- il y a 10 mois
Démonstration de la Démarche Simplifiée "DS Semences" faisant appel au module cartographique
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00:00Je vais vous montrer du coup la démarche, ce qui est à saisir par les agriculteurs.
00:08On va faire un petit test, comme ça vous verrez à quoi ça ressemble.
00:16Donc la démarche sur démarche simplifiée, elle est clonable.
00:21Donc vous pouvez très bien cloner notre démarche et la réutiliser, vous, et la remettre à votre sauce.
00:27C'est tout à fait possible, ça vous évite de tout reprendre.
00:30Merci.
00:32Voilà, donc il y a une petite introduction sur ce qu'est la démarche, à quoi ça sert.
00:40Donc on clique sur comment c'est la démarche.
00:44Par défaut, l'exploitant s'identifiera avec son numéro de SIRET.
00:49Donc ça permet de récupérer déjà les informations sur l'exploitation.
00:53Donc là, si les grands groupes déclarent pour les exploitants, ils mettront leur SIRET à eux.
01:00Mais après, ils diront quelle exploitation est concernée.
01:04Donc ça permettra quand même d'avoir les informations sur tous les exploitants.
01:09Et il y a un lien vers l'annuaire des entreprises ?
01:12Oui.
01:14Si une entreprise a oublié son numéro de SIRET, il y a effectivement dans le corps de la démarche un lien qui renvoie vers l'annuaire des entreprises.
01:26Et donc, ils peuvent retrouver leur numéro de SIRET à cet endroit-là.
01:31J'ai pris le numéro de SIRET de la démarche.
01:33Donc effectivement, la première page, c'est le récapitulatif des informations sur l'entreprise qui a saisi son numéro de SIRET.
01:43Donc si jamais elle s'est trompée de SIRET ou quoi, elle peut encore utiliser un autre numéro.
01:50Et sinon, elle continue avec les informations qui lui sont...
01:54Ah oui.
01:55OK.
01:55Donc quand ils commencent la démarche, ils ont la possibilité d'inviter une personne à modifier le dossier.
02:04C'est-à-dire que ce qui l'exploitant est assisté par, je ne sais pas, un expert comptable qui...
02:12Il peut très bien inviter son expert comptable, par exemple, à participer aussi à la démarche et à renseigner les informations dedans.
02:21Donc là, on a mis des informations générales sur la campagne, sur ce qu'on allait leur demander et puis ce qu'ils allaient pouvoir déclarer dedans.
02:42Et notamment la déclaration de toutes les cultures.
02:45C'est-à-dire pas que les maïs industriels ou que les maïs semences, mais bien les deux.
02:51Donc ensuite, on a des demandes de renseignements complémentaires sur l'exploitation,
02:57notamment par rapport au contact qu'il pourrait y avoir après avec l'entreprise.
03:05Ça nous permet de récupérer le nom de l'éclat, son adresse mail,
03:09et puis l'adresse de l'exploitation si jamais elle avait évolué.
03:12Éventuellement aussi, si la forme juridique a changé, on le demande,
03:19parce que du coup, ça modifie leur numéro de SIRET.
03:22Et ce n'est pas forcément une information que nous, on a entendue.
03:26Ce qu'on a oublié de mentionner aussi, c'est qu'on a écrit une notice explicative assez détaillée.
03:35On la retrouve à plusieurs endroits, mais on la retrouvait déjà à la première page.
03:41Il y avait une rubrique téléchargée, le guide de la démarche,
03:44qui permettait, pour ceux qui étaient déjà perdus à ce stade,
03:47d'avoir une documentation précise sur comment saisir.
03:51Oui, ça, on pourra vous la transmettre par menu.
03:55On va leur demander aussi si vous avez signé un accord local avec un autre reproducteur.
03:59puisque c'est des choses qu'ils nous disent, alors qu'ils sont plutôt moins formalisées.
04:05Alors, on en a eu un qui a téléchargé son accord.
04:10Donc voilà, c'est des choses qu'on demandait pour information.
04:14Et puis ensuite, ils vont pouvoir commencer réellement la déclaration.
04:19La première question, c'est est-ce qu'ils prévoient de cultiver du maïs semence ou pas ?
04:25Donc là, on va mettre oui, comme ça vous allez voir.
04:27Ce qu'on leur demande au départ, c'est la surface totale du maïs qui va être cultivée,
04:33puisque c'est ce qu'on retrouvait sur les formulaires des déclarations TACO.
