Webinaire DREAL espèces protégées 2025 – Compensation - DREAL Nouvelle-Aquitaine - Vidéo Dailymotion

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Le service patrimoine naturel de la DREAL Nouvelle-Aquitaine a proposé aux bureaux d’études de la région un temps d’échange sous la forme d’un webinaire les 25 novembre et 9 décembre 2025.   Le 25 novembre, ce ne sont pas moins de 200 participants, issus de bureaux d’études, de DDT(M), de DIR ou de DREAL, qui ont découvert ou approfondi leur connaissance de la réglementation relative aux espèces protégées.   ✅ Rendez-vous sur le site de la DREAL Nouvelle-Aquitaine  ▶︎ https://www.nouvelle-aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/   ❖ RETROUVEZ-NOUS SUR   ▶︎ SITE WEB : https://www.ecologie.gouv.fr/  ▶︎ FACEBOOK : https://www.facebook.com/Ecologie.Gouv  ▶︎TWITTER : https://twitter.com/Ecologie_Gouv  ▶︎ LINKEDIN : https://fr.linkedin.com/company/ministere-de-la-transition-ecologique  ▶︎ INSTAGRAM : https://www.instagram.com/accounts/login/

Transcript

00:00:00Du coup, je vous propose de reprendre avec la séquence compensation

00:00:06qui se veut être la séquence longue de la matinée jusqu'à la fin du webinaire.

00:00:14Et du coup, je laisse en première partie la parole à Thomas Odé

00:00:16pour un premier temps de présentation.

00:00:20Oui, bonjour.

00:00:21Du coup, cette présentation, on l'a imaginée en trois temps.

00:00:27Et moi, pour commencer, je vais revenir surtout sur les attendus réglementaires.

00:00:34Quelques rappels liés à ce qui nous est dit,

00:00:38principalement dans le code sur ce qu'est la compensation

00:00:40et puis dans quelques guides qui viennent décrypter tout cela.

00:00:46Alors, pour commencer, on l'a déjà un petit peu abordé dans les deux matinées.

00:00:52On voulait revenir sur une première définition, finalement, de la compensation

00:00:58qui doit, on l'incise, vous savez, on l'incise dessus,

00:01:03de vraiment être vue comme la dernière case dans la séquence éviter, réduire, compenser.

00:01:11Finalement, elle arrive ici parce qu'à un moment donné,

00:01:14il y a une incapacité à complètement limiter un impact,

00:01:19complètement l'éviter et les réduire.

00:01:21Et du coup, ce qui pourrait amener à des pertes honnêtes de biodiversité à un moment

00:01:28et cette nécessité d'équilibrer ces pertes via un principe de compensation

00:01:34qui doit venir, à minima, arriver à cette absence de pertes honnêtes,

00:01:41voire aller au-delà et obtenir des gains au-delà de ce qui a été perdu initialement.

00:01:51Alors, pour repartir sur ces attendus réglementaires de la compensation,

00:01:55nous et d'autres guides ont décidé de diviser en fait ce qu'était une compensation

00:02:05en huit grands principes auxquels elle devait répondre.

00:02:10Et on verra en conclusion, elle doit y répondre pour qu'elle soit tout simplement éligible

00:02:13et nous, validée par celle des instructeurs à la fin.

00:02:18Parmi ces huit principes, le premier, qui n'est pas hiérarchisé,

00:02:27mais le premier que je vais présenter aujourd'hui, c'est la notion d'équivalence.

00:02:33Donc, quand on entend équivalence, ça fait d'une part, comme plusieurs autres principes,

00:02:39le lien avec l'absence de pertenance, de biodiversité une fois de plus,

00:02:42mais ça fait aussi le lien avec le besoin de pédagogie,

00:02:50le besoin de parler de la même chose.

00:02:52C'est-à-dire que, ici, dans le principe de la dérogation espèces protégées,

00:02:58vous allez surtout nous parler, bien sûr, d'impact sur des individus, ça arrive,

00:03:03et puis de destruction, d'altération ou de dégradation d'habitats,

00:03:06d'habitats d'espèces protégées.

00:03:07Et du coup, nous, en retour, l'attente, c'est que vous nous parliez

00:03:11de compensation d'habitats d'espèces protégées,

00:03:14et pas de compensation de milieux naturels, pas de compensation de zones humides.

00:03:17Alors, évidemment, c'est avec les mêmes milieux,

00:03:19ils pourront être qualifiés de manière différente,

00:03:21mais l'estimation de la compensation doit vraiment se faire

00:03:25sur des habitats d'espèces protégées.

00:03:28De la même manière, une équivalence en termes de fonctionnalité,

00:03:32c'est-à-dire que, si un impact est attendu très précisément

00:03:37sur des habitats qui remplissent telle ou telle fonctionnalité

00:03:40type habitat de reproduction pour une espèce,

00:03:43l'attente, c'est que la compensation accorde sur des habitats

00:03:46de reproduction de l'espèce, et pas des habitats qui contribuent,

00:03:49certes de manière intéressante, mais à d'autres parties,

00:03:52à d'autres mondes, son cycle de vie.

00:03:56Sachant qu'une fois que tout cela est dit,

00:03:58bien sûr, on peut imaginer des mutualisations

00:04:01avec d'autres mesures de compensation,

00:04:04d'autres procédures réglementaires,

00:04:09si jamais la compensation va bien pouvoir répondre

00:04:12à tous les attendus de toutes les procédures

00:04:15auxquelles vous voulez faire répondre.

00:04:17Et ça n'empêche pas, évidemment, de raisonner

00:04:19par groupe d'espèces, des espèces parapluies

00:04:23ou des cortèges.

00:04:25On s'assure bien, évidemment, toujours

00:04:27que toutes les espèces qui sont incluses

00:04:29dans un cortège partagent bien

00:04:31un ensemble de fonctionnalités

00:04:37qui soient vraiment à partir du même cortège

00:04:39et qui puissent être compensés de la même manière,

00:04:40surtout à la fin.

00:04:44Le deuxième principe sur lequel je vais m'attarder

00:04:46à ces longuins aussi,

00:04:49c'est celui de proportionnalité.

00:04:52C'est comme ça qu'il a été appelé.

00:04:54Donc celui-là, il fait vraiment très fortement

00:04:57aussi appel à l'idée de l'absence de pertinence

00:05:01de biodiversité post-compensation sur un projet.

00:05:06Et ça va être aussi lié très fortement

00:05:10au dimensionnement, en fait,

00:05:14à la question de comment vous allez pouvoir

00:05:18nous proposer un dimensionnement

00:05:22d'une enveloppe compensatoire finale.

00:05:25Alors, là-dessus, vraiment,

00:05:27le guide auquel on fait toujours référence,

00:05:29on n'est pas que nous,

00:05:30tout le monde actuellement,

00:05:31c'est vraiment le guide de 2021,

00:05:34il me semble,

00:05:34sur ce dimensionnement de la compensation.

00:05:36Donc, c'est une petite vignette

00:05:37que vous avez proposée sur la diapo.

00:05:40Alors, ce guide, il faut bien le rappeler,

00:05:41et d'ailleurs, c'est aussi notre point de vue,

00:05:42il n'impose pas de méthode particulière.

00:05:46Il va surtout vous proposer

00:05:48tout un tas de retours d'expérience,

00:05:50de classifications,

00:05:52pour aider à mettre à plat

00:05:55ce que vous avez proposé,

00:05:56mais on n'impose pas.

00:05:58De la même manière,

00:06:00on n'impose pas,

00:06:01alors, bien sûr,

00:06:03à l'exception de certaines doctrines

00:06:05très spécifiques,

00:06:06par exemple,

00:06:06la doctrine Rédeck,

00:06:07qui vous a été présentée juste avant,

00:06:09mais en règle générale,

00:06:11nous n'imposerons pas

00:06:11de ratio prédéfinie

00:06:13pour telle ou telle espèce.

00:06:15Les attendus sont bien

00:06:17de, par espèce,

00:06:20par cortège,

00:06:20dans un contexte donné,

00:06:22par rapport à des impacts spécifiques,

00:06:24de pouvoir évaluer

00:06:25quel sera le besoin de compensation.

00:06:29Voilà.

00:06:30Cela étant,

00:06:32nous avons quand même

00:06:32quelques grandes recommandations

00:06:35habituelles

00:06:36que vous devez,

00:06:37pour certains,

00:06:38déjà connaître, je pense,

00:06:39mais sur lesquelles

00:06:39nous voulions réinsister

00:06:41aujourd'hui

00:06:42dans le cadre

00:06:42du dimensionnement

00:06:43de la compensation.

00:06:45Alors,

00:06:46j'ai parlé au moment

00:06:47des enjeux

00:06:47et l'état des lieux,

00:06:48surtout,

00:06:48se baser sur

00:06:50des critères

00:06:51qui sont définis

00:06:52par des niveaux de menaces,

00:06:56l'estimation

00:06:56des états de conservation

00:06:57au titre des directives

00:06:59européennes,

00:07:00voire des méthodologies

00:07:03soit nationales

00:07:04soit locales

00:07:05qui amènent

00:07:05à des estimations

00:07:07de rareté

00:07:08ou de responsabilité

00:07:09locale

00:07:09sur telle ou telle espèce.

00:07:12Là encore,

00:07:13on ne saurait

00:07:14que trop insister

00:07:16sur l'outil

00:07:18du plan national

00:07:18d'action

00:07:19et les déclinaisons

00:07:20régionales

00:07:20qui peuvent en exister.

00:07:22Donc, vraiment,

00:07:23si des espèces,

00:07:24déjà vérifier

00:07:25que des espèces

00:07:26qui seraient concernées

00:07:27par rapport aux dossiers

00:07:28font objet ou non

00:07:30de tel plan d'action

00:07:31et bien sûr,

00:07:33prendre connaissance

00:07:35des mesures

00:07:37qui sont conseillées

00:07:39pour ces espèces-là,

00:07:40voire prendre contact

00:07:40avec les équipes

00:07:42d'animation

00:07:43de ces plans

00:07:43au niveau local

00:07:44ou national.

00:07:46Ça vous avait déjà été dit

00:07:47il y a deux semaines,

00:07:48mais actuellement,

00:07:50on a plutôt de préférences

00:07:50pour des méthodes simples,

00:07:52pas trop mathématiques,

00:07:53pas trop de ratios

00:07:54et si jamais vous allez

00:07:55vers celle-ci,

00:07:57il faut bien définir,

00:07:58bien détailler

00:07:58pourquoi vous faites le choix

00:07:59de telle ou telle pondération

00:08:01sur chacun des items

00:08:02et des critères

00:08:03que vous utilisez.

00:08:05Un point d'attention

00:08:06qui est vraiment

00:08:07très important,

00:08:07enfin les autres

00:08:08l'étaient aussi bien sûr,

00:08:09mais ces huit principes

00:08:13que je vous présente

00:08:15maintenant,

00:08:16le fait de les respecter

00:08:18ne peut pas être utilisé

00:08:20pour venir diminuer

00:08:21en fait,

00:08:22une enveloppe compensatoire

00:08:23que vous avez définie.

00:08:24Parce qu'en fait,

00:08:24ces principes,

00:08:25c'est la base

00:08:25de ce qu'on vous demande

00:08:26pour qu'une mesure

00:08:28soit éligible

00:08:29sur le vera

00:08:30et toujours

00:08:30des consensus,

00:08:32enfin parfois en tout cas

00:08:32à faire.

00:08:38Toujours sur ce dimensionnement

00:08:39et sur les recommandations,

00:08:41c'est un point

00:08:41sur lequel on peut assister,

00:08:44l'idée que pour pouvoir

00:08:46dimensionner des mesures,

00:08:49il faut connaître

00:08:50le terrain

00:08:52sur lequel vous avez proposé

00:08:53des compensations,

00:08:54c'est vraiment essentiel

00:08:55d'avoir un état des lieux

00:08:56des mesures,

00:08:58des secteurs de compensation.

00:09:01Et puis,

00:09:02pour faire écoe un petit peu

00:09:03à ce que j'ai dit juste avant,

00:09:05à l'inverse,

00:09:06si vous voyez

00:09:07de manière,

00:09:07quand vous construisez

00:09:08de manière itérative

00:09:09les mesures de compensation,

00:09:11que vous allez commencer

00:09:12un peu à vous éloigner

00:09:13des principes

00:09:14qu'on présente aujourd'hui,

00:09:17alors,

00:09:17sans trop s'en éloigner,

00:09:18sans éloigner bien sûr,

00:09:20mais si c'est un petit peu le cas,

00:09:22on vous recommande

00:09:24que cela agisse

00:09:26en effet balancier

00:09:29pour venir gonfler,

00:09:32on va dire,

00:09:33cette dette,

00:09:33cette enveloppe compensatoire

00:09:34que vous pourriez proposer,

00:09:35si jamais vous n'êtes plus

00:09:36complètement dans les principes

00:09:39de la compensation

00:09:40qu'on vous présente

00:09:41aujourd'hui.

