- il y a 4 jours
Le service patrimoine naturel de la DREAL Nouvelle-Aquitaine a proposé aux bureaux d’études de la région un temps d’échange sous la forme d’un webinaire les 25 novembre et 9 décembre 2025.
Le 25 novembre, ce ne sont pas moins de 200 participants, issus de bureaux d’études, de DDT(M), de DIR ou de DREAL, qui ont découvert ou approfondi leur connaissance de la réglementation relative aux espèces protégées.
✅ Rendez-vous sur le site de la DREAL Nouvelle-Aquitaine
▶︎ https://www.nouvelle-aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/
❖ RETROUVEZ-NOUS SUR
▶︎ SITE WEB : https://www.ecologie.gouv.fr/
▶︎ FACEBOOK : https://www.facebook.com/Ecologie.Gouv
▶︎TWITTER : https://twitter.com/Ecologie_Gouv
▶︎ LINKEDIN : https://fr.linkedin.com/company/ministere-de-la-transition-ecologique
▶︎ INSTAGRAM : https://www.instagram.com/accounts/login/
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Catégorie
️👩💻️
WebcamTranscription
00:00Alors, je vais peut-être par cette présentation
00:09enfoncer quelques portes ouvertes,
00:12mais il nous semblait effectivement assez intéressant
00:16de pouvoir rappeler, de faire un focus
00:21et rappeler des points de vigilance sur certaines mesures,
00:24alors plutôt en face chantier,
00:26mais on a compris qu'il était aussi intéressant
00:29de pouvoir revenir un peu sur l'évitement également amont.
00:49Alors, je vais vous redonner quelques petites définitions
00:52pour bien préciser ce que c'est que l'évitement, les réductions.
00:54Vous allez voir, finalement, on va les traiter ensemble
00:56parce qu'il y a parfois assez peu de différences.
00:59Toutes les définitions que vous allez retrouver
01:01viennent des documents de référence,
01:03les lignes directrices ERC.
01:05Ça reste toujours d'actualité,
01:07même si le document est assez ancien.
01:10Donc, évitement, Vanessa en a parlé,
01:15pas de définition de mesure d'évitement et de réduction
01:17sans bon état des lieux.
01:19Je ne les reviens pas.
01:21L'évitement et la réduction dans le Code de l'environnement,
01:24c'est les deux premières phases de cette séquence ERC.
01:29Alors, mesure d'évitement.
01:32L'évitement, il va modifier le projet pour supprimer totalement
01:37les impacts négatifs identifiés sur une espèce,
01:42à la fois sur les spécimens,
01:44à la fois sur les habitats de ces espèces-là.
01:47Et ça, c'est valable pour la faune et pour la flore.
01:49Alors, quelques points de vigilance.
01:54L'évitement, il est en général défini pour un impact bien identifié.
02:00Et puis, la maxime générale du Code de l'environnement,
02:06c'est de trouver tout de suite le meilleur compromis possible
02:09dans la définition du projet,
02:12celle qui va maximiser effectivement ces mesures d'évitement
02:15et limiter au maximum les impacts du projet.
02:21On voulait aussi revenir sur la nécessité que cet évitement,
02:25parce que c'est vraiment la séquence la plus importante de la séquence ERC,
02:29la phase la plus importante,
02:31d'où son utilité d'être créenne.
02:34Donc là, il y a souvent des réflexions à mener
02:37sur la sécurisation foncière de ces mesures-là.
02:40Et puis, on l'a dit tout à l'heure quand j'ai répondu aux questions,
02:44c'est des mesures qui doivent s'envisager
02:47dès la conception du projet,
02:49mais on peut aussi définir des mesures d'évitement
02:52jusqu'en phase travaux.
02:54Alors, même si c'est parfois moins efficient
02:56et que le maximum de l'évitement se fait en phase amont,
03:00c'est quand même possible d'intervenir jusqu'au moment des travaux.
03:06L'installation de la base travaux, par exemple.
03:07J'y reviendrai.
03:11Alors, petit focus sur l'évitement amont,
03:15c'est la question stratégique, faire ou ne pas faire,
03:18c'est ce qu'on appelle effectivement l'évitement stratégique
03:20ou l'évitement d'opportunités.
03:23Là, en fait, c'est surtout une étape qui va vous permettre,
03:25lorsqu'une demande de dérogation est nécessaire,
03:28de justifier l'absence d'alternatives.
03:31Et les éléments qui sont attendus,
03:32ce sont toujours les mêmes,
03:34les différentes solutions envisagées
03:36pour répondre aux besoins du projet.
03:38Je l'avais déçu la dernière fois.
03:40Les études des variantes
03:41qui ont conduit à retenir progressivement
03:44différentes options.
03:45Et enfin, la justification argumentée.
03:48Alors, selon des critères,
03:50on l'a vu la dernière fois,
03:52techniques, économiques,
03:55mais aussi environnementaux.
03:57Et c'est ça, effectivement,
03:58qui doit ressortir dans cette grille d'analyse multifonction,
04:04c'est que ces paramètres,
04:05je ne sais pas si vous ne voyez pas sourire,
04:07voilà,
04:08ces paramètres environnementaux sont bien pris en compte.
04:12Et notamment les paramètres liés aux espaces protégés.
04:14Alors, par exemple,
04:16un évitement d'opportunité
04:20sur une infrastructure linéaire,
04:25ça va être de redéfinir les caractéristiques techniques
04:29et géométriques du projet,
04:31mais on est vraiment dans cette phase amont.
04:32Par exemple, en faisant un élargissement,
04:36on l'avait vu pour la 63,
04:37par l'intérieur,
04:39en recherchant le meilleur emplacement
04:41pour installer le rond-point,
04:43plutôt aller s'installer sur des friches.