04:44Il faut savoir que dans les marchés impliqués, toutes ces informations sont en mètre carré.
04:50Donc ça, c'est vraiment quelque chose à dire aux groupes d'agriculteurs,
04:54parce que c'est vrai qu'on parle plus souvent d'hectares.
04:57Donc il ne faut pas qu'il y ait d'erreur au moment de la saisie.
05:00Donc nous, on a rappelé un peu par prix dans la démarche.
05:03Il faut bien sûr qu'il n'y ait pas de problème.
05:05Donc le fait de noter la surface totale engendre après la présentation d'outils de cartographie
05:15qui va permettre de saisir parcelles par parcelles.
05:19Donc c'est à cet endroit-là que, éventuellement,
05:22si les exploitants ou les grands groupes semenciers
05:25ont déjà des fichiers cartographiques des parcelles,
05:30peuvent éventuellement les télécharger,
05:33avec l'ajout d'un fichier GPX ou d'un fichier KML.
05:35Sinon, on se retrouve sur l'outil cartographique.
05:49Alors au départ, il zoome sur un truc qui est perdu au fin fond de la France.
05:53Donc on peut très bien commencer à taper la recherche de la commune.
06:02Et puis là, du coup, l'outil nous propose les différentes communes
06:07qui peuvent correspondre à la saisie.
06:16Donc là, effectivement, sur la partie gauche de la carte,
06:20vous avez tous les petits outils de saisie.
06:23Donc la ligne, le polygone, le point.
06:27Éventuellement, ils peuvent supprimer quand même ce qu'ils ont saisi
06:30et jamais c'est pas bon.
06:31Et puis enfin, le dernier, la petite flèche,
06:34c'est la saisie par parcelles cadastrales.
06:38Donc c'est vrai que l'idéal, c'est de pouvoir faire la saisie cadastrale
06:42parce que là, directement, on a les bons contours.
06:48Alors c'est sûr que quand il y a 50 000 parcelles,
06:50comme c'est le cas ici, par exemple,
06:52c'est un peu compliqué.
06:53Alors après, plus on zoome et plus la carte est précise.
07:01Et là, on a le cadastre qui s'affiche au bout d'un moment.
07:04Vous voyez, on a les parcelles dans, je vois, qui sont affichées.
07:07Donc ça permet une saisie un peu plus facile.
07:12Mais bon, c'est quand même laborieux.
07:14Il y a pas mal de parcelles à fond d'entre eux.
07:19Donc ça, c'est goûté.
07:21Si c'est des parties de parcelles, ils font comment ?
07:24On se retrouve après sur les trompes.
07:25Polygones, on le verra après.
07:27Mais attends, tu peux peut-être mentionner les informations qui s'affichent avec les...
07:31On vous montre après.
07:32Soit c'est effectivement une approche cadastrale,
07:35soit c'est une approche polygone.
07:36L'approche cadastrale, donc,
07:37elle permet de recueillir directement les informations relatives aux parcelles
07:41qui ont été sélectionnées.
07:42Et ça sera utile pour la décision de la DDT, le cas échéant.
07:49Oui, tout à fait.
07:50Donc là, c'est vrai que c'est une information qu'on ne va avoir que dans la saisie cadastrale.
07:56On retrouve vraiment les coordonnées complètes de la parcelle saisie.
08:02Par contre, si on passe après avec l'outil Polygone...
08:06Oh, je vais faire à côté.
08:12Donc, si on a une seule...
08:23Alors, l'outil n'est pas très, très précis parce que du coup,
08:29c'est une grosse main qui apparaît pour cliquer les coins
08:32et il n'y a pas d'accrochage aux objets.
08:35Donc, quelqu'un qui dépasserait sur une parcelle d'à côté, par exemple...
08:40Et du coup, elle est sélectionnée.
08:46C'est pas qu'elle est sélectionnée,
08:47mais disons que quand on va faire des croisements après avec le cadastre...
08:50Là, on va avoir trois parcelles qui vont ressortir.
08:54Donc là, il faudra demander à ce que ce soit celle qui a la plus grande surface
08:57qui soit prise en compte et pas les petits bouts qui sont à côté.
09:01Encore que, on peut avoir plusieurs parcelles cadastrales
09:03qui soient effectivement cultivées.
09:05Et qui soient cultivées par la même personne.
09:07Par la même personne.