00:09:46Le troisième critère,

00:09:48c'est la fausabilité,

00:09:50donc là,

00:09:50on va faire un peu plus vite,

00:09:52vous assurer en amont

00:09:54au moment de la préparation

00:09:57de vos mesures

00:09:58et du coup des dossiers

00:09:59qui en découlent,

00:10:01bien vous poser la question

00:10:02de est-ce que c'est faisable

00:10:04techniquement bien sûr,

00:10:05parce que des fois,

00:10:05on se rend compte

00:10:06sur le terrain

00:10:07que ce n'était pas possible

00:10:08parce que telle ou telle

00:10:09considération

00:10:10n'avait pas été prise en compte,

00:10:12que de manière financière aussi,

00:10:14c'est important

00:10:15d'anticiper le coût

00:10:16d'une mesure,

00:10:17ça peut aussi remettre en cause

00:10:18des équilibres

00:10:18de stratégies compensatoires

00:10:21voire de projets,

00:10:22et aussi,

00:10:23peut-être on pense

00:10:24un petit peu moins,

00:10:25administratives,

00:10:26donc s'assurer

00:10:28que ce qui est proposé

00:10:30en termes de mesures

00:10:30de compensation

00:10:31ne va pas venir nécessiter

00:10:33une nouvelle autorisation

00:10:34administrative

00:10:34au titre d'un autre code,

00:10:36etc.,

00:10:36et si c'est le cas,

00:10:37l'anticiper.

00:10:37Ensuite,

00:10:42il y a la question

00:10:44de ce qu'on appelle

00:10:45l'efficacité

00:10:46de la compensation,

00:10:50c'est ce qui est posé

00:10:52à cet article

00:10:53L163.1

00:10:55du code de l'environnement

00:10:56dont découle à l'opinette

00:10:57ou tout ce que je vous dis

00:10:59actuellement,

00:11:00c'est l'obligation de résultat.

00:11:02Donc là,

00:11:02pareil,

00:11:03cette phrase est assez

00:11:05limpide,

00:11:07donc il faut mobiliser

00:11:08des retours d'expérience

00:11:08pour s'en assurer,

00:11:09bien sûr,

00:11:10et anticiper

00:11:11dès cette phase

00:11:12des indicateurs

00:11:12de suivi pertinents,

00:11:13mais ça,

00:11:14on en viendra plus tard.

00:11:15Il y a un gros socle

00:11:20de deux principes

00:11:22sur temporalité

00:11:23et pérennité,

00:11:24donc pérennité

00:11:24pour commencer

00:11:25découlent toutes deux

00:11:27en fait

00:11:27dans notre principe

00:11:28du code de l'environnement

00:11:29qui est que

00:11:30la compensation

00:11:31doit être efficace

00:11:33pendant toute la durée

00:11:34des impacts,

00:11:35ce qui veut dire

00:11:36que ça peut être

00:11:37à très long terme

00:11:38et si c'est

00:11:39à très long terme,

00:11:40il faut évidemment

00:11:41pouvoir sécuriser

00:11:43en fonction des mesures

00:11:45il va falloir

00:11:46potentiellement sécuriser

00:11:47du foncier,

00:11:48sécuriser à nouveau

00:11:50des moyens financiers

00:11:51sur 30, 40, 50,

00:11:53100 ans potentiellement

00:11:54pour aboutir

00:11:59à quelque chose

00:12:00de satisfaisant

00:12:00en termes de compensation.

00:12:02Pour des impacts

00:12:03qui sont considérés

00:12:04comme illimités,

00:12:06c'est au cas par cas

00:12:07pour les durées

00:12:07que l'on voit.

00:12:10Et du coup,

00:12:11de l'autre côté du spectre,

00:12:13c'est ce que je vous disais,

00:12:14il faut que la compensation

00:12:16soit efficace

00:12:18dès l'impact.

00:12:19Donc ça aussi,

00:12:20c'est beaucoup d'anticipation

00:12:21pour assurer

00:12:23qu'au moment

00:12:24où les endroits de chantier

00:12:25commencent

00:12:26à faire les impacts,

00:12:29quelque chose

00:12:30de remplacement efficace

00:12:32soit déjà prêt.

00:12:34Un point qui pose

00:12:37beaucoup de questions

00:12:37sur lesquelles

00:12:38on change régulièrement

00:12:40avec vous,

00:12:41c'est la proximité,

00:12:42la proximité de l'impact.

00:12:44Donc là aussi,

00:12:44on a une priorisation

00:12:45qui nous est demandée

00:12:46sur le site,

00:12:47alors proche,

00:12:49ou au moins à côté.

00:12:51Il faut bien comprendre

00:12:53que pour nous,

00:12:54cette proximité,

00:12:55elle est avant tout

00:12:55vue par le biais

00:12:56de la fonctionnalité,

00:12:58la fonctionnalité

00:12:58de la compensation

00:12:59que vous allez indiquer

00:13:00et de ce qui va être réparé.

00:13:05C'est-à-dire que

00:13:05ce n'est pas

00:13:05être proche pour être proche,

00:13:07c'est être proche

00:13:07pour être fonctionnel,

00:13:08pour les milieux

00:13:09qui sont endommagés,

00:13:10pour les populations

00:13:10qui sont impactées

00:13:11par votre projet.

00:13:13Donc c'est vraiment

00:13:13ce biais-là

00:13:15qui va être important

00:13:16pour nous,

00:13:18sachant que

00:13:19à côté de ça,

00:13:22en parallèle,

00:13:23c'est pour ça

00:13:23que c'est toujours

00:13:23très itératif

00:13:24comme démarche,

00:13:26certains projets

00:13:27eux-mêmes

00:13:27peuvent induire

00:13:28des nouveaux risques

00:13:30pour les espèces

00:13:31type une nouvelle infrastructure

00:13:34par exemple,

00:13:34etc.

00:13:35Donc cette question

00:13:36de la proximité

00:13:37va forcément être pondérée

00:13:38avec ce potentiel

00:13:40de nouveaux risques

00:13:41pour les espèces

00:13:41que vous voudriez

00:13:42favoriser à proximité.

00:13:47Et pour finir,

00:13:48le dernier principe

00:13:50que nous avons listé,

00:13:52c'est l'additionnalité.

00:13:54Donc là aussi,

00:13:55c'est quelque chose

00:13:56qui suffit un peu

00:13:58à lui-même

00:13:58pour le décrire.

00:14:00donc l'idée

00:14:01de venir faire

00:14:02en plus d'une gestion

00:14:05déjà préexistante,

00:14:07en plus d'une action publique

00:14:08qui serait déjà déclenchée,

00:14:09soit existante,

00:14:10soit déclenchée

00:14:11et prévue sur site,

00:14:12en plus de quelque chose

00:14:14qui serait déjà là

00:14:16de montrer

00:14:16que la compensation

00:14:18est vraiment

00:14:18à la main

00:14:20de la personne

00:14:21qui détruit

00:14:22et qui vient apporter

00:14:23quelque chose

00:14:24pour venir

00:14:25contrebalancer

00:14:26son impact négatif.

00:14:29Donc c'est les principes

00:14:33qu'on a

00:14:35rebouclés

00:14:36ensemble.

00:14:38Pourquoi ils sont importants ?

00:14:39Ils sont importants

00:14:40tout simplement

00:14:40parce que c'est ça

00:14:41qui va faire

00:14:41l'éligibilité

00:14:42de votre mesure

00:14:44de compensation

00:14:45au final

00:14:45et du coup

00:14:47la capacité

00:14:47des services

00:14:48instructeurs

00:14:49à la valider

00:14:50et la valider

00:14:52dans quel objectif,

00:14:53dans quelle optique ?

00:14:53c'est l'optique

00:14:54de répondre

00:14:56à l'un des trois

00:14:57critères

00:14:57d'obtention

00:14:59d'une dérogation

00:15:00qui est

00:15:01de ne pas remettre

00:15:02en cause

00:15:02tout simplement

00:15:02l'état de conservation

00:15:03des espèces

00:15:04qui sont concernées

00:15:05par la demande

00:15:06de dérogation.

00:15:08Donc la compensation

00:15:08agit pleinement

00:15:10pour assurer,

00:15:11est censé en tout cas

00:15:12agir pleinement

00:15:13pour assurer

00:15:13le maintien

00:15:14d'état de conservation

00:15:15de ces espèces

00:15:16tout simplement aussi

00:15:18parce que

00:15:18c'est bien ce qui nous est précisé

00:15:19aussi dans le code

00:15:20de l'environnement

00:15:20pour conclure

00:15:22c'est que si

00:15:23cette démarche

00:15:25de compensation

00:15:26suivant

00:15:26l'évitement

00:15:27et la réduction

00:15:27n'est pas suffisante

00:15:29le projet

00:15:30ne peut pas être

00:15:30autorisé

00:15:31en l'état

00:15:33tout simplement.

00:15:35Donc je

00:15:35laisse la main

00:15:37à Émilie

00:15:39de Deban

00:15:40pour prendre

00:15:41la suite.

00:15:44Oui,

00:15:44merci.

00:15:45Est-ce que vous

00:15:46vous entendez bien ?

00:15:48Ça a l'air

00:15:49de fonctionner.

00:15:50Donc bonjour,

00:15:53je vais vous présenter

00:15:54donc rapidement

00:15:55un peu les modalités,

00:15:58la définition

00:15:58des modalités techniques

00:15:59qui sont applicables

00:16:00dans le cadre

00:16:00de la compensation

00:16:02avec quelques exemples.

00:16:04Donc tout d'abord

00:16:05effectivement

00:16:05on peut retrouver

00:16:06des mesures

00:16:07de restauration

00:16:08et de réhabilitation

00:16:09qui consistent

00:16:10effectivement

00:16:10à faire évoluer

00:16:12un habitat

00:16:12vers un habitat

00:16:15plus favorable

00:16:15pour l'espèce cible

00:16:16donc ça va

00:16:17la plupart du temps

00:16:18engendrer des travaux.

00:16:20On retrouve également

00:16:22dans les modalités

00:16:23techniques

00:16:23la création

00:16:24d'un habitat

00:16:25d'espèce

00:16:26dès lors

00:16:27que celui-ci

00:16:27n'existait pas

00:16:28sur le site

00:16:29de compensation

00:16:30visée.

00:16:31Et enfin

00:16:33on peut retrouver

00:16:33dans les modalités

00:16:35techniques

00:16:36des changements

00:16:36ou évolutions

00:16:37des pratiques

00:16:37de gestion

00:16:38toutefois

00:16:39avec une petite nuance

00:16:42et alerte

00:16:43sur ce type

00:16:44de mesures.

00:16:44en effet

00:16:46il faut pouvoir

00:16:46démontrer

00:16:47qu'il y aura

00:16:47un gain

00:16:48substantiel

00:16:48de cette mesure

00:16:51vis-à-vis

00:16:51de la fonctionnalité

00:16:52du site

00:16:53et de l'habitat

00:16:53qui est recherché.

00:16:56Donc en exemple

00:16:57concernant la restauration

00:16:59et réhabilitation

00:17:00on va retrouver

00:17:01des mesures

00:17:01de réouverture

00:17:02du milieu

00:17:03par des broussaillages

00:17:04avec tout de même

00:17:04une alerte

00:17:05effectivement

00:17:05sur la présence

00:17:06potentielle

00:17:07d'espèces protégées

00:17:07donc ça

00:17:08ce sera

00:17:08à identifier

00:17:09dans le cadre

00:17:10de l'état

00:17:10initial

00:17:11du site

00:17:11de compensation

00:17:11je reviendrai

00:17:12dessus

00:17:12dans un second temps.

00:17:13on va retrouver

00:17:15aussi des mesures

00:17:16d'étropage

00:17:16d'écapage

00:17:17d'écapage

00:17:18d'écapage

00:17:18et on peut aussi

00:17:19avoir des mesures

00:17:21de dépollution

00:17:22du sol

00:17:22quand c'est

00:17:23sur des milieux

00:17:24souvent anthropiques

00:17:25quand c'est possible

00:17:26et compatible

00:17:27avec la recherche

00:17:28d'analyser

00:17:29à des espèces.

