Question orale sur la fiscalité des sociétés d'exploration et d'exploitation des hydrocarbures

Question orale sans débat du 6/12/2011 sur le permis des Moussières 'exploitation d'hydrocarbures)

Hydrocarbures collaboration entre des sociétés étrangère en Algérie...quelle sont les raisons

Greenpeace dénonce l'exploitation des hydrocarbures en...

Discussion Générale sur l'interdiction de l'exploration et de l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels

Fin de l'exploitation des hydrocarbures en France : le texte de Nicolas Hulot arrive au Sénat

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Convention et accords internationaux (procédure d'examen simplifiée) ; Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures (suite) - Mercredi 4 octobre 2017

1ère séance : Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures (nouvelle lecture) - Vendredi 1 décembre 2017

Commission des affaires économiques : Fin de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures (nouvelle lecture) - Mardi 21 novembre 2017

Intervention de Delphine Batho - Commission des affaires économiques - Rapport d’information sur l’impact économique de l’exploitation des hydrocarbures de schiste au niveau mondial 300414

2ème séance : Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures (suite) - Mercredi 4 octobre 2017

Hydrocarbures : Mettre un terme à l’exploitation au Québec

[Écologie] Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels

PERMIS EXCLUSIFS DE RECHERCHES D'HYDROCARBURES, EXPLORATION ET EXPLOITATION SUR LE TERRITOIRE NATIONAL (suite) - Mardi 10 Mai 2011

PERMIS EXCLUSIFS DE RECHERCHES D'HYDROCARBURES, EXPLORATION ET EXPLOITATION SUR LE TERRITOIRE NATIONAL (Vote solennel) - Mercredi 11 Mai 2011

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Orientation et réussite des étudiants (vote solennel) ; Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures (lecture définitive) ; PLF rectificative pour 2017 (nouvelle lecture) - Mardi 19 décembre 2017

Commission du développement durable : Fin de l’exploitation des hydrocarbures (nouvelle lecture) - Mercredi 22 novembre 2017

Faut-il interdire l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels en France ? - 24/01

Commission des affaires économiques : Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures - Lundi 25 septembre 2017

9 nov 2017 : Loi sur l'exploitation des Hydrocarbures

PJL mettant fin à la recherche et l'exploitation des hydrocarbures - Les matins du Sénat (19/12/2017)