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Gérald Darmanin présente son projet de loi sur l’immigration
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11/12/2023
Le ministre de l’Intérieur et des Outre-Mer, Gérald Darmanin, s’est exprimé en direct de l’Assemblée nationale, afin de présenter son projet de loi immigration.
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Nous ne sommes pas assez fermes, nous ne donnons pas assez de moyens.
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Ce texte de loi répond à la grande exigence de l'intégration.
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Je salue le travail des sénateurs et des commissaires aux lois de l'Assemblée
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nationale.
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S'ils écartent des sujets qui clairement n'ont pas leur place dans
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ce texte, car le Conseil constitutionnel a coup sûr les censura,
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nous allons mentir aux Français en portant des débats qui n'auraient
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pas lieu d'être.
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Le gouvernement s'engage dans les tout prochains temps, dès le début
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de l'année 2024, à répondre aux exigences et aux questions posées par
00:45
les sénateurs, comme une évaluation et une réforme de l'aide médicale
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d'Etat.
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Nous venons d'écrire avec le ministre de la Santé et des
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Solidarités ce matin au président des groupes de l'Assemblée nationale
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et du Sénat pour nous engager clairement dans cette voie et
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annoncer le dépôt de textes qui permettent la réforme de cet AME
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directement inspirée par le rapport de monsieur Stefanini et de monsieur
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Evain.
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Ce texte immigration, beaucoup le commentent à l'extérieur.
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J'avoue, comme beaucoup d'entre vous, ne pas toujours reconnaître ce qui
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est écrit dedans.
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Lorsqu'on lit le texte immigration, disponible par chacune et par chacun
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sur le site de l'Assemblée nationale, on peut se demander comment peut-on
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s'opposer à la réussite obligatoire d'un examen de français pour avoir un
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titre de séjour long en France.
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400.000 étrangers concernés.
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Comment peut-on être opposé au cours gratuit à ces mêmes étrangers
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pour permettre l'intégration et pendant leurs heures de travail?
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Comment peut-on s'opposer aux moyens et pouvoirs considérables donnés à
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nos forces de l'ordre, à nos préfets, à nos magistrats?
02:04
Comment peut-on s'opposer à l'inspection des véhicules aux
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frontières demandées par les policiers et les gendarmes depuis plus
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de 40 ans?
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Comment peut-on s'opposer à la prise d'empreintes obligatoire pour
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reconnaître l'identité des personnes et savoir qui est majeur et qui est
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mineur et de quelle nationalité il est?
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Comment peut-on s'opposer à la simplification drastique de notre
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droit?
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Voter à l'unanimité des sénateurs du rapport François-Noël-Buffet et
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qui divise par trois les recours et ainsi permettra d'améliorer les
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reconduites à la frontière.
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Comment peut-on s'opposer au retrait des titres de séjour pour tous ceux
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qui adhèrent à l'islamisme radical et qui ne respectent pas les valeurs
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de la République?
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Comment peut-on s'opposer à ne plus mettre des enfants de trois ans ou de
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cinq ans dans des centres de rétention administratif afin qu'ils puissent
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se construire psychologiquement en dehors des traumatismes d'aujourd'hui?
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Comment peut-on s'opposer à la dureté demandée par le gouvernement
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contre les passeurs, ces marchands de mort, responsables des noyades en
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Méditerranée et en Manche, aujourd'hui condamnés d'un simple délit alors
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que demain, ils seront passibles d'une peine de 20 ans de prison en
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passant de délit en crime?
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Comment peut-on refuser les marchands de sommeil et leur macabre
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commerce, ceux qui logent dans des conditions indignes et insalubres?
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Et comme vous, j'ai été maire, avoir vu des enfants, des handicapés, des
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vieillards, des personnes vulnérables qui sont exploités par des personnes
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sans scrupules et qui sont responsables de l'immigration irrégulière.
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Comment peut-on refuser pour la première fois la prise en compte dans
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la coopération migratoire de notre politique de visa et de laisser
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passer consulaire?
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Comment peut-on refuser les dispositions qui permettront plus à
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la justice et notamment aux juges des libertés de la détention de
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libérer un étranger dangereux d'un crâ pour simple nullité de procédure
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d'un policier?
03:56
Comment peut-on ne pas vouloir protéger les Français et leur
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sécurité en permettant l'éloignement et l'expulsion des étrangers
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délinquants qui ne peuvent pas être expulsés du territoire national par
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simple loi de la République?
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Comment peut-on raisonnablement ne pas vouloir en débattre?
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Comment peut-on refuser ces armes policiennes aux gendarmes?
04:15
Comment peut-on, sans faire la politique du pire, refuser cette
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discussion?
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Bien sûr, ce texte mérite d'être amélioré.
04:24
Et la main du gouvernement est tendue dans l'intérêt général de tous les
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Français.
04:30
J'ai dit publiquement quelles étaient les discussions possibles avec le
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gouvernement.
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Le délit de séjour irrégulier.
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Le débat obligatoire chaque année au Parlement.
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Le renforcement de la menace contre l'ordre public.
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Et un meilleur encadrement qu'on appelle de la régularisation de
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l'article 4 bis IR3, qui permettra, j'en suis sûr, d'éviter et de
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certifier de lutter contre tout appel d'air.
05:02
La régularisation, je veux le dire, a ici été adoptée dans son principe
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par le Sénat.
05:08
C'est un texte qui est en train de se faire.
05:11
Il est en train de se faire.
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Il est en train de se faire.
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Il est en train de se faire.
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Il est en train de se faire.
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Il est en train de se faire.
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Il est en train de se faire.
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Il est en train de se faire.
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Il est en train de se faire.
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Il est en train de se faire.
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Il est en train de se faire.
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Il est en train de se faire.
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Il est en train de se faire.
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Il est en train de se faire.
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Il est en train de se faire.
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Il est en train de se faire.
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Il est en train de se faire.
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Il est en train de se faire.
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Il est en train de se faire.
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Il est en train de se faire.
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Il est en train de se faire.
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Il est en train de se faire.
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- Richard Ferrand: La parole est à monsieur Olivier Véran.
05:38
- Olivier Véran: Merci.
05:39
Monsieur le député, je suis heureux de vous présenter.
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Je suis heureux de vous présenter.
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Je suis heureux de vous présenter.
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Je suis heureux de vous présenter.
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Je suis heureux de vous présenter.
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Je suis heureux de vous présenter.
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Je suis heureux de vous présenter.
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Je suis heureux de vous présenter.
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Je suis heureux de vous présenter.
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Je suis heureux de vous présenter.
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Je suis heureux de vous présenter.
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Je suis heureux de vous présenter.
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Je suis heureux de vous présenter.
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Je suis heureux de vous présenter.
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Je suis heureux de vous présenter.
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Je suis heureux de vous présenter.
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Je suis heureux de vous présenter.
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- Richard Ferrand: La parole est à monsieur Olivier Véran.
06:02
- Olivier Véran: Merci.
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Monsieur le député, je suis heureux de vous présenter.
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Je suis heureux de vous présenter.
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Je suis heureux de vous présenter.
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Je suis heureux de vous présenter.
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Je suis heureux de vous présenter.
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Je suis heureux de vous présenter.
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Je suis heureux de vous présenter.
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