Passer au playerPasser au contenu principal
Assemblée nationale
  • il y a 8 ans
Délégation aux collectivités territoriales : Audition de M. Alain LAMBERT, pdt du Conseil national d’évaluation des normes (CNEN)

Catégorie

🗞
News

Recommandations

  1. Mission d'information sur la concrétisation des lois : M. Alain Lambert, président du Conseil national d’évaluation des normes - Mercredi 25 novembre 2020
    Assemblée nationale
    il y a 6 ans
  2. Délégation aux collectivités territoriales : M. Stanislas Bourron, directeur général des collectivités locales (DGCL), sur les moyens d’action des collectivités territoriales en faveur de la relance de l’activité - Jeudi 18 juin 2020
    Assemblée nationale
    il y a 6 ans
  3. Délégation aux collectivités territoriales : Audition des Régions de France - Mercredi 3 juillet 2019
    Assemblée nationale
    il y a 7 ans
  4. Délégation aux collectivités territoriales : Statut de l’élu local - Mercredi 20 décembre 2023
    Assemblée nationale
    il y a 3 ans
  5. Délégation aux collectivités territoriales : Mme Josiane Corneloup, présidente de l’Association nationale des pôles territoriaux et des pays (ANPP), députée de Saône-et-Loire - Mercredi 14 décembre 2022
    Assemblée nationale
    il y a 4 ans
  6. Projet de loi "casseurs-payeurs" : le Sénat adopte le régime de responsabilité civile solidaire
    Public Sénat
    il y a 10 heures
  7. Stocks stratégiques de carburant : « l'intégralité de l'avantage sera répercutée jusqu'au client final »
    Public Sénat
    il y a 13 heures
  8. 100% Sénat - Autonomie de la Corse : le Sénat rejette le projet de loi constitutionnelle
    Public Sénat
    il y a 15 heures
  9. Questions au Gouvernement - Questions au Gouvernement du mardi 27 octobre 2026
    LCP Assemblée nationale
    il y a 14 heures
  10. Après l'hommage rendu par la représentation nationale, le maire de Trappes Ali Rabeh fait part de sa "frustration" et de sa "colère" - 27/10/2026
    LCP Assemblée nationale
    il y a 14 heures
  11. 1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2027 (première partie) (suite) - Mardi 27 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 heures
  12. 1ère séance : Débat sur les finances locales ; Projet de loi de finances pour 2027 (première partie) (suite) - Lundi 19 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 heures
  13. Maillage scolaire à l'épreuve du défi démographique : Représentants de Départements de France et représentants de Régions de France - Mardi 27 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 heures
  14. Commission des affaires sociales : Crédits des missions « Santé, et Solidarité » et « Travail et administration des ministères sociaux » ; M. Jean Pierre Farandou et Mme Stéphanie Rist, ministres - Mardi 27 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 heures
  15. Coût réel des aides sociales : Représentants de France Travail - Mardi 27 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 heures
  16. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Audition de représentants de l’association Sites & Cités remarquables de France, de l’UDAP et de l’ANABF - Mercredi 3 avril 2024
    Assemblée nationale
    il y a 3 ans
  17. Délégation aux collectivités territoriales : M. Jean-Luc Rigaut, maire d'Annecy - Mercredi 14 mars 2018
    Assemblée nationale
    il y a 9 ans
  18. Délégation aux collectivités territoriales : Mme Marie-Christine Steckel-Assouère responsable de la commission sur la réforme territoriale du GRALE-CNRS - Mercredi 11 décembre 2019
    Assemblée nationale
    il y a 7 ans
  19. La séance est ouverte ! - Budget de la sécurité sociale 2027 : rejet du texte à l'Assemblée - 23/10/2026
    LCP Assemblée nationale
    il y a 1 jour
  20. "La vision ultra-marine de la décentralisation", Michel Verpeaux, Professeur émérite, Université Paris -1 Panthéon Sorbonne, Président de l’AFDCL_@IDETCOM_40ans_décentralisation_7_M_Verpeaux
    Université Toulouse Capitole
    il y a 4 ans
  21. "La démocratie locale : de son absence à l’abstentionnisme", Virginie Donier, Professeure de droit public, Université de Toulon, Présidente du conseil scientifique du GRALE_@IDETCOM_40ans_décentralisation_6_V_Donier
    Université Toulouse Capitole
    il y a 4 ans
  22. "Les groupements de communes, un bilan de l’intercommunalité", Bertrand Faure, Professeur de droit public, Université de Nantes_@IDETCOM_40ans_décentralisation_5_B_Faure
    Université Toulouse Capitole
    il y a 4 ans
  23. Commission des affaires économiques : M. Serge Papin, ministre des Petites et moyennes entreprises, du Commerce, de l’Artisanat, du Tourisme et du Pouvoir d’achat - Mardi 27 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 heures
  24. Délégation aux droits des femmes : Rapport d’information sur le projet de loi de finances pour 2027 - Mardi 27 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 2 heures
  25. 1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (suite) - Mercredi 21 octobre 2026
    Assemblée nationale
    il y a 1 jour