Financement lybien : «La totalité du dossier va revenir devant les juges d'appel», explique l'avocat Jean-Yves Le Borgne

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00:00Et autour de moi, jusqu'à 9h, Hélène Rouet, bonsoir.

00:04Bonsoir Pierre.

00:04Journaliste au JDD, bonsoir Vincent Roy.

00:06Bonsoir Pierre.

00:07Journaliste et essayiste.

00:09Et bonsoir Maître Leborgne.

00:10Bonsoir.

00:11Jean-Yves Leborgne, avocat pénaliste au barreau de Paris.

00:13Il se trouve que dans ce procès du financement libyen de la campagne de Nicolas Sarkozy de 2007,

00:19vous défendez Eric Wirt.

00:23Et donc vous êtes, j'allais dire, on va parler d'Eric Wirt,

00:26mais on va peut-être d'abord parler de Nicolas Sarkozy qui a tweeté

00:30« Le droit a été appliqué, je vais maintenant préparer le procès en appel.

00:34Mon énergie n'étendue que vers le seul but de prouver mon innocence.

00:38La vérité triomphera, c'est une évidence que la vie enseigne. »

00:42Voilà ce tweet de Nicolas Sarkozy qu'on reconnaît dans sa combativité légendaire,

00:49j'allais dire en tout cas qu'on connaît depuis des années en tant qu'homme d'État.

00:52Le voilà reparti parce que ce procès en appel, Maître Leborgne, on recommence tout.

00:59On recommence, on réanalyse tout, y compris ces trois chefs d'inculpation

01:05où en première instance, je parle sur votre contrôle, on n'a rien trouvé.

01:09On n'a rien trouvé sur un certain nombre de chefs de poursuite matériels.

01:13Il y a eu ces relax partiels sur la corruption, sur le financement illégal de campagne,

01:21bref, sur la réception des fonds libyens dont on a tant parlé,

01:25mais qui sont un peu l'arlésienne financière de ce dossier.

01:29Le parquet ayant fait appel de ces relax partiels,

01:35c'est la totalité de l'affaire qui va revenir devant les juges de la cour d'appel,

01:40puisqu'en ce qui concerne le seul point de condamnation concernant Nicolas Sarkozy

01:45qui est l'association de malfaiteurs, c'est lui qui a fait appel.

01:49La cour d'appel aura à rejuger l'ensemble du dossier.

01:52Et pour bien préciser aux auditeurs d'Europe 1, ce n'est pas de l'acharnement,

01:57c'est juste le principe du deuxième degré de juridiction.

01:59Le principe du deuxième degré de juridiction, sauf dans des cas particuliers,

02:04c'est-à-dire qu'on aurait pu imaginer, par exemple,

02:08que le procureur qui fait appel d'une relax ne fasse pas appel de l'autre.

02:14De telle sorte que, comme ce n'est pas celui qui a été relaxé,

02:17mis hors de cause, qui va mettre en cause en appel sa propre relax,

02:22on peut avoir parfois, devant une cour d'appel,

02:26une partie du dossier qui est considérée comme définitivement jugée.

02:30Ça n'est pas le cas, dans cette affaire, on reprend la totalité des choses à zéro.

02:36Alors, sur l'exécution provisoire, il était noté, donc Nicolas Sarkozy l'a dit,

02:43à l'audience, en visioconférence, il a passé presque 21 jours de cauchemar,

02:49il a utilisé ce mot de cauchemar, il a dit j'ai attendu 70 ans pour découvrir la prison,

02:53franchement je ne pensais pas.

02:55Et puis, il y a cette motivation de la cour d'appel,

03:00aujourd'hui, il ne ressort ni des réquisitions du ministère public,

03:03ni de la motivation des premiers juges ayant conduit au prononcé d'une incarcération différée,

03:09qu'il existerait un risque d'insuffisance de garantie de représentation.

