- il y a 6 semaines
Le service patrimoine naturel de la DREAL Nouvelle-Aquitaine a proposé aux bureaux d’études de la région un temps d’échange sous la forme d’un webinaire les 25 novembre et 9 décembre 2025.
Le 25 novembre, ce ne sont pas moins de 200 participants, issus de bureaux d’études, de DDT(M), de DIR ou de DREAL, qui ont découvert ou approfondi leur connaissance de la réglementation relative aux espèces protégées.
✅ Rendez-vous sur le site de la DREAL Nouvelle-Aquitaine
▶︎ https://www.nouvelle-aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/
❖ RETROUVEZ-NOUS SUR
▶︎ SITE WEB : https://www.ecologie.gouv.fr/
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▶︎TWITTER : https://twitter.com/Ecologie_Gouv
▶︎ LINKEDIN : https://fr.linkedin.com/company/ministere-de-la-transition-ecologique
▶︎ INSTAGRAM : https://www.instagram.com/accounts/login/
Le 25 novembre, ce ne sont pas moins de 200 participants, issus de bureaux d’études, de DDT(M), de DIR ou de DREAL, qui ont découvert ou approfondi leur connaissance de la réglementation relative aux espèces protégées.
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Catégorie
️👩💻️
WebcamTranscription
00:00Bonjour à toutes et à tous, on va attendre quelques minutes
00:11de temps que tout le monde se connecte en reprenant le programme
00:17de cette deuxième matinée de webinaire consacré à la séquence ERC,
00:24à la réglementation espèces protégées à destination des bureaux d'études
00:27avec des participants un peu plus larges.
00:30Bienvenue à tous.
00:32Rapidement, en introduire, je rappelle le programme de cette matinée.
00:37On va commencer sur une séquence sur le contenu d'un bon état écologique initial
00:42par Vanessa Rispal, puis une intervention à trois voix sur les données publiques
00:47sur les espèces avec Alexis Guillet de la Gréale, Sophie Ballia du CBN
00:53et Jérôme Tricot de Faunard.
00:54À 10h05, les exemples de mesures de réduction et d'évitement, en particulier en face chantier
01:03par Nathalie Grélier, puis une séquence sur la doctrine Hirondelle et les mesures ERC
01:09pour les chiroctères dans le bâti par Céline Dupoe et Julie Marietti de la Gréale.
01:13On fera ensuite une rapide pause et puis en deuxième partie de séance,
01:19on aura un gros temps sur la compensation, donc à trois voix aussi côté de Réal
01:25et puis avec un temps d'échange avec la salle, donc Émilie de Deban, Céline Dupoe et Thomas Audier.
01:29Puis ensuite, en conclusion, on accueillera donc Baptiste Rénieri de l'ARB
01:36qui fera une information sur la communauté ERC, puis un temps de conclusion générale.
01:42Pour ceux qui n'auraient pas suivi ou qui souhaiteraient revoir ou voir les présentations
01:47de la première séance de webinaire qui avait lieu le 25 novembre,
01:52les liens sont disponibles sur le site de l'ADREAL depuis hier.
01:56Donc, c'est en train de charger, on va vous mettre le lien pour y accéder dans le chat
02:01et donc n'hésitez pas à les suivre si vous le souhaitez.
02:08Juste pour rappel, on essaiera de garder, comme pour la première séance,
02:11on essaiera de garder un temps de questions-réponses à la fin de chaque présentation,
02:15mais si le timing ne permet pas forcément de ne pas forcément pouvoir prendre
02:20toutes les questions qu'il y aurait, n'hésitez pas à les mettre dans le chat,
02:23comme ça, on essaiera d'y répondre par écrit, en direct,
02:28ou donc il y aura une FAQ qui reprendra toutes les questions avec les réponses
02:32qui sera mise aussi en ligne sur le site de l'ADREAL à partir du même lien
02:37qui va être mis dans le chat.
02:44Voilà, je vous propose de commencer, donc je laisse la parole à Vanessa Rispal
02:48sur la première séance du contenu d'un bon état écologique initial.
02:56Bonjour, alors je vais partager la présentation.
03:02Ok, c'est bon.
03:20Qu'est-ce qu'un bon état ?
03:22Alors, quel est le contenu d'un bon état écologique initial ?
03:25L'état initial, c'est le socle des projets, donc des dossiers qui sont déposés.
03:31Il a pour objectif d'avoir une bonne connaissance des enjeux du site
03:35et de la situation biologique des espèces qui sont concernées.
03:41Et il poursuit trois buts.
03:45C'est d'abord de qualifier, de quantifier les impacts du projet
03:48au regard de l'état de conservation des espèces présentes.
03:52Ensuite, c'est d'appliquer des démarches cohérentes
03:55d'évitement et de réduction des impacts,
03:59de définir des impacts bruts et ensuite des impacts résiduels.
04:04Une fois que ces impacts résiduels sont définis,
04:07c'est là qu'on se pose la question de la dérogation,
04:09enfin de la nécessité d'une dérogation ou pas.
04:11Et il permet aussi de s'assurer que les mesures,
04:15qu'on va mettre en œuvre des mesures de compensation
04:18qui sont les plus adaptées et les mieux à même
04:22de maintenir l'état de conservation favorable
04:23des espèces conservées.
04:32Voilà, pardon.
04:34Donc, cet état initial va se baser sur deux types de données,
04:38des données bibliographiques et des données de terrain.
04:41Les données bibliographiques, classiquement,
04:43c'est toutes les données qu'on va trouver dans les atlas,
04:44les différents observatoires comme Fauna, par exemple,
04:50les données issues d'associations ou d'autres études d'impact,
04:52les publications scientifiques.
04:55Elles permettent de nourrir la connaissance
04:57de l'emprise du projet,
05:00mais elles permettent aussi rapidement d'orienter
05:03des questionnements sur les inventaires aussi.
05:07Un petit point d'attention,
05:08il manque souvent dans les dossiers les sources
05:10de la bibliographie.
05:12Donc, c'est important de les mettre
05:15pour qu'on puisse s'y référer.
