Passer au playerPasser au contenu principal
sénateurs socialistes 35
  • il y a 15 ans
Débat du 12 mai 2010 au Sénat, initié par Jacky Le Menn sur l'application de la loi sur le handicap du 11 février 2005

Catégorie

🗞
News
Écris le tout premier commentaire
Ajoute ton commentaire

Recommandations

10:18
À suivre
Intervention d'Edmond HERVE dans le projet de loi de finances 2014 - La réforme fiscale annoncée par le Premier Ministre
sénateurs socialistes 35
il y a 12 ans
11:19
Intervention d'Edmond HERVE dans la discussion générale sur la proposition de loi sur les normes applicables aux collectivités territoriales
sénateurs socialistes 35
il y a 12 ans
44:03
Intervention de J. Le Menn, rapporteur sur "Droit et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques"
sénateurs socialistes 35
il y a 12 ans
5:40
Modulation du quotient familial - Question d'actualité de Jacky Le Menn au gouvernement le 6 juin 2013
sénateurs socialistes 35
il y a 12 ans
5:20
Les métropoles
sénateurs socialistes 35
il y a 12 ans
11:46
30 mai 2013 PJL Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles
sénateurs socialistes 35
il y a 12 ans
9:35
FINANCEMENT DE LA SECURITE SOCIALE POUR 2013
sénateurs socialistes 35
il y a 13 ans
9:25
PPL TENDANT À ÉLARGIR LA CONTRIBUTION DE SOLIDARITÉ POUR L'AUTONOMIE AUX TRAVAILLEURS NON SALARIÉS ET AUX RETRAITÉS ET À COMPENSER AUX DÉPARTEMENTS LA MOITIÉ DE LEURS DÉPENSES D'ALLOCATION PERSONNALISÉE D'AUTONOMIE
sénateurs socialistes 35
il y a 13 ans
4:12
24 septembre 2012 - PROJET DE LOI PORTANT CREATION DES EMPLOIS D’AVENIR
sénateurs socialistes 35
il y a 13 ans
3:24
9 octobre 2012 - PPL VISANT À LA SUSPENSION DE LA FABRICATION, DE L'IMPORTATION, DE L'EXPORTATION ET DE LA MISE SUR LE MARCHÉ DE TOUT CONDITIONNEMENT À VOCATION ALIMENTAIRE CONTENANT DU BISPHÉNOL A
sénateurs socialistes 35
il y a 13 ans
11:12
Débat sur la réforme de la carte judiciaire au Sénat le 1er octobre 2012 - Intervention de Virginie KLES
sénateurs socialistes 35
il y a 13 ans
12:48
01/10/2012 Intervention de J. Le Menn lors des débats sur le financement de l'hôpital
sénateurs socialistes 35
il y a 13 ans
6:09
Harcèlement sexuel - Virginie KLES sur les conclusions de la CMP le 31 juillet 2012
sénateurs socialistes 35
il y a 13 ans
11:21
Harcèlement sexuel - Virginie KLES dans la discussion générale le 11 juillet 2012
sénateurs socialistes 35
il y a 13 ans
3:35
Harcèlement sexuel - Amendement Virginie KLES sur le harcèlement moral - 11 juillet 2012
sénateurs socialistes 35
il y a 13 ans
8:02
6 mars 2012 - Intervention de Virginie KLES dans le débat sur la résolution européenne concernant la protection des personnes en matière de traitement de données à caractère personnel
sénateurs socialistes 35
il y a 14 ans
0:52
1er février - Amendement de suppression pour défaut de concertation du service public départemental de l'insertion des personnes majeurs
sénateurs socialistes 35
il y a 14 ans
1:30
Amendement sur la situation sociale des personnes en charge des enquêtes sur les mineurs prévenus - 1er février 2012
sénateurs socialistes 35
il y a 14 ans
9:58
8 février 2012 - Intervention de Virginie KLES dans le débat suivant la Question Orale de Mme ESCOFFIER sur le droit à la protection de la vie privée
sénateurs socialistes 35
il y a 14 ans
1:42
Explication de vote de Virginie KLES sur le projet de loi relatif à l'exécution des peines - 1er février 2012
sénateurs socialistes 35
il y a 14 ans
1:59
Statistiques carcérales et individualisation de la peine - par Virginie KLES sur le texte relatif à l'exécution des peines
sénateurs socialistes 35
il y a 14 ans
9:07
Projet de loi sur l'exécution des peines - Intervention de Virginie KLES dans la discussion générale le 31 janvier 2012
sénateurs socialistes 35
il y a 14 ans
15:01
Rapport de Virginie KLES sur les conclusions de la CMP protection d'identité - 25 janvier 2012
sénateurs socialistes 35
il y a 14 ans
10:32
25 janvier 2012 - Intervention de V KLES dans la discussion générale sur le projet de loi de résorption de la précarité dans la fonction publique
sénateurs socialistes 35
il y a 14 ans
13:24
PPL transport aérien de passagers
sénateurs socialistes 35
il y a 14 ans