1ère séance : Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire - Lundi 5 octobre 2020

2ème séance : Conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire (CMP) ; Projet de loi de finances pour 2021 (seconde partie) (suite) - Vendredi 30 octobre 2020

2ème séance : Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire (suite) - Lundi 5 octobre 2020

1ère séance : Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire - Lundi 5 octobre 2020

Commission du développement durable : conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire - Mardi 22 septembre 2020

Évaluation de la loi n° 2020-1578 du 14 décembre 2020 relative aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières - Vidéo de présentation - Lundi 17 juillet 2023

Commission du développement durable : conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire - Mardi 22 septembre 2020

Commission du développement durable : conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire - Mardi 22 septembre 2020

Commission des affaires économiques : Conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire - Mercredi 23 septembre 2020

Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Mise sur le marché de produits phytopharmaceutiques ; Accélération et simplification de l’action publique ; Encadrer l’exploitation commerciale de l’image d’enfants de moins de seize ans - Mardi 6 octobre 2020

3ème séance : Pour une école vraiment inclusive (suite) ; Création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques - Jeudi 31 janvier 2019

Intervention en CDD, saisie pour avis, sur le projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutique en cas de danger sanitaire

1ère séance : Suivi de la crise sanitaire ; Rapport de la commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale - Mercredi 24 mars 2021

Impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale : Table ronde sur le contrôle des produits phytopharmaceutiques dans l’alimentation - Jeudi 9 novembre 2023

Utilisation des produits phytopharmaceutiques : Auditions diverses - Mercredi 29 novembre 2017

Utilisation des produits phytopharmaceutiques : M. Christian Durlin, FNSEA - Mercredi 17 janvier 2018

Impact du chlordécone et paraquat : « La création d’un fonds d’aide aux victimes de produits phytopharmaceutiques » - Jeudi 11 juillet 2019

Utilisation des produits phytopharmaceutiques : Audition de membres de l' ACTA - Mercredi 24 janvier 2018

Utilisation des produits phytopharmaceutiques : Audition de responsables de l’Agence française pour le développement et la promotion de l’Agriculture biologique et de l’ITAB (Institut National de l’Agriculture Biologique) - Mardi 6 février 2018

Mission d’information commune sur l’utilisation des produits phytopharmaceutiques : représentants de l'ANSES - Jeudi 16 novembre 2017

Commission des affaires économiques : Souveraineté agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 3 mai 2024

1ère séance : Débat sur le thème : « Bilan des politiques publiques de défense et de promotion de la laïcité » ; Questions sur les thèmes : « Les comptes publics », « La santé mentale des jeunes » - Lundi 6 mai 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions sur le thème : « Bilan de la stratégie nationale de sécurité numérique » ; Débat sur le thème : « L'impact du Pacte sur la migration et l'asile sur la France » - Mardi 7 mai 2024

2ème séance : Débat sur le thème : « L'austérité imposée par le Gouvernement » - Mardi 7 mai 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Pierre-André Durand, préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne, et M. Michel Vilbois, préfet du Tarn - Mardi 7 mai 2024

Commission des lois : Modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie - Mardi 7 mai 2024

2ème séance : Accompagnement des troubles du neuro-développement et répit des proches aidants (suite) - Jeudi 2 mai 2024

2ème séance : Haut Conseil de stabilité financière (suite) - Lundi 29 avril 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise - Mardi 30 avril 2024

2ème séance : Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise (suite) ; Verdissement des flottes automobiles - Mardi 30 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France (suite) - Mercredi 10 avril 2024

1ère séance : Examen de divers textes - Lundi 8 avril 2024