Proposition de résolution européenne

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l’ordre du jour ; Interdiction de la pêche électrique (proposition résolution européenne) ; Premier paquet mobilité (proposition résolution européenne) - Mardi 6 mars 2018

Commission des Affaires européennes : Projet d’Acte européen sur la liberté des médias : examen du rapport d’information et d’une proposition de résolution européenne sur la proposition de législation européenne - Mercredi 7 décembre 2022

Commission des affaires européennes : Rapport d’information de Mme Coralie Dubost et M. Vincent Bru sur la proposition de résolution européenne sur le respect de l’État de droit au sein de l’Union européenne - Mercredi 10 octobre 2018

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Adoption d'une loi européenne sur l'espace (proposition de résolution européenne) - Mardi 5 mars 2024

En Séance - Proposition de résolution européenne - Normes européennes en matière de détachement des travailleurs

Commission des lois : Proposition de résolution européenne relative au respect de l’État de droit au sein de l’Union européenne - Mercredi 24 octobre 2018

Commission des affaires européennes : Examen d’une proposition de résolution européenne visant à dénoncer le nettoyage ethnique des populations arméniennes du Haut-Karabakh par l’Azerbaïdjan - Mercredi 17 janvier 2024

Proposition de résolution européenne d'Ericka Bareigts « sur l’inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultrapériphériques »

Commission des affaires européennes : Suites de la Conférence sur l’avenir de l’Europe (COFE) : examen du rapport d’information et d’une proposition de résolution européenne - Mercredi 14 juin 2023

Stratégie européenne de mobilité durable et intelligente - présentation de la proposition de résolution - Mardi 25 janvier 2022

Proposition de résolution européenne portant création du parquet européen - Mardi 17 Décembre 2013

[Entretien] Proposition de résolution européenne sur les conséquences du TAFTA

Éric Bocquet présente sa proposition de résolution européenne sur les travailleurs détachés

[Entretien] Proposition de résolution européenne relative à la lutte contre le terrorisme

Cion des affaires européennes : examen de la proposition de résolution sur la réforme de la politique commune de la pêche - Mardi 19 Mars 2013

Examen de la proposition de résolution sur le mandat de négociation de l’accord de libre échange entre les Etats-Unis et l’Union européenne - Mardi 28 Mai 2013

Examen de la proposition de résolution européenne sur la réforme des droits de plantation de vigne - Mardi 28 Mai 2013

[Questions sur] La proposition de résolution européenne relative aux enfants euro-japonais privés de tout lien avec leur parent européen

Proposition de résolution européenne Mécanisme de justice transitionnelle en Irak

L’énergie nucléaire comme enjeu pour la décarbonation du mix énergétique européen - Proposition de résolution européenne - Vidéo de présentation - Mercredi 26 avril 2023