Passer au playerPasser au contenu principal
Assemblée nationale
  • il y a 6 mois
1ère séance : Modification du Règlement de l'Assemblée nationale ; Motion de censure (art 49, al. 2 de la Constitution) ; Droit de vote par correspondance des personnes détenues (suite)

Catégorie

🗞
News
Écris le tout premier commentaire
Ajoute ton commentaire

Recommandations

1ère séance : Discussion de deux motions de censure (art 49, al. 2 de la Constitution) et votes - Jeudi 16 octobre 2025
Assemblée nationale
il y a 6 semaines
1ère séance : Motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution - Lundi 5 février 2024
Assemblée nationale
il y a 2 ans
2ème séance : Discussion et vote sur la motion de censure déposée en application de l’article 49, alinéa 2, de la Constitution - Jeudi 16 janvier 2025
Assemblée nationale
il y a 10 mois
1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire ; Déclaration de politique générale, débat et vote sur cette déclaration (art. 49, al. 1er, de la Constitution) - Lundi 8 septembre 2025
Assemblée nationale
il y a 3 mois
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Motion de censure(art. 49, al. 2 de la Constitution) (discussion et vote) - Mercredi 19 février 2025
Assemblée nationale
il y a 9 mois
2ème séance : Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (suite) - Lundi 13 mai 2024
Assemblée nationale
il y a 2 ans
1ère séance : Deux motions de censure (art. 49, al. 3 de la Constitution) : discussion et votes - Lundi 24 octobre 2022
Assemblée nationale
il y a 3 ans
1ère séance : Ouverture de la session ordinaire ; Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat (art. 50-1 de la Constitution) - Mardi 1 octobre 2024
Assemblée nationale
il y a 1 an
1ère séance : Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales - Lundi 7 avril 2025
Assemblée nationale
il y a 8 mois
3ème séance : Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (suite) ; Débat et vote sur une motion de censure (article 49, alinéa 2, de la Constitution) - Vendredi 17 février 2023
Assemblée nationale
il y a 3 ans
Assemblée nationale : quand les députés sont (enfin) d’accord
Le Monde
il y a 9 mois
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 (CMP) ; Discussion commune et votes sur deux motions de censure (Article 49, alinéa 3, de la Constitution) (CMP PLFSS 2025) - Mercredi 4 décembre 2024
Assemblée nationale
il y a 1 an
Assemblée nationale: la Conférence des Présidents va débuter
BFMTV
il y a 6 semaines
1ère séance : Déclaration du Gouvernement sur la situation en Ukraine et la sécurité en Europe (art. 50-1 de la Constitution) - Lundi 3 mars 2025
Assemblée nationale
il y a 9 mois
1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire ; Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat (art. 50-1 de la Constitution) - Mercredi 6 juillet 2022
Assemblée nationale
il y a 3 ans
1ère séance : Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat(art. 50-1 de la Constitution) - Mardi 14 octobre 2025
Assemblée nationale
il y a 6 semaines
Shein au BHV : une ouverture sous controverse
Public Sénat
il y a 8 heures
Détention de Boualem Sansal : l'écrivain franco-algérien a été libéré par l'Algérie
Public Sénat
il y a 8 heures
LCP, Lundi C'est Politique - Mathilde Panot, présidente du groupe LFI à l'Assemblée nationale
LCP Assemblée nationale
il y a 1 jour
100% Sénat - Budget de la sécurité sociale : le Sénat instaure un bonus/malus pour les hôpitaux
Public Sénat
il y a 1 jour
Rembob'INA - Gros plan sur Simone Signoret
LCP Assemblée nationale
il y a 2 jours
Le journal de la Défense - Rations de combat : l'excellence à la française
LCP Assemblée nationale
il y a 2 jours
"La vision ultra-marine de la décentralisation", Michel Verpeaux, Professeur émérite, Université Paris -1 Panthéon Sorbonne, Président de l’AFDCL_@IDETCOM_40ans_décentralisation_7_M_Verpeaux
Université Toulouse Capitole
il y a 4 ans
"La démocratie locale : de son absence à l’abstentionnisme", Virginie Donier, Professeure de droit public, Université de Toulon, Présidente du conseil scientifique du GRALE_@IDETCOM_40ans_décentralisation_6_V_Donier
Université Toulouse Capitole
il y a 4 ans
"Les groupements de communes, un bilan de l’intercommunalité", Bertrand Faure, Professeur de droit public, Université de Nantes_@IDETCOM_40ans_décentralisation_5_B_Faure
Université Toulouse Capitole
il y a 4 ans