04:45Tout ça,
04:45c'est vraiment,
04:47ça a trait à la conception du projet.
04:50Par exemple,
04:51passer en viaduc
04:52à la place d'un énorme remblay.
04:54Voilà.
04:55Là, du coup,
04:55vous avez un pareil,
04:57ce petit tableau
04:58qui vous permet d'évaluer
05:02et de hiérarchiser les différentes solutions
05:04et de retenir la meilleure solution possible.
05:06Dans cette analyse,
05:07bien évidemment,
05:08on doit prendre en compte
05:09les habitats,
05:10les spécimens
05:10de ces espèces-là,
05:11mais aussi,
05:12très important,
05:13les corridors de déplacement.
05:15C'est peut-être des choses
05:15qui, parfois,
05:16ont du mal à sortir des analyses.
05:19Donc,
05:20évitement en synthèse,
05:22bien évidemment,
05:23à privilégier,
05:24dès le départ,
05:25et la conception du projet,
05:27c'est une démarche
05:28et non pas simplement
05:30une mesure.
05:33Elle doit être explicité,
05:35j'ai dit pérenne,
05:36mais aussi traçable.
05:37On doit pouvoir comprendre
05:38comment le projet a évolué
05:40et comment ces mesures
05:41d'évitement stratégiques
05:42se sont mises en oeuvre.
05:44Souvent,
05:45c'est à la planification
05:47qu'on peut,
05:49voilà,
05:50c'est à ce moment-là
05:51de la planification
05:52qu'on peut concevoir
05:53des mesures
05:53en gelant,
05:55par exemple,
05:55des territoires
05:56parce qu'il y a
05:56des très forts enjeux.
05:57Et donc,
05:58c'est souvent à ce moment-là
05:59qu'on va pouvoir définir
06:01les évitements maximums.
06:03Nécessité de s'entourer
06:04des compétences,
06:05des ressources
06:05qui existent,
06:07bon,
06:08Patrice Regnery
06:09de la RD
06:09en reparlera,
06:11la communauté ERC,
06:12ça peut être
06:12une bonne arène
06:14pour discuter
06:15des mesures versées.
06:17Et puis,
06:17il y a plusieurs guides
06:18qui traitent
06:18de l'évitement
06:19spécifiquement.
06:20Alors,
06:23petit point de vigilance
06:24et c'est là
06:25que je vais commencer
06:25à parler de réduction.
06:30J'ai dit tout à l'heure,
06:32absence totale
06:33d'impact direct
06:34et indirect.
06:36Si ces mesures
06:37d'évitement
06:38ne sont pas efficaces
06:40à 100%,
06:40alors on va parler
06:41de réduction.
06:42Alors,
06:43c'est petit focus également.
06:44Si on parle
06:44de mesures expérimentales,
06:46on n'a aucune idée
06:46de ce que ça va donner,
06:47c'est plutôt
06:48des mesures d'accompagnement.
06:49C'est ni l'évitement
06:49ni de la réduction.
06:50C'est de l'accompagnement.
06:51Alors,
06:51vous avez deux exemples
06:53d'évitement
06:53où là,
06:54les éléments à protéger
06:56ont été évités
06:57en totalité.
06:58Un évitement technique
07:00à droite
07:00avec un forage dirigé.
07:01On passe sous le lit
07:02du cours d'eau.
07:03Le lit du cours d'eau
07:04est complètement évité.
07:07Et le deuxième,
07:08c'est un évitement
07:08géographique à gauche
07:10dans le cadre
07:12de la déviation
07:12du taillant médoc.
07:13Le déplacement du bassin
07:14d'un bassin
07:15de rétention
07:15des eaux pluviales
07:16avait permis
07:17de protéger
07:18la seule station connue
07:19d'anémones
07:20qu'il s'y a-t-il
07:21en Jérôme.
07:26Alors,
07:27du coup,
07:28si pas 100%
07:29d'évitement,
07:30on passe sur
07:31de la réduction.
07:32Donc,
07:32les lignes directrices
07:33disent,
07:34voilà,
07:34mesure définie
07:35après l'évitement,
07:36disons,
07:36à réduire,
07:36à limiter
07:37les impacts.
07:40Alors,
07:40ça vise à limiter
07:41par,
07:42en limitant
07:43la durée
07:44de l'impact,
07:44son intensité,
07:46son étendue
07:46ou une combinaison
07:47des trois
07:47en utilisant
07:50les meilleures techniques
07:51disponibles.
07:51Tout ça,
07:51c'est des définitions
07:52que vous retrouvez
07:53dans les lignes directrices.
07:54Ça concerne
07:55les impacts directs,
07:56indirects,
07:56permanents,
07:57cumulés,
07:57temporaires,
07:58comme vous avez écrit
07:59Vanessa tout à l'heure.
08:01Et ça peut avoir lieu
08:01en phase travaux
08:03ou en phase exploitation.
08:05Donc,
08:06vous l'aurez compris,
08:07une mesure peut être
08:08rattachée à de l'évitement
08:10ou à de la réduction
08:11selon que la suppression
08:12est totale ou pas.
08:13Un petit indice également,
08:16quand vous évitez,
08:17vous avez au premier
08:19plutôt une baisse
08:19quantitative de l'impact.
08:22Quand vous réduisez,
08:23vous allez avoir
08:24une baisse quantitative
08:25de l'impact.
08:30Alors,
08:30plusieurs types
08:31d'évitement réduction.
08:33Faire moins ou ailleurs,
08:34on parle d'évitement
08:34géographique.
08:37Faire autrement
08:38de l'évitement technique,
08:39c'est ce qui est là
08:40qu'on va retrouver
08:41beaucoup de mesures.