00:17:32Dans d'autres mesures

00:17:34qu'on peut retrouver

00:17:34au niveau

00:17:34de la restauration

00:17:35de l'habitation

00:17:36il y aura

00:17:37celle des ripicules

00:17:39des haies

00:17:39ou dans le cadre

00:17:40du résemencement

00:17:41des milieux dégradés

00:17:42et pelouse

00:17:43donc là

00:17:44on a évoqué

00:17:45déjà

00:17:45ces notions

00:17:46préalablement

00:17:47sur la prise en compte

00:17:49d'un label

00:17:50végétal local

00:17:51ou équivalent.

00:17:52J'ai mis également

00:17:53une petite alerte

00:17:54concernant

00:17:54l'obtention

00:17:56des plants

00:17:57ou des graines

00:17:58effectivement

00:17:58il peut y avoir

00:17:59des organismes

00:17:59qui ont beaucoup

00:18:02de commandes

00:18:03donc c'est quelque chose

00:18:03qui est vraiment

00:18:04anticipé

00:18:04pour s'assurer

00:18:05que les plantations

00:18:05seront faites

00:18:06dans les temps

00:18:07vis-à-vis

00:18:08de l'obtention

00:18:10de la dérogation.

00:18:12Une petite alerte

00:18:12également

00:18:13sur la restauration

00:18:14de ripicules

00:18:14selon certaines espèces

00:18:16particulièrement

00:18:17pour donner

00:18:19exemple

00:18:19le vison

00:18:20la présence

00:18:21de roncis

00:18:23en fait

00:18:23peut être suffisant

00:18:24pour l'espèce

00:18:25en tant qu'habitat

00:18:26de transit

00:18:26donc effectivement

00:18:27s'il y a

00:18:27l'objectif

00:18:30de réhabiliter

00:18:32on va dire

00:18:32une ripicule

00:18:33en proposant

00:18:34des mesures

00:18:36de débroussaillage

00:18:36il faut faire attention

00:18:37à la présence

00:18:38d'espèces susceptibles

00:18:39d'utiliser

00:18:39ces zones-là

00:18:40donc c'est toujours

00:18:40là je présente

00:18:42des mesures

00:18:43de façon générale

00:18:44mais il y a toujours

00:18:45des cas

00:18:45effectivement spécifiques

00:18:46où il faut s'assurer

00:18:47de la présence

00:18:48d'espèces

00:18:49et celles qui sont susceptibles

00:18:50d'utiliser

00:18:50ces zones-là.

