Conseil municipal du 19 décembre 2016 - partie 1 sur 3
- il y a 7 ans
Conseil municipal du 19 décembre 2016 - Ordre du jour
> Communications - Informations
Communications – Décisions (01:52)
> Délibérations
Administration Générale
1. Mise en conformité des statuts de Valenciennes Métropole en application des dispositions de la loi NOTRe. (05:20)
2. Syndicat Intercommunal de Distribution d’énergie Electrique et de Gaz de l’Arrondissement de Valenciennes (SIDEGAV) : Compte-rendu d’activité GRDF 2015 et rapport de l’agent de contrôle.(9:16)
3. Convention de partenariat avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Hainaut. (10:01)
Service au public
4. Recensement de la population : Rémunération des agents recenseurs. (12:15)
5. Ouverture des commerces le dimanche : Détermination des jours pour 2017. (13:15)
Services à la population
6. Avenant n°1 à la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Nord pour 2015-2018. (14:39)
Habitat - Logement
7. Nouvelle offre de service de la CAF du Nord en matière de lutte contre la non décence des logements. (18:09)
8. Valorisation du patrimoine – vente d’un bien immobilier du domaine privé de la commune - 20 rue des Martyrs (réf. cadastrale : AL 162). (21:23)
9. Trésorerie d’ANZIN : renouvellement du bail. (22:43)
Cohésion Sociale et Solidarité
10. Aide au permis de conduire. (24:25)
11. Subvention d’équilibre au gestionnaire du FPH, L’Union des Quartiers Anzinois. (27:01)
Aménagement du territoire, environnement et mobilité
12. Echange de parcelles. (35:15)
13. Consultation officielle du Plan de Prévention des Risques Miniers. (38:01)
Moyens Internes
14. Modification de la grille des effectifs. (42:19)
15. Avancements de grade. (43:23)
16. Mise en œuvre du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions et de sujétions et de l’expertise et de l’engagement professionnel). (44:10)
17. Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire portant sur le dispositif de titularisation aux agents non titulaire de la loi du 12 mars 2016. (48:05)
18. Rémunération et compensation des astreintes des Services Techniques. (50:09)
Suite des délibérations dans la 2ème partie
> Communications - Informations
Communications – Décisions (01:52)
> Délibérations
Administration Générale
1. Mise en conformité des statuts de Valenciennes Métropole en application des dispositions de la loi NOTRe. (05:20)
2. Syndicat Intercommunal de Distribution d’énergie Electrique et de Gaz de l’Arrondissement de Valenciennes (SIDEGAV) : Compte-rendu d’activité GRDF 2015 et rapport de l’agent de contrôle.(9:16)
3. Convention de partenariat avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Hainaut. (10:01)
Service au public
4. Recensement de la population : Rémunération des agents recenseurs. (12:15)
5. Ouverture des commerces le dimanche : Détermination des jours pour 2017. (13:15)
Services à la population
6. Avenant n°1 à la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Nord pour 2015-2018. (14:39)
Habitat - Logement
7. Nouvelle offre de service de la CAF du Nord en matière de lutte contre la non décence des logements. (18:09)
8. Valorisation du patrimoine – vente d’un bien immobilier du domaine privé de la commune - 20 rue des Martyrs (réf. cadastrale : AL 162). (21:23)
9. Trésorerie d’ANZIN : renouvellement du bail. (22:43)
Cohésion Sociale et Solidarité
10. Aide au permis de conduire. (24:25)
11. Subvention d’équilibre au gestionnaire du FPH, L’Union des Quartiers Anzinois. (27:01)
Aménagement du territoire, environnement et mobilité
12. Echange de parcelles. (35:15)
13. Consultation officielle du Plan de Prévention des Risques Miniers. (38:01)
Moyens Internes
14. Modification de la grille des effectifs. (42:19)
15. Avancements de grade. (43:23)
16. Mise en œuvre du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions et de sujétions et de l’expertise et de l’engagement professionnel). (44:10)
17. Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire portant sur le dispositif de titularisation aux agents non titulaire de la loi du 12 mars 2016. (48:05)
18. Rémunération et compensation des astreintes des Services Techniques. (50:09)
Suite des délibérations dans la 2ème partie