05:17La deuxième origine des données sont les données de terrain
05:19qui, elles, sont liées à la mise en œuvre,
05:22donc à la réalisation des inventaires
05:23qui se basent sur des protocoles.
05:25Ces protocoles se déclinent en méthodes
05:27qui sont adaptées en fonction de facteurs écologiques
05:31ou des paramètres à observer.
05:34Et voilà.
05:37Ça, je pense que vous connaissez bien.
05:40Voilà.
05:42Là, on vous a mis un calendrier indicatif
05:47des périodes recommandées pour les inventaires.
05:51C'est un calendrier qui reste à adapter
05:53au contexte géographique ou à la météo, par exemple.
05:56Et qui est...
05:57Au contexte géographique, c'est surtout
05:59entre le nord et le sud de la région,
06:02mais surtout l'altitude,
06:04avec des périodes printanières
06:08qui sont un peu décalées dans le temps
06:10ou plus on monte dans l'altitude.
06:11Et puis, au contraire, une période automnelle
06:13qui est plus précoce.
06:16Donc, ça reste indicatif,
06:17mais globalement, ça donne une bonne idée
06:19des périodes de passage.
06:20Ce qu'il faut préciser,
06:21c'est que plusieurs sorties sont nécessaires
06:23sur ces périodes
06:24pour chaque groupe d'espèces.
06:26Parce qu'au sein d'un même groupe,
06:28on peut avoir des espèces
06:29qui sont plus ou moins précoces ou tardives.
06:31Donc, ça veut dire qu'en fonction des espèces,
06:36à l'intérieur de chacune de ces lignes-là,
06:38il faut quand même encore adapter
06:39un petit peu les périodes de passage.
06:42Si on donne un exemple,
06:43quand on est sur un projet
06:46pour lequel la biographie
06:48et les habitats naturels
06:49laissent à penser qu'on peut avoir
06:50des espèces du genre azurées du cerf polaire
06:53avec un pic de vol
06:54qui a une durée très restreinte
06:56entre fin juin et mi-juin à peu près,
06:58ça veut dire que c'est bien à cette période-là
07:01qu'il faut cibler.
07:02Donc, c'est un des autres intérêts de la Biblio,
07:05c'est d'avoir une idée plus précise
07:07des espèces qui peuvent être présentes
07:09et donc de vraiment cibler
07:11les périodes de passage
07:13pour maximiser les chances
07:16d'observer les individus.
07:17Alors, les inventaires,
07:30quand on réalise les inventaires,
07:31il y a plusieurs notions à prendre en compte.
07:33La notion de proportionnalité,
07:34d'abord, entre ces inventaires
07:35qui sont effectués
07:36et les impacts attendus du projet
07:38et la sensibilité du site.
07:40Donc, plus le site est sensible,
07:42plus les impacts prévus du projet
07:48sont élevés
07:49et plus les inventaires doivent être complets
07:51pour s'assurer de passer à côté
07:52d'aucun enjeu.
07:54En revanche,
07:56il n'y a pas toujours nécessité
07:57de faire au minimum
08:00des inventaires quatre saisons
08:01quand on a soit la Biblio,
08:04soit la sensibilité.
08:07C'est bon ?
08:12Il y avait un écho.
08:13Soit les habitats naturels
08:15présents sur le site
08:16nous montrent
08:20qu'il y a peu de sensibilité
08:22sur le site, finalement,
08:24ou alors qu'il n'y a pas de...
08:32...
08:33systématiquement.
08:33Mais ça veut dire
08:34qu'il faut argumenter,
08:35il faut pouvoir argumenter
08:36que les inventaires
08:39ne sont pas réalisés
08:39sur ces quatre saisons.
08:40La durée de validité
08:42des inventaires,
08:43elle a évolué récemment.
08:45Donc,
08:45depuis août 2025,
08:47ils doivent être actualisés
08:48ou achevés
08:50moins de cinq ans
08:51avant de la date
08:51de dépôt du dossier
08:52pour lesquels
08:53ces inventaires sont requis.
08:54Ça ne veut pas dire
08:55que ces cinq ans,
08:56quelle que soit la situation,
08:58il y a des cas
08:58où on peut demander
08:59des compléments
08:59ou des actualisations,
09:01notamment s'ils semblent
09:02insuffisants
09:02au regard des incidences
09:04prévues du projet
09:04ou si des enjeux écologiques
09:06nouveaux apparaissent
09:07au cours du temps.
09:16On observe quand même
09:17des cas particuliers
09:18quand on a des secteurs
09:19d'aménagement
09:20qui seront réalisés
09:21en plusieurs phases.
09:22Par exemple,
09:23dans le cas
09:23de viabilisation
09:24de zones d'activité
09:26qui sont ensuite
09:27qui sont viabilisées
09:29et puis ensuite
09:29sur lesquelles
09:30plus tard
09:31des entreprises
09:32viennent s'installer
09:33à moyen long terme.
09:34Dans ce cas-là,
09:35les inventaires initiaux
09:36et les suivis qui sont liés
09:37au premier niveau
09:38d'aménagement,
09:39donc au moment
09:39de la viabilisation
09:40doivent être
09:42soumisamment dimensionnés
09:43pour permettre
09:44de les mobiliser
09:46au cours du temps
09:46et de les actualiser
09:47régulièrement
09:47dans le cadre
09:49des autorisations
09:49postérieures
09:50qui seraient sollicitées
09:51par des porteurs
09:51de projets
09:52qui s'installeraient
09:53suite au premier
09:54niveau d'aménagement.
09:56Et puis l'importance
09:57de mobiliser
09:58la bibliographie
09:58puisque les inventaires
10:00doivent toujours
10:01être mis au regard
10:02de la bibliographie.
10:04L'évaluation des enjeux
10:04ne se passe pas
10:05uniquement sur
10:06les observations
10:06mais aussi sur
10:07les potentialités
10:08du milieu.