00:18:52On va retrouver

00:18:52également la restauration

00:18:53de corridors écologiques

00:18:54donc la mise en place

00:18:56par exemple

00:18:56de passage à faune

00:18:57mais attention

00:18:58en dehors du site

00:18:59impacté

00:19:00pour que ça soit considéré

00:19:00comme de la compensation

00:19:01et on peut

00:19:03dans certains cas

00:19:04également retrouver

00:19:05des mesures

00:19:06d'enlèvement

00:19:07traitement

00:19:08des espèces

00:19:08exotiques

00:19:08envahissantes

00:19:09mais à nouveau

00:19:10une alerte

00:19:11et une nuance

00:19:12sur l'objectif

00:19:14de cette mesure

00:19:15dans le cas

00:19:15de si on parle

00:19:16par exemple

00:19:17de la flore

00:19:17effectivement

00:19:18il peut y avoir

00:19:18un réel gain

00:19:19s'il y a une compétition

00:19:20entre des espèces

00:19:22de flore protégées

00:19:23et une présence

00:19:24d'espèces exotiques

00:19:25envahissantes

00:19:26donc la mesure

00:19:27d'enlèvement

00:19:29de traitement

00:19:30des espèces

00:19:30exotiques

00:19:31envahissantes

00:19:31peut avoir

00:19:32un réel effet

00:19:33positif

00:19:34et gain

00:19:34pour la flore

00:19:35toutefois

00:19:36pour la faune

00:19:36il faut faire attention

00:19:37parce que

00:19:38effectivement

00:19:38même malgré

00:19:39la présence

00:19:39des espèces

00:19:40exotiques

00:19:40envahissantes

00:19:41on peut retrouver

00:19:41des habitats

00:19:42qui sont quand même

00:19:43susceptibles

00:19:43d'être utilisés

00:19:44par la faune

00:19:44donc c'est bien

00:19:45identifié

00:19:45dans l'état

00:19:46initial

00:19:46du site

00:19:48de compensation

00:19:48un petit focus

00:19:53rapide

00:19:53sur les milieux

00:19:55humides

00:19:56les cours d'eau

00:19:57on peut retrouver

00:19:58des mesures

00:19:58de reprofilage

00:19:59restauration

00:19:59de berges

00:20:00de suppression

00:20:00des protections

00:20:01artificielles

00:20:02également

00:20:02de comblement

00:20:04de drain

00:20:05je vous invite

00:20:06à aller

00:20:08sur le centre

00:20:08de ressources

00:20:09des milieux

00:20:09humides

00:20:10sur lequel

00:20:10il y a

00:20:10un certain nombre

00:20:11de retours

00:20:12d'expérience

00:20:12sur la partie

00:20:14zone humide

00:20:15dans le cadre

00:20:16de mesures

00:20:17de restauration

00:20:18d'habitat

00:20:19dans une autre

00:20:24donc une autre

00:20:25modalité technique

00:20:26de mise en oeuvre

00:20:27de la compensation

00:20:27c'est à travers

00:20:28la création

00:20:29ou renaturation

00:20:29d'habitat

00:20:30donc ça a déjà

00:20:31été évoqué

00:20:31rapidement

00:20:32dans les mesures

00:20:34de réduction

00:20:34parce qu'en effet

00:20:35la mise en place

00:20:36de gîtes

00:20:36de substitution

00:20:37et bernaculum

00:20:38peuvent être

00:20:38proposées

00:20:41comme mesures

00:20:42de compensation

00:20:42dès lors

00:20:43qu'ils sont présents

00:20:44sur le site

00:20:45de compensation

00:20:46et non

00:20:47dans l'emprise

00:20:47du projet

00:20:48ils doivent être

00:20:49associés

00:20:50à des mesures

00:20:50de création

00:20:51de milieux

00:20:52ou de restauration

00:20:52au préalable

00:20:54avec dans le dossier

00:20:57des détails techniques

00:20:59sur la faisabilité

00:21:01de cette mesure

00:21:02les espèces visées

00:21:02les matériaux

00:21:03qui seront utilisés

00:21:04et l'entretien

00:21:04pour s'assurer

00:21:05que ce sera

00:21:05compatible

00:21:06vis-à-vis des espèces

00:21:07on va retrouver

00:21:08également

00:21:08potentiellement

00:21:09la création

00:21:10de dornières

00:21:10la plantation

00:21:13s'il n'existait

00:21:15pas

00:21:15de d'aies

00:21:17et linéaires

00:21:20et ainsi

00:21:21la création

00:21:22de zones

00:21:23unides

00:21:23qui peuvent être

00:21:24proposées

00:21:25aussi

00:21:25dans le cadre

00:21:26des mesures

00:21:26de compensation

00:21:27et très souvent

00:21:28associées

00:21:30à la réglementation

00:21:31IOTA

00:21:31et donc

00:21:35pour terminer

00:21:36sur les modalités

00:21:37techniques

00:21:37donc effectivement

00:21:39j'évoquais

00:21:40l'évolution

00:21:40des pratiques

00:21:41de gestion

00:21:41par exemple

00:21:42par l'abandon

00:21:43ou forte réduction

00:21:45de traitement

00:21:45phytosanitaire

00:21:46le changement

00:21:47de pratiques

00:21:47culturelles

00:21:49quand on est

00:21:50sur des critères

00:21:51cultivées

00:21:51et qu'on souhaite

00:21:53revenir vers

00:21:54des milieux

00:21:55prériaux

00:21:55par exemple

00:21:56ou l'abandon

00:21:57ou forte réduction

00:21:58de gestion

00:21:59dans des boisements

00:22:00dans le cadre

00:22:01des îlots de sénescence

00:22:02ou de vieillissement

00:22:03toutefois

00:22:04voilà

00:22:05c'est

00:22:05encore une fois

00:22:07une alerte

00:22:08sur le fait

00:22:08que ces mesures-là

00:22:09doivent être associées

00:22:10la plupart du temps

00:22:11avec des mesures

00:22:12de renaturation

00:22:13d'habitat

00:22:13et doivent être

00:22:14dans le dossier

00:22:15il faut démontrer

00:22:16le réel gain

00:22:17de la mise en place

00:22:21de ces mesures

00:22:21vis-à-vis

00:22:22de l'état

00:22:22actuel

00:22:23du site

00:22:24donc là

00:22:28je vais faire

00:22:28un focus

00:22:30on va dire

00:22:31de façon

00:22:32non exhaustive

00:22:33sur le choix

00:22:34d'un site

00:22:35de compensation

00:22:36et les questionnements

00:22:37à voir

00:22:38et le raisonnement

00:22:38à dérouler

00:22:40dans le cadre

00:22:40d'un dossier

00:22:41de dérogation

00:22:42espèces protégées

00:22:42donc premièrement

00:22:46ce qu'on peut attendre

00:22:48et ce qui est

00:22:48vraiment intéressant

00:22:49à présenter

00:22:50dans les dossiers

00:22:51c'est

00:22:51la prospection

00:22:53foncière

00:22:53qui a été réalisée

00:22:57donc à proximité

00:22:58pour pouvoir

00:22:59justifier

00:22:59justement

00:23:00du choix

00:23:03d'un site

00:23:03de compensation

00:23:03au détriment

00:23:04d'un autre

00:23:05donc vous pouvez

00:23:06présenter

00:23:07avec une cartographie

00:23:08des différents sites

00:23:09prospectés

00:23:10pour introduire

00:23:12ce propos

00:23:12avec toujours

00:23:13un argumentaire

00:23:14et un tableau

00:23:15comparatif

00:23:16entre les sites

00:23:17qui ont été retenus

00:23:17et ceux qui n'ont pas

00:23:18été retenus

00:23:19après également

00:23:22dans ce qui est attendu

00:23:24c'est une carte

00:23:25effectivement

00:23:25qui localise

00:23:26l'ensemble

00:23:27des sites

00:23:27de compensation

00:23:28donc l'idéal

00:23:29c'est de présenter

00:23:31une carte

00:23:31dézoomée

00:23:33qui reprend

00:23:34donc voilà

00:23:35l'ensemble

00:23:35comme on peut le voir ici

00:23:36l'ensemble des sites

00:23:37de compensation

00:23:37tu as ensuite

00:23:38des cartes

00:23:39avec un focus

00:23:40sur chaque site

00:23:41pour que ce soit

00:23:41plus facilement

00:23:43lisible

00:23:43et interprétable

00:23:45dans le cadre

00:23:46de l'instruction

00:23:46et après

00:23:47dans le suivi

00:23:48de ces sites

00:23:50une particularité

00:23:54dans le choix

00:23:56des sites

00:23:57de compensation

00:23:57effectivement

00:23:58qu'on peut retrouver

00:23:59c'est la capacité

00:24:00de dispersion

00:24:01de l'espèce cible

00:24:02donc effectivement

00:24:03la bifône

00:24:04selon certaines espèces

00:24:07elles sont susceptibles

00:24:08de pouvoir

00:24:08se déplacer

00:24:10et être présentes

00:24:10dans un périmètre

00:24:11plus éloigné

00:24:12du site impacté

00:24:14donc il est

00:24:15il est possible

00:24:17de présenter

00:24:18des sites

00:24:18de compensation

00:24:19toujours

00:24:20au cas par cas

00:24:21qui sont plus éloignés

00:24:23du site impacté

00:24:25toutefois

00:24:25pour cela

00:24:26il faut présenter

00:24:26les habitats

00:24:27qui sont disponibles

00:24:28sur le site

00:24:29de compensation

00:24:30visé

00:24:32ainsi que

00:24:33les capacités

00:24:34de dispersion

00:24:35de l'espèce

00:24:36pour laquelle

00:24:36ce site est visé

00:24:37et également

00:24:39des arguments

00:24:39concernant

00:24:41les corridors

00:24:42écologiques

00:24:43s'il y a

00:24:44une réelle compatibilité

00:24:45pour s'assurer

00:24:47de garantir

00:24:48que l'espèce

00:24:49serait susceptible

00:24:49de pouvoir

00:24:50utiliser ce site là

00:24:52donc c'est vraiment

00:24:53c'est un argumentaire

00:24:54qui peut être développé

00:24:55selon certaines espèces

00:24:57mais il faut

00:24:58qu'il soit bien

00:24:58fourni

00:24:59par contre

00:25:02à l'inverse

00:25:02concernant les amphibiens

00:25:04les reptiles

00:25:04les pieds de terre

00:25:05et la flore

00:25:06on sait que

00:25:06les capacités

00:25:07de dispersion

00:25:08sont quand même

00:25:08très limitées

00:25:10donc là il faut

00:25:11également dans le cadre

00:25:13du choix

00:25:15et la logique

00:25:15de détermination

00:25:18du choix

00:25:19d'un site

00:25:20de compensation

00:25:20présenter

00:25:22les raisons

00:25:23pour lesquelles

00:25:23un site

00:25:24est plus retenu

00:25:25qu'un autre

00:25:26donc là on peut

00:25:26le retrouver

00:25:26sur la cartographie

00:25:28c'était un exemple

00:25:29pour la journée

00:25:30du Serpolet

00:25:31où finalement

00:25:33il s'avérait

00:25:36que certaines parcelles

00:25:37étaient isolées

00:25:38par le réseau

00:25:39de haies

00:25:39ou d'autres

00:25:40ou d'autres

00:25:40par le bois

00:25:41avec une absence

00:25:42d'individus

00:25:43ou d'habitat

00:25:43vraiment favorable

00:25:45sur ces secteurs-là

00:25:46donc ces sites

00:25:47au sud

00:25:48et à l'est

00:25:48n'ont pas été retenus

00:25:50alors qu'au nord

00:25:52l'espèce

00:25:53avait été détectée

00:25:54à proximité

00:25:56du site

00:25:56de compensation

00:25:57visée

00:25:57donc certes

00:25:58il y a également

00:25:58un boisement

00:25:59toutefois

00:25:59le fait que cette espèce-là

00:26:00était déjà détectée

00:26:02sur l'air

00:26:03le fait de sécuriser

00:26:04un autre site

00:26:04de compensation

00:26:05permet d'étendre

00:26:06son air potentiel

00:26:07sur ce secteur

00:26:08et le site de compensation

00:26:10au centre

00:26:10était dans la proximité

00:26:12immédiate

00:26:12du site impacté

00:26:13donc permettait

00:26:14potentiellement

00:26:15à l'espèce

00:26:16de ne pas avoir

00:26:17être impactée

00:26:18directement

00:26:18par ces obstacles

00:26:19donc voilà

00:26:20un petit peu

00:26:20le cheminement

00:26:21qui a été

00:26:22proposé

00:26:24dans le cadre

00:26:24du choix

00:26:26de ces sites

00:26:26de compensation

00:26:27et qui est attendu

00:26:28dans les deux sites

00:26:29Le cas particulier

00:26:33de la compensation

00:26:34in situ

00:26:34je passe rapidement

00:26:35effectivement

00:26:36c'est jeudi

00:26:37cas particulier

00:26:38parce qu'on va

00:26:39le retrouver

00:26:39principalement

00:26:40dans le cadre

00:26:40des projets

00:26:41urbains

00:26:42sur des espèces

00:26:44qui sont susceptibles

00:26:46de s'adapter

00:26:47facilement

00:26:47à ce type

00:26:48de milieu

00:26:49on l'a dit

00:26:50pour une commune

00:26:51et également

00:26:52le lotier grêle

00:26:53ou e-speed

00:26:53on peut retrouver

00:26:54des mesures

00:26:55de compensation

00:26:55in situ

00:26:56effectivement

00:26:58il faut que ça soit

00:26:59présenté

00:27:00qu'il y ait

00:27:00une cohérence

00:27:01vis-à-vis de la restauration

00:27:02et du confortement

00:27:03de la trame vertéble

00:27:04donc c'est

00:27:05quelque chose

00:27:06qui peut être présenté

00:27:07dans ce sens-là

00:27:08on peut retrouver

00:27:10aussi une des mesures

00:27:11de désartificialisation

00:27:13et de désimpervénilisation

00:27:15et effectivement

00:27:19la possibilité

00:27:20de compenser

00:27:21sur des espaces

00:27:22évités

00:27:22peut être proposée

00:27:24toutefois

00:27:25à nouveau

00:27:26s'il y a une réelle

00:27:27plus-value écologique

00:27:28donc à argumenter

00:27:29dans le cadre

00:27:30du dossier

00:27:30et voilà

00:27:32en particulier

00:27:33dans les projets

00:27:34urbains

00:27:35ça peut être argumenté

00:27:36mais c'est au cas

00:27:38parmi

00:27:38à nouveau

00:27:40un point d'intention

00:27:42donc effectivement

00:27:42argumenter

00:27:43sur les plus-values

00:27:44pour les espèces cibles

00:27:45la nécessité

00:27:46d'un entretien

00:27:46adapté

00:27:48les palettes végétales

00:27:49donc ça on a déjà

00:27:50évoqué le sujet

00:27:51il faut faire attention

00:27:52dans le cadre

00:27:53des milieux urbains

00:27:53ou milieux pollués

00:27:54si la mesure

00:27:56in situ

00:27:56est réellement

00:27:59compatible

00:28:00avec le projet

00:28:03en termes

00:28:04de risque

00:28:05de pollution

00:28:05donc ça

00:28:06il faut que ça soit

00:28:07présenté aussi

00:28:09donc le rôle

00:28:10vraiment

00:28:10des écologues

00:28:12c'est primordial

00:28:13dans ces cas-là

00:28:15pour s'assurer

00:28:16que les sites

00:28:17de compensation

00:28:17pourront répondre

00:28:18ou pas

00:28:19aux besoins

00:28:20vis-à-vis des habitats

00:28:23d'espèces

00:28:23au niveau

00:28:27des sites

00:28:27donc dans

00:28:28la continuité

00:28:29de comment choisir

00:28:30un site

00:28:30de compensation

00:28:31donc il faut ensuite

00:28:32réfléchir

00:28:33au mode de sécurisation

00:28:34vis-à-vis

00:28:35de la pérennité

00:28:35de cette compensation

00:28:37donc il y a différents outils

