Jeannine TISSERANDOT. Autorisations d'ester en justice. Session du 26 juin 2017

Jeannine TISSERANDOT. Discussion générale. Session DM2 du 13 octobre 2020

Jeannine TISSERANDOT. Discussion générale. Session du 31 mai 2021

Jeannine TISSERANDOT. Rapport d'activité des services de l'Etat. Session du 26 mars 2018

Jeannine TISSERANDOT. Rapport sur l'exécution des marchés publics. Session du 8 mars 2021

Jeannine TISSERANDOT. Echanges avec Monsieur le Préfet Session du 13 octobre 2020

Déconfinement : voici le bilan des interdictions et autorisations dès le 22 juin

Jeannine TISSERANDOT. Discussion générale. Session du 24 juin 2020.

Céline TONOT. Rapport d'information sur la protection des Côte-d'Oriens (masques). Session du 15 juin 2020

Michel BACHELARD. Contrats CAP 100% Côte-d'Or. Session du 25 juin 2018

Soudan : le gouvernement interdit des manifestations sans autorisations

Webinaire DCANT #25 – Le programme de dématérialisation des autorisations d'urbanisme

Rome, ville déserte : les Italiens qui veulent en partir ont besoin d'autorisations

Nouveaux réacteurs #nucléaires: "Le plus urgent, ce sont les autorisations pour construire.

Pierre Gentillet : «Nous sommes passés d'une société de libertés à une société d'autorisations»

Autorisations de diffusion sur la TNT : Auditions diverses - Jeudi 14 mars 2024

Autorisations de diffusion sur la TNT : Mme Julia Cagé, professeure associée en économie et Mme Claire Sécail, chargée de recherche CNRS - Jeudi 18 janvier 2024

Autorisations de diffusion sur la TNT : Cohésion sociale et représentation de la diversité de la société française ; M. Jean-Baptiste Rivoire, ancien rédacteur en chef adjoint de Spécial Investigation sur Canal + - Jeudi 7 mars 2024

France : la justice suspend des autorisations de chasses traditionnelles d'oiseaux

Quimper. NDDL : 50 manifestants protestent contre les autorisations d'expulsions

Licences de pêche : une situation critique pour les pêcheurs dépourvus d'autorisations