10:09Même si des individus
10:10ne sont pas observés,
10:11si on a
10:12des informations
10:14bibliographiques
10:15qui montrent
10:16qu'une espèce
10:17a été présente
10:18et que les habitats
10:20naturels sont présents,
10:21dans ce cas-là,
10:22les potentialités
10:23de présence
10:24de l'espèce
10:25sur le site
10:26doivent être
10:27intégrées
10:28au dossier,
10:29à l'analyse
10:29et au déroulé
10:30de la séquence ERC.
10:31On a quatre attendus
10:37dans les dossiers
10:38en ce qui concerne
10:39les inventaires.
10:40Le premier attendu,
10:41c'est un tableau
10:41des prospections
10:42de terrain.
10:43Il permet de présenter
10:44de façon synthétique
10:46les calendriers
10:46de passage,
10:47le nombre de jours
10:48de passage
10:49par groupe
10:50et puis des informations
10:51qui sont déterminantes
10:52pour qualifier
10:54et comprendre
10:55le contexte
10:56des passages
10:56comme la météo,
10:58l'heure du jour,
11:00l'heure à laquelle
11:01le passage a été réalisé
11:02et puis les noms
11:05et les qualités
11:05des intervenants.
11:11Un deuxième attendu,
11:12c'est la présentation
11:13de ces inventaires.
11:14Ce qu'on attend surtout,
11:15c'est une description
11:15précise des protocoles
11:17et de la pression
11:18des échantillonnages
11:19pour s'assurer
11:19qu'on a suffisamment
11:20de passages
11:22en nombre de points,
11:23de transects,
11:24de quadrats,
11:25d'inventaires.
11:27Cette pression
11:28d'échantillonnage
11:28et ces protocoles
11:29vont dépendre
11:30de la surface
11:30inventoriée
11:33et de la diversité
11:34des habitats présents.
11:35Plus on a des habitats,
11:37plus on a de mosaïques
11:37d'habitats
11:38ou un grand nombre
11:39d'habitats
11:40et plus forcément
11:40il faut réaliser
11:42de points
11:42pour s'assurer
11:43qu'on a bien pris en compte
11:45l'ensemble
11:45des habitats présents
11:46et des enjeux présents.
11:49Troisième attendu,
11:56la définition
11:56des aires d'études.
11:59Donc ces aires d'études,
12:01la plupart du temps,
12:01il y en a trois
12:03qui sont boîtes.
12:04Il y a une emprise
12:05initiale du projet
12:07qui est vraiment liée
12:08au projet lui-même,
12:09une aire rapprochée
12:10qui permet de comprendre
12:11la fonctionnalité écologique
12:14au sein du territoire
12:16et qui permet aussi
12:17d'évaluer
12:18les impacts induits
12:19et indirects.
12:21Et puis une aire élargie
12:22ou aire éloignée
12:23qui, elle,
12:23présente les mini-environnants
12:24et qui permet
12:25d'identifier
12:26les impacts potentiels
12:27des projets
12:27mais à plus grande échelle,
12:28d'avoir une idée aussi
12:29des impacts pulidés,
12:30ce genre de choses.
12:31Donc on a besoin
12:32de cartographie
12:33de ces différentes aires
12:35avec leur définition
12:36pour comprendre
12:37comment elles ont été définies.
12:40Elles peuvent être différentes
12:41sur un égaux d'espèce,
12:42par exemple,
12:42entre les pyroptères
12:43et les papillons
12:44où on n'a pas forcément
12:45besoin d'une même échelle
12:47d'air de sud.
12:48Et concernant la définition,
12:51il faut éviter
12:52de se placer
12:52sur l'arbitraire
12:53comme zone tampon
12:55de 50 mètres
12:56autour de l'emprise
12:58du projet, par exemple.
12:59Il vaut mieux s'appuyer
13:00sur des éléments
13:01concrets et physiques
13:02comme du relief
13:03ou des habitats naturels
13:05ou alors des éléments
13:06qui sont très fragmentants
13:07comme des routes
13:09ou autoroutes, par exemple,
13:10ou des cours d'eau
13:11qui peuvent faire évoluer
13:14ces emprises
13:17d'inventaire
13:19parce que,
13:21dans le cas d'un cours d'eau,
13:22pour prendre en compte
13:23la circulation
13:23de certaines espèces
13:26ou si on a, par exemple,
13:29le projet génère
13:29des matières en suspension,
13:30il faut aussi un peu
13:32aller voir
13:32ce qu'il y a en aval
13:33pour voir
13:33quel peut être
13:34l'impact
13:35en aval du projet.
13:45Quatrième attendu,
13:47des cartographies,
13:48donc des cartographies
13:48d'habitat naturel,
13:49mais surtout
13:50des cartographies
13:51d'habitat d'espèces
13:52et d'occurrence d'espèces.
13:53Ça, c'est ce que je disais
13:55un peu tout à l'heure.
13:57Les habitats naturels,
13:58c'est forcément important.
13:59Les occurrences aussi,
14:00cela dit,
14:01ce n'est pas parce qu'on n'a
14:01pas d'occurrences d'individus
14:03qu'on n'a pas d'habitat d'espèces.
14:04Donc là, c'est la biographie
14:05aussi, la bibliographie
14:06qui peut aussi aider.
14:08Et donc, on a vraiment besoin
14:08d'avoir une cartographie
14:09de ces habitats d'espèces
14:11par espèces
14:11ou nourrites d'espèces
14:12et aussi par usage.
14:16Ce sont des habitats
14:17de reproduction,
14:18de repos,
14:19de chasse,
14:19d'alimentation, etc.
14:21Et c'est ces cartographies
14:22d'habitat d'espèces
14:22qui vont pouvoir être
14:23superposées ensuite
14:25aux différentes emprises
14:27du projet
14:27pour définir les impacts.
14:42Et dernière attendue,
14:45le cinquième,
14:46c'est la présentation,
14:47l'analyse des continuités
14:48écologiques.
14:49Donc, ça peut être
14:50trame verte et bleue,
14:51ça peut être trame noire.
14:53Ça, c'est important
14:54parce que,
14:55d'ailleurs,
14:56on va le voir,
14:57là, on voit
14:58cette analyse
15:01qui a été réalisée
15:01sur une emprise
15:02qui est tout au milieu
15:03et qui est rouge là,
15:04mais on voit mieux
15:04sur la diapo suivante.
