3ème séance : Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique (suite) - Jeudi 21 novembre 2019

1ère séance : Accession de la macédoine du nord à l'otan ; Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique (suite) - Jeudi 21 novembre 2019

1ère séance : Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique - Lundi 18 novembre 2019

1ère séance : Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique (suite) - Mercredi 20 novembre 2019

2ème séance : Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique (suite) - Mardi 19 novembre 2019

1ère séance : Projet de loi de finances pour 2020 (lecture définitive) ; Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique (CMP) ; Lutte contre le gaspillage et économie circulaire (suite) - Jeudi 19 décembre 2019

2ème séance : Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique (suite) - Lundi 18 novembre 2019

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Loi de finances pour 2020 (vote solennel) ; Orientation des mobilités (lecture définitive) ; Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique (suite) - Mardi 19 novembre 2019

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique (vote solennel) ; PLFSS pour 2020 (nouvelle lecture)(suite) - Mardi 26 novembre 2019

2ème séance : Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique (suite) - Jeudi 21 novembre 2019

2ème séance : Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique (suite) - Mercredi 20 novembre 2019

2ème séance : Création d’un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse (suite) ; Sécurisation de l'actionnariat des entreprises publiques locales ; Interdiction effective de la pêche électrique - Jeudi 9 mai 2019

3ème séance : PLF pour 2018 (suite) ; Programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (nouvelle lecture) (suite) - Vendredi 15 décembre 2017

3ème séance : Débat sur la fiscalité et les dépenses publiques - Mardi 2 avril 2019

3ème séance : Discussion et vote sur une motion de censure (art. 49, al. 3, de la Constitution) (Nouvelle lecture de la loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027) - Vendredi 29 septembre 2023

3ème séance : Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l'action publique locale (suite) - Jeudi 9 décembre 2021

3ème séance : Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l'action publique locale (suite) - Jeudi 16 décembre 2021

3ème séance : Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l'action publique locale (suite) - Mardi 7 décembre 2021

1ère séance : Modernisation de la gestion des finances publiques ; Haut Conseil des finances publiques et information du Parlement sur les finances publiques ; Lois de financement de la sécurité sociale - Lundi 19 juillet 2021

2ème séance : Modernisation de la gestion des finances publiques ; Haut Conseil des finances publiques et information du Parlement sur les finances publiques ; Lois de financement de la sécurité sociale - Lundi 19 juillet 2021

1ère séance : Modernisation de la gestion des finances publiques (CMP), Haut Conseil des finances publiques (PPL) (CMP) ; Reconnaissance de la nation et réparation des préjudices subis par les harkis, rapatriés et leurs familles - Jeudi 18 novembre 2021

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Comité d'évaluation et de contrôle : Les rencontres de l’évaluation 2024 - Jeudi 16 mai 2024

3ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Politique française d’expérimentation nucléaire : Audition de représentants de l’Association des vétérans des essais nucléaires et du Comité d’indemnisation des victimes des essais nucléaires - Jeudi 16 mai 2024

OPECST : Présentation du rapport de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2023, par M. Bernard Doroszczuk, président de l’ASN - Jeudi 16 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Mercredi 15 mai 2024

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 14 mai 2024

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République ; Modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (suite) - Mardi 14 mai 2024

3ème séance : Modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (projet de loi constitutionnelle) (suite) - Mardi 14 mai 2024

1ère séance : Efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels (CMP) ; Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie - Lundi 13 mai 2024

2ème séance : Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (suite) - Lundi 13 mai 2024