03:15Ça veut dire en français,

03:17qu'en fait, il n'y avait pas de motif pour cette exécution provisoire.

03:21Alors, je ne veux pas rentrer dans le débat qui consisterait à poser que la liberté d'aujourd'hui...

03:28Ce n'est pas un débat, je vous demande de traduire en français ce que disent les juges.

03:31Oui, oui, être un désaveu de la décision du mandat de dépôt.

03:34Ce qui est clair, c'est qu'on a tous été stupéfaits de ce mandat de dépôt.

03:39Parce qu'aujourd'hui, on nous dit, mais les conditions ne sont pas les mêmes,

03:43parce que nous parlons d'une affaire en cours qui n'est pas jugée.

03:49Mais il est bien évident qu'à partir du moment où on condamnait Nicolas Sarkozy à 5 ans de prison,

03:55il allait immédiatement faire appel,

03:57et on serait immédiatement dans les conditions de ce qu'on appelle la détention provisoire.

04:02On parle de faits qui sont antérieurs à 2007,

04:05c'est-à-dire qui, à la louche, ont une vingtaine d'années.

04:08Donc, la pression sur des témoins.

04:10Quels témoins ?

04:10Et puis, quelle pression qu'on n'aurait pas faite depuis 18 ans ?

04:13La concertation entre les personnes.

04:17Ils ont eu 20 ans pour se concerter, c'est pas maintenant qu'ils vont le faire.

04:20Il y a eu combien d'heures d'audition devant le PNF pour Nicolas Sarkozy ?

04:23Il y a eu ça aussi ?

04:24Oui, il y a eu tout ça.

04:26Et puis, il y avait aussi quelque chose dans la détention préventive que je veux signaler,

04:31parce que je trouve que c'est presque ironique.

04:36On peut ordonner une mise en détention pour protéger la personne qui en est l'objet.

04:43Or, là, on a tous vu qu'il y avait un souci de sécurité pour Nicolas Sarkozy,

04:49dès lors qu'il était, au contraire, incarcéré.

04:52Hélène Roué.

04:53Alors, Maître Leborg, moi j'avais une question sur l'interdiction à Nicolas Sarkozy

04:57de voir le ministre de la Justice, Gérald Darmanin.

04:59Alors, sur quelle base légale la justice utilise-t-elle cela pour empêcher Nicolas Sarkozy

05:04de contacter Gérald Darmanin ?

05:05Et plus globalement, quel regard vous portez sur cette interdiction ?

05:09Alors, il est possible, quand on place quelqu'un en liberté,

05:13de lui interdire de voir celui-ci ou de parler à celle-là.

05:19En espèce, la Cour a décidé qu'il ne devait pas y avoir de contact

05:24entre le garde des Sceaux et l'ancien président.

05:28Pour ma part, si vous voulez, je pense que c'est un peu pour sauver les apparences.

05:34Parce qu'en réalité, le garde des Sceaux, il ne peut pas faire grand-chose.

05:37L'idée que le garde des Sceaux puisse avoir une action sur une décision judiciaire particulière

05:43est inconcevable.

05:46Il fut un temps où le ministre de la Justice pouvait donner des instructions

05:52à un procureur, par exemple, donner l'instruction de requérir la relaxe.

05:57Mais aujourd'hui, c'est interdit.

05:59De telle sorte que le fait qu'un grand prévenu, comme Nicolas Sarkozy,

06:04soit en contact avec le garde des Sceaux, il ne peut rien faire.

06:08Mais comme c'est de la technique, et comme au fond, ça peut créer un trouble

06:13dans l'esprit de la population, je pense que cette décision est, somme toute,

06:18assez raisonnable, même si elle ne correspond pas à un risque réel.

06:23sauvegardons les apparences, ça ne veut, à mon avis, pas dire plus.

06:27Vincent Roi.