08:42Et puis,
08:42faire à un autre moment,
08:43c'est l'évitement
08:44ou la réduction temporelle.
08:46Je ne vais pas
08:48toutes les définir,
08:49mais je vais vous donner
08:49quelques mesures phares.
08:51La première,
08:52c'est pour l'évitement
08:53géographique,
08:54c'est le balisage
08:55et la mise en défense
08:56des éléments remarquables
08:56qu'on veut éviter.
08:59Alors,
09:00vous voyez,
09:00la dépôt,
09:01elle est un petit peu chargée,
09:02mais en fait,
09:03ce à quoi il faut faire attention
09:05pour cette mesure-là,
09:08alors,
09:08elle est surtout efficace
09:09en phase chantier,
09:11elle doit être visible.
09:12elle est positionnée
09:15de façon stratégique
09:18et ça,
09:18c'est souvent
09:19votre rôle écologue
09:20de la positionner
09:21au meilleur endroit
09:22et elle doit avoir
09:24pour effet
09:24de préserver
09:25l'entité matérialisée.
09:29Je ne reviens pas
09:29sur le fait
09:30qu'elle puisse être
09:30totale
09:31ou pas totale.
09:33Elle est souvent,
09:34pour être totalement
09:35efficiente,
09:36elle est souvent
09:37complétée
09:37par un plan circulation
09:38et une attention particulière
09:40sur les accès
09:41au chantier.
09:46Alors,
09:46bon,
09:46un exemple
09:47d'évitement géographique
09:49sur un parc photovoltaïque
09:52où l'emprise du parc
09:54recoupait
09:54quelques zones humides
09:55et du coup,
09:57la zone humide
09:59a été totalement
10:00évitée
10:02grâce
10:03au déplacement
10:04des unités,
10:06des panneaux photovoltaïques.
10:08Bon,
10:08c'est pour que ça soit
10:09un peu visuel.
10:11Cette mesure
10:12de mise en défend
10:13et de balisage,
10:14elle est souvent,
10:15elle va de pair
10:16avec la matérialisation
10:18de l'emprise travaux
10:19ou d'exploitation,
10:20d'ailleurs,
10:22par certains porteurs
10:23de projets
10:24faisant le choix
10:25d'installer
10:25directement
10:27la clôture définitive.
10:29Ça peut être un,
10:30ça peut avoir
10:31un intérêt.
10:32En tout cas,
10:33dans cette mise en défend
10:35et cette matérialisation
10:37de l'emprise travaux,
10:37il est vraiment important
10:39de définir
10:39à quel moment
10:40elle va intervenir.
10:44Donc là,
10:45vous avez
10:45une petite description
10:47de la mesure
10:51qui reprend
10:52les éléments
10:53que j'ai présentés
10:53à la diapo précédente,
10:55à quel moment
10:56elle est plantée,
10:57son mise en place,
10:59le rôle de l'écologue,
11:00l'information
11:01du personnel
11:02de chantier,
11:03etc.
11:03Vous avez
11:06trois illustrations.
11:08À gauche,
11:09une barrière
11:10ERAS
11:11qui matérialise
11:12l'emprise
11:13du chantier.
11:14À droite,
11:15en haut,
11:15une barrière définitive
11:17type ganivelle.
11:18En plus,
11:18elle est perméable,
11:19c'est très bien
11:19pour la petite faune,
11:20c'est parfait.
11:21Et puis,
11:22dans le cadre
11:22des parcs
11:24auto-voltaïques,
11:25c'est souvent
11:25la barrière définitive
11:28qui est mise en place
11:29dès que l'emprise
11:30a été défrichée.
11:30souvent se posait
11:35la question,
11:35oui,
11:36donc je le disais,
11:37alors,
11:39j'ai dit,
11:40cette mesure,
11:40elle doit permettre
11:41d'éviter totalement
11:42l'effet
11:45sur les éléments
11:46protégés.
11:47Donc,
11:48dans cette mise
11:49en défense,
11:50on ne doit pas avoir
11:51de personnel,
11:52d'engin,
11:54pas de déchets verts
11:54ou de déchets tout court
11:55d'ailleurs.
11:56Vous voyez que
11:57dans les contrôles
12:00de chantier,
12:00on peut avoir
12:01des doutes
12:02sur les déchets verts
12:03au moins,
12:03à minima.
12:06Vraiment important.
12:07Là,
12:09alors,
12:09en droite,
12:10vous avez la carte
12:11de,
12:12vous avez
12:12en périmètre
12:13assuré,
12:14vous avez
12:15le périmètre
12:17de la parcelle
12:17du porteur de projet
12:18qui souhaite
12:19étendre
12:20son installation
12:21qu'on devine
12:22à gauche
12:23et en assuré
12:24vert et marron,
12:25là,
12:25vous avez
12:26des habitats
12:26de la cisticole
12:27des joncs,
12:28pardon,
12:29de la bouscale
12:29de Séti,
12:30dans les ronciers
12:31qui apparaissent
12:32en bas à gauche
12:33qui devaient
12:34être protégés.
12:35Et là,
12:35en fait,
12:36l'écologue
12:36n'a pas eu
12:37le temps
12:37de poser
12:38ses mises
12:39en défense
12:39pour protéger
12:40l'habitat
12:41de la bouscale
12:43de Séti
12:44et le porteur
12:46de projet
12:47a débroussaillé
12:48toute sa parcelle
12:49pour installer
12:50sa clôture
12:50définitive.
12:52Comme quoi,
12:53effectivement,
12:54il faut bien
12:54préciser les choses,
12:56notamment le timing
12:57de cette mesure
12:59est vraiment important.
