Colette POPARD. Discussion générale. Session budgétaire de décembre 2016
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Dénia HAZHAZ. Voeu relatif au développement des relations avec le monde associatif. 12 décembre 2016
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Pierre POILLOT. Subventions aux associations et organismes agricoles. Session de décembre 2016
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Pierre POILLOT. Budget 2017 du laboratoire départemental. Session de décembre 2016
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Dominique MICHEL. Contrats 100% Côte-d'Or. Session de décembre 2016
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Sandrine HILY. Voeu relatif au CETA. Session de décembre 2016
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Céline TONOT. Budget primitif 2017 "routes et infrastructures". Session de décembre 2016
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Pierre POILLOT. Mission d'information et d'évaluation "routes". Session de décembre 2016
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André GERVAIS. Mission d'information et d'évaluation "routes". Session de décembre 2016
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Paul ROBINAT. Mission d'information et d'évaluation "routes". Session de décembre 2016
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Céline MAGLICA. Mission d'information et d'évaluation "routes". Session de décembre 2016
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Michel BACHELARD. Transfert de la compétence "transports interurbains". Session de décembre 2016
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Pierre POILLOT. "Lutte contre la fraude sociale". Session de décembre 2016
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Céline MAGLICA. "Lutte contre la fraude sociale". Session de décembre 2016
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Christophe AVENA. Tarification 2017 des établissements sociaux et médico-sociaux. Session de décembre 2016
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Christophe AVENA. Budget primitif 2017 de l'action sociale et des solidarités. Session de décembre 2016
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Céline MAGLICA. Budget primitif 2017 de l'action sociale et des solidarités. Session de décembre 2016
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Michel BACHELARD. Budget primitif 2017 de l'action sociale et des solidarités. Session de décembre 2016
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Sandrine HILY. Vote du voeu relatif au CETA. 12 décembre 2016
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Pierre POILLOT. Budget 2017 MuséoParc Alésia. Session de décembre 2016
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Dénia HAZHAZ. Subventions aux associations socio-éducatives pour les jeunes. Session de décembre 2016
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Christine RENAUDIN-JACQUES. Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de l'enseignement. Décembre 2016
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Michel BACHELARD. Programme immobilier des collèges. Session de décembre 2016
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Nathalie KOENDERS. Interventions du département dans le domaine culturel. Session de décembre 2016
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Michel BACHELARD. Bilan des moyens de fonctionnement des services départementaux. Session de décembre 2016
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Christophe AVENA. Contribution financière 2017 au SDIS21. Session de décembre 2016
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Christine RENAUDIN-JACQUES et Paul ROBINAT. Contribution financière 2017 au SDIS21. Session de décembre 2016
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Michel BACHELARD. Subventions et adhésion à diverses associations. Session de décembre 2016
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Michel BACHELARD. Projet de budget primitif 2017. Session de décembre 2016
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Pierre POILLOT. Explication de vote sur le voeu adressé à la région au sujet de la politique agricole. Décembre 2016
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