15:09Elle veut bien passer.
15:12Voilà, sur cette diapo-là,
15:14on voit mieux.
15:14On voit en orange,
15:15en fait,
15:16les corridors terrestres
15:17et en bleu,
15:18les corridors aquatiques.
15:20Et on voit
15:21l'emprise du projet,
15:21elle est en bleu marine,
15:22ça ne se voit pas très bien,
15:23mais en bleu marine,
15:24en plein milieu de la carte.
15:26On voit que cette emprise
15:27du projet,
15:27elle intersecte
15:28des corridors terrestres
15:30et que potentiellement,
15:31elle peut couper
15:32la circulation
15:33et ne pas proposer
15:34d'itinéraire alternatif
15:37en fait,
15:37ou difficilement
15:38aux espèces.
15:40Donc là,
15:40on se rend compte
15:40que l'impact du projet,
15:43il ne l'est pas lu
15:44qu'à son emprise,
15:45mais aussi au fait
15:46qu'il intersecte
15:46ces corridors de déplacement.
15:53Donc,
15:54pour résumer,
15:55les attentes de l'ADREAL
15:55sur l'état initial,
15:56c'est un tableau
15:57des prospections de terrain
15:58avec une description
15:59des protocoles,
16:00les dates de passage,
16:01etc.
16:02Les protocoles
16:03et pressions
16:03des échantillonnages
16:04avec le nombre
16:05et la localisation
16:06des transects quadrats,
16:08des définitions
16:09des aires d'études
16:10qui doivent le plus possible
16:11ne pas se baser
16:12sur des distances
16:14à l'emprise du projet,
16:16mais plutôt
16:17sur des éléments physiques,
16:19des cartographies
16:20donc d'occurrence
16:21d'habitat naturel
16:22mais surtout
16:22d'habitat d'espèce,
16:24partie d'espèce
16:25et par usage
16:26et l'analyse
16:27des continuités
16:28et donc des cartographies
16:29d'années
16:30des continuités aussi.
16:32Une fois que cet état
16:38des lieux
16:38est réalisé,
16:39on analyse,
16:41on évalue
16:42les enjeux écologiques,
16:43là ce qu'on attend
16:44c'est une méthodologie
16:45précise
16:45de la qualification
16:46des enjeux
16:47par espèce
16:49ou groupe d'espèce
16:50avec les différents
16:51statuts
16:52de protection
16:53ou d'inventaire
16:55donc par exemple
16:56s'il y a des enjeux
16:56particuliers
16:57parce qu'une espèce
16:57est une espèce
16:58à PNA,
16:59forcément il faut
16:59l'indiquer
17:00et être particulièrement
17:01vigilant sur ce genre
17:02d'espèce
17:03mais aussi tout ce qui est
17:04espèce déterminante
17:05nature à 2000,
17:06liste rouge nationale
17:07et régionale,
17:08liste déterminante
17:09SNIEF,
17:10etc.
17:11Et dans les deux
17:11dernières colonnes
17:12ce qu'on voit
17:12c'est l'enjeu
17:14intrinsèque de l'espèce
17:15qui est très important
17:16à prendre en compte
17:17et dans la dernière colonne
17:18là c'est l'enjeu
17:19qui est plus lié
17:19aux responsabilités locales
17:22donc quand on a
17:23un département
17:24par exemple
17:25ou une zone
17:25qui a une responsabilité
17:26particulière pour l'espèce
17:27là ça peut faire
17:29encore augmenter
17:29le niveau d'enjeu
17:30de l'espèce.
17:30Donc les attentes
17:39de l'ADREAL
17:40sur l'analyse
17:41des enjeux
17:41c'est une présentation
17:42et une justification
17:43des critères
17:44qui sont retenus
17:44pour la qualification
17:45de ces enjeux
17:46donc il vaut bien
17:47qu'on comprenne
17:47la méthodologie
17:48qui est mise en oeuvre
17:49et puis la prise à compte
17:51des actions
17:52qui sont menées
17:52pour la préservation
17:53de l'espèce
17:54j'en parlais
17:54comme les espèces
17:55APNA par exemple
17:56et la prise en compte
17:59de ces enjeux
18:00et la qualification
18:02de ces enjeux
18:02est d'autant plus importante
18:03qu'elle va sous-tendre
18:05la définition
18:06des mesures
18:06d'évitement
18:06et de réduction
18:07et s'assurer
18:07qu'on va mettre en place
18:09des mesures
18:09d'évitement
18:09et de réduction
18:10sur les espèces
18:11qui ont le plus d'enjeux
18:13forcément c'est là
18:14qu'on aura le gain
18:14le plus important
18:15ensuite
18:20l'évaluation
18:21des impacts bruts
18:22donc là c'est
18:22au moment
18:23où on a la superposition
18:25entre les cartographies
18:26d'habitat naturel
18:27et puis l'emprise
18:27du projet
18:28c'est le croisement
18:29entre les deux
18:30ces impacts bruts
18:31ils peuvent être
18:31de différentes sortes
18:35des impacts directs
18:37ou indirects
18:37il y a des impacts
18:38qui sont induits
18:39par le projet
18:39enfin induits
18:41par le projet
18:42et des impacts
18:42qui sont cumulés
18:43quand on a
18:44beaucoup de projets
18:44qui se trouvent
18:45sur des zones géographiques
18:46proches
18:46et puis on peut faire
18:47les différenciations
18:48aussi entre les impacts
18:49en phase travaux
18:50donc qui s'arrêtent
18:51à un moment
18:52enfin en tout cas
18:52qui sont liés
18:53vraiment à la période
18:53de travaux
18:54et puis des impacts
18:55qui durent vraiment
18:56plus dans le temps
18:57et qui sont liés
18:58à l'exploitation
18:59du projet
19:01enfin la phase d'exploitation
19:02c'est important
19:05de présenter
19:06et de prendre en compte
19:07les impacts
19:07qui sont liés
19:08au projet
19:08mais de façon
19:10indirecte
19:12en quelque sorte
19:12comme tout ce qui est
19:13archéologie préventive
19:15tout ce qui est
19:15gestion
19:16de la végétation
19:18liée au risque incendie
19:19les raccordements
19:21RTE
19:21parfois il y a
19:22des dépollutions
19:23pyrotechniques
19:24etc.
