DÉBAT SUR LE RAPPORT RELATIF À L’ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES EN FAVEUR DE LA MOBILITÉ SOCIALE DES JEUNES (17h30 – salle Lamartine) - Mardi 28 Janvier 2014

DÉBAT SUR LE RAPPORT RELATIF À L’ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES EN FAVEUR DE LA MOBILITÉ SOCIALE DES JEUNES (17h30 – salle Lamartine) - Mardi 28 Janvier 2014

Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques : Évaluation des politiques publiques en faveur de la mobilité sociale des jeunes - Mercredi 3 avril 2024

Audition de M. Didier Migaud, pdt du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis relatif au respect des orientations pluriannuelles de finances publiques en 2012 - Mardi 28 Mai 2013

Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques : Évaluation des politiques publiques en faveur de la citoyenneté - Mardi 8 mars 2022

Projet de loi constitutionnelle relatif à l’équilibre des finances publiques, Christian Eckert en séance publique (28/06/2011, Assemblée nationale)

Commission des finances : M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l’avis du Haut Conseil relatif au programme de stabilité - Mardi 9 mai 2023

SEANCE,Projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques

Commission des finances : M. Didier MIGAUD, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport relatif à la situation et aux perspectives des finances publiques - Mardi 3 juillet 2018

Commission des finances et Commission de la défense : M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l’avis du Haut Conseil relatif au projet de loi de programmation militaire - Mercredi 5 avril 2023

[Questions sur] Le projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques

Délégation aux collectivités territoriales : M. Didier MIGAUD, Premier président, sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux finances publiques locales - Mercredi 3 octobre 2018

Commission des finances : M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes et président du Haut Conseil des finances publiques, sur le rapport relatif aux résultats de la gestion budgétaire de l’exercice 2022 - Jeudi 13 avril 2023

Commission des finances : Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Écologie, développement et mobilité durables - Mercredi 31 mai 2023

École et ruralité : politiques publiques en faveur des territoires ruraux

Mobilité inter-fonctions publiques : où en est-on ?

Les politiques publiques en faveur du concept "Une seule santé"

Commission des finances, Évaluation des politiques publiques : Mission Justice ; Missions Écologie, développement et mobilité durables - Mardi 28 mai 2019

Commission des finances : Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Écologie, développement et mobilité durables (suite) - Mercredi 31 mai 2023

La commune dans la nouvelle organisation territoriale (NOT) : Table ronde sur le rôle des communes dans les politiques publiques en faveur de l’inclusion numérique - Mardi 30 avril 2019

La mobilité inter-fonctions publiques

2ème séance : Questions au Gouvernement - Mardi 2 avril 2024

Petite histoire de l'évolution des questions au gouvernement

Les grands débats - Les Questions au gouvernement de janvier à juillet 2023

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (suite) ; Constitution d’une commission spéciale pour une retraite universellement juste - Mardi 7 février 2023

Questions au Gouvernement - Questions au Gouvernement du mardi 07 février 2023

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail,des transports et de l'agriculture - Mardi 24 janvier 2023

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi - Lundi 13 mai 2024

1ère séance : Efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels (CMP) ; Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie - Lundi 13 mai 2024

2ème séance : Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (suite) - Lundi 13 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Lundi 13 mai 2024

Accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement - Présentation de la proposition de loi - Jeudi 2 mai 2024

Commission des affaires économiques : Souveraineté agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 3 mai 2024

1ère séance : Discussion de diverses propositions de loi - Jeudi 2 mai 2024

2ème séance : Accompagnement des troubles du neuro-développement et répit des proches aidants (suite) - Jeudi 2 mai 2024

2ème séance : Haut Conseil de stabilité financière (suite) - Lundi 29 avril 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise - Mardi 30 avril 2024

2ème séance : Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise (suite) ; Verdissement des flottes automobiles - Mardi 30 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France (suite) - Mercredi 10 avril 2024