Le Titrologue du 6 juillet 2019- Retirez ce projet de loi ert reprenez les discussions

Le Titrologue du 6 juillet 2019- Retirez ce projet de loi ert reprenez les discussions

Le Titrologue du 02 juillet 2019- Reforme de la CEI- Fini les discussions

1ère séance : Engagement de la responsabilité du gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de finances pour les années 2023 à 2027 ; Discussions de diverses propositions de loi - Lundi 13 novembre 2023

Fin de vie : divisée, la majorité présidentielle entame les discussions sur le projet de loi

Projet de loi immigration: Yoann Gillet (RN) qualifie les discussions en commission mixte paritaire de "tambouille politique"

Projet de loi immigration : Olivier Véran annonce l'organisation d'une commission mixte paritaire pour relancer les discussions

Fin de vie : divisée, la majorité présidentielle entame les discussions sur le projet de loi

Commission des lois : Mme Nicole Belloubet, Garde des Sceaux, sur le projet de loi pour la confiance dans la vie publique publique et discussion générale - Mardi 18 juillet 2017

« Si le gouvernement voulait une taxe flottante, il fallait la proposer dans le projet de loi de finances. Il y a déjà eu des discussions à l’Assemblée nationale et au Sénat » souligne le rapporteur général du Budget au Sénat.

1ère séance : Discussion de divers projets de loi - Mercredi 19 juillet 2023

2ème séance : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 ; Engagement de la responsabilité du gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Lundi 30 octobre 2023

1ère séance : Programmation 2019-2022 et réforme de la justice (projet de loi) et renforcement de l'organisation des juridictions (projet de loi organique) (discussion générale commune) - Lundi 19 novembre 2018

TRANPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE (projet de loi organique et projet de loi) (Discussion générale commune) - Lundi 17 Juin 2013

TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE (projet de loi et projet de loi organique) (lectures définitives) (Discussion générale commune) - Mercredi 11 Septembre 2013

2ème séance : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) ; Engagement de la responsabilité du gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de finances pour 2024 - Mardi 7 novembre 2023

1ère séance : Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 (projet de loi ordinaire) ; Modernisation et responsabilité du corps judiciaire (projet de loi organique (discussion générale commune) - Lundi 3 juillet 2023

2ème séance : Programmation 2019-2022 et réforme de la justice (projet de loi) et renforcement de l'organisation des juridictions (projet de loi organique) (discussion générale commune) - Lundi 19 novembre 2018

TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE (projet de loi organique et projet de loi) (nouvelle lecture) - Lundi 22 juillet 2013

Commission des lois : projet de loi prorogeant l’état d’urgence sanitaire et complétant ses dispositions (Discussion générale) - Mercredi 6 mai 2020

Projet d'autoroute A69: discussions en cours sur l'autorisation de la manifestation de ce samedi

Côte d'Ivoire - ultime hommage de la nation à feu Henri Konan Bédié, ancien président de la République

Littérature/ Victoire Kalou : Kamissa 1, c'était mon engagement pour une éducation de qualité.

Mondial 2026: Fae Emerse donnes des explications sur sa liste

Vidéo fete des mères

Diplomatie/ Arrestation de deux gendarmes ivoiriens au Burkina Faso ''Nous allons continuer de dialoguer'' ( porte-parole Gouvernement )

Côte d'Ivoire/ Affaire Faux diplômes au concours des Douanes: ''les contrôles vont se poursuivre'' ( Porte-parole du gouvernement)