19:24voilà
19:25donc ce ne sont pas
19:26des impacts
19:26qui sont liés
19:27au fonctionnement
19:27du projet lui-même
19:28mais si le projet
19:29n'avait pas lieu
19:30ces impacts-là
19:31n'existeraient pas
19:32donc il faut bien
19:32les intégrer au dossier
19:33donc de quoi on a besoin
19:45dans l'analyse des impacts
19:46mais c'est une description
19:47et une localisation
19:48de ces impacts
19:48donc la nature de l'impact
19:50c'est est-ce qu'on est
19:50sur la destruction
19:51de l'actération
19:52de la dégradation
19:53de la perturbation
19:54d'individus
19:54ou d'habitat
19:55est-ce qu'on a
19:56comme on disait
19:57un petit peu au-dessus
19:58est-ce que c'est un impact
19:59direct ou indirect
20:00est-ce que c'est un impact
20:01induit
20:02il faut faire
20:03il faut aussi
20:04bien prendre en compte
20:07les impacts cumulés
20:08parce qu'ils sont
20:09forcément d'autant
20:10plus importants
20:11enfin un même impact
20:12aura d'autant plus
20:13d'importance
20:14qu'il est
20:14qu'il
20:16comment dire
20:17qu'il se situe
20:19dans une zone géographique
20:20où il y a déjà
20:21des projets
20:21qui ont le même type
20:22d'impact
20:22donc ça augmente
20:24le niveau d'impact
20:25il faut aussi
20:28préciser sa durée
20:29est-ce que c'est un impact
20:30permanent
20:30ou temporaire
20:31la période
20:32à laquelle il a lieu
20:33on fasse travaux
20:33on fasse exploitation
20:34et puis son importance
20:36c'est-à-dire sa quantification
20:38quels sont les effectifs
20:40qui sont atteints
20:40quelles sont les surfaces
20:42d'habitat
20:42qui sont détruits
20:43ou altérés
20:44les surfaces
20:46ou les linéaires
20:47de corridors
20:48qui sont interceptés
20:49etc
20:49donc j'insiste un peu
20:53sur la quantification
20:55de ces impacts
20:56de ces impacts
20:57bruts
20:57pour préciser
21:06donc
21:07le dossier
21:08doit viser
21:08l'ensemble
21:09des espèces
21:09protégées
21:10qui sont susceptibles
21:11d'être impactées
21:12par le projet
21:12qu'elles soient
21:13patrimoniales
21:14ou plus communes
21:15pour les dossiers
21:16qui ont un certain
21:17nombre
21:17important d'espèces
21:19on peut accepter
21:20une proportionnalité
21:20dans la description
21:21des espèces
21:22et l'analyse des impacts
21:22c'est-à-dire que
21:23le dossier va être
21:25d'autant plus précis
21:26qu'on est sur des espèces
21:27à enjeux
21:29donc une présentation
21:31plus détaillée
21:32des espèces
21:33qui représentent
21:33les plus forts enjeux
21:34et puis
21:35on peut aussi
21:35admettre
21:36une approche
21:38par cortège
21:38avec destination
21:39d'une espèce
21:40par appui
21:41donc ça peut être
21:42par exemple
21:43les oiseaux
21:43des milieux humides
21:45ou les oiseaux
21:46des milieux ouverts
21:47mais ces cortèges
21:49doivent être
21:49clairement définis
21:50c'est-à-dire qu'il faut
21:50qu'on ait bien
21:51une liste d'espèces
21:52qui soit associée
21:52avec ces cortèges
21:53et que ce ne soit pas
21:54juste écrit
21:56dans le dossier
21:57cortège
21:57des oiseaux
21:58des milieux humides
21:58il faut qu'on voit
22:02clairement dans le dossier
22:03en fait
22:03à quelle espèce
22:04on fait référence
22:06les attentes
22:11de l'adréal
22:11sur
22:12l'analyse
22:14des impacts
22:15donc c'est une cartographie
22:18des emprises
22:18du projet
22:19dans toutes ses composantes
22:20c'est-à-dire
22:21comme je disais tout à l'heure
22:22l'archéologie préventive
22:23la dépollution pyrotechnique
22:26les raccordements
22:27la gestion
22:28de sécurité incendie
22:30dans les bandes OLD
22:31par exemple
22:31s'il y a des bâtons
22:32d'occuviages
22:32donc c'est vraiment
22:33l'ensemble
22:34des composantes
22:35du projet
22:35y compris en face chantier
22:37donc tout ce qui est
22:38base-vue
22:39zone de stockage
22:39de matériel
22:40de déchets
22:40y compris présence
22:42d'espèces exotiques
22:44envahissantes
22:45gestion des zones
22:46de stockage
22:46des déblets
22:47et remblets
22:47zone d'accès
22:49circulation
22:50enfin accès
22:50circulation
22:51tout ça
22:52ça fait partie
22:52des composantes
22:53du projet
22:53et ça doit être
22:55cartographié
22:56et superposé
22:57aux cartographies
22:57d'habitats d'espèces
22:58on attend aussi
23:00un tableau
23:00des surfaces
23:01d'habitats d'espèces
23:02impactées
23:02que ce soit
23:03pour les
23:03les impacts
23:06directs
23:06résiduels
23:08enfin bruts
23:08ou résiduels
23:09un tableau
23:10des surfaces
23:11d'espèces
23:11impactées
23:11par le projet
23:12pour toutes les espèces
23:13ou par groupe
23:14d'espèces
23:14c'est d'autant
23:17plus important
23:17pour les impacts
23:18résiduels
23:18mais même
23:19pour les impacts
23:19bruts
23:19ce tableau
23:20il est vraiment
23:21très important
23:22parce qu'il permet
23:22de voir
23:23la logique
23:26du projet
23:27et comment on passe
23:27des impacts
23:28bruts
23:28aux impacts
23:28résiduels
23:29et aussi
23:30ça permet
23:31de s'assurer
23:31à un endroit
23:32qu'on a bien
23:33quelles sont
23:34les surfaces
23:35qui ont été
