Paul ROBINAT. Projet alimentaire territorial départemental. Session du 17 novembre 2020

Céline TONOT. Projet alimentaire territorial départemental. Session du 17 novembre 2020

Sandrine HILY. Projet alimentaire territorial. Session du 24 février 2020.

Sandrine HILY. Projet alimentaire territorial. Session DM2 du 14 octobre 2019

Paul ROBINAT. Rapport sur la commande publique (question sur laboratoire départemental). Session du 15 juin 2020

1ère séance : Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) (suite) : Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (compte spécial) - Vendredi 8 novembre 2019

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. François Sauvadet, président du conseil départemental de la Côte-d’Or et président de Départements de France - Mercredi 13 décembre 2023

Qu'est ce qu'un projet alimentaire territorial ?

Le 1/4 d'heure des experts - Projet alimentaire territorial

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : rapport d’information sur le projet de loi « 3DS » - Mardi 30 novembre 2021

2ème séance : Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) (suite) : Relations avec les collectivités territoriales ; Sport, jeunesse et vie associative - Vendredi 8 novembre 2019

Projets Alimentaires Territoriaux initiatives en Provence Alpes Côte d'Azur

Christophe AVENA. Déploiement du Pass numérique initié par le Pacte de solidarité Côte-d'Or. Session du 17 novembre 2020

Délégation aux collectivités territoriales : M. Sébastien Lecornu, Ministre auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales - Jeudi 29 novembre 2018

Paul ROBINAT. Projet de charte du parc national des forêts de Champagne et Bourgogne. 25 juin 2018

Paul ROBINAT. Discussion générale. Session du 18 décembre 2017.

Paul ROBINAT. Discussion générale. Session du 31 mai 2021

Paul ROBINAT. (VST). Discussion générale. Session du 31 mai 2021 (Version sous-titrée)

Paul ROBINAT. Programme de soutien à la voirie. Session du 17 décembre 2018

1ère séance : Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie) : Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (compte spécial) - Jeudi 28 octobre 2021

Paul ROBINAT, Pierre POILLOT, Christophe LUCAND, Sandrine HILY et vote. Contrats Cap 100 % Côte-d'Or