Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : auditions diverses - Mercredi 10 février 2021

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : auditions diverses - Mercredi 10 février 2021

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : Auditions diverses - Jeudi 11 février 2021

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : Auditions diverses - Jeudi 4 mars 2021

Commission des affaires sociales : Nominations diverses ; Printemps social de l'évaluation ; Lois de financement de la sécurité sociale ; Dossier médical partagé - Mercredi 22 juillet 2020

Mission d’évaluation et de contrôle sur l’évaluation du financement public de la recherche dans les universités : Auditions diverses - Jeudi 21 juin 2018

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : Contrôle de l’efficacité des exonérations de cotisations et de contributions sociales : Audition des membres de la mission IGAS-IGF - Mercredi 7 juin 2023

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : Table ronde de représentants de syndicats de médecins libéraux - Mercredi 2 octobre 2019

Commission des affaires sociales : Rapport de la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) sur la politique d’achat des hôpitaux - Mercredi 11 décembre 2019

Commission des affaires sociales : Rapport de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les agences régionales de santé - Mercredi 16 juin 2021

Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : Table ronde des représentants de groupements d’achats - Mercredi 14 mars 2018

1ère séance : Gel des matchs de football le 5 mai ; Financement de la téléphonie mobile ; Diverses mesures de justice sociale ; Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme ; Protection patrimoniale des langues régionales - Jeudi 13 février 2020

Mission d'information sur la concrétisation des lois : Auditions diverses - Mardi 12 novembre 2019

Mission d'information sur la concrétisation des lois : Auditions diverses - Mardi 10 décembre 2019

Groupe de travail Contrôle et évaluation : Auditions diverses - Jeudi 9 novembre 2017

Mission d’évaluation et de contrôle : Auditions diverses - Jeudi 14 juin 2018

Commission des lois : Auditions diverses - Mardi 5 mai 2020

Groupe de travail Moyens de contrôle et d'évaluation : Auditions diverses - Jeudi 12 octobre 2017

Groupe de travail Moyens de controle et d'évaluation : Auditions diverses - Jeudi 29 mars 2018

MECSS : Auditions diverses sur le contrôle de l’efficacité des exonérations de cotisations et de contributions sociales - Lundi 3 juillet 2023

Mission d’évaluation et de contrôle : Orientation de l’investissement privé dans la transition écologique (auditions diverses) - Jeudi 24 mai 2018

Les grands débats - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 : discussion générale

1ère séance : Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (lecture définitive) - Vendredi 1 décembre 2023

100% Sénat - PLFSS 2024 : les temps forts au Sénat

100% Sénat - Le Sénat entame l'examen du PLFSS pour 2024

2ème séance : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 ; Engagement de la responsabilité du gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Lundi 30 octobre 2023

PLFSS et fraude : le ministère de l'Économie s'attaque au crédit d'impôt pour les services à la personne

Commission des affaires économiques : Souveraineté agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 3 mai 2024

1ère séance : Débat sur le thème : « Bilan des politiques publiques de défense et de promotion de la laïcité » ; Questions sur les thèmes : « Les comptes publics », « La santé mentale des jeunes » - Lundi 6 mai 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions sur le thème : « Bilan de la stratégie nationale de sécurité numérique » ; Débat sur le thème : « L'impact du Pacte sur la migration et l'asile sur la France » - Mardi 7 mai 2024

2ème séance : Débat sur le thème : « L'austérité imposée par le Gouvernement » - Mardi 7 mai 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Pierre-André Durand, préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne, et M. Michel Vilbois, préfet du Tarn - Mardi 7 mai 2024

Commission des lois : Modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie - Mardi 7 mai 2024

Commission des affaires culturelles : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture ; Mme Laurence des Cars, présidente-directrice du musée du Louvre - Mardi 30 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Table ronde sur l’accompagnement des malades et la fin de vie - Mardi 30 avril 2024

Délégation aux droits des enfants : Table ronde réunissant diverses associations - Mardi 30 avril 2024

Délégation aux outre-mer : L’avenir institutionnel des outre-mer portant en particulier sur la situation en Nouvelle-Calédonie - Lundi 29 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Audition de représentants du Conseil économique, social et environnemental, et de la Convention citoyenne - Vendredi 26 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Tables rondes avec des associations sur l’accompagnement des personnes en fin de vie - Jeudi 25 avril 2024

Mission d'évaluation et de contrôle : Financement et suivi de la mise en œuvre des programmes de rénovation urbaine ; Audition de M. Julien DENORMANDIE, Secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires - Mercredi 4 juillet 2018

Mission d'évaluation et de contrôle : Financement et suivi de la mise en œuvre des programmes de rénovation urbaine ; Orientation de l'investissement privé dans la transition écologique - Jeudi 28 juin 2018

Mission d’évaluation et de contrôle : Financement public de la recherche dans les universités - Jeudi 31 mai 2018