Parlement haïtien.- L'exposition des motifs d'une propositon de loi sur l'accès à l'information

Parlement haïtien.- Le sénat haïtien a voté la loi sur la formation professionnelle et technique

Loi numérique: "L'accès à Internet aussi indispensable que l'accès à l'eau ou l'électricité"

Parlement haïtien.- La chambre des députés a voté la loi sanctionnant le blanchiment des capitaux

Parlement haïtien. / L'assemblée des députés a voté le projet de loi des finances 2017-2018

Parlement haïtien.- La loi portant sur le SNGRS a été votée à la chambre des députés

Parlement haïtien.- Les sénateurs ont adopté la loi de finances rectificative 2016-2017.

Parlement haïtien / Dêpot de proposition de loi portant sur la création de fonds national

Parlement haïtien.- Les lois sur le blanchiment et l'UCREF, votées au Sénat.

Parlement haïtien.- Dépôt du projet de Loi de finances pour l’exercice 2016-2017

L'accès au transports en Île-de-France réservé heures de pointe "aux personnes munies d'une attestation employeur avec un motif impérieux"

Pologne : le Parlement fait un premier pas vers une libéralisation de l'accès à l'IVG

Complete acces The Giver by Lois Lowry

Vers la fin de la précarité menstruelle en Écosse, après l'adoption d'une loi qui prévoit l'accès gratuit aux protections périodiques

Assemblée Nationale : 7 lois portant accès à l'intérêt public

[NEWS] The Sketchbook of Loish: Art in Progress by Lois van Baarle Free Acces

Agnès Buzyn, ministre de la Santé : "La loi ne permet aucun élargissement de l'accès à des tests génétiques"

Projet de loi sur l'accès au logement: critiques d'associations

ORTM/Atelier de réflexion et de plaidoyer sur la loi instituant des mesures pour promouvoir le genre dans l’accès aux fonctions nominative et élective organisé par le comité Femme et culture Mémorial de Rusfisfue à Bamako

Commission des affaires économiques : Application de la loi pour l'accès au logement (ALUR) (rapport) - Mercredi 25 janvier 2017

Complete acces Understanding Art by Lois Fichner-Rathus

Irène Thery, sociologue : "Un grand apport du projet de loi, c'est d'ouvrir l'accès aux origines"

[Question sur] Proposition de loi visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap

2ème séance : Résolution sur la ratification du CETA par voie référendaire (suite) ; Accès à l’eau (loi constitutionnelle) ; Récépissé dans le cadre d'un contrôle d'identité - Jeudi 1 février 2018

Stéphane Peu, sur la loi Elan et l'accès des HLM aux handicapés : "Les lobbys qui veulent moins de normes, moins de règles, ont énormément pesé"

Commission des lois : Mme Nicole Belloubet, ministre de la Justice, sur les crédits des missions « Justice », « Administration pénitentiaire et protection judiciaire de la jeunesse » et « Justice et accès au droit » - Mercredi 24 octobre 2018

Parlement Haïtien.- Le sénateur du Sud Pierre François Sildor est élu Président du Sénat

Parlement Haïtien.- Gouttière, problème d'électricité à la Chambre des Députés

Parlement Haïtien.- La motion de mise en accusation du Président Jovenel Moïse rejetée

Haïti.- Mouvement de protestation devant le parlement haitien

Haïti.- Les périmètres du parlement haïtien au cours du déroulement de la séance

Haïti.- Devant le parlement haïtien a été ainsi transformé en marché public

KI AGRIKILTI POU AYITI|15 juin 2024

GADE L JAN L YE 14 JUIN 2024

NOUVEL NAN BON TIMAMIT 14 JUIN 2024

DEKANTE 14-06-2024|Jimmy Pierre,Coord.Gnl."AKÒ LARI"

Port-au-Prince Figi Lari 14 Juin 2024

Dwayen Tribinal Aken an Me.Turenne Lapomarede prezante bilan asiz kriminèl san asistans jiri