13:00Vous voyez,
13:01nous avons eu
13:02quelques déconvenus.
13:07Alors,
13:08souvent également,
13:09l'élément protégé,
13:10il faut l'entretenir.
13:11s'il n'est pas entretenu,
13:16mise en défense
13:17et d'un,
13:17mais s'il n'est pas
13:18entretenu,
13:19il peut perdre
13:19ses qualités.
13:20Donc là,
13:21je vous ai remis
13:22la photo
13:23à droite
13:24du bâtiment.
13:27Depuis,
13:28ça a été
13:28nettoyé,
13:30mais c'est surtout
13:31qu'en fait,
13:32ici,
13:32sur la photo,
13:33vous voyez,
13:33c'est le bâtiment
13:34qu'on voit là
13:34et l'évitement
13:36porté sur
13:37une lande
13:39à Molini
13:40pour le Fadé des Lèches
13:41et l'entretien
13:42fait que la prairie
13:43se maintient
13:43parfaitement
13:44et que l'élément
13:44est bien pérenne
13:46dans le temps.
13:50Autre mesure
13:51de réduction,
13:53plutôt la réduction
13:54technique
13:55qui intervient
13:56en phase chantier,
13:57c'est l'adaptation,
13:58par exemple,
13:59des modalités
13:59de circulation
14:00des engins.
14:02On ne circule pas
14:03sur un haut digue
14:04en risquant
14:05d'écraser
14:06du vison
14:07d'Europe.
14:08L'illustration
14:09sort bien évidemment
14:10du guide technique
14:11qui regorge
14:13de conseils pratiques,
14:15mais la mesure phare
14:16pour la réduction technique,
14:18c'est bien sûr
14:18l'assistance environnementale
14:19avec un rôle central
14:20de l'écologue.
14:22Dans cette description
14:23que je vous laisserai lire
14:24et prendre connaissance
14:25par la suite,
14:26vous avez en fait
14:27toutes les phases clés
14:28de cette gestion
14:30de chantier.
14:30Alors,
14:31je pense que ça va répondre
14:31à la question
14:32qui a été posée
14:33sur comment on fait
14:34on encadre
14:37les entreprises
14:37qui interviennent
14:38sur le terrain
14:38et là encore,
14:40le rôle de l'écologue
14:40est fondamental.
14:44Alors,
14:44ça peut être aussi,
14:45par exemple,
14:46des protocoles
14:46de défrichement
14:47unidirectionnel
14:48qui permettent
14:49de faire fuir
14:50la faune
14:50vers l'extérieur
14:52dans des milieux
14:52qui sont préservés.
14:55Alors là,
14:55du coup,
14:55il faut faire attention
14:56à la mise en place
14:57d'une barrière,
14:57que la barrière
14:58soit permette
14:58pour sortir
14:59les espèces.
15:02Là,
15:02vous avez une description
15:03sur un gros chantier
15:05où il devait faire attention
15:10à la gestion
15:12de débroussaillage
15:13pour les mammifères
15:15semi-aquatiques
15:16au droit des emprises
15:18et aussi
15:19le respect
15:21de certains arbres
15:22à grands capricornes
15:24et à chauve-souris.
15:27Donc là,
15:27vous avez toute la…
15:28Et là,
15:29on voit bien
15:29l'importance
15:30de…
15:30On ne fait pas passer
15:31les engins
15:32tant qu'on ne connaît pas.
15:33les limites,
15:34très exactement.
15:36J'insiste
15:36parce qu'on a eu
15:38des déconvenus,
15:39alors pas sur ce chantier-là,
15:40mais finalement,
15:42le défrichement
15:43a eu lieu
15:43trop largement.
15:46Donc, du coup,
15:46ça n'a pas…
15:47Il y a eu des PV
15:48sur certains chantiers.
15:52Donc,
15:52tant qu'on ne connaît pas
15:53exactement les limites,
15:54tant que l'écologue
15:55n'est pas passé,
15:55là,
15:56on voit bien
15:56que l'écologue passe d'abord
15:58puis ensuite
15:58les engins
15:59pour être sûr
16:01de ne pas détruire
16:02de spécimens,
16:03notamment pour le vison.
16:04Et puis,
16:05on définit
16:05très clairement
16:08comment on va couper
16:09les arbres,
16:10qu'est-ce qu'on va en faire
16:11et combien de temps
16:12on va les laisser sur place.
16:14Alors,
16:14petite illustration.
16:16Dans le cas…
16:17de protocoles spécifiques
16:20d'abattage
16:21qui repèrent
16:22ou insectes
16:22s'approxidiques,
16:23on définit
16:24l'endroit
16:24où se trouvent
16:25les enjeux,
16:27éventuellement,
16:28on élague,
16:29on coupe
16:30à la pince,
16:32à la pelle,
16:33il me dit,
16:33d'une pince sécateur
16:34que vous avez en bas,
16:36éventuellement,
16:38on soulève l'arbre,
16:40voilà,
16:41on le pose
16:42doucement au sol,
16:43on le sort,
16:44bon,
16:44là,
16:44c'était dans le parc
16:46des langues de Gascogne,
16:47on le sort
16:47de manière
16:48la plus douce possible
16:50avec des chevaux,
16:50là,
16:51et puis,
16:52ensuite,
16:53on les dispose,
16:54alors,
16:54là,
16:55c'était des arbres
16:56à banque apricorne,
16:57on les dispose
16:58dans des endroits
16:59à proximité
17:00des sites
17:00de compensation
17:02avec plusieurs éléments,
17:05plusieurs illustrations,
17:06pardon.
