Passer au playerPasser au contenu principal
Assemblée nationale
  • il y a 3 ans
Commission des lois : Mme Élisabeth Guigou, proposée en qualité de membre du Conseil supérieur de la magistrature ; M. Patrick Titiun, proposé en qualité de membre du Conseil supérieur de la magistrature

Catégorie

🗞
News
Commentaires

Recommandations

Commission des lois : M. Didier Paris, envisagé comme membre du Conseil supérieur de la magistrature - Mardi 10 décembre 2024
Assemblée nationale
il y a 2 ans
Commission des lois : Mme Laurence Vichnievsky, proposée en tant que membre du Conseil constitutionnel - Mercredi 19 février 2025
Assemblée nationale
il y a 1 an
Commission des lois : M. Laurent Fabius, dont la nomination au Conseil constitutionnel a été proposée ; Mme Corinne Luquiens, dont la nomination au Conseil constitutionnel a été proposée ; Maîtrise de l’immigration - Jeudi 18 février 2016
Assemblée nationale
il y a 8 ans
Commission des lois : Mme Véronique Malbec, dont la nomination en tant que membre du Conseil constitutionnel est proposée par le Président de l’Assemblée nationale - Mercredi 23 février 2022
Assemblée nationale
il y a 4 ans
Commission des lois : M. Richard Ferrand, proposé en tant que membre du Conseil constitutionnel ; Examen de diverses propositions de loi - Mercredi 19 février 2025
Assemblée nationale
il y a 1 an
France, le fabuleux voyage
Public Sénat
il y a 10 heures
Incendies : la France a-t-elle les moyens pour lutter ?
Public Sénat
il y a 1 jour
Hossegor, histoires d'utopistes
Public Sénat
il y a 2 jours
La séance est ouverte ! - Protection des enfants : vote solennel - 21/07/2026
LCP Assemblée nationale
il y a 3 jours
Questions au Gouvernement - Questions au Gouvernement du mardi 21 juillet 2026
LCP Assemblée nationale
il y a 4 jours
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Protection des enfants (vote solennel) ; Protéger les mineurs des réseaux sociaux (CMP) - Mardi 21 juillet 2026
Assemblée nationale
il y a 1 jour
Les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique et les risques pour l’indépendance de la France - présentation du rapport d'enquête - Jeudi 23 juillet 2026
Assemblée nationale
il y a 1 jour
2ème séance : Offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public (CMP) ; Patrimoine immobilier de l’État (CMP) - Mardi 21 juillet 2026
Assemblée nationale
il y a 2 jours
Commission des lois : Décision de classement ou d’examen de pétition ; M. Laurent Nuñez, ministre de l’Intérieur ; Règlements Européens - Mardi 21 juillet 2026
Assemblée nationale
il y a 2 jours
Maillage scolaire à l'épreuve du défi démographique : Mme Stéphanie Léger, présidente du RFVE ; Mme Rozenn Merrien, présidente de l'Andev, et M. Gabriel Fraga, vice-président - Mercredi 22 juillet 2026
Assemblée nationale
il y a 2 jours
Prezidan APM yo Marthel Jean-Claude denonse lis 24 majistra ak avoka ministè jistis soumèt bay CSPJ
Tele Ginen
il y a 4 ans
Commission des lois : M. Alain Juppé et M. Jacques Mézard, proposés à la fonction de membre du Conseil constitutionnel - Jeudi 21 février 2019
Assemblée nationale
il y a 7 ans
Commission des lois : M. Didier Migaud proposé aux fonctions de président de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique - Mardi 28 janvier 2020
Assemblée nationale
il y a 6 ans
L'Europe des fronts populaires
LCP Assemblée nationale
il y a 5 jours
"La vision ultra-marine de la décentralisation", Michel Verpeaux, Professeur émérite, Université Paris -1 Panthéon Sorbonne, Président de l’AFDCL_@IDETCOM_40ans_décentralisation_7_M_Verpeaux
Université Toulouse Capitole
il y a 4 ans
"La démocratie locale : de son absence à l’abstentionnisme", Virginie Donier, Professeure de droit public, Université de Toulon, Présidente du conseil scientifique du GRALE_@IDETCOM_40ans_décentralisation_6_V_Donier
Université Toulouse Capitole
il y a 4 ans
"Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur la décentralisation sans jamais oser le demander", Jacques Viguier, Professeur de droit public, Université Toulouse 1 Capitole _@IDETCOM_40ans_décentralisation_17_J_Viguier
Université Toulouse Capitole
il y a 4 ans
Augmentation de la pauvreté : Représentants de l'association « Les Oubliés de la République » - Mercredi 22 juillet 2026
Assemblée nationale
il y a 2 jours
Commission des finances : Mme Catherine Pégard, ministre de la culture, sur les conclusions du rapport d’évaluation des politiques publiques sur le crédit d’impôt cinéma et du rapport sur les taxes sur les services vidéo - Mercredi 22 juillet 2026
Assemblée nationale
il y a 2 jours
MECSS : Répartition des dépenses entre l’assurance maladie obligatoire et l’assurance maladie complémentaire - Mardi 21 juillet 2026
Assemblée nationale
il y a 3 jours