat et à son issue et permettant notamment de concilier celui-ci avec une activité professionnelle
49:17ou la poursuite d'études supérieures.
49:19Et article 14. Tout élu local peut consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect
49:28des principes mentionnés à l'article L.1111-13 du Code général des collectivités territoriales.
49:38Alors cette charte, vous l'avez tous et toutes dans votre liasse.
49:44Nous allons passer maintenant au point 5.1. Les indemnités de fonction des élus.
49:51Donc il est rappelé qu'une indemnisation est prévue par le Code général des collectivités territoriales.
49:56C'est l'article L.21-23-20 et suivant.
50:00Dans la limite d'une enveloppe financière conditionnée par la strade de population de la commune.
50:05Cette indemnisation, à l'exception de celle du maire, qui est de droit, doit être approuvée par notre Assemblée.
50:12Donc le calcul et l'enveloppe de répartition.
50:16Donc on est dans une commune de plus de 10 000 habitants.
50:20Donc 10 000 à 19 999 habitants.
50:23Qui est fixé à 66,7% de l'indice brut 1027.
50:31Donc pour le maire et à 28,6% pour les adjoints.
50:35Donc l'enveloppe qui est calculée maximum est basée sur l'enveloppe du maire plus la somme des adjoints.
50:51Donc la répartition qui vous est proposée pour ce mandat.
50:56Donc intégrant la majoration des indemnités de fonction qui sont prévues.
51:02Majoration au titre de commune, chef lieu de canton, majoré de 15%.
51:06Et au titre de la majoration de la dotation de solidarité urbaine également de 15%.
51:12Donc pour le maire, en cumul de ces majorations à 78,57%.
51:19Pour les adjoints du 1er au 8e à 28,35%.
51:25Aux 4 conseillers délégués à 11,50%.
51:29Et aux conseillers municipaux, donc du 1er au 13e, à 4,60%.
51:36Donc le maire, vous avez fait le calcul, prend moins que ce qui lui est réservé.
51:44C'est bien donc pour ça que nous délibérons.
51:46On ne délibère que si on déroge aux règles qui sont proposées par le Code.
51:52Est-ce que vous avez des observations sur cette répartition?
51:58Pas d'observation particulière.
52:00Je passe aux voix.
52:01Qui est contre?
52:03Qui s'abstient?
52:05Cette abstention, donc délibération adoptée à la majorité absolue.
52:12Ensuite, nous passons à la délégation du conseil municipal au maire.
52:17Donc vous avez toute une liste de décisions, de délégations qui sont confiées au maire pour faciliter l'exercice et
52:28la bonne marche de l'administration de notre commune.
52:31Qui est toujours les mêmes.
52:36Est-ce que vous voulez que je vous en fasse la lecture ou est-ce que vous avez des observations?
52:41Toujours les mêmes.
52:42Merci, monsieur Beauchaton, de me dire non.
52:45Vous ne l'avez pas dit dans le micro, mais je l'ai lu sur vos lèvres.
52:50Donc, s'il n'y a pas d'observation sur ces délégations données au maire, je la passe aux voix.
52:58Qui est contre?
52:59Personne.
53:00Qui s'abstient?
53:04Six ou sept?
53:06Six.
53:07Donc, six abstentions, donc délibération adoptée à la majorité absolue.
53:14Nous allons maintenant, donc, pour avancer dans notre calendrier, pour ne pas justement permettre de bloquer le fonctionnement des services,
53:24simplement procéder à deux désignations, puisque après, nous aurons rendez vous un petit peu plus tard, dans quelques jours.
53:31La fixation du nombre de membres au conseil d'administration du CCAS et l'élection de ses représentants, donc en
53:38tant que conseillers municipaux.
53:39Donc, il y a une liste, c'est pareil, c'est une désignation par liste.
53:44Donc, la liste qui a été proposée pour la majorité, donc, Agir et mieux vivre, sont Sabine Tolegne, Isabelle Vicky,
53:52Suzanne Brault, Lucie Depétry, Anna Romajot, Valérie Garcia.
53:56Et donc, on attend de votre part pour la liste Portes Citoyennes et Solidaires, un membre qui est à fixer
54:02en séance.
54:03Marie-Jo Bayou, et pour la liste Être à vos côtés, Manuel Herrero.
54:15Voilà, donc, je vous rappelle, donc, l'ensemble des membres qui siégeront au CCAS en tant que conseillers municipaux,
54:23puisque nous aurons d'autres désignations à faire qui interviendront plus tard.
54:27Donc, Sabine Tolegne, Isabelle Vicky, Suzanne Brault, Lucie Depétry, Anna Romajot, Valérie Garcia, Marie-Jo Bayou, Manuel Herrero,
54:36et moi-même en tant que présidente du CCAS, qui est de droit.
54:40Est-ce qu'il y a des observations ? Pas d'observation particulière.
54:44Je passe aux voix. Qui est contre ? Qui s'abstient ? Adopté à l'unanimité. Merci, messieurs, dames.
54:52Et ensuite, nous avons une désignation des délégués au SDED.
54:57Donc, je vous propose pour notre commune de désigner en tant que titulaire votre serviteur et Antonin Kozylinski,
55:06et comme délégués, Laurent Péméan et Valérie Garcia.
55:10Est-ce que vous avez des observations sur cette désignation ?
55:16Pas d'observation particulière. Je passe aux voix.
55:20Qui est contre ? Personne. Qui s'abstient ?
55:241, 2, 3, 4. 4 abstentions.
55:27Donc, délibération adoptée à la majorité absolue.
55:33Voilà. On a épuisé l'ordre du jour.
55:36Je vous remercie, mesdames et messieurs.
55:38Monsieur Grosson.
55:43Madame le maire, chers collègues, bonjour.
55:46Je voulais juste apporter une petite précision.
55:50Donc, après l'euphorie du match gagné, un peu d'humilité me paraît, donc, de circonstance.
55:55Être dans l'opposition n'est pas une tare, c'est avoir des idées de projets différents permettant de faire
56:01avancer l'intérêt général.
56:03Dans cette Assemblée, d'ailleurs, plusieurs personnes ont déjà été dans l'opposition.
56:08Et vous connaissez, effectivement, la difficulté ou, comment dire, la position que l'on doit adopter.
56:16Et c'est d'ailleurs dans ces moments-là où les arguments pour et contre sont très importants dans les
56:22choix pour l'avenir de notre commune.
56:25Je souhaite aussi, au passage, féliciter, donc, l'élection de ce nouveau conseil municipal dans son intégralité.
56:34Et dire aussi, merci, Antonin, d'avoir rappelé une phrase du général de Gaulle.
56:40Je pense que c'est important, quoi qu'on puisse penser.
56:45Et je ne fais pas partie de ceux qui ont la capacité, lorsque j'ai quelque chose à dire, je
56:51le dis.
56:52Et lorsque je ne suis pas d'accord, je le fais savoir.
56:55Voilà, je voulais juste indiquer cet élément-là.
56:58Lorsqu'on est dans l'opposition, c'est une position particulière.
57:01Et nous serons présents le mieux possible dans cette commune de Porte-les-Valences que nous aimons tant.
57:08Merci à vous.
57:10Voilà, notre conseil municipal a pris fin.
57:15Et je vous invite, salles et ceux qui sont ici, qui peuvent rester, salles des mariages pour un moment de
57:22convivialité.
57:23Je vais juste demander à tout le conseil municipal, aux élus, de venir au niveau des escaliers pour prendre la
57:28photo officielle
57:29du nouveau conseil municipal.
57:31Merci.
57:32Merci.
57:32Merci.
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