conseil municipal du 20 novembre 2017 - partie 1 sur 2
- il y a 6 ans
Conseil municipal du 20 novembre 2017 - Ordre du jour
Communications - Informations
Délibérations
Cohésion Sociale et Solidarité – Habitat et Logement
1. Convention de partenariat pour la déclinaison du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2016 – 2021
entre Valenciennes Métropole et la ville d’Anzin.
Aménagement du territoire, environnement et mobilité
2. Clôture des Bassins de rétention des Eaux Pluviales Parc Valmont : Signature de la convention de
mandat.
Moyens Internes
3. Modification de la grille des effectifs.
4. Marché « achat de denrées alimentaires » : signature du marché.
5. Dotation Politique de la Ville 2017 : sollicitation et signature de la convention d’attribution.
6. Attribution de compensation provisoire – avis de la Commune d’Anzin.
7. Contrat de prêt Agence France Locale – Garantie annuelle 2017.
8. Budget Théâtre Municipal 2017 : Décision Modificative n°1.
Dernière délibération dans la 2ème partie :
9. Rapport d’Orientation Budgétaire 2018.
Communications - Informations
Délibérations
Cohésion Sociale et Solidarité – Habitat et Logement
1. Convention de partenariat pour la déclinaison du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2016 – 2021
entre Valenciennes Métropole et la ville d’Anzin.
Aménagement du territoire, environnement et mobilité
2. Clôture des Bassins de rétention des Eaux Pluviales Parc Valmont : Signature de la convention de
mandat.
Moyens Internes
3. Modification de la grille des effectifs.
4. Marché « achat de denrées alimentaires » : signature du marché.
5. Dotation Politique de la Ville 2017 : sollicitation et signature de la convention d’attribution.
6. Attribution de compensation provisoire – avis de la Commune d’Anzin.
7. Contrat de prêt Agence France Locale – Garantie annuelle 2017.
8. Budget Théâtre Municipal 2017 : Décision Modificative n°1.
Dernière délibération dans la 2ème partie :
9. Rapport d’Orientation Budgétaire 2018.