23:36identifiées
23:38et prises en compte
23:39dans le projet
23:39et de s'assurer
23:40que tout au long
23:40du dossier
23:41on n'a pas
23:42des variations
23:43de surface
23:44parce que ça peut arriver
23:45donc ça permet
23:46de s'assurer
23:47qu'à un endroit
23:48on a bien
23:48les bonnes surfaces
23:48et de mettre
23:49en cohérence
23:50ces surfaces
23:50dans tout le reste
23:51du dossier
23:51et troisième
23:53attendu
23:53ce sont
23:54les surfaces
23:55impactées
23:55qui sont
23:55par phase
23:56notamment
23:57pour le cas
23:58des carrières
23:59quand on a
24:00des projets
24:01pour lesquels
24:03on a
24:03des phases
24:04successives
24:05et donc des impacts
24:06différents
24:06en fonction du temps
24:07en tout cas
24:08des impacts
24:09qui interviennent
24:11de façon chronologique
24:13c'est important
24:14d'avoir ces surfaces
24:15impactées
24:15par phase
24:16pour rappel
24:17les impacts
24:18bruts
24:19sont bien
24:19les impacts
24:20qui sont
24:20du projet
24:21avant les mesures
24:22d'évitement
24:23et de réduction
24:23et les impacts
24:24résiduels
24:24c'est suite
24:25à la mise en place
24:26des mesures
24:26d'évitement
24:27et de réduction
24:27dernier point
24:36quelles sont
24:37les espèces
24:37protégées
24:38qui sont concernées
24:39par la demande
24:40de dérogation
24:40alors aujourd'hui
24:41on ne parle plus
24:41de serfa
24:42mais il faut
24:43quand même
24:43je le mettrai
24:45dans la diapo suivante
24:46mais il faut bien
24:47lister toutes les espèces
24:48pour lesquelles
24:48il y a un impact
24:49et prendre en compte
24:50dans la demande
24:50de dérogation
24:51toutes les espèces
24:52pour lesquelles
24:52il y a un impact
24:52résiduel
24:53sur un individu
24:55y compris
24:55les perturbations
24:56en phase travaux
24:57toutes les espèces
24:58pour lesquelles
24:58il y a des manipulations
24:59d'individus
25:00que ce soit
25:00du sauvetage amphibien
25:01par exemple
25:02ou du déplacement
25:03de troncs
25:04et d'insectes
25:05s'approxil
25:06comme le grand capricor
25:07toutes les espèces
25:08pour lesquelles
25:09il y a un impact
25:09résiduel même
25:10faible
25:11sur les habitats
25:11c'est-à-dire dans le cas
25:13où on n'a pas de mesures
25:13d'évitement total
25:14ou on a un doute
25:16sur la mise en œuvre
25:17de ces mesures
25:19d'évitement
25:20et deux points
25:24de vigilance
25:25sur les espèces
25:26apportées
25:27à la demande
25:27de dérogation
25:28ces espèces
25:30elles doivent être
25:30décrites
25:31donc avec leur nom
25:32scientifique
25:32le nom commun
25:33et leur nom
25:35vernaculaire
25:36pour chacune
25:38des espèces
25:38il faut estimer
25:40leur nombre
25:41alors que ce soit
25:42le nombre
25:42d'individus
25:43détruits
25:44ou dérangés
25:45ou les surfaces
25:46d'habitat
25:46qui sont détruits
25:48dégradés
25:48et puis une présentation
25:50de la période
25:51ou des dates
25:51d'intervention
25:52et des lieux
25:52d'intervention
25:53qui génèrent
25:54ces impacts
25:54et si des mesures
25:56d'évitement
25:56et de réduction
25:57sont prévues
25:57pour éviter
25:58la destruction
25:59des individus
25:59ou leur dérangement
26:00par exemple
26:00alors ils n'ont pas
26:03à apparaître
26:03dans la demande
26:04de dérangement
26:05et destruction
26:06d'individus
26:06l'exemple
26:08le plus classique
26:09c'est la vie faune
26:10si par exemple
26:11un calendrier
26:12adapté
26:14a été mis en oeuvre
26:14pour ne pas avoir
26:15d'impact
26:16sur les périodes
26:16de reproduction
26:17des individus
26:18dans ce cas là
26:20il n'y a pas nécessité
26:21de mettre
26:22la destruction
26:24ou le dérangement
26:25des oiseaux
26:26dans la demande
26:28de dérogation
26:28et je vous ai remis
26:30en bas
26:30l'outil de saisie
26:31des espèces
26:31qui sont concernées
26:32par la dérogation
26:33sur lesquelles
26:33vous pouvez
26:34renseigner
26:35l'ensemble
26:36de cette information
26:36donc l'adresse
26:38l'adresse est en dessous
26:39et cet outil
26:40pour rappel
26:41il vous permet
26:42de créer
26:42un fichier
26:43un tableau
26:45genre fichier Excel
26:46qui peut être
26:47soit envoyé
26:48à la DREAL
26:49mais aussi
26:50et surtout
26:50déposé
26:51sur démarche numérique
26:53donc la plateforme
26:54démarche numérique
26:54qui permet
26:55de déposer
26:55les dossiers
26:56de demande
26:56de dérogation
26:57espèces protégeants
26:57voilà
27:03j'en ai terminé
27:06merci Vanessa
27:08du coup
27:09il y a quelques
27:10questions
27:10dans le chat
27:11je vous propose
27:12de répondre
27:13à l'oral
27:14Julie
27:16je vais la lire
27:17super
27:18du coup
27:20madame
27:20Verdier
27:21qui demandait
27:21de repréciser
27:23ce qu'il y a
27:23un impact
27:24induit
27:24et la différence
27:25avec indirect
27:26alors je vais donner
27:28peut-être un exemple
27:29pour illustrer
27:30donc l'impact
27:31direct
27:32pas de soucis
27:32on voit bien
27:33c'est par exemple
27:33l'effet d'emprise
27:34une station
27:36d'espèces végétales
27:38protégées
27:38qui ne serait pas
27:39impactée
27:40par l'effet