00:28:38je ne reviendrai pas dessus

00:28:40tout de suite

00:28:40donc s'il y a attendu

00:28:46dans le cadre

00:28:46des dossiers

00:28:47et pour lesquels

00:28:49il y a

00:28:49un certain nombre

00:28:51d'éléments à présenter

00:28:52c'est

00:28:53donc l'état initial

00:28:54du site

00:28:56de compensation

00:28:57donc ça

00:28:57ça peut se présenter

00:28:58à travers

00:28:59des cartes

00:29:00il faut que ce soit

00:29:00présenté à travers

00:29:01des cartes

00:29:01d'habitat

00:29:02des photos

00:29:03des habitats

00:29:05un descriptif

00:29:06du mode de gestion

00:29:07actuel

00:29:10et les scénarios

00:29:10potentiels

00:29:11d'évolution

00:29:11du site

00:29:12sans qu'aucune mesure

00:29:14de gestion

00:29:16soit mise en oeuvre

00:29:17donc effectivement

00:29:19l'important

00:29:19dans le cadre

00:29:21des diagnostics

00:29:22des sites

00:29:22de compensation

00:29:23c'est de pouvoir

00:29:23évaluer

00:29:24si les mesures

00:29:25qui seront mises

00:29:26en place

00:29:26permettront

00:29:27de répondre

00:29:28aux objectifs

00:29:28d'habitat

00:29:30d'espèces

00:29:30qui sont visés

00:29:32sur ce site

00:29:33de compensation

00:29:33il faut également

00:29:35penser

00:29:36à cette étape

00:29:37dès cette étape

00:29:38pardon

00:29:39au suivi

00:29:40donc potentiellement

00:29:42proposer

00:29:43de réfléchir

00:29:44aux méthodes

00:29:44aux protocoles

00:29:45et indicateurs

00:29:46d'état initial

00:29:47qui seront utilisés

00:29:49dès lors

00:29:50pour identifier

00:29:51les enjeux

00:29:53du site

00:29:55pour que ça puisse

00:29:56être reproducible

00:29:57derrière

00:29:57dans le cadre

00:29:58des suivis

00:29:58de ces mêmes sites

00:30:00donc ce qui peut être

00:30:07ce qui est à présenter

00:30:08également

00:30:08c'est une analyse croisée

00:30:09des cartes

00:30:10d'habitat naturel

00:30:11et des exigences

00:30:12écologiques

00:30:13de l'espèce cible

00:30:13donc ça peut se faire

00:30:14à travers

00:30:15donc là il y a

00:30:15des cartographies

00:30:16on a des habitats

00:30:17d'espèces

00:30:18des cartographies

00:30:19on a

00:30:19où on a

00:30:22les habitats

00:30:22en fait

00:30:23présents

00:30:24sur les sites

00:30:25de compensation

00:30:25et ça peut se faire

00:30:26à travers

00:30:27le plus souvent

00:30:28et ce qui est attendu

00:30:29à travers des tableaux

00:30:30synthétiques

00:30:30qui reprennent

00:30:31les surfaces

00:30:32d'habitats favorables

00:30:33ou potentiellement

00:30:34favorables

00:30:35après la mise en œuvre

00:30:36de mesures

00:30:36sur le site

00:30:37de compensation

00:30:38pour les sites

00:30:39pour résumer

00:30:42sur cette partie là

00:30:44donc les attendus

00:30:45dans le dossier

00:30:46de dérogation

00:30:46c'est effectivement

00:30:48comme l'a pu le dire

00:30:49Thomas

00:30:49de s'assurer

00:30:50de la faisabilité

00:30:51et l'efficacité

00:30:52de la compensation

00:30:53à savoir que

00:30:54dans le réglementairement

00:30:55parlant

00:30:55il y a une obligation

00:30:56de résultat

00:30:58donc à travers

00:31:00la présentation

00:31:01des sites

00:31:02de compensation

00:31:03ce sera à travers

00:31:04des cartes

00:31:05de localisation

00:31:05comme j'ai pu le détailler

00:31:07un rappel

00:31:08des objectifs

00:31:08de la mesure

00:31:09des espèces

00:31:10qui sont visées

00:31:11dans ces sites

00:31:14de compensation

00:31:14donc avec

00:31:15dans l'idéal

00:31:16des objectifs

00:31:17quantifiés

00:31:18pour vraiment

00:31:18à nouveau

00:31:19que ça soit

00:31:19réutilisable

00:31:20dans le cadre

00:31:20des suivis

00:31:21sur qu'est-ce

00:31:22qu'on attend

00:31:22en termes de

00:31:23enfin

00:31:24qu'est-ce qu'on envisage

00:31:25en termes de nombre

00:31:26de couple

00:31:27ou surface

00:31:27d'habitat

00:31:28sur le site

00:31:30de compensation

00:31:31les modalités

00:31:32techniques retenues

00:31:33donc avec un descriptif

00:31:34détaillé

00:31:35de ces modalités-là

00:31:36les modalités

00:31:38de gestion

00:31:39et également

00:31:41le chiffrage

00:31:42de ces mesures

00:31:43de gestion

00:31:44et les modalités

00:31:45de suivi

00:31:45qui seront

00:31:46présentées

00:31:47une petite alerte

00:31:51sur les fiches

00:31:53donc là

00:31:53c'est dans le cadre

00:31:54des guides

00:31:54de théma

00:31:55mais dans certains

00:31:56dossiers

00:31:57on revoit

00:31:58souvent

00:31:58des fiches

00:31:59qui sont trop génériques

00:32:00et qui sont pas

00:32:01qui reprennent

00:32:02le nom

00:32:04des mesures

00:32:04et les définitions

00:32:05mais qui ne s'appliquent pas

00:32:06vraiment

00:32:06ou ne rentrent pas

00:32:07suffisamment

00:32:07dans le détail

00:32:08des projets

00:32:08donc on alerte

00:32:10là-dessus

00:32:11parce qu'effectivement

00:32:12l'idée

00:32:12est vraiment

00:32:13de pouvoir apporter

00:32:14le plus

00:32:14d'informations

00:32:15possibles

00:32:16comme ce que

00:32:17enfin voilà

00:32:18ce que j'ai pu décrire

00:32:19au préalable

00:32:20dans le cadre

00:32:21des mesures

00:32:21de compensation

00:32:22aussi ne pas employer

00:32:24le conditionnel

00:32:25dans ces fiches

00:32:26et à nouveau

00:32:27comme je l'ai déjà

00:32:28pu l'indiquer

00:32:29garder à l'esprit

00:32:30que le suivi

00:32:31de chantier

00:32:31ne sera pas nécessairement

00:32:32réalisé par le rédacteur

00:32:34du dossier

00:32:34donc l'idée

00:32:35c'est vraiment

00:32:35d'être le plus clair

00:32:37possible

00:32:37et d'apporter

00:32:38plus d'informations

00:32:39pour que ça soit

00:32:39dans le cadre

00:32:41de l'instruction

00:32:41mais dans le cadre

00:32:41aussi des suivis

00:32:42que ça puisse être

00:32:46réutilisé

00:32:46du mieux possible

00:32:48ça c'est un tableau

00:32:51rapidement

00:32:52qui décrivent

00:32:53un exemple

00:32:53de tableau

00:32:54qui rappelait

00:32:55les différents

00:32:56sites de compensation

00:32:58qui étaient visés

00:32:59sur ce projet

00:33:01avec un rappel

00:33:03du besoin

00:33:03de compensation

00:33:04et également

00:33:07des différentes

00:33:07mesures associées

00:33:08donc ça c'est

00:33:09des tableaux synthétiques

00:33:10mais qui permettent

00:33:11dans une meilleure lecture

00:33:12dans le dossier

00:33:13et derrière

00:33:14un suivi

00:33:14qui est plus simple

00:33:16et pour terminer

00:33:21un autre exemple

00:33:23de type de tableau synthétique

00:33:26qui peut être attendu

00:33:27dans les dossiers

00:33:27donc là il y a vraiment

00:33:29c'est vrai qu'il est

00:33:30assez complet

00:33:31il reprend

00:33:32les différents habitats

00:33:34qui étaient visés

00:33:35impactés

00:33:36dans le cadre du projet

00:33:37les espèces

00:33:38qui étaient visées

00:33:39associées à ces habitats

00:33:43les surfaces

00:33:44résiduelles

00:33:46donc les surfaces

00:33:47d'impact

00:33:47les ratios

00:33:48qui ont été déterminés

00:33:49donc les ratios

00:33:51proposés

00:33:52dans le cadre

00:33:52de la compensation

00:33:53les sites

00:33:54associés

00:33:54à la compensation

00:33:55il y a vraiment

00:33:56le détail

00:33:56ça permet

00:33:58de l'avoir

00:33:58vraiment clair

00:33:59dans le cadre

00:33:59des dossiers

00:34:00sur les objectifs

00:34:03et s'assurer

00:34:03qu'il y aura

00:34:04une garantie

00:34:06de compensation

00:34:09et de gains

00:34:10et que tout

00:34:12est correctement

00:34:13synthétisé

00:34:13dans le cadre

00:34:13des dossiers

00:34:14je pense que

00:34:16j'ai terminé

00:34:17et je vous laisse

00:34:18avec Céline

00:34:19donc on enchaîne

00:34:26sur la dernière partie

00:34:28on a déroulé

00:34:29finalement

00:34:30sur les deux journées

00:34:30la séquence

00:34:32ERC

00:34:33et l'enjeu

00:34:35de tout ça

00:34:35c'est bien évidemment

00:34:36de pouvoir suivre

00:34:37l'efficacité

00:34:39des mesures ERC

00:34:40c'est un principe

00:34:41qui a été renforcé

00:34:42par la loi

00:34:43biodiversité

00:34:44que ce soit

00:34:45dans le cadre

00:34:46d'une étude d'impact

00:34:47ou dans le cadre

00:34:47d'une dérogation

00:34:48espèce pro

00:34:49suivre et évaluer

00:34:50si les impacts

00:34:52sont les mêmes

00:34:52et vérifier

00:34:54dans le cadre

00:34:54d'une dérogue

00:34:55si le critère

00:34:56dérogatoire

00:34:57de non remise

00:34:58en cause

00:34:59de l'état

00:35:00de conservation

00:35:01des espèces

00:35:01est bien respecté

00:35:02sur la durée

00:35:03ce sont les enjeux

00:35:04de ces suivis

00:35:04et c'est une obligation

00:35:05réglementaire

00:35:06donc rappeler

00:35:09donc l'idée

00:35:10c'est de reposer

00:35:11un petit peu

00:35:12de rappeler

00:35:13les éléments

00:35:14principaux

00:35:14enjeux

00:35:15objectifs

00:35:16de ces suivis

00:35:17et en quelques mots

00:35:18les attentes

00:35:21ou les éléments

00:35:21de rapportage

00:35:22qu'on peut

00:35:22envisager

00:35:23enfin

00:35:24demander

00:35:25donc

00:35:26cette première diapo

00:35:28on est sur

00:35:29la reprise

00:35:30des textes

00:35:31réglementaires

00:35:32donc l'enjeu

00:35:33rendre compte

00:35:35de la bonne

00:35:37exécution

00:35:37rendre compte

00:35:43de la bonne

00:35:44exécution

00:35:44et de l'avancement

00:35:45de la mise

00:35:46en oeuvre

00:35:46des mesures

00:35:46ERC

00:35:47c'est le

00:35:48en lien

00:35:49avec l'obligation

00:35:50de moyens

00:35:50des porteurs

00:35:51qui est

00:35:51ok les porteurs

00:35:53de projet

00:35:53doivent

00:35:54se soumettre

00:35:55entre guillemets

00:35:56mettre

00:35:57mesurer

00:35:58l'efficacité

00:35:58le deuxième

00:35:59objectif

00:36:00c'est mesurer

00:36:00l'efficacité

00:36:01des mesures

00:36:01ERC

00:36:02par rapport

00:36:04aux objectifs

00:36:04écologiques fixés

00:36:05et aux besoins

00:36:07adaptés

00:36:08donc réagir

00:36:09pour viser

00:36:11l'efficacité

00:36:11les suivis

00:36:13ça fait partie

00:36:14vous le savez

00:36:14d'un volet

00:36:15qui est prescrit

00:36:16dans les arrêtés

00:36:17et qui sert de base

00:36:19ensuite pour les contrôles

00:36:20par les services

00:36:21de l'état

00:36:21ou les établissements

00:36:23publics

00:36:23pour le respect

00:36:24des mesures ERC

00:36:25donc du travail

00:36:27pour les bureaux

00:36:28d'études

00:36:29et pour les écologues

00:36:31donc l'enjeu

00:36:33rédiger

00:36:34un dispositif

00:36:35de suivi

00:36:36précis

00:36:37quelles données

00:36:38collecter

00:36:38comment les collecter

00:36:40à quelle fréquence

00:36:41proposer

00:36:43des analyses

00:36:44des résultats

00:36:45et des évaluations

00:36:46adaptées

00:36:47avec des méthodes

00:36:48justifiées

00:36:49en fonction

00:36:50des objectifs

00:36:51et présenter

00:36:53des rapports

00:36:53et des bilans

00:36:54qui permettent

00:36:56de statuer

00:36:59sur les suites

00:37:00la diapo suivante

00:37:04comment ça se fait

00:37:06que ça ne déroule pas

00:37:07non c'était pas

00:37:15pas très joli

00:37:15c'était je crois

00:37:17on va revenir en arrière

00:37:30voilà

00:37:31donc sur la première

00:37:34la première dimension

00:37:35suivre et évaluer

00:37:39la bonne mise en œuvre

00:37:41des mesures

00:37:41au niveau attente

00:37:42et rapportage

00:37:43donc ça ça repose

00:37:44sur les rapports

00:37:46de l'écologue

00:37:47le journal

00:37:48de travaux

00:37:50les registres

00:37:50de travaux

00:37:51donc dès la phase

00:37:52travaux

00:37:52suivre et voler

00:37:53la bonne mise en œuvre

00:37:54des mesures

00:37:54c'est un enjeu

00:37:55par exemple

00:37:56vérifier que les barrières

00:37:58amphibiens

00:37:58ou que les zones

00:37:59évitées

00:37:59sont bien évitées

00:38:01que les barrières

00:38:01sont bien fonctionnelles

00:38:03c'est un enjeu

00:38:04parce que dans le cas

00:38:05contraire

00:38:05ça pourrait induire

00:38:08des impacts

00:38:10supplémentaires

00:38:11à considérer

00:38:12et deuxième élément

00:38:15le plan de gestion

00:38:16c'est pour la phase

00:38:18post-travaux

00:38:19il nous permet

00:38:20de programmer

00:38:21de rendre compte

00:38:23de prévoir

00:38:24et de rendre compte

00:38:25de la programmation

00:38:27et du suivi

00:38:28des mesures

00:38:29et des actions

00:38:30qui sont prescrites

00:38:32donc présenter

00:38:34au niveau

00:38:36attente minimale

00:38:37dans le dossier

00:38:37de dérogation

00:38:38présenter

00:38:39le calendrier

00:38:40prévisionnel

00:38:42de la mise en œuvre

00:38:42des mesures ERC

00:38:43et les bases

00:38:44d'un plan de gestion

00:38:45une fois que tout

00:38:49est autorisé

00:38:50lancé

00:38:50il est attendu

00:38:52comme c'est prescrit

00:38:53dans les arrêtés

00:38:54la transmission annuelle

00:38:55à l'ADREAL

00:38:56d'un rapport

00:38:56de mise en œuvre

00:38:57des mesures

00:38:58pour chaque mesure

00:38:59prescrite

00:38:59et pour chaque fiche action

00:39:01du plan de gestion

00:39:02pour étendre

00:39:02également

00:39:04important

00:39:06de penser

00:39:07à

00:39:07d'initiatives

00:39:08par le porteur

00:39:09de projet

00:39:10ou le bureau

00:39:10d'études

00:39:10porter à connaissance

00:39:12ou signaler

00:39:13les problèmes

00:39:15les imprévus

00:39:15les modifications

00:39:16d'aménagement

00:39:17qui pourraient être

00:39:19incompatibles

00:39:20avec les objectifs

00:39:21des mesures

00:39:22et en rendre

00:39:24compte

00:39:24à l'ADREAL

00:39:25et échanger

00:39:27sur les suites

00:39:29qui peuvent être données

00:39:30C'est la flèche de droite ?

