Michel BACHELARD Décision budgétaire modificative n°2
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Béatrice MOINGEON-HERMARY. Cote-d'Or Tourisme
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Hamid EL HASSOUNI. Amendement au mode de calcul de la dotation d'équipement des collèges.
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Dénia HAZHAZ. Amendement à la tarification de la restauration scolaire
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Dominique MICHEL. Convention-cadre Cité des vins de Bourgogne.
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Christine RENAUDIN-JACQUES. Charte éthique relative à la lutte contre les indus et la "fraude sociale".
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Christophe AVENA. Charte éthique relative à la lutte contre les indus et la "fraude sociale"
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Céline MAGLICA. Charte éthique relative à la lutte contre les indus et la "fraude sociale"
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Céline MAGLICA. Personnes âgées. Réglement départemental d'aide sociale.
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Christophe AVENA. Personnes âgées. Réglement départemental d'aide sociale
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Céline MAGLICA. Dispositif "parents connectés"
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Pierre POILLOT. Soutien à l'agriculture
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Céline MAGLICA. Soutien à l'agriculture
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Sandrine HILY. Soutien à l'agriculture
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Nathalie KOENDERS. Rapport d'information sur les transferts de compétences à Dijon Métropole
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Sandrine HILY. Voeu relatif au JEFTA
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Hamid EL HASSOUNI. Voeu sur la baisse concomitante des APL et des loyers
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Colette POPARD. Discussion générale. Session du 16 octobre 2017.
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Hommages à André Gervais par Céline Maglica, Massar N'Diaye et Pierre Poillot. Session du 16 octobre 2017.
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