27:41d'emprise
27:42pourrait se retrouver
27:43avec des effets
27:45d'assèchement
27:46par exemple
27:46ou de mise en lumière
27:48on aura un exemple
27:49par la suite
27:49pour illustrer ça
27:51ça c'est de l'effet
27:52indirect
27:53par contre
27:55pardon
27:56on n'est pas directement
27:57dans l'effet d'emprise
27:58on est sur
27:59des choses
28:00qui viennent
28:01après cet effet
28:02d'emprise
28:03qui sont liées
28:04à l'effet d'emprise
28:04l'impact induit
28:06deuxième exemple
28:07c'est
28:08l'enfouissement
28:09l'enfouissement
28:11d'une ligne électrique
28:12aujourd'hui
28:14la ligne électrique
28:14aérienne
28:15elle est entretenue
28:17l'ancienne
28:20une fois
28:20en général
28:22l'enfouissement
28:24se fait pas
28:24exactement
28:24au même endroit
28:25et l'ancienne ligne
28:26elle va être déposée
28:28l'emprise
28:29donc de cette ancienne ligne
28:30ne va plus être entretenue
28:32si on avait des habitats
28:33qui étaient maintenus
28:34par l'entretien
28:35sur cette ligne là
28:37ces espèces là
28:39vont disparaître
28:39du fait de l'absence
28:41d'entretien
28:42ça ça va être
28:43un effet induit
28:44du projet
28:45c'est pas un effet
28:46indirect
28:47il n'y a pas
28:48énormément de différence
28:49mais voilà
28:50c'est un impact
28:51qui vient
28:52en plus
28:54des impacts
28:55directs
28:57du projet
28:57il y a une autre question
29:01il y a une autre question
29:02Mélanie Gilles
29:08de la Dira
29:08comment peut-on définir
29:10des éléments
29:11qui sont liés
29:11au chantier
29:12et donc définis
29:13par l'entreprise
29:14pendant la période
29:14de préparation
29:15base vie
29:16gestion des débits
29:17rendent les zones
29:18de stockage
29:18cette phase de préparation
29:20intervient juste
29:21avant les travaux
29:21donc bien après
29:22les démarches administratives
29:23alors ça aussi
29:24on en reparlera
29:26un petit peu
29:26dans la présentation
29:28d'évitement
29:28et réduction
29:29en phase chantier
29:29c'est typiquement
29:31le rôle de l'écologue
29:32on peut faire
29:33de l'évitement
29:34on peut faire
29:34de la définition
29:36de zones précises
29:37de base vie
29:38au moment du démarrage
29:40du chantier
29:40c'est même
29:41on proposera
29:43plusieurs exemples
29:44donc là
29:45c'est le rôle fondamental
29:46de l'écologue
29:46en fait
29:47à minima
29:48dans le dossier
29:49au moment de l'instruction
29:50ce qui est attendu
29:51c'est qu'il peut déjà
29:52y avoir des grands principes
29:54de dire
29:54qu'on va éviter
29:55tel enjeu
29:58ou chercher
29:59à réduire
30:00au maximum
30:00mais ça comme tu le dis
30:01on va l'expliquer
30:03tu vas l'expliquer après
30:04mais au moment du dossier
30:07on attend quand même
30:08un minimum
30:08de précision
30:10sur ces définitions
30:13sur ces définitions
30:14là
30:14et ces définitions là
30:16effectivement
30:16dans le dossier réglementaire
30:18peuvent être reprises
30:18par exemple
30:19dans les cahiers des charges
30:20des entreprises
30:20autre question
30:27il est impossible
30:27de définir
30:28les impacts
30:29avant mesure
30:30d'évitement
30:30vous verrez
30:31un de l'évitement
30:31on peut
30:32c'est pas le même type
30:33d'évitement
30:34ou de réduction
30:34mais on peut en faire
30:35jusqu'en
30:36phase travaux
30:38et on peut définir
30:39des impacts résiduels
30:40même
30:41au moment de la phase chantier
30:43un site industriel
30:48carrière
30:49possède une dérogation
30:50espèces protégées
30:51notamment dans le cas
30:52des défrichements
30:52au cours d'exploitation
30:54de nouveaux habitats
30:54apparaissent sur les terrains
30:55prêts à être exploités
30:56ces nouveaux habitats
30:58sont occupés
30:58par de nouvelles espèces
30:59protégées
30:59ne figurant pas
31:00dans la liste
31:00de l'arrêté de dérogation
31:02d'autorisation
31:03environnementale
31:03l'industriel souhaite
31:05exploiter cette zone défrichée
31:06quelles démarches
31:07doit-il mettre en place
31:07pour pouvoir exploiter
31:08il faut qu'il y ait
31:10des potes de merde
31:10alors
31:11c'est ça
31:15il faut compléter
31:15la demande de dérogation
31:16puisqu'il s'agit
31:17d'un régime d'interdiction
31:18donc tout ce qui n'est pas
31:19tous les impacts
31:22qui ne sont pas prévus
31:23dans l'autorisation
31:23environnementale
31:24ou dans la dérogation
31:26espèces protégées
31:26sont interdits
31:27donc ça veut dire
31:28que si au cours
31:30de l'exploitation
31:31de la carrière
31:31il y a de nouveaux
31:32impacts
31:34enfin donc
31:34de nouveaux habitats
31:36ou de nouvelles espèces
31:37qui sont identifiées
31:38qui n'étaient pas prévues
31:41dans l'arrêté initial
31:42il faut compléter
31:43la demande de dérogation
31:44une méthode
31:58est-elle à privilégier
31:59pour l'évaluation
32:00des enjeux
32:01lorsqu'il n'y a pas
32:01de liste rouge
32:02régionale
32:03il y a le travail
32:08mené par Fauna
32:09sur la hiérarchisation
32:11des espèces
32:12après
32:15il y a beaucoup
32:18de taxons
32:19qui ont
32:20des listes rouges
32:21même anciennes