00:39:37Alors

00:39:37toujours sur

00:39:40cette étape

00:39:40de respect

00:39:41de la mise en œuvre

00:39:42des mesures

00:39:43s'il y a du retard

00:39:45sur la mise en œuvre

00:39:47de certaines mesures

00:39:48certains travaux

00:39:49de restauration

00:39:49de mesures compensatoires

00:39:50par exemple

00:39:51ou le non-respect

00:39:52d'un cahier des charges

00:39:53quand on est sur

00:39:54des sites de compensation

00:39:55qui ne sont pas

00:39:55en maîtrise

00:39:57pour laquelle

00:39:58on est sur

00:40:00une délégation

00:40:00de gestion

00:40:02à un prestataire

00:40:03ou dans le cas

00:40:04de non-respect

00:40:05d'emprise

00:40:05ou de tout autre imprévu

00:40:07il s'agit

00:40:09d'analyser

00:40:09les conséquences

00:40:11de ces imprévus

00:40:13ou de ces observations-là

00:40:15qui sont révélées

00:40:15par les suivis

00:40:16par exemple

00:40:17à gauche

00:40:17on voit pour illustrer

00:40:19il y avait des balisages initiaux

00:40:21qui étaient par des petits piquets bleus

00:40:22et

00:40:22suite au non-respect

00:40:25d'une zone évité

00:40:26à incompréhension

00:40:27par l'entreprise

00:40:27il y a une partie

00:40:28d'une fructissée

00:40:29qui a été coupée

00:40:30et donc

00:40:30le renforcement

00:40:31du balisage

00:40:32ce que le suivi

00:40:35de travaux a permis

00:40:36a été renforcé

00:40:37par une chaîne

00:40:38beaucoup plus visible

00:40:39et puis

00:40:40du coup

00:40:42mesures correctives

00:40:43à proposer

00:40:43et à transmettre

00:40:44autant que possible

00:40:46dès l'année suivante

00:40:47selon l'urgence

00:40:50voire avant

00:40:52selon l'urgence

00:40:52en cas

00:40:53d'anomalies constatées

00:40:56le suivi

00:40:56c'est ce que je vous ai mis

00:40:57il est essentiel

00:40:58les premières années

00:40:59quand on a notamment

00:41:00un risque d'installation

00:41:01d'espèces végétales

00:41:02ou animales

00:41:03on va dire envahissantes

00:41:04ou non désirables

00:41:05qui pourraient nuire

00:41:06à la fonctionnalité recherchée

00:41:08donc

00:41:09quand on

00:41:10la revégétalisation

00:41:11la plantation d'oeufs

00:41:13et la création de mâres

00:41:14ou frayères

00:41:15souvent on peut voir

00:41:16l'installation

00:41:17d'espèces indésirables

00:41:18et donc

00:41:18vigilance à un suivi

00:41:20pour pouvoir réagir

00:41:21tôt

00:41:21à ces dysfonctionnements

00:41:23vigilance aussi

00:41:24sur les sites

00:41:25en compensation

00:41:25ou en délégation

00:41:28de gestion

00:41:28c'est ce que je vous ai dit

00:41:29et sur les sites

00:41:30non clos

00:41:30pensez à informer

00:41:32parce qu'on peut avoir

00:41:33parfois

00:41:33des déchets

00:41:34qui sont déposés

00:41:35comme illustré à gauche

00:41:37sur le suivi

00:41:40des mesures

00:41:40sur le deuxième volet

00:41:42deuxième enjeu

00:41:43deuxième attente

00:41:44du suivi des mesures

00:41:45mesurer

00:41:46et suivre l'efficacité

00:41:47de chaque mesure

00:41:48donc ça

00:41:49ça passe par

00:41:50à la fois

00:41:51le couplage

00:41:52d'une évaluation

00:41:54et du suivi

00:41:54de la fonctionnalité

00:41:55des habitats

00:41:56d'espèces

00:41:56avec des indicateurs

00:41:57de qualité fonctionnelle

00:41:58à définir

00:41:59en fonction

00:42:00des espèces cibles

00:42:01couplés

00:42:02à du suivi

00:42:02d'espèces

00:42:03et à leur évolution

00:42:04les effectifs

00:42:06est-ce qu'elles se reproduient

00:42:08bien si on est sur

00:42:08un objectif

00:42:09de reproduction

00:42:09donc couplés

00:42:10les deux

00:42:11donc nécessité

00:42:12de définir

00:42:13des protocoles

00:42:13et des indicateurs

00:42:14adaptés

00:42:15s'appuyer

00:42:18sur les PNA

00:42:18sur les bases

00:42:19du muséum

00:42:20pour des protocoles

00:42:21de référence

00:42:22réaliser

00:42:24réaliser évidemment

00:42:26et présenter

00:42:27des résultats

00:42:28y compris

00:42:29chiffrés

00:42:29et cartographiés

00:42:30avec une analyse

00:42:37et vigilance

00:42:39justement

00:42:39sur les rapports

00:42:41d'analyse

00:42:42des suivis

00:42:43parce que

00:42:43ce qu'on constate

00:42:44c'est qu'ils ne sont pas

00:42:45toujours assez analytiques

00:42:46on ne sait pas

00:42:47quelle est la conclusion

00:42:48est-ce qu'il y a

00:42:50dysfonctionnement

00:42:50est-ce qu'il n'y a pas

00:42:51dysfonctionnement

00:42:51c'est pas toujours

00:42:52conclusif

00:42:53donc les questions

00:42:54auxquelles un suivi

00:42:55doit répondre

00:42:55veillez à bien

00:42:58les poser dès le départ

00:42:59pour permettre

00:43:00de collecter

00:43:00les bonnes données

00:43:01de terrain

00:43:01sans en oublier

00:43:02et pouvoir

00:43:04tu peux

00:43:22voilà

00:43:25mais il y a eu

00:43:26un petit bug technique

00:43:27ils vont se reconnecter

00:43:28si vous voulez

00:43:29poser des questions

00:43:30à pied à l'oral

00:43:31levez votre main

00:43:33on aura probablement

00:43:34un temps d'échange

00:43:35question réponse

00:43:36oui vas-y Céline

00:43:37on te réentend

00:43:38vas-y

00:43:39c'est bon

00:43:39on peut reprendre

00:43:40ok

00:43:41donc

00:43:42pour synthétiser

00:43:44toujours dans les points

00:43:45de vigilance

00:43:46d'attente

00:43:46au niveau des suivis

00:43:47donc

00:43:48en jaune

00:43:49la base

00:43:50tout suivi doit faire référence

00:43:52à un état initial

00:43:52présenter des objectifs

00:43:54de résultats

00:43:55et des indicateurs

00:43:57de terrain

00:43:58plus spécifiquement

00:43:59sur le suivi

00:44:01des habitats naturels

00:44:03ça a été un petit peu

00:44:04évoqué

00:44:05veiller à

00:44:08observer aussi

00:44:09on va dire

00:44:10les espèces

00:44:10indicatrices

00:44:11de l'évolution

00:44:11du milieu

00:44:12et qui pourraient

00:44:13être indicatrices

00:44:14de dysfonctionnement

00:44:15pour les espèces

00:44:19faunistiques

00:44:19qui peuvent être liées

00:44:20à une plante

00:44:21haute

00:44:21intéressant

00:44:22de suivre

00:44:24la densité

00:44:26ou les surfaces

00:44:27de patch

00:44:28de la plante

00:44:28haute

00:44:29comme critère

00:44:31de fonctionnalité

00:44:33important à suivre

00:44:35c'est ce qui est un petit peu

00:44:36expliqué ensuite

00:44:37suivi de la présence

00:44:38et de la densité

00:44:39des espèces

00:44:40cibles

00:44:40et des espèces

00:44:41indicatrices

00:44:41détailler les méthodes

00:44:44les méthodologies

00:44:45et les protocoles

00:44:46utilisés

00:44:46pour qu'ils soient

00:44:47reproductibles

00:44:49veiller à

00:44:53penser à

00:44:54aussi

00:44:55suivre des placettes

00:44:56de référence

00:44:56ou des placettes

00:44:57témoins

00:44:58sans les mesures

00:44:59de compensation

00:45:00ça permet aussi

00:45:02par exemple

00:45:03de comparer

00:45:05dans le cas

00:45:05d'évolution négative

00:45:06est-ce que c'est vraiment

00:45:07lié à notre gestion

00:45:08au contexte

00:45:09dans lequel le site

00:45:09se situe

00:45:10ou à un contexte

00:45:11ou à des facteurs extérieurs

00:45:12donc pouvoir analyser

00:45:14ces éléments

00:45:14ces placettes-là

00:45:16peuvent aider

00:45:16réaliser les inventaires

00:45:18au moment

00:45:19les plus propices

00:45:20à la détection

00:45:21des espèces

00:45:21donc c'est une évidence

00:45:22pour vous

00:45:23floraison

00:45:24reproduction

00:45:25pic de vol

00:45:26des papillons

00:45:26par exemple

00:45:27et puis adapter

00:45:28la fréquence

00:45:29des suivis

00:45:30en fonction

00:45:31des espèces

00:45:32et des dynamiques

00:45:33de milieu surtout

00:45:34donc souvent

00:45:35on a des suivis annuels

00:45:36qui sont

00:45:37on prescrit

00:45:37des suivis annuels

00:45:38les cinq premières années

00:45:39puis

00:45:40tous les cinq ans

00:45:42et pouvant naître

00:45:43tous les dix ans

00:45:44selon les dynamiques

00:45:45et les objectifs

00:45:46et les résultats

00:45:47en tout cas

00:45:48ce qui est attendu

00:45:50et prescrit

00:45:50en général

00:45:51c'est

00:45:51des bilans

00:45:53à prévoir

00:45:53après cinq ans

00:45:54de suivi

00:45:54en général

00:45:55à dix ans

00:45:56et à quinze ans

00:45:56et ensuite

00:45:58possible tous les dix ans

00:46:00selon les espèces

00:46:01donc là je passe

00:46:06à des exemples

00:46:09pour illustrer

00:46:10un petit peu

00:46:10comment

00:46:11on peut

00:46:12on utilise

00:46:13ces suivis

00:46:14et ce qu'on en tire

00:46:15comme enseignement

00:46:16ce que vous nous

00:46:16transmettez

00:46:17donc là

00:46:18cette diapo

00:46:19c'était juste

00:46:20pour rappeler

00:46:21qu'il est intéressant

00:46:22de ne pas tarder

00:46:23à réaliser

00:46:24les suivis

00:46:25après les actions

00:46:25de restauration

00:46:26là ce sont des exemples

00:46:27il y a eu

00:46:28un reprofilage

00:46:30de berges

00:46:32et puis sur l'autre

00:46:33à droite

00:46:33de la création

00:46:34de marre

00:46:35et on voit

00:46:36que deux ans

00:46:37après les travaux

00:46:37on a quand même

00:46:38les milieux

00:46:41se sont quand même

00:46:42joliment reverdis

00:46:43et donc du coup

00:46:45si on fait

00:46:46des suivis

00:46:47habitat

00:46:47peut-être

00:46:50en tout cas

00:46:51pour la mare

00:46:51on a une végétation

00:46:53qui peut paraître

00:46:53intéressante

00:46:54mais

00:46:54ça doit être confirmé

00:46:56par des suivis

00:46:57par des suivis

00:46:58espèces

00:46:58en fonction des espèces

00:46:59qui étaient

00:47:00ciblées

00:47:01donc là

00:47:03c'était pour illustrer

00:47:04pour illustrer

00:47:05cela

00:47:05ensuite

00:47:11un exemple

00:47:13de protocole

00:47:15qu'on a trouvé

00:47:16enfin

00:47:16il y en a pas mal

00:47:17de protocoles

00:47:18intéressants

00:47:19qui nous sont

00:47:19transmis

00:47:20donc là

00:47:20c'est un exemple

00:47:21de protocole

00:47:22assez détaillé

00:47:22de suivis

00:47:23de marres

00:47:24créés

00:47:24et d'évolution

00:47:25de la diversité

00:47:26spécifique

00:47:26avec une analyse

00:47:28des résultats

00:47:30en fonction

00:47:31des espèces

00:47:31cibles à compenser

00:47:32évidemment

00:47:32donc là

00:47:33c'était intéressant

00:47:34parce qu'il est

00:47:35assez détaillé

00:47:36on a à la fois

00:47:37des indicateurs

00:47:38de contexte

00:47:39par exemple

00:47:40description de l'environnement

00:47:41paysage autour

00:47:42de la mare

00:47:43550 mètres

00:47:44autour de la mare

00:47:45des indicateurs

00:47:47d'habitat

00:47:48donc évidemment

00:47:50morphologie

00:47:51de la mare

00:47:51et puis

00:47:52quel type

00:47:53de flore

00:47:53quel type

00:47:54d'habitat

00:47:54sur les berges

00:47:56et dans la mare

00:47:57et des indicateurs

00:47:59d'espèces

00:48:00donc on couple

00:48:01bien

00:48:01on observe

00:48:02l'habitat

00:48:02on observe

00:48:03les espèces

00:48:03pour analyser

00:48:06et on couple

00:48:07bien avec

00:48:07des suivis

00:48:08et des protocoles

00:48:09population amphibien