06:27Oui, il y a quand même une chose extraordinaire, c'est que les grands spécialistes du droit

06:32m'ont expliqué, depuis une semaine, quinze jours,

06:37que la Cour d'appel ne pouvait pas faire autrement, juridiquement, purement, techniquement,

06:43que de libérer Nicolas Sarkozy.

06:46Il y a trois jours, j'étais avec le juge Trévidic, qui me dit,

06:51mais il sera libéré, il est libéré lundi.

06:54Je lui dis, comment ça ?

06:55Mais il me dit, si, c'est obligatoire, la Cour d'appel ne peut pas faire autrement.

06:58Et je lui dis, mais alors, pourquoi l'avoir mis en prison ?

07:02Pourquoi les juges, l'instant, je dis, vous, vous l'auriez fait ?

07:05Et il me répond, hors micro, ah non, je ne l'aurais pas fait,

07:08parce que je n'aurais quand même pas voulu passer pour un imbécile.

07:11Voilà sa formule.

07:11Ce qui veut dire, moi je tire le fil,

07:15ce qui veut dire que les juges du premier degré

07:17ne pouvaient pas ne pas savoir

07:20qu'il serait libéré par la Cour d'appel

07:22au bout de quinze jours, à trois semaines ou un mois.

07:26S'ils l'ont précisément mis sous les verrous,

07:30c'était bien pour l'humilier,

07:32et il y a là un acte à bon sens, qui est un acte politique.

07:35Alors, peut-être pour compléter ce que vous dites, Vincent Roy,

07:38et je m'adresse à Maître Leborgne,

07:39le fait qu'on remette tout à plat,

07:43et que là, il est libéré,

07:45c'est peut-être le calme avant la tempête,

07:47parce qu'il peut retourner en prison,

07:50il peut être à nouveau condamné,

07:52il peut être condamné à une peine plus forte,

07:55tout peut arriver dans ce procès en appel.

07:56Ah, il est clair que cette mise en liberté,

08:00je suis d'accord avec vos interlocuteurs divers,

08:04et semble-t-il bien informés,

08:06on pensait tous...

08:07Vous craquez du hof, là, quand même,

08:08vous citez Trévidic en dehors des studios,

08:10c'est pas très malin.

08:12Bon, je connais bien le président Trévidic,

08:16mais il n'y a pas que lui,

08:17je pense qu'un bon nombre de magistrats et d'avocats

08:20habitués à ce genre d'affaires,

08:22considéraient que les conditions d'une incarcération,

08:26du maintien de l'incarcération,

08:29n'étaient pas réunies.

08:30C'est l'article 144 du Code de procédure pénale,

08:33et l'article 144, quand vous le lisez,

08:35à chaque fois, il dit,

08:35ah oui, ça non, ah ça non,

08:37ah ça non non plus.

08:38Donc finalement, on était à peu près sûr.

08:40Je dis à peu près sûr,

08:42parce que ma longue expérience de la justice

08:45me laisse toujours une sorte de part de prudence.

08:48Donc, mais c'était logique.

08:51Maintenant,

08:52En cas du Code de procédure pénale,

08:54c'est en gros l'unique moyen de protéger des preuves,

08:57d'empêcher des pressions, des concertations,

08:58ou de prévenir fuite ou récidive,

08:59ou de le protéger,

09:01comme vous l'avez dit très justement tout à l'heure.

09:02Tout à fait.

09:03Alors maintenant, j'en viens à ce que vous disiez,

09:05Pierre Devineau,

09:05sur la suite des choses.

09:08On reprend tout à plat,

09:09et tout est possible.

09:11Donc, tout est possible,

09:13sa mise hors de fausse complète.

09:14Il ne faut pas se réjouir trop vite.

09:15Je dis ça aux auditeurs d'Europe 1,

09:16qui penseraient que là, Sarkozy est rentré chez lui,

09:18et puis il n'ira plus jamais en prison.

09:20On ne sait pas.

09:21On ne sait pas.

