Proposition #3 générique mediamix

Proposition #1 générique mediamix

Proposition #2 générique mediamix

Generique mediamix

Proposition générique EPS#5.

2ème séance : Inclusion des élèves en situation de handicap (proposition de loi) (suite) ; Défense droit de propriété (proposition de loi) ; Consolidation du modèle français du don du sang (proposition de loi) - Jeudi 11 octobre 2018

IN-DEPTH: California’s 2022 Ballot Propositions: Proposition 30

Laurent Pietraszewski sur la réforme des retraite: "Les propositions qui sont sur la table sont de bonnes propositions qui visent à rassurer"

Commission des affaires économiques : Proposition de loi pour louer en toute confiance ; proposition de loi créant des Territoires Zéro Faim - Mercredi 14 février 2024

Commission des affaires sociales : proposition de loi visant à protéger la population des dangers de la malbouffe ; proposition de loi pour l'interdiction du régime européen de travail détaché sur le territoire national - Mercredi 13 février 2019

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l’ordre du jour ; Interdiction de la pêche électrique (proposition résolution européenne) ; Premier paquet mobilité (proposition résolution européenne) - Mardi 6 mars 2018

Proposition de loi LIOT: "Le droit d'amendement sur des propositions de loi est le droit fondamental des députés" affirme Clémence Guetté (LFI)

Impôt sur le revenu : Une proposition de réforme [Les propositions]

1ère séance : Diverses propositions de résolutions et propositions de loi - Lundi 29 novembre 2021

1ère séance : Avenir de la santé (proposition de loi) ; Inclusion des élèves en situation de handicap (proposition de loi) - Jeudi 11 octobre 2018

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Prise en compte des droits de l’enfant (proposition de résolution) ; protection des victimes de violences conjugales (proposition de loi) - Mardi 28 janvier 2020

Proposition de loi LIOT: "Le gouvernement panique parce qu'il sait que cette proposition de loi a toutes les chances d'être adoptée" pour Sophie Binet (CGT)

IN-DEPTH: California's 2022 Ballot Propositions: Proposition 28

1ère séance : Diverses propositions de résolutions et propositions de loi - Jeudi 25 novembre 2021

1ère séance : Diverses propositions de résolutions et de propositions de loi - Vendredi 26 novembre 2021

Commission des Affaires européennes : Projet d’Acte européen sur la liberté des médias : examen du rapport d’information et d’une proposition de résolution européenne sur la proposition de législation européenne - Mercredi 7 décembre 2022

2ème séance : Diverses propositions de résolutions et propositions de loi - Vendredi 26 novembre 2021

Bruno Le Maire sur la proposition d'une baisse de la TVA sur les produits de première nécessité : "Je suis ouvert à toutes les propositions. Qu’il y ait un manque de cohérence sur les taux de TVA c’est absolument évident"

1ère séance : Proposition de loi visant à améliorer la protection des lanceurs d’alerte ; Proposition de loi organique visant à renforcer le rôle du Défenseur des droits en matière de signalement d’alerte - Mercredi 17 novembre 2021

17 propositions de loi votées sur 574 : les propositions de loi sont-elles juste des coups de com pour les députés ?

2ème séance : Diverses propositions de résolutions et propositions de loi (suite) - Jeudi 25 novembre 2021