17:10Autre mesure,
17:11bon,
17:11que je ne détaillerai pas
17:12si ce n'est pour dire
17:13qu'il faut des protocoles
17:14adaptés pour le sauvetage,
17:16la limitation du risque
17:17d'introduction
17:18et dissémination
17:19des espèces exotiques
17:19envahissantes,
17:21les protocoles
17:22sont adaptés
17:23aux espèces
17:24qui sont directement
17:27présentes sur le terrain,
17:28là,
17:29vous avez une illustration
17:29à droite
17:30d'éviation du taillant médoc
17:31où les espèces
17:33exotiques envahissantes
17:34ont été mises
17:35en remblée
17:35sous la route
17:36et bâchées
17:38dans des
17:39importants
17:40remblées
17:40sur les côtés.
17:42la barrière
17:44également
17:45de l'inoptation
17:47réinstallation
17:49pour éviter
17:50la réinstallation
17:50d'espèces,
17:51c'est aussi
17:52une mesure phare,
17:53ce qu'on appelle
17:54les barrières
17:54petit faune.
17:58Autre mesure
17:59sur laquelle
17:59je voulais revenir,
18:00c'est
18:01tout ce qui est
18:02aménagement
18:03paysager,
18:03végétalisation
18:04du milieu.
18:06Là-dessus,
18:07vraiment,
18:08j'insiste
18:09parce qu'on a
18:09beaucoup de difficultés
18:10ensuite en phase
18:12travaux,
18:13vérifier que
18:13les palettes
18:14végétales
18:14ne contiennent
18:15que des espèces
18:16indigènes
18:16d'origine locale,
18:18par exemple
18:18de la marque
18:19végétale locale
18:20ou assimilée.
18:22Tous les conseils
18:22sur le site
18:23du végétal local
18:25et bien évidemment
18:26du conservatoire
18:27botanique,
18:29ne pas utiliser,
18:30ça paraît comme ça
18:30bizarre de le dire
18:32mais je le précise
18:33parce qu'on a toujours
18:34ces espèces-là,
18:35pas d'espèces protégées,
18:36pas d'espèces menacées,
18:37pas de variétés
18:38horticole
18:38dans les palettes.
18:40Et bien évidemment,
18:42exclure en référence
18:43à la liste de 2022
18:44disponible sur le site
18:45de l'OBV,
18:47toute espèce
18:47exotique envahissante.
18:50Je disais
18:51que j'en pensais
18:51des portes ouvertes
18:52mais on a trouvé
18:53des palettes
18:53et on a fait enlever
18:54des arbres
18:55d'exotique envahissante
18:57sur des chantiers.
18:59Pour savoir
19:00si une espèce
19:00est indigène,
19:01quand le site
19:02à nouveau marchera,
19:05vous vous référez
19:05au site
19:07de l'INPN
19:07qui précise
19:09en utilisant
19:10le nom latin
19:11si l'espèce
19:12a été introduite
19:13ou non.
19:14Là,
19:14vous avez
19:14l'arbousier,
19:15évidemment,
19:16c'est une espèce
19:17autochtone
19:18et indigène.
19:20Là,
19:20vous avez
19:20la gora.
19:22En plus,
19:22vous avez
19:23des petites apostrophes
19:25sur le nom
19:26de l'espèce.
19:27Ça,
19:27c'est typiquement
19:28une espèce
19:28horticole.
19:29quand vous avez
19:34par exemple
19:35le copalme
19:36d'Amérique,
19:37c'est une espèce
19:38notoirement
19:38introduite
19:39en France,
19:40donc ce n'est pas
19:40une espèce
19:40indigène.
19:42Je parlais
19:42d'espèces
19:43adaptées
19:43au contexte
19:45local.
19:45Je vais vous donner
19:46un mauvais exemple,
19:48le pain sylvestre.
19:49Pas la peine
19:49d'aller mettre
19:49du pain sylvestre
19:50dans les langues
19:50de Gaston.
19:51L'espèce
19:51la plus adaptée,
19:52c'est le pain maritime
19:53parce que si vous
19:55mettez du pain
19:55sylvestre,
19:57il va être
19:57attaqué
19:57par les ravageurs
19:59et en plus
20:00stationnellement,
20:01le sol
20:02ne lui conviendra pas.
20:04Et puis,
20:05utiliser des bonnes
20:06références,
20:06je sais que
20:07la liste
20:08des espèces
20:09pour les replantations
20:11contient
20:12deux espèces
20:13exotiques,
20:15le chêne rouge
20:15d'Amérique
20:16et le robinier
20:18faux acacia.
20:19D'ailleurs,
20:19le CSRPN
20:20avait donné
20:21un avis défavorable
20:22sur cette palette.
20:24Donc,
20:24utiliser
20:25véritablement
20:25les outils
20:26qui sont disponibles
20:27sur le site
20:27de l'OBV.
20:27et la marque
20:30spéciale local,
20:31ça évite
20:31toute difficulté.
20:34Gros,
20:34gros,
20:34gros,
20:35gros point
20:35d'alerte
20:36sur les mélanges
20:37grémiers.
20:38Alors,
20:38je ne vais pas
20:39lister
20:39toutes ces espèces-là,
20:40mais dans ces deux
20:41mélanges grémiers
20:42qui sont faits
20:43pour les pollinisateurs
20:44et les papillons,
20:45ça paraît
20:45très attractif
20:47comme ça,
20:48dans ces palettes,
20:49vous avez
20:50des espèces
20:53qui sont
20:54une palette
20:55d'espèces
20:56horticoles,
20:57des espèces
20:57introduites,
20:58de la phacélie.
20:59Ah oui,
20:59c'est très,
21:00très mélifère,
21:00la phacélie,
21:01mais c'est une espèce
21:03qui fait l'objet
21:04d'une vigilance
21:05particulière
21:05dans la liste
21:06des espèces
21:06exotiques
21:07envahissantes
21:07et qui pourrait
21:08le devenir.