09:22Et c'est pareil pour votre client,

09:25Jean-Yves Le Borne,

09:25qui est Eric Wirt,

09:26qui a été relaxé,

09:27c'est le seul relaxé dans toute cette affaire.

09:29Mais à partir du moment où quelqu'un

09:32fait l'objet d'un appel,

09:33que cet appel ait été inscrit par lui-même,

09:37ou par le parquet contre lui,

09:39vous citez le cas d'Eric Wirt,

09:41qui est relaxé,

09:42et contre cette relâche,

09:44il y a un appel du parquet.

09:45Il est évident que la Cour retrouve

09:47une complète liberté d'action,

09:50de jugement, d'appréciation,

09:51et que ce qui était favorable

09:53peut devenir défavorable,

09:54et que ce qui était acquis,

09:56enfin acquis, c'est jamais acquis,

09:58mais prononcé comme principe de culpabilité,

10:00peut au contraire disparaître.

10:02Vous avez raison de souligner

10:03que cette liberté,

10:05d'ailleurs on parlait de détention provisoire,

10:08nous sommes dans une situation provisoire,

10:11en attendant la décision de la Cour d'appel,

10:15dont vous avez entièrement raison de dire,

10:17Pierre de Villeneau,

10:18qu'on ne sait pas ce qu'elle sera.

10:19Alors c'est dans...

10:20Eric Wirt, il s'y attendait,

10:21il savait qu'il y aurait un appel contre lui.

10:23Parce que là, c'est le parquet général,

10:25c'est pas le parquet national financier

10:27qui fait appel.

10:28Sincèrement, les conditions,

10:30je ne veux pas rentrer trop

10:31dans des détails techniques,

10:32mais les conditions

10:33qui ont amené à la mise hors de cause

10:36d'Eric Wirt de cette affaire,

10:38me laissait à penser

10:39que s'il y avait un appel,

10:41je savais qu'il y en aurait un,

10:43ne serait-ce qu'en réaction

10:44à celui d'un certain nombre des prévenus,

10:47qu'il pouvait, lui,

10:48ne pas être concerné

10:50par cet aspect des choses.

10:51Et donc ça vous a étonné ?

10:52Ben, si vous voulez,

10:53j'ai vu qu'au bout de quelques jours,

10:55parce que le parquet national...

10:56Non, mais on ne compte pas autour du pot,

10:57ça vous a étonné ?

10:58Non, je pense que le parquet national financier

11:01ne savait pas très très bien

11:03contre quoi il fallait faire appel

11:05ou ne pas faire appel,

11:06et que finalement,

11:07il a décidé de faire appel contre tout,

11:09comme ça au moins,

11:10je dirais,

11:11la cour reconnaîtra les siens.

11:13Mais c'est ça la question,

11:14c'est-à-dire que,

11:15est-ce que le parquet général

11:17fait appel en,

11:19j'allais dire secrètement,

11:20c'est très à la mode le mot secret,

11:21parce qu'il y a cette lettre secrète

11:23de Bruno Le Maire et Emmanuel Macron

11:25que les frères de France Télé ont révélées,

11:27mais est-ce que secrètement,

11:29le parquet a de nouvelles preuves tangibles

11:31qui permettraient ensuite,

11:33ou est-ce qu'on fait un appel,

11:34et dire de façon assez normale

11:37ou assez automatique ?

11:38Si vous voulez,

11:39l'appel du parquet

11:40ne me paraît pas globalement scandaleux,

11:44en ce sens qu'ils ont requis

11:47la culpabilité d'un certain nombre de personnes,

11:50certains ont été condamnés,

11:52d'autres ne l'ont pas été,

11:54mais surtout,

11:55ils ont requis,

11:56pour ne pas parler en termes purement juridiques,

11:59ils ont requis la culpabilité

12:01de Nicolas de Sarkozy et de quelques autres,

12:03pour avoir reçu des millions d'euros

12:05ou de dollars,

12:06je ne sais pas,

12:07de la part du régime de Kadhafi,

12:10pour financer la campagne.

