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sénateurs socialistes 35

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Intervention d'Edmond HERVE dans le projet de loi de finances 2014 - La réforme fiscale annoncée par le Premier Ministre
il y a 12 ans
Modulation du quotient familial - Question d'actualité de Jacky Le Menn au gouvernement le 6 juin 2013
il y a 13 ans
FINANCEMENT DE LA SECURITE SOCIALE POUR 2013
il y a 14 ans
9 octobre 2012 - PPL VISANT À LA SUSPENSION DE LA FABRICATION, DE L'IMPORTATION, DE L'EXPORTATION ET DE LA MISE SUR LE MARCHÉ DE TOUT CONDITIONNEMENT À VOCATION ALIMENTAIRE CONTENANT DU BISPHÉNOL A
il y a 14 ans
Harcèlement sexuel - Virginie KLES sur les conclusions de la CMP le 31 juillet 2012
il y a 14 ans
6 mars 2012 - Intervention de Virginie KLES dans le débat sur la résolution européenne concernant la protection des personnes en matière de traitement de données à caractère personnel
il y a 14 ans
8 février 2012 - Intervention de Virginie KLES dans le débat suivant la Question Orale de Mme ESCOFFIER sur le droit à la protection de la vie privée
il y a 14 ans
Projet de loi sur l'exécution des peines - Intervention de Virginie KLES dans la discussion générale le 31 janvier 2012
il y a 14 ans
PPL transport aérien de passagers
il y a 14 ans
Amendement étendant de deux à quatre la durée d'inscription sur les listes d'aptitude après avoir passé un concours - 26 janvier 2012 - Texte sur la précarité dans la fonction publique
il y a 14 ans
Intervention d'Edmond HERVE dans la discussion générale sur la proposition de loi sur les normes applicables aux collectivités territoriales
il y a 13 ans
Les métropoles
il y a 13 ans
PPL TENDANT À ÉLARGIR LA CONTRIBUTION DE SOLIDARITÉ POUR L'AUTONOMIE AUX TRAVAILLEURS NON SALARIÉS ET AUX RETRAITÉS ET À COMPENSER AUX DÉPARTEMENTS LA MOITIÉ DE LEURS DÉPENSES D'ALLOCATION PERSONNALISÉE D'AUTONOMIE
il y a 14 ans
Débat sur la réforme de la carte judiciaire au Sénat le 1er octobre 2012 - Intervention de Virginie KLES
il y a 14 ans
Harcèlement sexuel - Virginie KLES dans la discussion générale le 11 juillet 2012
il y a 14 ans
1er février - Amendement de suppression pour défaut de concertation du service public départemental de l'insertion des personnes majeurs
il y a 14 ans
Explication de vote de Virginie KLES sur le projet de loi relatif à l'exécution des peines - 1er février 2012
il y a 14 ans
Rapport de Virginie KLES sur les conclusions de la CMP protection d'identité - 25 janvier 2012
il y a 14 ans
Rejet de l'amendement 26 sur les listes d'aptitude dans la fonction publique - 26 janvier 2012 - Texte sur la précarité dans la fonction publique
il y a 14 ans
Amendement sur les collaborateurs de groupe dans les collectivités - 25 janvier 2012 - Loi sur la précarité dans la fonction publique
il y a 14 ans
Intervention de J. Le Menn, rapporteur sur "Droit et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques"
il y a 13 ans
30 mai 2013 PJL Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles
il y a 13 ans
24 septembre 2012 - PROJET DE LOI PORTANT CREATION DES EMPLOIS D’AVENIR
il y a 14 ans
01/10/2012 Intervention de J. Le Menn lors des débats sur le financement de l'hôpital
il y a 14 ans
Harcèlement sexuel - Amendement Virginie KLES sur le harcèlement moral - 11 juillet 2012
il y a 14 ans
Amendement sur la situation sociale des personnes en charge des enquêtes sur les mineurs prévenus - 1er février 2012
il y a 14 ans
Statistiques carcérales et individualisation de la peine - par Virginie KLES sur le texte relatif à l'exécution des peines
il y a 14 ans
25 janvier 2012 - Intervention de V KLES dans la discussion générale sur le projet de loi de résorption de la précarité dans la fonction publique
il y a 14 ans
Suppression du délai de 3 ans pour inscription sur la liste d'aptitude interne - amendements 25 et 26 - 26 janvier 2012 - Loi sur la précarité dans la fonction publique
il y a 14 ans
Amendement en faveur des centres de gestion - 26 janvier 2012 - Texte sur la précarité dans la fonction publique
il y a 14 ans