2éme partie du Conseil municipal du 6 mai 2011
- il y a 13 ans
Seconde partie du Conseil Municipal de Fécamp du 6 mai 2001
Délibération n°3 : Refonte du règlement de voirie (Rapporteur : Laurent Demare)
Délibération n°4 : Action pédagogique dans le cadre de travaux d'entretien et d'amélioration du cadre de vie (Rapporteur : Estelle Grelier)
Délibération n°5 : Gestion des emcombrants (Rapporteur : Estelle Grelier)
Délibération n°6 : Mise en conformité de la signalisation lumineuse tricolore (Rapporteur : Laurent Demare)
Délibération n°3 : Refonte du règlement de voirie (Rapporteur : Laurent Demare)
Délibération n°4 : Action pédagogique dans le cadre de travaux d'entretien et d'amélioration du cadre de vie (Rapporteur : Estelle Grelier)
Délibération n°5 : Gestion des emcombrants (Rapporteur : Estelle Grelier)
Délibération n°6 : Mise en conformité de la signalisation lumineuse tricolore (Rapporteur : Laurent Demare)