21:08Donc,
21:09on évite la phacélie.
21:11Dans ces deux palettes,
21:14il y a une espèce
21:15qui fait l'objet
21:16du plan national
21:17d'action messicole,
21:18la miel des blés.
21:20Donc,
21:21là aussi,
21:21on évite.
21:23Et puis,
21:24il y a de la nagre
21:24bisannuelle.
21:26Ça,
21:26c'est une espèce
21:26exotique envahissante.
21:28Donc,
21:28voilà,
21:28méfiance,
21:29méfiance
21:29sur les mélanges
21:30de graignées
21:30tout près.
21:33Donc,
21:33en résumé,
21:35moins on a
21:36d'espèces,
21:36mieux c'est
21:37dans les palettes
21:37végétales.
21:39Moins on est
21:40dense en semi,
21:41mieux c'est.
21:42On utilise
21:43uniquement
21:44ce qui est nécessaire,
21:45enfin,
21:45on revégétalise
21:46là où c'est nécessaire
21:47uniquement
21:47la revégétalisation
21:49naturelle,
21:50c'est mieux.
21:51On utilise
21:52la marque végétale
21:52locale.
21:53On anticipe
21:54pour avoir
21:55un nombre
21:55de plans suffisant,
21:56il faut parfois
21:57s'y prendre
21:57à l'avance.
21:59Et c'est bien
22:00que l'écologue
22:00intervienne
22:02dès le départ.
22:03Et surtout,
22:04voilà,
22:04ça,
22:05vous écologue,
22:06c'est des messages
22:06qu'il va falloir faire
22:07passer aux paysagistes
22:08qui a souvent
22:09une oreille
22:10très attentive
22:11du porteur de projet.
22:12bon courage,
22:14il y a encore
22:14du travail.
22:19Autres mesures,
22:20alors rapidement,
22:22alors c'est plutôt
22:22des mesures
22:23en phase d'exploitation
22:23mais elles se mettent
22:24en place
22:24en fin de phase chantier.
22:26Donc,
22:27tout ce qui est
22:27mesures d'éclairage
22:29et de réduction
22:30de la pollution
22:30lumineuse,
22:31c'est bien.
22:32En général,
22:32vous êtes assez précis
22:35dans l'utilisation
22:36des lumières
22:37à utiliser.
22:39Voilà,
22:39par contre,
22:39sur le positionnement
22:40de ces lumières,
22:41c'est bien de faire ressortir
22:42les trames noires
22:43qui sont constituées
22:45grâce à cette mesure-là.
22:47Donc,
22:47c'est bien de l'illustrer.
22:49Il y a deux exemples.
22:51Bon,
22:51après,
22:51il y en a plein d'autres.
22:52Les mesures techniques,
22:53les éco-ducs,
22:54les éco-ponds.
22:55Quand on met en place
22:56ce genre de mesures,
22:58souvent,
22:58il faut des mesures
22:58de guidage
22:59en complément.
23:01Bon,
23:02vous avez quelques exemples là.
23:03Je ne reviens pas.
23:05Les clôtures spécifiques,
23:06l'installation d'abris
23:07ou de gîtes artificielles.
23:08Alors là,
23:09on est en mesure
23:09de réduction.
23:10C'est des éléments
23:13qu'on va mettre
23:13pour limiter
23:14la perte de fonctionnalité
23:16des éléments
23:16qui sont préservés.
23:20Donc,
23:21ça peut être
23:21des hibernaculats,
23:24des gîtes artificielles,
23:27etc.,
23:27etc.,
23:28des plantations
23:29diverses et variées.
23:32Bon,
23:33évitement,
23:33temporel,
23:34pas grand-chose à dire.
23:35à part pour la réalisation
23:38de travaux
23:39sur les plages
23:41en l'absence
23:43du petit grave-l'eau,
23:44il n'y a pas son habitat
23:45présent
23:46qui est à l'est
23:46de Haute-Mer,
23:46donc en hiver,
23:47il n'y a pas son habitat
23:48et il n'est pas présent.
23:50Donc,
23:50si on intervient,
23:51ça va être de l'évitement
23:52de cette espèce
23:53dans son ensemble.
23:54si on arrête
23:55des éoliennes
23:57au passage des grues,
23:58il n'y aura pas
23:58de destruction
23:59d'individus de grues,
24:00donc là,
24:01c'est de la mesure
24:01d'évitement.
24:02Mais autrement,
24:04par exemple,
24:05la réalisation des travaux
24:06en phase,
24:07hors période de reproduction,
24:09ça n'est pas une mesure
24:10d'évitement,
24:11c'est de la mesure
24:11de réduction
24:12parce qu'en fait,
24:13ça n'a aucun effet
24:14sur les habitats
24:15de ces espèces-là.
24:16Ils seront forcément
24:16détruits.
24:19Voilà,
24:20bon,
24:20un exemple
24:20de calendrier
24:22approprié.
24:25Tout ce que je viens
24:26de présenter,
24:26sachez que
24:27toutes ces mesures-là,
24:28il y en existe
24:29un panel,
24:30alors des documents
24:31génériques
24:31dont j'ai parlé,
24:33le site ERC
24:34de la communauté ERC,
24:36le site ERC
24:37de l'OFB,
24:39mais aussi
24:40des documents
24:41sectoriels,
24:43par exemple
24:44pour les carrières,
24:44par exemple
24:45pour le photovoltaïque,
24:47le guide Théma
24:48qui regorge aussi
24:49d'exemples
24:50et de nomenclatures
24:51sur ces mesures-là.
