Intervention de François Deluga en Commission élargie sur le budget des collectivités territoriales

Intervention d'Olivier Dussopt en Commission élargie sur le Budget des Collectivités Territoriales

Intervention en commission élargie sur la mission "Relations avec les collectivités territoriales" du PLF2018

Commission élargie Crédits 2018 : Relations avec les collectivités territoriales ; articles de récapitulation ; Vote sur l'ensemble - Jeudi 9 novembre 2017

Commission des finances : PLF pour 2023 (seconde partie) : Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales - Mercredi 19 octobre 2022

Commission des lois : Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée, chargée des Collectivités territoriales ; Examen pour avis et vote des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » - Lundi 17 octobre 2022

Commission des lois : Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des Collectivités territoriales et de la Ruralité, sur les crédits de la mission « Relations avec les Collectivités Territoriales » - Mercredi 8 novembre 2023

7 Journée RH GPEEC - Michel Clouin - Présentation de l’étude du CNFPT sur les pratiques de gestion prévisionnelle des emplois, des effectifs et des compétences dans les collectivités territoriales

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. François Deluga, président du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) - Mercredi 29 novembre 2023

Commission des lois, Commission des finances et Délégation aux collectivités territoriales : Rapport sur la situation financière en 2020 - Mardi 28 septembre 2021

Commission des affaires économiques, Commission des finances, Délégation aux collectivités territoriales : M. Jean-Pierre Clamadieu, président du conseil d’administration d’Engie - Mardi 29 septembre 2020

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation et commission des finances : M. Stéphane Perrin, président par intérim de la commission des finances de Régions de France - Jeudi 28 janvier 2021

Commission des finances, Commission des lois et Délégation aux collectivités territoriales : M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes - Mercredi 2 octobre 2019

Commission des finances et commission des lois : Auditions diverses sur les transferts financiers de l’État aux collectivités territoriales - Lundi 29 octobre 2018

Commission des finances : Commission d’évaluation des politiques publiques relatives à la mission Relations avec les collectivités territoriales - Jeudi 25 mai 2023

Commission des finances ; Commission d’évaluation des politiques publiques relevant du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Mercredi 2 juin 2021

Délégation aux collectivités territoriales : M. Sébastien Lecornu, Ministre auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales - Jeudi 29 novembre 2018

Commission du développement durable : Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales - Jeudi 13 octobre 2022

Commission des lois : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Mercredi 30 septembre 2020

Commission des affaires sociales : Extension des jours de repos non pris aux aidants familiaux (PPL) , Chèque-emploi collectivités territoriales (PPL) - Mercredi 29 novembre 2017

Commission des lois : Mme Jacqueline Gourault, ministre, et discussion générale sur le projet de loi organique relatif aux expérimentations mises en œuvre par les collectivités territoriales - Mardi 2 mars 2021