09:07Donc là, en bas, dans les descriptions qui sont données,
09:15on a l'air du polygone qui a été dessiné,
09:18mais on n'a aucune information sur les coordonnées cadastrales.
09:21Et on a un champ de saisie.
09:22D'accord.
09:23Mais on a effectivement en dessous un champ de saisie, description,
09:26dans lequel nous, on avait demandé à ce que, éventuellement,
09:30les agriculteurs puissent remettre les coordonnées cadastrales,
09:34les parcelles saisies.
09:34C'est un peu compliqué.
09:37Je ne suis pas sûre qu'il y en ait beaucoup qui l'aient fait,
09:40de mémoire.
09:42Donc, bon, c'est, voilà.
09:44Ça reste une donnée qui est un peu plus floue,
09:48mais qui peut correspondre mieux à la réalité de la culture.
09:52Donc, dans la démarche,
09:53une fois qu'ils ont saisi leur parcelle de maïs semences,
09:56ils ont eu le choix de pouvoir saisir des parcelles de maïs industriel ou pas.
10:01Donc, si les coches, oui,
10:02on va retrouver un nouvel outil.
10:05On va leur demander d'abord la surface.
10:10Et puis, du coup,
10:11ça va déverrouiller l'outil de saisie,
10:14donc qui est le même,
10:16mais où on aura, du coup,
10:18les parcelles spécifiques maïs.
10:20Et donc, une fois qu'ils ont fait toute leur saisie,
10:23ils ont le bouton déposer le dossier.
10:27Et là, ça va transmettre le dossier à l'institut.
10:31Et donc, une fois qu'ils ont déposé leur dossier,
10:34ça leur transmet un mail disant qu'ils ont bien déposé leur dossier
10:36que jusqu'à la date limite,
10:38donc nous, c'était le 15 octobre,
10:40ils peuvent encore aller modifier leur dossier s'ils ont besoin.
10:44Et par contre, après la date limite,
10:46le dossier est plus accessible par l'exploitant.
10:49D'accord.
10:51Peut-être que tu peux repasser en mode infrastructure
10:53pour montrer comment on exporte les données.
10:55Ensuite, quand ta démarche est terminée,
11:01on a la possibilité de télécharger tous les dossiers.
11:06Donc là, il faut être en profil d'instructeur
11:07dans Démarches Simplifiées
11:08pour avoir accès à ces menus-là,
11:13notamment le menu qui permet de télécharger les dossiers.
11:16Voilà.
11:17Et là, tu peux télécharger les 290 dossiers.
11:20Alors donc, avec les différents formats d'export possibles,
11:24donc nous, on a utilisé le format tabulaire
11:26et puis le format JSON qui contient la géométrie.
11:29Voilà.
11:30En fait, le fichier zip récupère des PDF
11:33avec toutes les informations qui ont été séduis,
11:36mais il n'y a rien d'exploitable pour nous.
11:38Le CSV, c'est pareil,
11:40c'est un fichier qui est très minimaliste.
11:43Donc, les plus intéressants, c'est le GeoGISON
11:45et puis le XLS ou l'ODS,
11:48ce qui sont vus comme informations.
11:52Au niveau des...
11:53Oui, le cardinal et le tableau de la brève, quoi ?
11:56Ça doit être ça.
11:59Donc, au niveau des livrages,
12:00il y a un peu ces différents cartes
12:02que Agnès vous a déjà présentées.
12:04Il y avait aussi la liste des parcelles
12:06et des propriétaires.
12:08Oui, c'est la table attributaire, en fait, du dossier.
12:10Voilà.
12:11Et puis, il y avait une carte interactive
12:13que je vais tenter d'ouvrir.
12:15qui permet d'avoir une vision d'ensemble
12:20et puis qui est vraiment un élément de travail
12:23plus à destination des commissions,
12:27qui leur permet d'aller se balader
12:29et puis d'aller zoomer sur la partie qui les intéresse
12:32et d'avoir une vision aussi précise
12:36qu'elle souhaite des parcelles concernées.
12:39C'est une carte qui est anonymisée.
12:42Oui.
12:45OK.
12:47Les données de cette carte-là,
12:48elles sont téléchargeables,
12:51mais elles sont anonymisées.
12:52Effectivement, on a interrogé notre service juridique
12:56pour savoir jusqu'où on pouvait aller
12:58et c'est cette limite-là qui nous a été donnée.
13:04Merci.
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