24:53Et puis,
24:54bien évidemment,
24:55tous les plans
24:57nationaux d'action
24:58ou des documents
24:59techniques
25:00pour les infrastructures
25:02linéaires,
25:03enfin bon voilà,
25:03il en existe plein
25:04à adapter,
25:06bien évidemment,
25:07aux espèces
25:07qui seront concernées.
25:11Et si j'ai insisté
25:13autant sur
25:14la description
25:16de ces mesures
25:17et sur les garanties
25:19en fait
25:19d'effectivité,
25:20c'est que
25:20ces mesures-là,
25:21elles sont essentielles,
25:22E et R
25:22pour déterminer
25:23si une dérogation
25:24est nécessaire.
25:25En mémoire,
25:26on avait parlé
25:27la dernière fois,
25:28il faut que
25:29la dérogation
25:30n'est pas nécessaire
25:30si ces mesures
25:32permettent de réduire
25:32le risque
25:33au point qu'il ne soit
25:33pas caractérisé
25:34et s'il y a derrière
25:36un suivi
25:37qui permet de confirmer
25:38que ces mesures
25:39sont même efficaces.
25:42Donc,
25:42j'avais insisté
25:43sur le fait
25:43que ces mesures
25:44doivent être
25:45suffisamment décrites.
25:46Vous avez lu
25:46avec les exemples
25:47que j'ai présentés,
25:48il faut être vraiment précis
25:49dans la définition,
25:51dans la temporalité,
25:52dans qu'est-ce qu'on interdit
25:54exactement.
25:56Elles doivent s'appliquer
25:57à tous les risques
25:58et puis si elles sont
25:59insuffisamment décrites,
26:00je ne reviens pas là-dessus
26:01mais le Conseil d'État
26:02s'est déjà prononcé là-dessus
26:03que si elles sont
26:04insuffisamment décrites,
26:05le risque est caractérisé.
26:07Je ne reviens pas là-dessus
26:08mais du coup,
26:08je voulais vous l'illustrer.
26:11Bien évidemment,
26:12certaines mesures
26:13nécessitent
26:15une dérogation
26:16de fait,
26:17le sauvetage,
26:17la transplantation.
26:20Quelques exemples.
26:22Je tiens à dire
26:23que je ne les ai pas
26:23pris dans vos dossiers.
26:28Attention à la rédaction,
26:29certaines mesures.
26:30Certaines mesures
26:30utilisent le conditionnel.
26:32Et là, par exemple,
26:33vous avez
26:34le conditionnel
26:37dans le dernier bandeau.
26:39En l'état actuel,
26:40aucun arbre
26:41n'a été identifié
26:42et ne sera abattu.
26:44Mais si,
26:45il devait y avoir
26:45un abattage.
26:46s'il devrait y avoir
26:47un abattage,
26:48c'est quelque part,
26:49il n'y a pas
26:50de garantie d'effectivité.
26:51Il y a un doute,
26:52il persiste un doute.
26:53Là aussi,
26:54le projet disait
26:56on va utiliser
26:57cette plateforme-là
26:59pour installer
26:59la base du chantier,
27:00c'est une base artificialisée,
27:01mais il est possible
27:02que ça change
27:03au dernier moment.
27:04Ce n'est pas une garantie,
27:06en fait.
27:07Il n'y a pas de garantie.
27:08Donc,
27:08soyez vraiment précis
27:09dans la rédaction
27:10des mesures.
27:11Bon,
27:15là,
27:15il y avait
27:15de la jurisprudence,
27:16je l'avais précisé
27:17la dernière fois.
27:17Si,
27:18effectivement,
27:19réaliser
27:19les travaux
27:22à cette période-là
27:23qui est la meilleure période,
27:25pour autant,
27:26cette mesure seule
27:27ne permet pas
27:28de limiter le risque,
27:29par exemple,
27:29pour les individus,
27:31notamment d'amphibiens
27:32et de reptiles,
27:33qui peuvent être impactés
27:34pendant ces phases
27:35de léthargie hivernale.
27:37Alors,
27:41pour illustrer
27:42l'impact
27:43indirect,
27:45là,
27:45on est sur un projet
27:46de carrière.
27:48Alors,
27:48en rouge,
27:49c'est la zone
27:53d'études.
27:54En rouge,
27:55le périmètre
27:57de la carrière.
27:57En jaune,
27:58c'est une station
27:59de Jacinthe-des-Bois.
28:02Et en fait,
28:03le petit périmètre,
28:04alors,
28:04elle est totalement,
28:06par effet d'emprise,
28:06totalement évité,
28:08par contre,
28:08alors,
28:09je n'arrive pas à pointer,
28:10mais on voit bien
28:11que dessous,
28:12il y a,
28:13voilà,
28:14alors,
28:14bon,
28:15ça ne veut pas,
28:17là où j'ai mon point,
28:19voilà,
28:20ça va être défriché.
28:21Donc,
28:21juste en limite
28:22de la station de Jacinthe,
28:25et bien ça,
28:25cette mesure-là,
28:26ça va avoir
28:27un effet indirect
28:27de mise en lumière
28:28de la station de Jacinthe.
28:30Alors,
28:30oui,
28:31elle est préservée
28:31par des impacts directs,
28:34mais sa mise en lumière
28:36ne va pas lui être favorable.
28:37c'est une espèce qui aime bien
28:38l'ombre ou la demi-ombre.
28:40Et donc,
28:41voilà,
28:42ça c'est typiquement,
28:43il n'y a pas de garantie
28:44que la station
28:45va se maintenir.
