Commission des affaires sociales : Transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise (suite) - Lundi 19 juin 2023

Commission des affaires sociales : M. Olivier Dussopt, ministre du travail, sur le projet de loi portant transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise - Lundi 19 juin 2023

Commission des affaires sociales : Urgence contre la désertification médicale ; Augmentation du salaire minimum interprofessionnel de croissance et ouverture d'une conférence nationale sur les salaires - Mercredi 12 janvier 2022

Commission des affaires sociales : Augmentation du salaire minimum interprofessionnel de croissance à 1 600 euros net ; Réintégration du personnel des établissements de santé et de secours non-vacciné - Mercredi 16 novembre 2022

Rapport de la mission d’évaluation de la loi « Macron » (Commission des affaires économiques, Commission du développement durable, Commission des affaires sociales, Commission des lois) - Mercredi 28 novembre 2018

Commission des affaires européennes : Rapport d’information sur les méthodes de transposition des directives - Mercredi 14 avril 2021

Commissions des affaires culturelles, du développement durable, des affaires sociales et affaires économiques : Utilisation des produits phytopharmaceutiques (présentation du rapport) - Mercredi 4 avril 2018

Commission des affaires européennes et commission des affaires sociales : Mme Marianne Thyssen, commissaire européenne ; Proposition d'assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés. - Mercredi 15 février 2017

Commission des affaires sociales et commission des affaires culturelles : M. Jean-Michel Blanquer et Mme Agnès Buzyn, ministres, sur la pauvreté à l'école - Mercredi 7 février 2018

Commission des affaires économiques et commission des affaires sociales : M. Olivier Dussopt, Mme Agnès Pannier Runacher et Mme Olivia Grégoire, ministres, sur les mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat - Lundi 11 juillet 2022

Commissions du développement durable, des affaires sociales et des affaires économiques : Suivi de la stratégie de sortie du glyphosate - Mardi 15 décembre 2020

Commissions des affaires culturelles et des affaires sociales : Mmes Agnès Buzyn et Mme Laura Flessel, ministres - Mardi 26 septembre 2017

Commissions des Affaires économiques, du Développement durable, des Affaires sociales, des Finances : Conditionnalité des aides publiques aux entreprises - Mercredi 31 mars 2021

Commissions des affaires économiques et des affaires sociales : Audition de représentants de la chambre des métiers et de l'artisanat - Mercredi 17 juin 2020

Commissions du développement durable, des affaires sociales et des affaires économiques : Suivi de la stratégie de sortie du glyphosate - Mardi 15 décembre 2020

Commissions du développement durable, des affaires économiques et des affaires sociales : Présentation du rapport sur la stratégie de sortie du glyphosate - Mardi 12 novembre 2019

Commission des affaires sociales : Difficultés du recouvrement des cotisations sociales des travailleurs indépendants dans l’Hexagone et les outre-mer - Mercredi 22 septembre 2021

Commission des affaires sociales : « Lutter contre les fraudes aux prestations sociales, un levier de justice sociale pour une juste prestation » - Mercredi 8 janvier 2020

Commission des affaires sociales : Contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les exonérations de cotisations sociales - Mercredi 27 septembre 2023

Commission des affaires sociales : Alléger temporairement les cotisations sociales à la charge des entreprises afin de remplacer progressivement le dispositif d’activité partielle - Jeudi 4 juin 2020

Commission des affaires sociales , Commission des lois : Questions de bioéthique : Les neurosciences ; L'intelligence artificielle - Mercredi 6 juin 2018

Commission des affaires économiques : Souveraineté agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 3 mai 2024

1ère séance : Débat sur le thème : « Bilan des politiques publiques de défense et de promotion de la laïcité » ; Questions sur les thèmes : « Les comptes publics », « La santé mentale des jeunes » - Lundi 6 mai 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions sur le thème : « Bilan de la stratégie nationale de sécurité numérique » ; Débat sur le thème : « L'impact du Pacte sur la migration et l'asile sur la France » - Mardi 7 mai 2024

2ème séance : Débat sur le thème : « L'austérité imposée par le Gouvernement » - Mardi 7 mai 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Pierre-André Durand, préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne, et M. Michel Vilbois, préfet du Tarn - Mardi 7 mai 2024

Commission des lois : Modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie - Mardi 7 mai 2024

Commission des affaires sociales : Examen de diverses propositions de loi - Mercredi 3 avril 2024

Commission des affaires sociales : Reconnaître et protéger la santé menstruelle et gynécologique dans le monde du travail - Mercredi 27 mars 2024

Commission des affaires sociales : Dispositif de réduction d’activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires - Mercredi 20 mars 2024

Commission des affaires sociales : Garantir le versement des pensions alimentaires aux enfants majeurs - Mercredi 6 mars 2024

Commission des affaires sociales : Reconnaissance de la responsabilité de l’État et indemnisation des victimes du chlordécone ; Lutter contre les pénuries de médicaments - Mercredi 14 février 2024

Commission des affaires sociales : Lutte contre les pénuries de médicaments (suite) ; Toucher sa retraite dès le premier jour ; Instaurer la semaine de quatre jours pour les bénévoles - Mercredi 14 février 2024