12:11Or, le tribunal répond,

12:13il n'y a pas eu de corruption,

12:15il n'y a pas eu de financement illégal.

12:17Alors après,

12:18pour en quelque sorte retirer les marrons du feu,

12:21on a recours à cette vieille histoire

12:23de l'association de malfaiteurs,

12:25dont on se demande d'ailleurs,

12:27quelle est la compatibilité

12:28avec les relax ?

12:30Puisque finalement,

12:32l'association de malfaiteurs

12:33aurait été construite

12:35en vue du financement illégal,

12:38en vue de la corruption,

12:40or, il n'y a pas de corruption,

12:41il n'y a pas de financement illégal,

12:42mais il y a quand même

12:43une association de malfaiteurs

12:44qu'on prend qui peut.

12:46En appel,

12:47je veux bien qu'on reprenne tout,

12:49et vous avez raison de le dire,

12:50puisque c'est le cas,

12:51mais de financement,

12:53il n'y a point,

12:55en tous les cas de preuve de financement,

12:56il n'y a point,

12:58après des années,

12:59des années et des années d'enquête,

13:00ce n'est pas en appel

13:01que va tomber la preuve d'un financement.

13:03Je vais vous dire,

13:04le problème n'est pas tellement

13:05une question de preuve.

13:07Il y a quand même,

13:08dans les jugements d'ordre pénal,

13:11une sorte d'intime conviction

13:13qui se fait jour

13:15en fonction des éléments du dossier.

13:17Et ce qui,

13:18pour une formation judiciaire,

13:22va être considéré comme insuffisant,

13:24pourrait être au contraire,

13:26considéré comme suffisant

13:27par une autre,

13:28ou inversement.

13:30C'est d'ailleurs la raison

13:30pour laquelle,

13:31avec un même dossier,

13:33vous avez une condamnation

13:34en première instance,

13:36et parfois,

13:37ce pourrait être le cas

13:38dans cette affaire,

13:39une relaxe,

13:40à la cour,

13:41parce que l'appréciation,

13:43elle est faite quand même

13:44à la lumière d'une analyse,

13:46d'une intelligence,

13:47d'une sensibilité,

13:48et peut-être,

13:49vous savez,

13:50on parle du fait

13:51que les juges

13:52ont des positions politiques.

13:54Je n'y crois qu'à moitié à ça.

13:57Je pense qu'en réalité,

13:58ils essaient d'être honnêtes

14:00et de ne pas juger

14:01en fonction d'une option politique.

14:03Mais,

14:04même quand vous essayez

14:06d'être neutre,

14:07vous ne l'êtes jamais,

14:09vous avez vos préférences intimes,

14:10ce qui fait que votre regard

14:12ne sera pas le même que le mien

14:14sur le même document.

14:15Merci beaucoup,

14:16Jean-Yves Leborgne,

14:17de nous avoir éclairé ce soir

14:18dans Repinsoir,

14:19retrouvé au cœur de l'histoire

14:20en podcast.

14:21Chaque jour,

14:21Europe 1 vous fait le récit

14:22de personnages,

14:23de monuments

14:23ou d'événements

14:24qui ont marqué l'histoire.

14:26Et demain,

14:27mardi 11 novembre,

14:28l'armistice de 1918,

14:30les derniers jours

14:31de la Grande Guerre.

14:32Au cœur de l'histoire,

14:33un podcast à écouter

14:35dès maintenant

14:35sur toutes les plateformes

14:37d'écoute,

14:38le site...

14:39J'aurais dû vous demander

14:40de lire l'annonce

14:41et l'application Europe 1.

14:43Tout le monde croit

14:44que c'est moi.

14:44Mais oui,

14:45c'est vous,

14:46Jean-Yves Leborgne.

14:47On a tout de suite

14:47sur Europe 1.

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