28:49Et puis,
28:50voilà,
28:50je vous laisse apprécier,
28:51mais sur le positionnement
28:53des barrières,
28:54à gauche,
28:55plutôt des bons exemples,
28:57à droite,
28:58des exemples de barrières,
29:00petit phone,
29:01qui ne sont pas totalement,
29:02et totalement effectives.
29:04là où j'ai mon point,
29:05en fait,
29:06la barrière,
29:07sur la barrière
29:08qui revient vers nous,
29:09il n'y a pas de bâche,
29:11donc en fait,
29:12les espèces peuvent faire
29:13le tour et passer dessous.
29:15Sur l'image de droite,
29:17il y a un petit trou dessous,
29:18en fait,
29:18sur les autres,
29:19on voit bien le trou.
29:20Et puis,
29:27une mesure qui vous cause
29:30beaucoup,
29:30beaucoup de difficultés,
29:32c'est la préservation
29:33et l'évitement
29:34des arbres,
29:35des vieux arbres,
29:38dans les aménagements.
29:41Alors,
29:41à gauche,
29:42on a un arbre
29:42qui est loin
29:43des logements construits
29:45et qui est bien protégé
29:46en face chantier.
29:48À droite,
29:49malheureusement,
29:51c'est...
29:51Alors,
29:52ici,
29:53là,
29:53les arbres qui sont...
29:56Alors,
29:56à mon pointeur,
29:58ont été supprimés.
29:59On est à côté
30:00d'un collège.
30:02En haut,
30:03c'est à côté
30:03d'un lycée.
30:05Ces arbres
30:05devaient être préservés
30:06et les arbres
30:07ont fini par être abattus.
30:09Et voilà,
30:10on peut aussi
30:10se poser la question
30:11sur l'aménagement
30:12de gauche
30:13avec sur le...
30:15Est-ce que la fonctionnalité
30:16du boisement
30:17qui va être préservé
30:18entre les logements
30:19va être pérenne
30:21dans le temps ?
30:21Ça,
30:22c'est le suivi
30:22qui va nous le...
30:24nous le révéler.
30:27Et puis,
30:28voilà,
30:28les jeunes et finis.
30:30Tout ça pour vous dire
30:30que vous avez
30:31un rôle essentiel
30:32à jouer
30:34dans ces mesures
30:35d'évitement
30:36et de réduction.
30:38Je vous remercie.
30:38Je vous remercie surtout
30:39pour les bons retours
30:41d'expérience
30:41que vous nous avez
30:43donnés
30:44et dont j'ai pu me servir
30:45pour illustrer
30:46cette présentation.
30:47Merci.
30:49Merci, Nathalie.
30:50On peut peut-être
30:50prendre rapidement
30:51deux petites questions.
30:54Par exemple,
30:55pour garantir
30:56la pérennité
30:56d'une zone
30:57évitée
30:57par un projet,
30:58il faut envisager
30:59de la sécurisation
31:00foncière
31:00sur cette zone ?
31:02Oui.
31:04Oui,
31:05alors,
31:05c'est pas...
31:06Alors,
31:07soit la zone évitée
31:08fait partie
31:08de la parcelle
31:12du projet
31:12et donc,
31:13du coup,
31:13c'est la responsabilité
31:15du maître d'ouvrage,
31:15mais après,
31:16les solutions
31:17sont parfois
31:17à trouver
31:18auprès des collectivités
31:19pour sécuriser
31:20ces secteurs
31:22adjacents.
31:25Sur la zone
31:26que je vous ai montrée
31:27entretenue,
31:29c'est une zone
31:29qui n'appartient plus
31:30au porteur de projet
31:31de mémoire
31:32et qui est entretenue
31:33par offrait
31:35du porteur de projet,
31:36mais je pense
31:36que ça a été inclus
31:39dans les espaces
31:40évités
31:41de l'aéroparc
31:44à Bordeaux Métropole.
31:49Et peut-être
31:50une autre question
31:51mais qui reboucle
31:51sur ce qu'on a dit.
31:53Est-ce qu'on peut
31:53confirmer
31:54la méthodologie
31:55d'évaluation
31:55des impacts bruts ?
31:57Est-ce que c'est
31:57avant ou après
31:59l'évitement ?
32:00Normalement,
32:02les impacts
32:03bruts,
32:05c'est avant
32:06mise en œuvre
32:06de l'évitement
32:08et de la réduction.
32:09Là où vous avez
32:10des difficultés,
32:11c'est que souvent
32:11vous caractérisez…
32:14C'est pour les projets
32:14de logement
32:15où il y a plein
32:15de variantes.
32:17Mais non,
32:18c'est vraiment
32:19le calcul
32:20sur la variante
32:21définitive
32:22que vous devez…
32:23Et quand est-ce
32:24qu'on prend en compte
32:25l'adaptation
32:25du calendrier
32:26des travaux ?
32:27Je pense que
32:29c'est la réduction.
32:29C'est la réduction.
32:30Je pense qu'on y a
32:31répondu au cours
32:32de la présentation.
32:33C'est bien le calendrier
32:34au titre
32:35des mesures
32:35de réduction.
32:38Je pense que malheureusement,
32:39on est obligé
32:40de s'arrêter là
32:41vu le temps
32:42qui file.
32:43Je vous propose
32:44d'enchaîner
32:45avec la présentation
32:46suivante
32:47et puis on continuera
32:48à répondre
32:48aux questions
32:49dans le chat.
32:51Je vais laisser
32:52la parole
32:53à Julie Marietti
32:55et à Céline Dupoe
32:56qui vont vous présenter
33:00Julie Marietti,
33:02la récente doctrine
33:03hirondelle
33:03et Céline Dupoe
33:05ensuite,
33:06les mesures ERC
33:07pour les piroctères
33:09dans le bâti
33:09et les ouvrages.
33:10d'enchaîner.