32:22même au niveau national
32:23on n'est pas obligé
32:24de parler
32:25du niveau
32:25régional
32:27Madame Garnier
32:37pour les habitats
32:39d'espèces
32:39comment fait-on
32:40pour prendre en compte
32:41les habitats
32:41d'espèces
32:42potentiels
32:43exemple
32:46la buxomie
32:47a été retrouvée
32:48dans des plantations
32:49en très mauvais état
32:50écologiquement parlant
32:51doit-on considérer
32:52que l'habitat
32:53est un habitat
32:53d'espèces
32:54même si les inventaires
32:55n'ont pas permis
32:56de mettre en évidence
32:57l'espèce
32:57si oui
32:58cela veut dire
32:59que l'on doit déposer
33:01un dossier de dérogation
33:02pour tout impact
33:03sur des plantations
33:04de conifères
33:05en considérant
33:06que c'est un habitat
33:07pour la buxomie
33:09c'est plus général
33:17en fait là
33:19ce que disait Vanessa
33:20c'est qu'il faut
33:21absolument prendre en compte
33:22les espèces
33:23qui sont listées
33:23dans la bibliographie
33:26et regarder
33:28en fait
33:29par les inventaires
33:30de terrain
33:31si on a
33:32l'habitat
33:32de cette espèce
33:33là
33:33moi j'aurais
33:33tendance à dire
33:34que si effectivement
33:35la buxomie
33:36a été identifiée
33:42à proximité
33:43sur la commune
33:45et que
33:47sur le site
33:50du projet
33:50on a l'habitat potentiel
33:51de cette espèce là
33:52ben oui
33:52il faut la considérer
33:53comme présente
33:54en fait
33:54c'est vraiment
33:55un croisement
33:56de ces deux informations
33:57ou alors
33:59il faut vraiment
33:59se dire
34:00je suis passé
34:02à la bonne période
34:03pour
34:03mais
34:05les conditions
34:07ne sont pas
34:07totalement réunies
34:09pour avoir
34:09l'habitat de l'espèce
34:10c'est vraiment
34:11un traitement
34:12au cas par cas
34:13il n'y a pas
34:14de réponse
34:15c'est un peu
34:16le principe
34:16qu'on vous propose
34:18c'est le principe
34:19de précaution
34:20retenu par le code
34:21de l'environnement
34:22si on a
34:23l'espèce
34:23à proximité
34:24et qu'on a
34:25ses habitats
34:26surtout si
34:28notre inventaire
34:30n'est pas
34:30totalement
34:32qu'à de saison
34:32ensuite
34:36à quel moment
34:38prendre en compte
34:38les évitements
34:39dits amont
34:40est-ce que
34:41la variante retenue
34:42qui doit être prise en compte
34:43pour la caractérisation
34:44des impacts bruts
34:45ah oui
34:46ou plutôt
34:46la variante
34:47maximaliste
34:48pardon
34:48est-ce que
34:49la variante retenue
34:50doit être celle
34:50qui caractérise
34:51les impacts bruts
34:52ou la variante
34:53dite maximaliste
34:54normalement
34:58l'amont
34:59c'est
34:59l'évitement
35:00d'opportunité
35:01c'est vraiment
35:02la phase de conception
35:03du projet
35:04tout dépend
35:05en fait du projet
35:06on a des projets
35:07où cette phase amont
35:08elle va
35:09elle va permettre
35:11de définir
35:12effectivement
35:12les variantes
35:13retenues
35:14et parfois
35:15c'est au dernier moment
35:17que
35:17cet évitement amont
35:20va se mettre en oeuvre
35:21mais c'est plutôt
35:21normalement
35:22l'évitement amont
35:23il est vraiment
35:23en phase de conception
35:24du projet
35:25on va prendre
35:27peut-être
35:27une dernière question
35:28il y a beaucoup
35:29de questions
35:29qui s'enchaînent
35:30on répondra ensuite
35:31pendant les autres
35:32présentations
35:33peut-être celle
35:33de madame Brissot
35:35les espèces
35:37devant faire l'objet
35:38d'une dette
35:38ne sont-elles pas
35:39celles pour lesquelles
35:40un risque
35:40suffisamment caractérisé
35:42persiste
35:42malgré les mesures
35:43d'évitement
35:44et de réduction
35:45et non toutes celles
35:46pour lesquelles
35:46il y a un impact
35:47résiduel
35:48alors oui
35:52vous avez raison
35:53c'est bien
35:54le risque
35:56suffisamment caractérisé
35:57mais en fait
35:58ces deux notions là
35:59le risque caractérisé
36:03c'est l'article
36:04L411-2-1
36:06l'autre
36:09c'est plutôt
36:09l'impact résiduel
36:10c'est plutôt
36:11du vocabulaire
36:11d'études d'impact
36:12mais quelque part
36:13on est un peu
36:14sur des considérations
36:16un peu similaires
36:17normalement
36:17vous avez dû conclure
36:19par
36:22l'impact résiduel
36:24c'est ce qui va rester
36:25effectivement
36:25et c'est souvent
36:26ce qui vous permet
36:26de caractériser
36:28le risque
36:28donc c'est à peu près
36:29la même notion
36:30c'est juste
36:31deux vocabulaires
36:32différents
36:32pour deux articles
36:33différents
36:33donc je vous propose
36:40d'arrêter là
36:40pour cette présentation là
36:42on va répondre
36:42aux autres questions
36:43par le chat
36:45plutôt
36:46je vous propose
36:47du coup
36:48d'enchaîner
36:48avec le deuxième volet
36:51sur les données publiques
36:52sur les espèces
36:54je vais laisser la main
36:57à Alexis Guillet
36:59de la DREAL
37:00Nouvelle Aquitaine
37:01qui va être le premier
37:04à intervenir
37:05sur ce volet
37:06sur le point de vue
37:07de la DREAL
37:08qui va être le premier
37:09à l'heure
37:10sur le point de vue
37:10de la DREAL
37:11qui va être le premier
37:11à la DREAL