00:48:10assez détaillés

00:48:11je vous ai rappelé

00:48:12que la capture

00:48:14les captures

00:48:15relâchées

00:48:16nécessitent

00:48:18une dérogation

00:48:19donc selon

00:48:21si c'est couvert

00:48:22ou pas

00:48:22alors en général

00:48:23les suivis

00:48:25sont couverts

00:48:26dans les arrêtés

00:48:27de dérogation

00:48:27mais

00:48:29il faut

00:48:31y penser

00:48:31parce qu'on ne sait

00:48:32jamais à l'avance

00:48:33qui va effectuer

00:48:34la capture

00:48:34et la dérogation

00:48:36est pour celui

00:48:36qui effectue

00:48:37la capture

00:48:37en tout cas

00:48:39il faut qu'on en ait

00:48:39connaissance

00:48:40donc voilà

00:48:43dans ce cas présent

00:48:43avec tous ces indicateurs

00:48:45il y a eu

00:48:46une méthode d'analyse

00:48:47aussi qui a été décrite

00:48:48quelle richesse spécifique

00:48:50et quelle explication

00:48:51et le fait

00:48:53d'avoir des indicateurs

00:48:54sur l'environnement

00:48:55et des indicateurs

00:48:57assez précis

00:48:58sur

00:48:59les habitats

00:49:00et le contexte

00:49:01et la morphologie

00:49:02de la mare

00:49:02et surtout

00:49:03sur l'environnement

00:49:04ça a notamment

00:49:05pour le moment

00:49:06permis de mettre

00:49:07en évidence

00:49:08que lorsqu'on a des mares

00:49:09en réseau

00:49:10la richesse spécifique

00:49:11est supérieure

00:49:14à des mares isolés

00:49:15comme exemple

00:49:18un autre exemple

00:49:22alors sur celui-là

00:49:25donc on est

00:49:28alors sur cet exemple

00:49:32l'idée c'était

00:49:34de vérifier

00:49:36alors là

00:49:37ils sont des suivis

00:49:38donc là on est sur

00:49:39vérifier l'efficacité

00:49:40d'une mesure

00:49:41alors c'est un cas

00:49:41un peu original

00:49:42parce qu'on n'est pas

00:49:43sur une mesure

00:49:44qui consistait

00:49:45à intervenir

00:49:46on va dire

00:49:46sur l'habitat

00:49:47la gestion de l'habitat

00:49:48mais c'était une mesure

00:49:49qui visait à lutter

00:49:50contre la principale menace

00:49:52là c'est un projet

00:49:54site de compensation

00:49:55secteur de compensation

00:49:57pour le vision d'Europe

00:49:59secteur qui a été choisi

00:50:01par ce secteur historique

00:50:03du vision d'Europe

00:50:04mais avec

00:50:05une forte présence

00:50:06du vision d'Amérique

00:50:07et donc

00:50:08l'intérêt

00:50:10de mettre en place

00:50:11un piégeage

00:50:12intense

00:50:12comme mesure

00:50:13de compensation

00:50:14sur ce secteur-là

00:50:15c'était d'espérer

00:50:17que ça favorise

00:50:18la reconquête

00:50:19par le vision d'Europe

00:50:21donc déjà

00:50:22la mesure

00:50:23finalement

00:50:26on s'aperçoit

00:50:27que les piégeages

00:50:30réussissent

00:50:32on a de moins en moins

00:50:33de visions d'Amérique

00:50:34piégées

00:50:34donc a priori

00:50:35ils régressent

00:50:37ce qui fait que

00:50:37par effet récoché

00:50:38on espère pouvoir

00:50:40avoir des résultats

00:50:42visibles

00:50:44sur le vision

00:50:45d'Europe

00:50:46donc là

00:50:47l'intérêt

00:50:47c'est de montrer

00:50:49l'intérêt

00:50:50de ces suivis

00:50:51vérifier une hypothèse

00:50:53par rapport

00:50:54à une mesure proposée

00:50:55le deuxième

00:51:00donc là

00:51:03on est sur

00:51:05c'est un projet

00:51:09donc là

00:51:10c'est des suivis

00:51:11alors c'est toujours

00:51:11à peu près le même

00:51:12je crois que c'est

00:51:13le même type de projet

00:51:14plan de gestion

00:51:15des verres

00:51:15voilà

00:51:16l'idée

00:51:18c'était de montrer

00:51:19comment

00:51:19à partir

00:51:20de ces résultats

00:51:21de suivi

00:51:21on peut

00:51:22être amené

00:51:23à requestionner

00:51:24les protocoles

00:51:25et voir

00:51:26requestionner

00:51:27est-ce que l'objectif

00:51:30est atteint

00:51:30ou pas

00:51:30est-ce qu'il est nécessaire

00:51:31de proposer

00:51:32un autre type

00:51:32de compensation

00:51:33ou pas

00:51:33donc là

00:51:34par exemple

00:51:35on voit

00:51:35que

00:51:36on avait

00:51:37c'était un secteur

00:51:38à cuivre et des marées

00:51:39il avait

00:51:41sa présence

00:51:41avait été constatée

00:51:43par exemple

00:51:44jusqu'en 2023

00:51:46et puis en 2024

00:51:47aucun passage

00:51:47donc

00:51:48l'interprétation

00:51:50c'est que

00:51:50la prairie

00:51:51finalement

00:51:51s'avère

00:51:52plutôt

00:51:53comme un secteur

00:51:54comme une zone

00:51:55de corridor

00:51:56et donc

00:51:57si

00:51:59le secteur

00:52:00était

00:52:01visé

00:52:01une fonctionnalité

00:52:02reproduction

00:52:03il va falloir

00:52:05certainement

00:52:06orienter

00:52:06les protocoles

00:52:08pour identifier

00:52:08est-ce qu'on a

00:52:09les zones

00:52:10de pont potentiel

00:52:12donc là

00:52:13on n'est pas

00:52:16sur

00:52:16l'objectif

00:52:18habitat de reproduction

00:52:20pour le cuivré

00:52:20il n'est pas démontré

00:52:22mais il y a quand même

00:52:23un intérêt pour ce site

00:52:24parce qu'il a un rôle

00:52:25de corridor

00:52:25et en plus

00:52:26parce qu'il est mutualisé

00:52:27il y a un intérêt aussi

00:52:29et d'autres espèces

00:52:30cibles étaient visées

00:52:31donc là

00:52:31la question

00:52:32c'est pas

00:52:32est-ce qu'on abandonne

00:52:33le site

00:52:33il a un intérêt

00:52:35mais c'est surtout

00:52:36re-questionner

00:52:37pour enrichir

00:52:39enrichir le protocole

00:52:41revoir le protocole

00:52:42de suivi

00:52:44et pouvoir ensuite

00:52:46statuer sur

00:52:47est-ce qu'on

00:52:49est-ce qu'on

00:52:50recherche d'autres

00:52:52sites de reproduction

00:52:53pour le cuivré

00:52:54ou pas

00:52:54la question est ouverte

00:52:55et puis le troisième exemple

00:53:00le dernier

00:53:01c'est

00:53:02comment après

00:53:03on peut traduire

00:53:05comment les suivis

00:53:06quelque part

00:53:07ils peuvent nous amener

00:53:08à

00:53:08quelque part

00:53:09identifier de nouveaux

00:53:10impacts

00:53:11enfin mettre en évidence

00:53:12de nouveaux impacts

00:53:13et de nouveaux

00:53:13de nouveaux impacts

00:53:14ou de nouveaux enjeux

00:53:15et nécessiter une actualisation

00:53:17des arrêtés

00:53:19donc là

00:53:19on a à la fois

00:53:21une zone évitée

00:53:23sur laquelle

00:53:23il y a eu des travaux

00:53:25et à la fois

00:53:26sur des secteurs

00:53:27de travaux

00:53:28l'apparition

00:53:30d'amphibiens

00:53:32en l'occurrence

00:53:33parce qu'au départ

00:53:34l'état initial

00:53:35n'avait pas

00:53:37mis en évidence

00:53:37des amphibiens

00:53:38et comme les amphibiens

00:53:39n'avaient pas été

00:53:40pris en compte

00:53:42aucune barrière

00:53:44anti-amphibien

00:53:44n'avait été mis en place

00:53:46et compte tenu

00:53:48du contexte

00:53:49ça aurait peut-être

00:53:49été plus prudent

00:53:50d'en prévoir

00:53:50et bon

00:53:52finalement

00:53:53il s'est révélé

00:53:56la présence

00:53:56d'installation

00:53:57d'amphibiens

00:53:57dans des ornières

00:53:58sur une tranchée

00:53:59ouverte

00:53:59notamment

00:54:00et donc

00:54:01il a fallu

00:54:01traiter les choses

00:54:03et donc

00:54:04ça se traduit

00:54:05par

00:54:07notamment

00:54:08la nécessité

00:54:09d'une actualisation

00:54:10de l'arrêté

00:54:12avec des impacts

00:54:14sur les espèces

00:54:15il y a peut-être

00:54:19donc

00:54:19voilà

00:54:20je ne sais pas

00:54:20si

00:54:21moi j'en ai fini

00:54:24avec ces éléments-là

00:54:26est-ce que

00:54:27les collègues

00:54:27veulent préciser

00:54:28une dernière chose

00:54:29sur ce point

00:54:30non non

00:54:32c'est bon

00:54:33Céline

00:54:33on voulait peut-être

00:54:34voir s'il y avait

00:54:35des questions

00:54:36qui resteraient

00:54:39en suspens

00:54:39de celle du chat

00:54:41éventuellement

00:54:42sinon

00:54:44vas-y

00:54:46tu peux

00:54:46alors

00:54:49comme on a un peu

00:54:50de temps

00:54:52il y avait

00:54:52quelques diapositives

00:54:53un peu focus

00:54:54Maëlie

00:54:55si tu veux

00:54:56oui

00:54:57pour terminer

00:54:58le volet

00:54:59compensation

00:55:00et suivi

00:55:00on vous présente

00:55:01deux diapos

00:55:03très belles

00:55:04sur des points

00:55:06d'attente

00:55:06des points

00:55:07de vigilance

00:55:07qui ont déjà été

00:55:09présentés

00:55:09par mes collègues

00:55:10mais voilà

00:55:11on attire

00:55:11votre attention

00:55:12dessus

00:55:12en cas de restauration

00:55:15de milieux humides

00:55:16sur des sols

00:55:17pollués

00:55:17parce que

00:55:18c'était des sols

00:55:19où il y avait

00:55:19anciennement

00:55:20des sites industriels

00:55:21une ancienne décharge

00:55:22ou une activité

00:55:23polluante

00:55:24et bien

00:55:25il va falloir

00:55:25mener des analyses

00:55:27de sols

00:55:27obligatoirement

00:55:28sur ces sites

00:55:29et d'ailleurs

00:55:31aussi

00:55:32si la restauration

00:55:34d'une prairie humide

00:55:35est pressentie

00:55:37sur un site

00:55:37qui a été imperméabilisé

00:55:39de longue date

00:55:39et bien

00:55:41ça va être

00:55:41quelque chose

00:55:42qui va être

00:55:42difficile à mener

00:55:43parce que le sol

00:55:44est très compacté

00:55:45et se prêtera

00:55:46sans doute

00:55:46difficilement

00:55:47à la création

00:55:49de cette prairie humide

00:55:50alors ça a été dit

00:55:53également

00:55:53mais la forte densité

00:55:54d'espèces invasives

00:55:55que ce soit

00:55:56des espèces animales

00:55:57ou végétales

00:55:58pourra compliquer

00:55:59la mise en œuvre

00:56:01de la compensation

00:56:02pour le site

00:56:06de compensation

00:56:07il faut veiller

00:56:08à l'environnement

00:56:09du site

00:56:10qui est choisi

00:56:11pour pouvoir

00:56:12évaluer

00:56:13sa fonctionnalité

00:56:14au-delà

00:56:15de la parcelle

00:56:16de compensation

00:56:16avec une approche

00:56:17plus globale

00:56:18par exemple

00:56:20veiller à ce qui est

00:56:21des corridors

00:56:22ou des trams noirs

00:56:24pour les chauves-souris

00:56:25veiller

00:56:27proche d'un site

00:56:28de compensation

00:56:28qui vise

00:56:29la reproduction

00:56:30d'une espèce

00:56:30qui est un site

00:56:31d'alimentation

00:56:32dans le secteur

00:56:34ou en tout cas

00:56:35connecté

00:56:35ou des sites

00:56:37qui soient

00:56:38en lien

00:56:38avec des sites

00:56:40sur lesquels

00:56:40il y a des populations

00:56:41locales

00:56:42existantes

00:56:42pour les espèces

00:56:44à faible rayon

00:56:45de dispersion

00:56:46bien sûr

00:56:48la mise en œuvre

00:56:49de modes de gestion

00:56:50pérennes

00:56:51sur les sites

00:56:52de compensation

00:56:53sur la compensation

00:56:53vigilance

00:56:56sur les projets

00:56:57d'espace vert

00:56:58au sein

00:56:59des aménagements

00:57:00qui sont projetés

00:57:02pour qu'ils soient

00:57:03concordants

00:57:04avec les mesures

00:57:05éviter réduire

00:57:06compensées

00:57:06proposées

00:57:08notamment

00:57:08les questions

00:57:10de palettes végétales

