1ère séance : Restitution de biens culturels à la république du Bénin et à la république du Sénégal (nouvelle lecture) ; Code mondial antidopage et lutte contre le dopage - Lundi 7 décembre 2020

2ème séance : Restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Mardi 6 octobre 2020

PJL relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Présentation - Jeudi 8 octobre 2020

Commission des affaires étrangères : Restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Mercredi 23 septembre 2020

Commission des affaires culturelles : Restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Mercredi 30 septembre 2020

2ème séance : Restitution des biens culturels spoliés lors des persécutions antisémites entre 1933 et 1945 (suite) - Jeudi 29 juin 2023

1ère séance : Restitution des biens culturels spoliés lors des persécutions antisémites entre 1933 et 1945 ; Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 (suite) - Jeudi 13 juillet 2023

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction des pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ; Protection des enfants (CMP) ; Restitution de biens culturels aux ayants droit de victimes de persécutions antisémites - Mardi 25 janvier 2022

Commission des affaires culturelles : Retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Mercredi 2 décembre 2020

[#Reportage] Restitution des biens culturels: le Gabon n’a jamais formulé de demande, selon Richard Sédillot

Le Bénin et la restitution des biens culturels

Mis en examen, Jean-Luc Martinez conserve sa mission sur les restitutions de biens culturels

Commission des affaires culturelles : Restitution ou remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites - Lundi 17 janvier 2022

Le Bénin et la France s’accordent sur un calendrier pour la restitution des biens culturels mal acquis

France-Bénin : restitution ou « prêt longue durée » des biens culturels ?

Commission des affaires culturelles : Mme Rima Abdul Malak, ministre de la Culture, sur le projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l’objet de spolia - Mardi 20 juin 2023

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Convention de La Haye pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé (procédure d'examen simplifiée) ; Sécurité publique - Mardi 7 février 2017

Dopage: des séances de prévention auprès des jeunes golfeurs organisées par la fédération

Dopage en Russie : "l'agence mondiale antidopage est fautive", selon Jean-François Lamour

Un ex-responsable de la lutte antidopage accuse Armstrong de « dopage mécanique »

Fort succès de la 1ere édition du FLAM

1ère séance : Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (suite) - Vendredi 10 février 2023

1ère séance : Coût de la vie en Outre-mer ; Tarif réduit aux étudiants boursiers et précaires - Jeudi 9 février 2023

1ère séance : Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (suite) - Mercredi 8 février 2023

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 7 février 2023

1ère séance : Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Lundi 6 février 2023

Accompagnement des malades et fin de vie : Table ronde avec les ordres des professionnels de santé ; Table ronde réunissant l’Académie nationale de médecine et le Conseil économique, social et environnemental - Mardi 23 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Table ronde sur les enjeux éthiques - Mardi 23 avril 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Auditions diverses - Mercredi 17 avril 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Jean-Marc Offner, urbaniste - Mardi 16 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Audition du Comité consultatif national d’éthique - Lundi 22 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Mme Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités - Lundi 22 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France (suite) - Mercredi 10 avril 2024

1ère séance : Examen de divers textes - Lundi 8 avril 2024

1ère séance : Débat sur les thèmes : "La place dans la société et dans le droit des familles monoparentales" ; "Quel grand plan pour l’emploi des seniors, après la réforme des retraites et celle de l’assurance chômage ?" - Vendredi 5 avril 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sûreté nucléaire et modification de la loi organique du 23 juillet 2010 (CMP) ; Lutte contre les dérives sectaires et accompagnement des victimes (lecture définitive) - Mardi 9 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France - Mardi 9 avril 2024

2ème séance : Accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien - Lundi 8 avril 2024