Passer au playerPasser au contenu principal
Assemblée nationale
  • il y a 1 an
Commission des lois : Renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

Catégorie

🗞
News

Recommandations

  1. Commission des lois : Examen de diverses propositions de loi - Mercredi 21 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 3 jours
  2. Commission des lois : Mme Naïma Moutchou, ministre ; Intégration des natifs pour les élections au congrès et aux assemblées de province de Nouvelle-Calédonie - Mardi 19 mai 2026
    Assemblée nationale
    il y a 5 mois
  3. Commission des lois : Contrôle des polices municipales et des gardes champêtres (suite) - Lundi 27 avril 2026
    Assemblée nationale
    il y a 6 mois
  4. Commission des lois : M. Laurent Nuñez, ministre de l’Intérieur ; Contrôle des polices municipales et des gardes champêtres - Lundi 27 avril 2026
    Assemblée nationale
    il y a 6 mois
  5. 1ère séance : Nouvelle-Calédonie (projet de loi constitutionnelle) - Jeudi 2 avril 2026
    Assemblée nationale
    il y a 7 mois
  6. C pas si loin - Françoise Vergès, invitée de C pas si loin
    Public Sénat
    il y a 23 heures
  7. Au bonheur des livres - Jean-Paul Dubois et Olivier Cohen : un écrivain et son éditeur
    Public Sénat
    il y a 1 jour
  8. "La France n'est pas dans la situation de la Grèce au moment où ça s'écroule"
    Public Sénat
    il y a 2 jours
  9. Sandrine Rousseau défend une taxe sur la viande transformée - 23/10/2026
    LCP Assemblée nationale
    il y a 2 jours
  10. Sandrine Rousseau défend un amendement pour le retour de la retraite à 62 ans - 22/10/2026
    LCP Assemblée nationale
    il y a 3 jours
  11. 1ère séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (suite) - Jeudi 22 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 23 heures
  12. 1ère séance : Projet de loi de finances pour 2027 (première partie) (suite) - Jeudi 15 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 23 heures
  13. Commission des finances : Crédits des missions « Action extérieure de l’État », « Remboursements », « Direction de l'action du Gouvernement » et « Monde combattant » - Jeudi 22 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 23 heures
  14. Commission des finances : Crédits des missions Cohésion des territoires : "Logement et hébergement d’urgence" ; "Politique et aménagement des territoires" - Vendredi 23 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 23 heures
  15. 1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2027 (première partie) (suite) ; Débat prélèvement sur recettes au profit de l'UE - Mercredi 14 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 jours
  16. Commission des lois : Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie (suite) - Mercredi 25 mars 2026
    Assemblée nationale
    il y a 7 mois
  17. Commission des affaires culturelles : Communication sur l’application des lois renvoyées à la commission adoptées depuis le début de la XVIe législature - Mardi 3 février 2026
    Assemblée nationale
    il y a 9 mois
  18. Commission des lois : Représentants de la Cour de cassation et de l'ENM ; Transfèrements et extractions - Mercredi 7 janvier 2026
    Assemblée nationale
    il y a 10 mois
  19. Commission des lois : Reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie ; Examen pour avis de crédits budgétaires (PLF 2025) - Mercredi 30 octobre 2024
    Assemblée nationale
    il y a 2 ans
  20. 1ère séance : Questions au Gouvernement ; Report du renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie ; Projet de loi de finances 2025 (suite) - Mercredi 6 novembre 2024
    Assemblée nationale
    il y a 2 ans
  21. 1ère séance : Questions au Gouvernement ; Report du renouvellement général du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie - Mercredi 22 octobre 2025
    Assemblée nationale
    il y a 1 an
  22. Commission des lois : Création d’un statut de l'élu local - Mercredi 12 novembre 2025
    Assemblée nationale
    il y a 1 an
  23. Commission des lois : Protection sociale complémentaire des agents publics territoriaux - Mercredi 26 novembre 2025
    Assemblée nationale
    il y a 11 mois
  24. 1ère séance : Questions au Gouvernement ; Reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (CMP) ; Projet de loi de finances pour 2026 (première partie) (suite) - Mardi 28 octobre 2025
    Assemblée nationale
    il y a 1 an
  25. Commission des lois : Création d’un statut de l’élu local (suite) - Mercredi 18 juin 2025
    Assemblée nationale
    il y a 1 an