00:57:11qui sont employées

00:57:12voire la compatibilité

00:57:14avec les mesures

00:57:16de compensation

00:57:17éventuellement

00:57:18qui sont faites

00:57:19in situ

00:57:19Il faut évaluer

00:57:25bien sûr

00:57:25la plus-value écologique

00:57:26et le gain attendu

00:57:27de la mesure

00:57:28en particulier

00:57:29si le site

00:57:30de compensation

00:57:31est peu dégradé

00:57:32il va falloir

00:57:34majorer

00:57:35la surface

00:57:36de compensation

00:57:37ou si le site

00:57:39est fonctionnel

00:57:40pour une autre espèce

00:57:41si la présence

00:57:42d'une autre espèce

00:57:43est sur le site

00:57:44donc il faut

00:57:46veiller

00:57:47à ce que

00:57:47la compensation

00:57:48ne vienne pas

00:57:49détruire

00:57:50un habitat

00:57:50d'espèce

00:57:51sur le site

00:57:52Tu peux passer

00:57:54la diapo

00:57:54s'il te plaît

00:57:55La prise en compte

00:58:04dans les mesures

00:58:05de compensation

00:58:06des risques incendies

00:58:08des préconisations

00:58:09risques incendies

00:58:10ou des obligations

00:58:10légales

00:58:11de débroussaillement

00:58:12qui pourraient

00:58:12vérifier que ce soit

00:58:13bien compatible

00:58:14avec les mesures

00:58:15de compensation

00:58:16projetées

00:58:17par exemple

00:58:18on ne pourra pas

00:58:19maintenir un couvert

00:58:20abassé

00:58:21qui soit favorable

00:58:22à une espèce

00:58:22de l'épidoptère

00:58:23les yeux

00:58:24et les serpolètes

00:58:24par exemple

00:58:25tout en respectant

00:58:27un couvert végétal

00:58:28un couvert végétal

00:58:29rare

00:58:30pour le risque

00:58:31incendie

00:58:31Donc la compensation

00:58:35elle s'inscrit

00:58:37dans la durée

00:58:38ce que dit

00:58:39le code de l'environnement

00:58:40c'est qu'elles doivent

00:58:41être effectives

00:58:42pendant toute la durée

00:58:43des atteintes

00:58:44à la biodiversité

00:58:45donc en général

00:58:46on assure

00:58:47de la compensation

00:58:47supérieure à 90 ans

00:58:49pour des îlots

00:58:49de ses naissances

00:58:50et au moins 30 ans

00:58:51pour les autres

00:58:52et bien sûr

00:58:56les parcelles

00:58:56de compensation

00:58:57sont sanctuarisées

00:58:58pendant toute cette durée

00:58:59elles sont exclues

00:59:00de tout projet

00:59:01d'aménagement

00:59:02ou d'urbanisation

00:59:03éventuellement

00:59:05veiller aux effets

00:59:06indirects

00:59:07de projets

00:59:08qui souhaiteraient

00:59:08s'implanter

00:59:09à proximité

00:59:10des sites

00:59:10de compensation

00:59:11il pourrait y avoir

00:59:12des effets négatifs

00:59:13sur des sites

00:59:13de compensation

00:59:14d'où l'importance

00:59:16de disposer

00:59:16d'une base

00:59:17de données

00:59:18d'une banque

00:59:18de données

00:59:18des mesures

00:59:19de compensation

00:59:19et c'est

00:59:20l'outil

00:59:21MCE

00:59:22que vous a présenté

00:59:23tout à l'heure

00:59:24Alexis

00:59:24ça a déjà été dit

00:59:28mais si la compensation

00:59:29concerne une espèce

00:59:31faisant l'objet

00:59:31d'un plan national

00:59:32d'action

00:59:33il va falloir veiller

00:59:34à ce que

00:59:35cette compensation

00:59:36soit cohérente

00:59:37avec les actions

00:59:38de ce PNA

00:59:39l'objectif

00:59:41de compensation

00:59:42étant un équilibre

00:59:45écologique

00:59:46donc pas de

00:59:46ration de compensation

00:59:48qui soit inférieure

00:59:49à 1

00:59:50c'est évident

00:59:51mais ça va

00:59:51mieux en 10 ans

00:59:53et proposer

00:59:55il faut proposer

00:59:56des mesures

00:59:56de compensation

00:59:57qui soient éprouvées

00:59:58si elles ne sont pas

00:59:59éprouvées

01:00:00ou faisables

01:00:00ce sont à ce moment-là

01:00:02des mesures

01:00:02d'accompagnement

01:00:03donc diapo suivante

01:00:06justement

01:00:06sur l'accompagnement

01:00:07non ?

01:00:09il y en a encore une ?

01:00:10c'est ça ?

01:00:12alors

01:00:13l'objectif

01:00:15de ces mesures

01:00:16d'accompagnement

01:00:17c'est d'améliorer

01:00:18l'efficacité

01:00:19de la séquence

01:00:20éviter, réduire,

01:00:21compenser

01:00:21et de donner

01:00:23des garanties

01:00:24supplémentaires

01:00:25au succès

01:00:26de la compensation

01:00:27donc pour le maintien

01:00:28du bon état

01:00:29de conservation

01:00:29des espèces

01:00:30c'est en général

01:00:32une mesure

01:00:32qui ne démontre pas

01:00:34un ou plusieurs

01:00:35des principes

01:00:36nécessaires

01:00:36pour la compensation

01:00:38qui a été présenté

01:00:39tout à l'heure

01:00:39l'équivalence

01:00:40l'efficacité

01:00:41la faisabilité

01:00:42la temporalité

01:00:43par exemple

01:00:44une mesure

01:00:45qui ne présente pas

01:00:46de façon évidente

01:00:48une plus-value écologique

01:00:49ou pour laquelle

01:00:50on a en tout cas

01:00:51une incertitude

01:00:52sur les résultats

01:00:54alors quelques exemples

01:00:55de mesures

01:00:57d'accompagnement

01:00:58ça pourrait être

01:01:00la sensibilisation

01:01:01du personnel

01:01:02ou du grand public

01:01:04qui utilise

01:01:05le site aménagé

01:01:06par la pose

01:01:08de panneaux

01:01:08la tenue

01:01:09de réunion

01:01:09voire des formations

01:01:11données

01:01:12à ces personnes

01:01:13la capture

01:01:14avec la destruction

01:01:16d'espèces

01:01:17invasives

01:01:19qui pourraient

01:01:20compromettre

01:01:20la compensation

01:01:21toute autre mesure

01:01:24qui pourrait être

01:01:25favorable

01:01:25à d'autres espèces

01:01:26qui ne sont pas

01:01:27protégées

01:01:28ou des espèces

01:01:29qui sont protégées

01:01:30mais qui sont bien sûr

01:01:30non impactées

01:01:32dans le cadre

01:01:32du projet

01:01:33la transplantation

01:01:36de graines

01:01:37ou de pieds

01:01:38de végétaux

01:01:38pour lesquels

01:01:39on ne dispose pas

01:01:40suffisamment

01:01:41de retour d'expérience

01:01:42pour confirmer

01:01:43le succès

01:01:44de cette compensation

01:01:46et d'une manière générale

01:01:48si la mesure

01:01:51est expérimentale

01:01:52il faut prévoir

01:01:53un suivi

01:01:54vraiment poussé

01:01:55rigoureux

01:01:56pour vérifier

01:01:58la plus-value écologique

01:01:59et puis alimenter

01:02:01le retour d'expérience

01:02:02voilà

01:02:05j'en ai fini

01:02:05sur ces diapos

01:02:06donc on arrive

01:02:10à la dernière diapo

01:02:12faisant transition

01:02:12avec le dernier point

01:02:14après l'intérêt

01:02:17on va dire

01:02:18projet par projet

01:02:19des suivis

01:02:22et des contrôles

01:02:23l'ensemble

01:02:24de ces suivis

01:02:25il y a un intérêt

01:02:26aussi collectif

01:02:27à leur bonne

01:02:28à la mise en oeuvre

01:02:29au partage

01:02:32de ces retours

01:02:33c'est de capitaliser

01:02:35les retours

01:02:35d'expérience

01:02:36pour progresser

01:02:38sur la définition

01:02:42des mesures

01:02:42et les éléments

01:02:44techniques

01:02:44les réponses

01:02:45techniques

01:02:46qu'on apporte

01:02:46donc identifier

01:02:48et favoriser

01:02:48des mesures

01:02:49ayant démontré

01:02:50leur efficacité

01:02:51grâce à ces retours

01:02:52et plus globalement

01:02:52fournir des outils

01:02:53et des méthodes

01:02:54qui permettent

01:02:55d'atteindre

01:02:56l'objectif

01:02:57d'absence

01:02:57de pertenettes

01:02:58de biodiversité

01:02:59donc ça

01:02:59ce sont

01:03:00des objectifs

01:03:01aussi

01:03:01des suivis

01:03:04qui sont inscrits

01:03:05en réglementairement

01:03:08donc voilà pour ça

01:03:09en dessous

01:03:09on a laissé

01:03:10d'autres éléments

01:03:13qui sont aussi

01:03:14réglementaires

01:03:14pour information

01:03:15notamment

01:03:19lorsque des mesures

01:03:21compensatoires

01:03:21sont inhérentes

01:03:22l'autorité administrative

01:03:23peut donner

01:03:24des prescriptions

01:03:24complémentaires

01:03:25et procéder

01:03:26à des sanctions

01:03:27ça vous le savez

01:03:30il n'y a pas

01:03:31à développer là

01:03:33donc on en a

01:03:36fini

01:03:37merci beaucoup

01:03:39du coup

01:03:41il n'y a pas

01:03:41de main levée

01:03:42donc je vous propose

01:03:43qu'on prenne

01:03:44à l'oral

01:03:44juste la dernière

01:03:46question

01:03:46qui vient d'être

01:03:47inscrite dans le chat

01:03:48donc concernant

01:03:49les OLD

01:03:50il y a un nouvel

01:03:50arrêté

01:03:51qui est sorti

01:03:51donc en effet

01:03:52il y a un arrêté

01:03:53interdépartemental

01:03:54qui est le même

01:03:55dans le fond

01:03:56même s'il est pris

01:03:57de manière indépendante

01:03:58sur les trois départements

01:03:59donc Lande

01:04:00Gironde

01:04:00et Lotte-Garonne

01:04:01mais il y a aussi

01:04:02un arrêté

01:04:03pour les autres départements

01:04:05de la Nouvelle-Aquitaine

01:04:06pour chaque département

01:04:08sauf les départements

01:04:09ex-limousins

01:04:10qui ne sont pas concernés

01:04:11donc c'était juste

01:04:12pour remettre

01:04:12dans le cadre général

01:04:13de la région

01:04:14donc est-ce qu'il permet

01:04:16de mettre en place

01:04:17des OLD

01:04:18avec des mesures

01:04:19de précaution

01:04:19pour les espèces protégées

01:04:20période de fauche

01:04:21coupe par exemple

01:04:22et est-ce que les impacts

01:04:23de ces OLD

01:04:24ne seront plus

01:04:25à mettre dans les dettes

01:04:26alors en fait

01:04:27non

01:04:28dans le cadre

01:04:28des nouveaux projets

01:04:29qui vont être proposés

01:04:31à l'instruction

01:04:31et qui vont faire l'objet

01:04:32d'une demande

01:04:33de dérogation

01:04:34l'analyse

01:04:35de l'impact

01:04:36des OLD

01:04:36doit bien être prise

01:04:38dans le cadre

01:04:39des dossiers

01:04:40mais en effet

01:04:41donc dans l'analyse

01:04:43de l'impact

01:04:43de ces mesures OLD

01:04:44il est possible

01:04:46de prendre

01:04:46enfin il doit être

01:04:47pris en compte

01:04:48les mesures

01:04:48donc E et R

01:04:50qui sont inscrites

01:04:51dans le cadre

01:04:51des différents arrêtés

01:04:52départementaux

01:04:53que je viens de redire

01:04:54et en fait

01:04:55la démonstration

01:04:57doit être faite

01:04:57de est-ce qu'avec

01:04:59la prise en compte

01:04:59de ces mesures-là

01:05:01persiste ou non

01:05:01un impact

01:05:02et est-ce que le risque

01:05:04est suffisamment caractérisé

01:05:06ou pas

01:05:07et donc est-ce qu'il y a

01:05:08un impact lié

01:05:09à la mise en oeuvre

01:05:10des OLD

01:05:11dans le cadre

01:05:12des nouveaux projets

01:05:12voilà pour avoir répondu

01:05:16à la question

01:05:17du coup comme il n'y a

01:05:18pas de main levée

01:05:19et que leur tourne

01:05:20du coup je vous propose

01:05:21de continuer

01:05:22et de laisser la parole

01:05:25à Baptiste Rénieri

01:05:26qui va présenter

01:05:28donc la communauté ERC

01:05:31j'ai vu qu'il était connecté

01:05:32Baptiste

01:05:34on te laisse la parole

01:05:35?

Webinaire DREAL espèces protégées 2025 – Compensation - DREAL Nouvelle-Aquitaine

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