3ème séance : Orientation et réussite des étudiants (suite) (Article Premier, adts 72 à 25) - Mardi 12 décembre 2017

2ème séance : Orientation et réussite des étudiants (suite) (article 2 adt 73) - Mercredi 13 décembre 2017

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Orientation et réussite des étudiants (suite) (article premier adt 177) - Mercredi 13 décembre 2017

[Entretien croisé] Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants

Commission des affaires sociales : Examen pour avis du projet de loi orientation et réussite des étudiants - Mardi 5 décembre 2017

1ère séance : Création établissement public Paris La Défense (C.M.P.) ; Orientation et réussite des étudiants (suite) - Jeudi 14 décembre 2017

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Loi de finances rectificative pour 2017 (vote solennel) ; Orientation et réussite des étudiants - Mardi 12 décembre 2017

1ère séance : Accord international (procédure d'examen simplifiée) ; Ratification de la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Orientation et réussite des étudiants CMP) - Jeudi 15 février 2018

3ème séance : Equilibre dans le secteur agricole et alimentaire (suite) (Art. 11 (suite), adts 1918 à 2433) - Vendredi 25 mai 2018

1ère séance : Équilibre du secteur agricole et alimentaire (nouvelle lecture) (suite) (Article Premier adts 6 à 88) - Jeudi 13 septembre 2018

1ère séance : Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (suite) (Art. 29 adts 2683 à 2266) - Dimanche 3 juin 2018

3ème séance : Directive sur la production du Parlement européen et du Conseil sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales (Art. Premier, adts 5 à 83) - Mardi 27 mars 2018

2ème séance : Equilibre dans le secteur agricole et alimentaire (suite) (Art 1, adts 2 à 1161) - Mardi 22 mai 2018

[Questions sur] Le projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants

Commission des affaires culturelles : Orientation et réussite des étudiants (art 2 à fin) - Mardi 5 décembre 2017

Commission des affaires culturelles : Orientation et réussite des étudiants (discussion gle et article 1) - Mardi 5 décembre 2017

Déclaration du Président de la République, Emmanuel Macron à la suite de la signature de loi sur l'orientation et la réussite des étudiants

1856 étudiants dont le SG de la FESCI Augustin Mian, ont été exclus des universités publiques

Crise répétée dans les universités publiques : Les amicales d’étudiants en conclave...des solutions

Covid-19 : pas de "décrochage massif" des étudiants, "un peu moins de réussite en 2è année" selon les présidents d'université

Projet de loi santé : « Il s’agit de promouvoir la réussite des étudiants », selon Frédérique Vidal

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi - Lundi 13 mai 2024

1ère séance : Efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels (CMP) ; Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie - Lundi 13 mai 2024

2ème séance : Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (suite) - Lundi 13 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Lundi 13 mai 2024

Accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement - Présentation de la proposition de loi - Jeudi 2 mai 2024

Commission des affaires économiques : Souveraineté agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 3 mai 2024

1ère séance : Discussion de diverses propositions de loi - Jeudi 2 mai 2024

2ème séance : Accompagnement des troubles du neuro-développement et répit des proches aidants (suite) - Jeudi 2 mai 2024

2ème séance : Haut Conseil de stabilité financière (suite) - Lundi 29 avril 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise - Mardi 30 avril 2024

2ème séance : Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise (suite) ; Verdissement des flottes automobiles - Mardi 30 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France (suite) - Mercredi 10 avril 2024